Cassandres (Relaxée)

Sujet: Cassandres (Relaxée) 6/1/2009, 18:51

http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=cassandres

procès opposant 2009-01-06, Cassandres au Comté d'Armagnac et de Comminges

Cassandres est accusé de trahison.
Procès ayant opposé Cassandres au Comté d'Armagnac et de Comminges

Cassandres était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Le juge du Comté :Clemence.cheroy Comtesse/Lea_/ Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Nael35

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que les preuves matérielles données durant l’acte d’accusation ont été détériorées, elles ne peuvent être prises en compte pour le verdict.

Attendu que la cour reconnaît les témoignages, mais ayant une force probante inférieure aux aveux, preuves matérielles ou actes authentiques, ils sont laissés à l’appréciation du juge quand à leur teneur, et ne peut se baser que sur le champ qu’elles recouvrent.

Attendu que les programmes électoraux ne sont pas tenus par les votes et décisions déjà en vigueur, auquel cas, cela remettrait en question le droit d’abrogation des futurs conseils, ce qui ne peut être. La cour reconnaît le droit aux têtes de liste de présenter un programme en vue de modifier ou supprimer des textes juridiques ou institutionnels en cours. De même, la cour reconnaissant le droit à un conseiller à se représenter à des élections à la fin de son mandat, un conseiller a donc le droit de présenter un tel programme. La cour se basant sur la coutume du statut du candidat électoral :

Du Statut de Candidat

Tout Sujet Armagnaco-Commingeois se présentant à toute élection, quelle qu'elle soit, doit se conformer à son statut de candidat. Toute action et/ou tout propos affiché à l'occasion d'une campagne électorale est la responsabilité du Sujet concerné, en tant que simple candidat et non en tant que élu sortant (du Conseil Comtal ou de la Mairie) si ce dernier officie déjà dans un mandat électif.

Attendu qu’il était de notoriété publique que les mines avaient eu un éboulement, et que la personne qui s’en occupe est le Commissaire aux Mines, il ne peut être reproché juridiquement à Dame Cassandres d’en avoir fait état dans son programme électoral.

Attendu que Dame Cassandres se trouvait être procureur jusqu’au 5 janvier, il ne peut être retenu contre elle les attestations de la procure à son encontre datant de décembre.

Attendu que le comportement de la conseillère Dame Cassandres, pouvant être qualifié d’excès de zèle, avait pour intention une meilleur gestion du comté selon son point de vue, et bien que pouvant nuire à la bonne conduite du conseil comtal et pouvant donner à des sanctions internes, il ne peut être retenu comme un motif de trahison envers le comté. De même, pour ce comportement, Dame Cassandres fut déjà sanctionnée en étant congédiée de son poste de procureur.

Attendu que sur les accusations d’insultes portées à l’encontre de Dame Cassandres, ni preuves matérielles, ni les témoignages ne viennent les étayer, ne permettant donc pas de pouvoir en apprécier la teneur et la portée, la cour se voit dans l’obligation de les rejeter.

Attendu qu’aucune preuve matérielle ne vient à déterminer clairement que Dame Cassandres aurait dévoilé un dossier de la prévôté au Castel d’Auch. Et étant donné que le seul fait relevable dans l’accusation est le fait que Dame Cassandres aurait dit que la mairie de Saint Bertrand de Comminges était restée un certains laps de temps sans maire, et que cela était de notoriété publique, que tout habitant de Saint Bertrand de Comminges pouvait s’en apercevoir. La cour se prononce en faveur de la présomption d’innocence.

Attendu que Dame Nael a établit son acte d’accusation et son réquisitoire dans l’exercice de ses fonctions de procureur mandaté par le comte Kadfael, Que la procure a pour obligation de mener un procès qui lui est soumis, la cour rejette la demande de Dame Cassandres de dédommagement à titre de préjudice moral. De même, les demandes d’excuses sont rejetées.

Pour tous ces motifs, la cour relaxe l’accusée Dame Cassandres.

Fait à Auch,
Le dix-neuvième jour du mois de Janvier de l’an mil quatre cent cinquante sept.

Clémence de Cheroy, Comtesse d’Armagnac et de Comminges.

Citation :: Acte d'accusation

sieur le Juge, Honorables membres de la Cour,

Nous sommes réunis en ce 06 ème jours du mois de Janvier de l'an de grâce 1457, procès à l'encontre De Dame Cassandres.

