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 Nael35

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cassandres
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MessageSujet: Nael35    6/6/2009, 06:31

[RP] Justice: Procés de Haute Trahison de dame Nael.

Biwer a écrit:
[rp]Je juge du comté prit place dans le tribunal publique.
A la demande de dame Nael, un procés publique sera présenté.
Il prépara son tribunal. Tout était en ordre.
Il fit appeler un messager comtal.


-"Faites annoncer le procés au peuple de notre bon comté, mon cher!"
Le messager courru dans les rues de la capital d'Auch.

Oyez oyez!
Brave gens du comté d'Armagnac et des Comminges.
En ce jour du 4 juin de l'an de grâce 1457,
le procès opposant dame Nael au comté d'Armagnac et de Comminges pour haute trahison est ouvert à tous!
Un jury sera appelé conformément aux droits de l'inculpée!


Conformenant aux régles établies par le juge,
Le jury sera composé de 6 personnes maximun:

-Ne faisant pas partie de la famille de l'inculper.
-N'ayant pas été juger coupable d'une affaire dans notre comté.
-Ne faisant pas partie des témoins de l'accusation ou de la défense.

Les personnes voulant faire partie du jury devront se présenter avant la première plaidoirie de la défense.




Biwer fit affiché un panneau de l'affaire.

Citation :
Procès opposant 2009-05-20, Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges.

Le Juge: Sir Biwer
Le procureur: Dame Archibaldane
Gréffiére: Baronne Cassandres

Les jury:
-dame Eloane
-messire Cylouan
-messire Kaikkan
-dame Apoulit
-messire Xzily
-messire Yeoxfenix


Biwer prit place et dit:

Madame la procureur, voulez vous nous présenté l'affaire?
[/rp]
Archibaldane a écrit:
[rp]Archibaldane s'avance et se permet de dire au Juge...

- Votre Honneur, avant de lancer le procès, j'aimerai que les membres du Jury soit nommés, ou se présentent.

Se tournant vers la salle...

- Que les personnes qui souhaitent devenir membre du jury, veuillent bien se lever je vous prie... dans le calme si possible ![/rp]
Cylouan a écrit:
cyl se présenta au tribunal et lu l annonce par rapport au procès de nael.

il s avenca


moi !
moi je souhaiterai etre jurée dans cette affaire !
Xzily a écrit:
Xzily sans un mot se leva et fit un signe de la tête à sa tante et au Juge afin de montrer qu'il était ici pour pouvoir faire partit du juré. Attendant tranquillement que le procès de Nael commence.
Il adressa un signe de salutation de la tête à Messire Cylouan qui venait tout juste de demander également à en faire partit
Nael35 a écrit:
nael s'était présenté au tribunal , aussi tôt avoir reçus la missive du greffe ,qui lui annonçait le début de son procès .
Elle s'était assise sur le banc des accusée et écoutait se qui se disais attentivement
Elle savait que son avocat ne tarderait pas à arrivé , se qui la soulageait .
Elle regardait la salle s'emplir de monde , certains la regardaient avec peine de la voir là , d'autres par contre semblaient bien heureux de la situation .
C'est au moment ou sont avocat passa la porte que le greffe annonça l'arrivée de la cours
et demanda au personnes présente de se levé.
Le juge Biwer pris la parole en premier, puis la procureur Archibaldane à sa suite .
Nael resta silencieuse elle savait que c était ici que sa vie allait prendre un grand tournant.
Jamais elle n'aurait pus croire qu'on la trainerait en justice un jours pour haute trahison , jamais elle aurait pus imaginer devoir se justifier de la sorte , pour avoir essayer de défendre sa ville .
Cette si belle ville , si accueillante qu'était saint Bertrand ,.
Saint Bertrand qui se mourait presque à présent.
Tout cela par la folie d'une poignée de personnes et à cause de la haine et la hargne d'autres personnes .
Quand une première personne se présenta afin d'être juré .
Nael ne connaissait pas l'homme ,puis un second se présenta , Xzily , elle le connaissait pour avoir travailler quelques temps en prévôté avec lui .
Il lui avait d'ailleurs donner ça démission pour pouvoir quelques peut voyager , elle ne savait qu'il était revenu .
c'est à se moment que ...




