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 Stikky (Coupable) T.O.P (traité de coopération avec le Béarn)

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Stikky (Coupable) T.O.P (traité de coopération avec le Béarn)   25/6/2009, 07:18

Stikky
Traité de coop AC/Béarn

Citation :
Le juge du Comté : Alleaume/Biwer juge de l'AC
Le Prévôt des maréchaux : ClemenceII
Le procureur : Anacron/Archibaldane proc de l'AC
Procès ayant opposé Stikky au Comté de Béarn
Stikky était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Peine
Fait à Auch,
le 8 juin de l'an de grâce 1457,
par Biwer.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus.
Traité de coop judiciaire
Citation :
Le juge du Comté : Alleaume/Biwer juge de l'AC
Le Prévôt des maréchaux : ClemenceII
Le procureur : Anacron/Archibaldane proc de l'AC
Spoiler:
 

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Stikky (Coupable) T.O.P (traité de coopération avec le Béarn)
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