*elle tourne son regard vers l'accusé*

Dame Cassandre , je vous accuse de Trahison, et ce pour non respect IV - DU CODE DÉONTOLOGIQUE DU CONSEIL COMTAL, DES ADMINISTRATIONS/INSTITUTIONS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Apparemment vous désiré surment constater par vous soin ,la nouvelle décoration de nos geôles.
J'en suis fort aise.
*Petit moment de répit avant de déclarer les faits*

Le 28 Décembre

"Réflèction sarcastique envers Messire le comte "

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExMRc1"></script>

Le 29 Décembre

"divulgation sur un dossier du chastel d Auch "

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExITc1"></script>

Le 30 Décembre

"Divulgation sur un dossier traiter en prévôté ,denigration sur le travail de dame Noiraude (prévôte donc conseilleire comtal) et du guet ."

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExIQc1"></script>

Le 30Décembre

"Critique publique d'un des membre du conseil à des fin élèctoral"

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExIRc1"></script>

Le 2 Janvier

" Remise en question d'un texte voté et accepté par la majorité du conseil toujours en place au moment des faits "

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExIec1"></script>

Je sais bien Dame Cassandres que c'est peine perdue que de vous rappeler nos lois, vous devez les connaitre par coeur à présent, néanmoins je suis d'humeur généreuse et vais vous les citer une nouvelle fois.
Prenez note s'il le faut :
IV - DU CODE DÉONTOLOGIQUE DU CONSEIL COMTAL, DES ADMINISTRATIONS/INSTITUTIONS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Tout membre en activité, du Conseil Comtal comme des Administrations/Institutions sous tutelle, s'engage à se conformer aux devoirs inhérents à sa charge, à savoir :

Devoir d'Objectivité et de Neutralité Politique

Tout membre en activité, durant toute la durée de son mandat, se doit de demeurer neutre de toute influence politique et/ou religieuse, c'est à dire de ne pas, en aucun cas et à aucun moment, s'adonner à la pratique du militantisme actif comme passif au sein de toute institution comtale, ainsi qu'être l'auteur d'opinions contraires aux intérêts du Comté d'Armagnac et de Comminges et de la Couronne de France.

Toute dérogation aux présents devoirs ci-dessus énoncés constituera de fait un acte soit de Trahison, soit de Haute Trahison envers le Comté d'Armagnac et de Comminges, selon le préjudice subi par cette dérogation.

*Quelques secondes de silence afin de bien laisser les Lois pénétrer l'esprit de l'accusée*

Et dans ma grande mansuétude, je vous confirme que il est inomable le fait qu'une conseillère comtal puisse avoir un tel comportement surtout qu'en il sagis d'une figure de la justice Mettre en péril l'intégrité du Conseil équivaut bien à une grave trahison

Voyons dame Cassandres, ne prenez point cet air étonné et d'innocente ! Cela ne sied guère à votre teint.

Je ne vois plus grand chose à ajouter.

Je rappelle toutefois qu'il vous est attribué le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense.
Si vous désirez les contacter, vous pouvez les joindre à l'adresse suivante :

http://forum.lesroyaumes.com/index.phpc=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

accusée qu'avez-vous à déclarer pour votre défense ?

*Le Procureur mit fin à son réquisitoire et prit place à son siège afin d'écouter la plaidoirie de la Défense*

"Faict à Auch, le 06 Janvier 1457.
Nael35,
Procureur d' Armagnac et de comminges ".

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Apres avoir écouté l'acte d'accusation de la procureur Nael35 , Cassandres demande qu'on lui fasse parvenir les preuves citées par la procure*
Merci greffière ,
Cassandres regarde avec attention le parchemin tente de lire , mais elle ne voit rien*

Dame le procureur Nael35 dans votre acte d'accusation vous dites ceci
Le 28 Décembre

"Réflèction sarcastique envers Messire le comte "

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExMRc1"></script>

Le 29 Décembre

"divulgation sur un dossier du chastel d Auch "

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExITc1"></script>

Le 30 Décembre

"Divulgation sur un dossier traiter en prévôté ,denigration sur le travail de dame Noiraude (prévôte donc conseilleire comtal) et du guet ."

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExIQc1"></script>

Le 30Décembre

"Critique publique d'un des membre du conseil à des fin élèctoral"

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExIRc1"></script>

Le 2 Janvier

" Remise en question d'un texte voté et accepté par la majorité du conseil toujours en place au moment des faits "

<script type="text/javascript" src="http://yoopix.org/timg/1,UEcVExIec1"></script>
J'ai beau tenter lire ce que vous avez écrit sur le parchemin que m'a remis la greffière , mais je ne vois rien si ce n'est une écriture étrange
Ou voyez vous que j'ai enfreint le coutumier dame le procureur?