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MessageSujet: Re: Nael35    6/6/2009, 06:34

05 Juin 2009 00:55

Navigius a écrit:
La salle fut rapidement emplie par le son caractéristique du claudiquement du prélat d’Auch, qui pour l’occasion avait revêtu ses habits officiels. Sœur Jeanne l’avait après tout sermonné sur la bienséance et la considération que revêtait le choix des vêtements, une théorie toute féminine à laquelle l’ecclésiaste s’était prêté le cœur bon enfant. Bref, appuyé sur sa canne, il fit irruption dans la salle d’audience, qui se remplissait rapidement. Hochant de la tête à l’endroit de chaque personne, il prit siège afin de suivre le déroulement de cette triste affaire.
Kadfael a écrit:
Kadfael voulait suivre l'affaire en cours...
Antoineleroy a écrit:
Le médicastre entra à son tour dans le tribunal, l'air grave et le visage figé. Il traversa en long la pièce, saluant au passage les personnes présentes, puis s'assit au premier rang, sur le banc des témoins du côté de la défense.
Son regard était plongé sur les membres du jury qui allaient s'asseoir à leur place.


* Cocasse mon vieux, c'est toi qui demande qu'elle soit jugée et finallement tu te retrouves comme témoins de la défense... Heureusement de l'eau a coulé sous les ponts *

S'accoudant devant lui, il héla Nael

" Hééé... Nael! "

Lui souriant

" Qui est ton avocat? C'est Genesys? "

Réfléchissant à la situation

" Et dis-moi, pourquoi m'avoir pris pour la défense? "

Nael35 a écrit:
Quand soudain nael vu arrivé le vis-comte Antoineleroy .
Celui-ci ce plaça sur le banc des témoins a décharge .
Nael le voyant faire , ressenti comme un soulagement .
Il acceptait donc de bien vouloir témoigner en sa faveur .
Il lui sourit et elle lui rendit son sourire.
Citation :


" Hééé... Nael! "
" Qui est ton avocat? C'est Genesys? "
" Et dis-moi, pourquoi m'avoir pris pour la défense? "

Lui chuchota t il

bonjour a vous Antoine
Oui mon avocat c'est bien Genesys
Je vous est fait appeler à ma défense, afin que vous puissiez témoigner du fait que je vous ai toujours soutenue et ce jusqu'au bout.
Et que si finalement j'ai rejoins cette armée ce n'était que pour défendre ma ville, mes amis et ma famille .
Surtout que vu les bruits qui courrais au conseil et vu le changement de direction de celui-ci .
Et enfin pour que vous témoigniez du fait que ce n'est pas moi qui est faillis à mon devoir de prévôt en ne traduisant pas en justice le sieur lucas Deminestrol , mais vous qui avez refusez.
Vous vous souvenez c'est Annakronic qui avait relever la question ?

Eloane a écrit:
C'était la première fois qu'elle avait l'opportunité d'assister à ce genre de procès. Elle entra dans cette immense salle où il y avait un peu de monde. Elle salua discrètement et s'assit sur un des bancs.

Elle regarda autour d'elle... y avait quelques personnes qu'elle connaissait dont Dame Nael, assisse sur un banc des accusés. Elle essayait de se remémorer tout ce qu'il s'était passé. Elle était d'ailleurs sous ordres à l'époque des faits.

Elle avait suivi très attentivement ce qui était arrivé à Saint Bertrand de Comminges. Beaucoup c'était déjà exprimé sur le cas de Dame Nael et maintenant c'était l'heure de son procès.

Au bout de quelques minutes à attente Eloane prit une décision. Elle n'avait pas d'à priori et ne cherchait ni à blâmer ou à louer ce qui avait été fait. Elle voulait juste mettre son impartialité au service de la justice. Elle se leva en prenant une grande respiration. Elle regarda le juge puis la procureur et dit d'une voix haute et claire


Bonjour, Je me propose pour être juré!!


Elle sentit tout à coup les regards se poser sur elle et resta debout face à tous.

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MessageSujet: Re: Nael35    6/6/2009, 06:37

Philipaurus a écrit:
Phil arrive, s'etonne, proclame

Bonjour, je serait présent tout au long de ce proces. Mais membre du Jury ? sur qu'elle base serait t'il choisi, sur les premiers volontaires ? par qui serait-il choisit ?

D'ou vient ce jury populaire ? qui l'a institué ? selon quelles règles ? a priori je suis pas contre mais... On s'inscrit comme on va la foire ? Parce que l'on est neutre ? contre Nael, Pour Nael ? Qu'on a envie d'être connu ou parce qu' on fait pipi plus haut que les autres ?

Phil test le mur d'en face puis, un peu déçu, revient la tête basse.


Bon, be heu...il serait mieux encore de déléguer la procure. Moi je postule comme accusateur, Qui me rejoint ?

puis s'installe
Kadfael a écrit:
Kadfael se leva, intrigué par l'affaire de HT et se proposa de devenir juré
bonjour...je souhaite devenir juré...est ce possible ?
Yeoxfenix a écrit:
Yeox était assis parmi l'assemblée et écouta les accusations et l'annonce faite de volontaire pour le jury.

Il se leva car il n'avait aucun apriori à l'encontre de Naël, aucun antécédent judiciaire, ni faisait parti de l'accusation et ou de la défense.
Archibaldane a écrit:
Archibaldane se relève à son tour et proclame...

- Dames et sieurs... Six personnes se sont levées. Dame Eloane, sieurs Cylouan, Xzily, Philipaurus, Kadfael et Yeoxfenix.

Elle se tourne vers le Juge...

- Votre Honneur, pouvons-nous considérer que ces six personnes sont acceptables comme membres du jury ?
Nael35 a écrit:
A se moment là nael se leva pour demander la parole


Sieur juge permettez moi de prendre la parole .
Je voudrais refusé le sieur Philipaurus comme juré .
En effet il me parait être important, que les personne représentant ce dit jury soit des personnes neutre ne pensé vous pas ?
Je demande donc à ce que se sieur soit remercier en tant que juré , merci à vous messire juge .
De plus selon la tournure de se procès , j' aimerais me resserver le droit de demandé au sieur Philipaurus de témoigner


Puis se rasseyait en attende de réponse
Antoineleroy a écrit:
* Genesys? Parfait... *

Antoineleroy souriait

" J'aurais aimé que nous puissions nous rencontrer tous pour mettre en place votre défense mais cela est trop tard aintenant... Enfin bon n'ayez crainte, ce qui pèse contre vous est faible! "

Petit clin d'oeil pour essayer de la rassurer

" Cela dit concernant l'accusation de Lucas je vous rappelle que nous étions en négociation et qu'il avait affirmé stoppé la montée de l'armée... De toute manière rien ne peux vous être repproché là dessus! "

Le médicastre se rassit correctement puis regarda les jurés se présenter devant le juge avant de sortir de sa poche sa vieille pipe préalablement bourrée avec de l'herbe séchée provenant de son jardin. Il se leva vers une torche pour l'allumer puis s'en retourna s'asseoir, jouant avec les volutes de fumée
Kaikhan a écrit:
Kaikhan pénétra dans la cour de justice, avec un brin de retard. Les quelques échanges épistolaires qu'il avait eut avec le juge l'avait longuement retardé.

N'ayant même pas le temps de s'assoir, il entendit la procure prendre la parole.


Citation :
- Dames et sieurs... Six personnes se sont levées. Dame Eloane, sieurs Cylouan, Xzily, Philipaurus, Kadfael et Yeoxfenix.

Effectivement, il avait quelques minutes de retard... Qu'a cela ne tienne, il assisterait au procès en simple spectateur. Il se dirigea vers les tribunes publiques, et s'assit à côté de son ami Kad.

Pourtant... Sur le banc des accusés, Nael se leva et pris la parole.


Citation :
Sieur juge permettez moi de prendre la parole.
Je voudrais refuser le sieur Philipaurus comme juré.

Saisissant l'occasion, Kaikhan se leva et fit un signe au juge pour bien lui signifier qu'il était disposé à prendre la place du Duc du Lude. Apès quoi il se rassit en attendent une réponse de la part du personnel judiciaire.