Monsieur le juge la procure a ouvert un proces à mon encontre sans apporter de preuves puisque les propos les accusations qu'elle prononce à mon encontre n'existent pas comme vous pourrez le constater

Nous demandons la relaxe pour vice de forme

Cassandres
Dame d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites

Sujet: Re: Cassandres (Relaxée) 10/1/2009, 21:16

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
" A l'appel de son nom , se leva et balaYa du regard la salle à la recherche d'un peu de soutien , priT la parole ."
Dame Cassandres, cherchiez vous une trace écrite de vos paroles prononcées?
Croyez vous que quelqu'un prenne en note chacun de vos dires?
Nous avons des témoins qui étaient là lors de ces paroles...
Alors s'il vous plait arrêtez donc de nous dire qu'il n'y a dans ce dossier aucune preuves .
Vous avez entendu tout comme nous le témoignage du Sieur Antoineleroy , il rapporte bien les faits qui vous sont reprochés .

"reprenant l'affiche éléctorale du MAC"

si vous cherchez des preuves écrites et bien reprenons donc votre programe dans lequel vous dites je cite:

"Mines

Gestion rigoureuse des mines (pas forcément les remplir mais que cela ne coûte pas au Comté d'Armagnac Comminges)
salaire à 16 écus si les finances comtales le permettent
Grille salaire pour les municipalités 15/18/21 pour inciter à aller à la mine.
Remise en état des mines qui ont souffert grandement ces derniers jours suite à un grand manquement du CAM
Nous sommes conscients que pour l'entretien des mines il faut de la matière première mais pour avoir de la matière première il est obligatoire que l'entretien soit fait par le responsable des mines en l'occurence le CAM

Faire connaitre les mines par des concours, RP de gens motivés sur les halles et gargote en collaboration avec les maires. "

Ceci est bien la preuve que vous dénigré le travail de l'un des conseiller !!!
Vous avez écrit
"Remise en état des mines qui ont souffert grandement ces derniers jours suite à un grand manquement du CAM"
De plus pourriez nous vous expliquer sur ce qu'est le "
RP de gens motivés sur les halles et gargote "

Car ceci pour moi ne veut strictement rien dire dame

"se retournant alors sur la cour "

Vous avez tous entendu que Dame Cassandres ne se contentait pas de faire son travail, elle se mettait régulierement à la place des autres ou critiquait leur travail , allant même jusqu'à insulter les autres conseillers comtaux .
Même avec notre comte ici présent la dame a été outrageante.

Mais figurez - vous sieur juge hier donc le 09 décembre et ce malgré que cette dernière ait été destituée de sa place de procureur , par messire le comte, j'ai trouvé la dame dans les bureaux de police de sbc
occupée à chipoter dans les dossiers , il ne parait pourtant nulle part que cette dame puisse faire de telles choses et je me demande également à quel titre .

Celle -ci avait déjà été vue le 07 decembre dans ce même bureau et là pour me donner des ordres voici d'ailleur ces mots "Au fait un tel (tu par respect ) est revenu ce serait bien de lui rappeler ses dettes"
vous rendez vous compte , jusqu'ou la dame pousse le toupet.
Sieur le juge ,Honorables membres de la Cour,

Comme vous l'avez compris , au dire de Messire le Comte Kadfael et Sieur Antoineleroy.
L'accusée a délibérément transgressé plusieurs points du code déontologique du conseil comtal, des administrations /institutions d'Armagnac et de Comminges .
Ce sont de très graves fautes .

De plus l'accusée s'est également servie de son poste à responsabilités pour Divulguer sur un dossier traité en prévôté et pour dénigrer le travail de dame Noiraude.

"prit un temps de réflexion "

cette dernière a été jusqu'a Remettre en question un texte voté et accepté par la majorité du conseil toujours en place au moment des faits, et ce en place publique .

Et enfin, Critiques publiques d'un des membres du conseil à des fins électorales.

comme en atteste ce parchemin

Montre l'affiche electoral du MAC

Pour ces nombreux faits je demande à ce que la dame soit condamnée à un banissement de 1 mois.
1 mois qui servira à l'accusée ,enfin je l'espère ,à réfléchir et à se remettre en question .