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MessageSujet: Re: Nael35    6/6/2009, 06:39

Donperico a écrit:
- Bien le bonjour, je me propose pour être membre du jury populaire dans cette affaire... Il faut dire que j'ai une remarquable expérience dans les affaires de Haute Trahison, d'autant plus que la Cour d'appel s'apprête à me blanchir... Je tiens donc à figurer dans la liste des six afin d'éviter à notre Comté la honte d'un énième appel!
Apoulit a écrit:
Bien le bonjour à vous tous !
Je souhaiterai faire partie du jury si vous en envoyez aucune objection...
je reste à votre entière disposition.
merci encore.
Cassandres a écrit:
La Baronne d'Aurensan se léve et prend la parole


Gentes Dames , Messires , membres de la Cour
Il est assez étrange que pour ce proces rp l'accord des personnes , de toutes les personnes n'aient pas été demandées , je n'ai reçu en tant que témoin de l'accusation aucune missive officielle....

Je dénonce un vice de forme

De plus quand on veut un proces rp LJD Nael35 il faut que la demande en soit faite dés que l'acte d'accusation ig est lancé et non quand le verdict est sur le point d'être rendu

Les jurés doivent être choisis également avant l'ouverture du proces rp et non pendant

De plus comme l'accusée était prévot donc conseillère au moment des faits qui lui sont reprochés c'est au comte de donner le jugement



Ils devraient prendre comme juré bogueur , lucas, l'ancien comte d'Armagnac Comminges .....pense t elle en souriant
Archibaldane a écrit:
Nael35 a écrit:

De plus selon la tournure de se procès , j' aimerais me resserver le droit de demandé au sieur Philipaurus de témoigner

Archibaldane a un petit sourire...

- Dame Nael, vous auriez pu attendre l'avis du Juge avant d'émettre certaines exigences ! Je demandais au Juge son avis, mais je vais donner le mien. L'honorable Juge Biwer, Seigneur de Mauvezin, tranchera !

Se tournant vers l'assemblée, et plus particulièrement vers le Duc de Ludes.

- Votre Grasce, je vous remercie infiniment de votre proposition, mais voyez-vous je préfèrerai que vous n'y soyez pas. Vous manqueriez de... comment dire... candeur ? Impartialité ? Pour ma part, en tant que Procureur, je récuse le Duc, pour les raisons que je viens d'évoquer. Dame Eloane, sieur Yeoxfenix, sieur Cylouan, sieur Xzily... ainsi que les personnes qui viennent de se proposer, cette affaire est suffisamment grave pour que nous décidions de faire prêter serment avant de commencer le procès. Nous y reviendrons.

Se tournant vers la baronne d'Aurensan.

- Baronne, je vous remercie de votre intervention qui tombe à point nommé pour semer la zizanie... Le procès qui va se dérouler, pour l'heure, cherche à se mettre en place, et n'est pas encore lancé... car je me doutais bien des réactions à venir ! Je vous serai donc infiniment reconnaissante de bien vouloir faire preuve de patience...

Puis vers Don_perico...


- Je récuse également le sieur don_perico, qui semble-t-il, renait de ses cendres, car il ne peut être juré ayant participé à la révolte, en tant que meneur... Si il en est besoin, nous le citerons comme témoin à décharge.

Enfin, vers le juge...

- Votre Honneur, je pense que dame Apoulit pourrait être juré, ainsi que le sieur Kaikhan... Q'en pensez-vous ?

Biwer a écrit:
Biwer avait déjà mal de tête, ça part mal pour l'inculper...
Il se tourna d'abord vers la Baronne...


-"Baronne je vous en prie, il faillait bien que nous annoncions le procès de dame Nael, et il faut expliquer au peuple pour quelle personne et et qu'elle type d'affaire il vont travailler...
Nous vous demandons d'être présente pour enregistrer ce procès et prendre note des décisions, non pour être dans l'opposition...
Vous êtes membres de la cours, votre neutralité doit rester présente à chaque instants!
De plus, je ne vous permet pas de m'insulter dans ce tribunal!
Le Comte Strakastre m'a donné son aval en me nommant juge!
Je vous demande respect de ses choix, vous êtes bien vassale de notre comté donc..."


Il prit une longue aspiration suivit d'un soupire...

Il se tourna vers dame Nael.


-"Madame, je vous demande de ne pas essayer de tourner ce procès en votre faveur.
Se sont les membres de la cour, sous la direction du juge qui décident ou pas des Jurés!.
Vous pourrez nommé vos témoins de la défense ainsi que votre avocat après la présentation du procès par notre procureur.
Merci."


Il se tourna ensuite vers les personnes qui s'étaient levées.