Je demande également que les frais de justice soient portés au compte de l'accusée
et enfin je demande que la peine d'inégibilité ne dépasse pas les 2 mois .
Je vous en remercie Sieur juge .

" se retournant sur la dame "

Accusée , vous avez bien besoin de vacances et de repos, j'espère donc que vous saurez en profiter

" puis retourna s'asseoir en l'attente du verdict

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Dame le procureur , vous portez des accusations envers moi sans preuves
J'ai beau tourner retourner le parchemin que m'a remis la greffière et je ne vois que des signes étranges , inconnus.
Vous m'accusez sur des non preuves , votre dossier d' acte d'accusation ne tient pas la route si je puis m'exprimer ainsi...
Je suis accusée de quoi ici lieu dame la procureur?
D'avoir composé écrit un programme électoral
Y a t il des lois qui interdisent de faire un programme, à ma connaissance il n'y a rien de notifié dans le coutumier d'Armagnac Comminges
Je vous cite dame le procureur
*Celle -ci avait déjà été vue le 07 decembre dans ce même bureau et là pour me donner des ordres voici d'ailleur ces mots "Au fait un tel (tu par respect ) est revenu ce serait bien de lui rappeler ses dettes"
vous rendez vous compte , jusqu'ou la dame pousse le toupet
Mais figurez - vous sieur juge hier donc le 09 décembre et ce malgré que cette dernière ait été destituée de sa place de procureur , par messire le comte, j'ai trouvé la dame dans les bureaux de police de sbc
occupée à chipoter dans les dossiers , il ne parait pourtant nulle part que cette dame puisse faire de telles choses et je me demande également à quel titre .*
Nous allons démontrer à monsieur le juge que le réquisitoire de la procure n'est que pur mensonge
Le 9 décembre 1456 étant procureur et conseillère comtal il était tout a fait légitime que j'ai acces à différents lieux ne croyez vous pas?
Vous dites que j'ai été destituée le 9 décembre 1456 de mon poste de procureur vous mentez madame la procureur car vous avez pris vos fonctions le 5 janvier 1457 puisque le 4 janvier 1457 , en tant que procureur , j'ai instruit des proces à l'encontre des membres de l'armée espagnole et les minutes des proces sont visibles en l'enceinte du tribunal d'autant que vous ne pouvez pas changer ni mes actes d'accusation, ni les dates
Il sagit des proces des sieurs Jilm Lmad Kasko Mahoma Bulbai Ciudadano_x et tous mes actes d'accusation portent ma signature avec la date :Faict à Auch
Dimanche 4 janvier 1457 Cassandres Dame d'Aurensan
Et comme vous pourrez le constater monsieur le juge les dits actes d'accusation lancés par mes soins sont plus qu'officiels et ne peuvent être modifiés par quicquonque
Je vous conseille de voir les minutes des procés au lieu de tenir des propos mensongers Dame Nael35

Dame le procureur Nael35 pour porter des accusations envers une personne il vous faut en apporter des preuves , preuves qui brillent par leur absence flagrante

Monsieur le juge entre l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procure qui sont bourrés de vice de forme , nous demandons la relaxe

Nous demandons des excuses publiques de la part de la procureur Nael35
Nous demandons un dédommagement financier de la part de la procure pour le préjudice moral que nous avons subi en ayant été mise en proces

Cassandres
Dame d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Samedi 10 janvier 1457
Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre

Citation :: La défense a appelé Cassandres à la barre

Voici son témoignage :

Monsieur le juge après avoir retourné dans tous les sens le parchemin qui soit disant contient des preuves de la procure , nous sommes allée rendre visite à des érudits qui eux aussi ont trouvé fort étrange ces signes
Un m'a fait part de son inquiètude en me parlant sans doute de l'intervertion du malin et m'a conseillée de le transmettre à qui de droit, ce que nous avons fait

Citation :: L'accusation a appelé Kadfael à la barre

Voici son témoignage :
Au Jurés,
Les raisons de ce choix envers Cassandres :

-Réflexion de sa part envers moi même et sans respect du code de conduite des conseillers comtaux.

-Divulgation sur un dossier traité en prévôté, dénigration sur le travail de dame Noiraude,

-Cassandres dévoile la politique du Comté en gargote.

- Et enfin, de longues Critiques publiques d'un des membre du conseil à des fins électorales.

-Remise en question d'un texte voté et accepté par la majorité du conseil toujours en place au moment des faits.

-Toute dérogation aux présents devoirs ci-dessus énoncés constituera de fait un acte soit de Trahison envers le Comté.

-Un comportement inadapté et incongru pour une conseillère comtale.

-Un abus de pouvoir de la part de Cassandres au poste de Procureur.

Citation :: L'accusation a appelé Antoineleroy à la barre

Voici son témoignage :
*Antoineleroy avait été appelé à la barre pas l’accusation afin d’aider dans cette affaire. Il avait demandé justice, il allait devoir assumer sa demande maintenant !
L’homme se leva de son banc pour traverser l’allée menant à la barre. Il leva les yeux vers le juge puis fit un signe de tête à l’assemblée *

" Monsieur le juge, messieurs les jurés… "

*Le médicastre toussota un peu puis prit la parole *

"Noble assemblée de notre fière et belle justice, si je suis ici en ce jour c’est afin de demander la cessation des outrages politiques !

Votre honneur, je ne remettrais nullement en question le travail de Dame Cassandres ici présente, anciennement Procureur et Conseillère Comtale. Mais j’en ai, comme tout un chacun, assez que cette personne puisse jeter l’opprobre sur l’institution Comtale et ses serviteurs…

La politique n’est pas une science ni un art, c’est un service livré au peuple, POUR le peuple. Un Homme politique est une personne qui travaille POUR le peuple et non pour lui-même. Et aujourd’hui nous voyons avec horreur sur la scène politique que ce qui devrait être la réalité n’est pas tenu !"

*Il baissa les yeux*

" Dame Cassandres ici présente, simple Conseillère Comtale, a sans cesse fouiné dans les affaires des autres personnes, critiquant, dénigrant ! Son comportement est ce qu’on pourrait nommer de l’acharnement psychologique nuisant fortement au travail Comtal et donc au service des Hommes du peuple !

Dame Cassandres ici présente a, durant le mandat, abusé de son statut pour empiéter sur le travail des autres, faisant celui du Porte Parole, du prévôt et j’en passe…

Dame Cassandres ici présente a insulté et critiqué ouvertement le Comte d’Armagnac et de Comminges, chose qui a valu à un ancien juge une peine de justice. Si donc, la loi est la même pour tous ici bas, ce dont je ne doute pas votre honneur, j’ose espérer qu’il y aura égalité dans la sentance d’un tel acte !"

*Antoineleroy sourit*

" Dame Cassandres n’a eu de cesse de rabaisser les membres du Conseil Comtal, critiquer voire même insulter ! Ce qui, vous l’admettrez votre excellence, n’aide pas vraiment à travailler correctement… Un tel comportement n’est pas à proprement parlé déontologique et une telle conduite est contraire aux intérêts du Comté"

*Il regarda le juge*

"Mais le pire dans cette affaire votre honneur, c’est que Dame Cassandres critique publiquement des membres du Conseil Comtal en exercice et remet en question des votes valides.
Cette personne, de part sa position de Conseillère Comtale, ne devrait nullement avoir de telles positions, tenir de tels propos mais elle mélange son statut de tête de liste et de Conseillère…

De part ces positions elle enfreint ouvertement la chartre du Conseiller Comtal, nuisant à la stabilité du Comté et de son Conseil en étant l’auteur d’opinions contraires aux intérêts du Comté d’Armagnac et de Comminges, ce qui est un comble quand on se doit de le servir !"

*Il sortit un papier de sa poche*

" Je cite : ‘Ce sont les conseillers comtaux qui s'en chargeront et ce avec l'aval du conseil comtal, nul besoin de recreer des postes qui ne servent à rien.Au sein du conseil comtal , il n'est pas rare de trouver des habitants pour chaque ville.Si éventuellement il y a carence, le porte parole sera chargé de transmettre l'information aux maires en salle de conseil économique’

Ou encore : ‘Si le chancelier actuel est reconduit à son poste , il n'aura pas accès à la salle du conseil comtal comme c'est le cas actuellement car il n'a pas été reconnu comme conseiller comtal et nous trouvons anormal qcette situation qui existe depuis pas mal de mois.’
Et encore : ‘Remise en état des mines qui ont soufferts grandement ces derniers jours suite à un grand manquement du CAM’ "

*Le porte parole se tut*

" Selon le Coutumier : ‘IV - DU CODE DÉONTOLOGIQUE DU CONSEIL COMTAL, DES ADMINISTRATIONS/INSTITUTIONS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Tout membre en activité, du Conseil Comtal comme des Administrations/Institutions sous tutelle, s'engage à se conformer aux devoirs inhérents à sa charge, à savoir :

Devoir d'Objectivité et de Neutralité Politique

Tout membre en activité, durant toute la durée de son mandat, se doit de demeurer neutre de toute influence politique et/ou religieuse, c'est à dire de ne pas, en aucun cas et à aucun moment, s'adonner à la pratique du militantisme actif comme passif au sein de toute institution comtale, ainsi qu'être l'auteur d'opinions contraires aux intérêts du Comté d'Armagnac et de Comminges et de la Couronne de France.