Bien, je vais nommé les jurés!
Dame Eloane, sieur Yeoxfenix, sieur Cylouan, sieur Xzily, dame Apoulit , ainsi que le sieur Kaikhan.
Levez vous!
Nous Biwer, Juge des Comtés d'Armagnac et des Comminges, nous vous nommons juré!"


Il sortit le livre des vertus.


-"Je vous demande de jurer sur le livre des vertus:
-que vous garderez le silence sur vos choix et sur vos opinion directes.
-que vous garderez secret les discutions que vous aurez avec les membres de la cours et cela jusqu'à l'annonce du verdict!
Dites je le jure!
Je ferai appel à vous pendant le procès donc soyez attentifs!"



Et il se tourna enfin vers la procureur.

-"Ma chére, pouvez vous présenter l'affaire aux personnes présentent en e jour je vous prie?
Je vous demande aussi d'appeler les les témoins de l'accusation par la suite."


Une voix forte se leva dans le tribunal.


"La parole est au Procureur!"

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MessageSujet: Re: Nael35    6/6/2009, 06:42

Philipaurus a écrit:
Phil ecouta biwer remuer ses lèvres et ses manches mais aucun son ne fut audible.

Il se leva.

Je proteste, je n'ai jamais demandé a être juré, j'ai n'ai même demandé à être accusateur.

J'ai dit je serai accusateur dans ce curieux proces publique sans loi ni procedure voté.

Accusateur de Nael,

Accusateur de cette parodie de proces avec un jury de convenance où il faudrait être neutre pour pouvoir juger, comme si cela était possible. Qui juge de la neutralité ?

Ce debut de discussion decider par le juge si ce n'est la procure fait donc parti des pièces du procès et donc joint a tout recours en CA.

Voilà, les motivations des membre du jury, les raisons de leurs éviction font parti du proces . Ceci ne peut être écarté.
Cassandres a écrit:
[rp]Votre honneur je suis la non seulement en tant que greffière et ce proces sera archivé en totalité voyez vous mais surtout comme témoin de l'accusation je pense que vous n'avez pas oublié...

Votre Honneur , un proces public se fait en simultané avec le proces ig et non à la veille de rendre un verdict

Dame procureur , je ne séme pas la zizanie , je constate des disfonctionnement et je trouve étrange que l'accusée fasse une demande de procés public juste au moment de rendre le verdict ce que je dénonce

En ayant été à la procure , j'ai organisé quelques procés publics mais c'était en accord avec tous les intervenants , accusés plaignants témoins...et ils ont été lancés en même temps que le proces ig pour être cohérent



La baronne est étonnée par l'absence , vassaux en tant que jurés un juré condamné pour insultes....pas mal
Adresse un clin d'oeil au Duc De Ludes
[/rp]
Celiom a écrit:
Bonsoir chers élus du peuple pour rendre la justice en son nom,

Excusez ma candeur, mais qui est cette Baronne qui fait trembler ce tribunal ?

La bonne nuit,

Celiom.
Biwer a écrit:
Biwer se leva.

-"Bon, voici l'ordre dans lequel le procès sera présenter est le suivant:

-Annonce du procès.
-Nomination du jury.
-Présentation du procès par le procureur + présentation des témoins de l'accusation.
-Présentation de la défense. (Première plaidoirie, présentation de l'avocat et des témoins de la défense.
-Première intervention du jury sous forme de question
-Intervention des témoins de la défense et de l'accusation dans l'ordre d'appel.
-Réquisitoire de l'accusation.
-Dernière plaidoirie de la défense.
-Dernière questions du jury.
-Verdict.


Nous espérons que cela sera claire pour tout le monde..."


Biwer écouta la baronne, malheureusement si, il avait oublier...


-"Baronne, alors je vous demanderai de nous expliquer les faits quand nous vous appellerons...
A la limite, que vous soyez neutre ou non ne changera rien au procès puisque vous n'avez pas à juger dame Nael..
Mais en attendant que je vous appel, attendez avant d'intervenir en tant que témoin de l'accusation."


Puis il se tourna vers le le Duc.


-"Messire le duc, la neutralité ne peut être juger, mais il peut se faire ressentir, nous demandons aux jurés d'éviter de porter des accusations direct sur Dame Nael.
Est-ce que c'est plus claire pour vous?"


Il espérait que personne n'allait encore coupé la procureur...
Cylouan a écrit:
cyl écouta il était prêt a prêter serment a laisser ses idee de cotes pour etre neutre dans se procès.

voyant l espèce de philipaurus qui parlait encore pour ne rien dire et qui ne peut s empêcher de faire le malin alors que il ne fait pas grand chose

pffff quel fatiguant ce sire la et se dit que le contes d armagnac se passerais bien de se genre de pantin .

puis cyl sortit de sa pensee aller cyl reconcentre toi ce genre de bête gens n en vale pas la peine

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MessageSujet: Re: Nael35    10/6/2009, 20:36

10 Juin 2009 13:09
Biwer a écrit:
Biwer avait longtemps réfléchis sur la tenue du procés...
Ce fut très ifficile pour lui d'assumer son echec, mais les faits sont là...
Il entra dans la salle, se mit sur son siége et pris la parole:

"Chers habitants du comté,
Nous, Biwer, Juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, prennons la décision suivante:
le procès publique de dame Nael est annulé pour vices de procédures de ma part.

Voici mon expliquation:

J'ai voulu absolument ouvrire ce procès alors que le projet n'était encore que soumis au débat et il l'est toujours.
Le conseil n'a pas statuer sur les régles ni sur la légalité des Jurés.
C'est donc de notre propre faute que ce procès publique ne peut être poursuivit.

Cependant,
le procès in gratibus (IG) de dame Nael continue, elle ne sera pas acquité pour vices de procédures.
Je rapelle que les éléments des procès RP ne peuvent apparaitre en Cour d'appel, seul le procès in gratibus compte.

Je vous présente une nouvelle fois mes excuses."


Il donna un grand coup de marteau:

"Le procès publique est clos!
Je recevrai vos remarques et critiques par missive."


Il se leva et quitta la salle

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MessageSujet: Nael35   10/6/2009, 20:47

Nael35
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nael35
HT 1
procès opposant 2009-05-20, Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 est accusé de haute trahison.

Procès ayant opposé Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :
Peine
-à une interdiction de prendre une charge In Gratibus (IG) au conseil comtal pendant une période d'un moi

Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 10 mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Biwer a écrit:
Citation :


Pòble de Armanhac e de Comenge, qu'il soit porté à votre connaissance que :

Au nom de Charles de la Croix de Bramafan, dict 'Strakastre', VIIIème Comte d'Armagnac et de Comminges,

De nous, Biwer, Juge du comté d'Armagnac et des Comminges
A ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit,


Salutations,

Afin que aucune erreur ne soit dites concernant le procès de dame Nael, mon verdict a bien été rendue le 11 juin 1457 et non le 10 mai 1457.


Fait à Auch le 12 juin 1457

Citation :
Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane
Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: Nael35    10/6/2009, 20:50

Nael35
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nael35
HT 2
procès opposant 2009-05-20, Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 est accusé de haute trahison.

Procès ayant opposé Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :
Peine
-à une interdiction de prendre une charge In Gratibus (IG) au conseil comtal pendant une période d'un moi

Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 10 mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane
Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: Nael35    10/6/2009, 20:51

Nael35
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nael35
HT 3
procès opposant 2009-05-20, Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 est accusé de haute trahison.


Procès ayant opposé Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :
Peine
-à une interdiction de prendre une charge In Gratibus (IG) au conseil comtal pendant une période d'un moi

Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 10 mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Citation :
Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane
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MessageSujet: Re: Nael35    10/6/2009, 20:52

Nael35
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nael35
HT 4
procès opposant 2009-05-20, Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 est accusé de haute trahison.

Procès ayant opposé Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :
Peine
-à une interdiction de prendre une charge In Gratibus (IG) au conseil comtal pendant une période d'un moi

Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 10 mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane
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MessageSujet: Re: Nael35    12/6/2009, 11:39

Biwer a écrit:
Citation :


Pòble de Armanhac e de Comenge, qu'il soit porté à votre connaissance que :

Au nom de Charles de la Croix de Bramafan, dict 'Strakastre', VIIIème Comte d'Armagnac et de Comminges,

De nous, Biwer, Juge du comté d'Armagnac et des Comminges
A ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit,


Salutations,

Afin que aucune erreur ne soit dites concernant le procès de dame Nael, mon verdict a bien été rendue le 11 juin 1457 et non le 10 mai 1457.


Fait à Auch le 12 juin 1457


Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=444

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