Toute dérogation aux présents devoirs ci-dessus énoncés constituera de fait un acte soit de Trahison, soit de Haute Trahison envers le Comté d'Armagnac et de Comminges, selon le préjudice subi par cette dérogation.’ "

*Antoineleroy regarda le juge*

" Dame Cassandres a usurpé ses droits de Conseillère Comtale, a mis à mal la stabilité du Conseil Comtal, a insulté le Comte et les Conseillers, a mélanger ses statuts de tête de liste et de Conseillère Comtale, et j’en passe.

De tels comportements sont contraires à l’éthique d’un Conseiller Comtal, à la déontologie, au statut de serviteur du peuple.

Il est inconcevable qu’une personne puisse se jouer du peuple ainsi sans être poursuivie par la justice comtale ! "

*Il reprit plus fort*

" J’ai foi en la justice de mon Comté, foi en sa justesse et en ses serviteurs !
Je suis certains que de tels actes semant zizanie et instabilité seront punis et ne seront pas laissés de côté… Il serait anormal que certaines personnes soient intouchables alors que leur comportement est inconcevable. "

*Son regard traversa la salle*

" Votre excellence, messieurs les jurés, je remets ma confiance dans les mains de votre noble assemblée sans craintes ! Je suis certains que justice sera rendue… "

*Il salua le juge et s’en retourna s’asseoir*

Sujet: Cassandres Haute Trahison 25/04/57 15/5/2009, 10:50

Procès ayant opposé Cassandres au Comtés d'Armagnac et Comminges

Cassandres était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Navigius
Date du verdict : 25/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Armagnac et Comminges

Acte d'accusation :

Citation :: *Archibaldane se présente à la barre afin d'instruire un autre procès, pour Haute-Trahison celui-là... C'est en soupirant qu'elle s'avance et s'adresse au Juge Navigius*

Honorable Juge,

En ce 10ème jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous instruisons Procès pour Haute-Trahison à l'encontre de dame Cassandres.

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cassandres

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'elle a enfreintes.

* Elle regarde l'accusée*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges :

Sixte partie : Les usages pénaux.
- Toute atteinte à l'intégrité
physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour
conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra
être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux,
machination, comportement malséant).

- Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

- Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou
à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte
de Trahison. ( révoltes, ... )

- La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu
l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des
mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

*Elle se tourne vers le Juge Navigius*

Votre Honneur,

Voilà encore un procès que nous nous serions bien passé de lancer. Accuser ainsi de Haute-Trahison un ancien membre de Conseil Comtal ne devrait pas avoir lieu. Or, il s'avère que si nous sommes contraints de le faire, c'est bien parce qu'il y a eu fautes et fautes graves : diffamation sur un Conseiller Comtal, incitation à la révolte, modification de dossiers avant archivage, modification de qualification d'accusation, et pour couronner le tout, ingérence non autorisée par la Comtesse Clémence de Cheroy dans une affaire mettant en cause la stabilité et la crédibilité du Comté auprès des instances Royales...

*Se tournant vers dame Cassandres*

Dame Cassandres, enfin, en voilà une attitude pour une personne de votre qualité ! J'avoue qu'en lisant ces accumulations de preuves accablantes, j'étais abasourdie ! Que cherchiez vous à faire ? A nuire à une personne que vous ne semblez pas estimer et à déstabiliser le Comté par pure vengeance ? Je suis atterrée dame Cassandres, réellement. Pourriez-vous expliquer à cette Cour ce qui a bien pu passer dans votre esprit pour agir ainsi ?

*Elle retourne s'asseoir, visiblement très contrariée*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur le juge Dame le pocureur , je suis fort étonnée de me voir devant vous en ce jour du 10 avril 1457 pour Haute trahison et ce étrangement juste à la veille du dépot des listes comtales
http://images.imagehotel.net/?4li2hxob0b.jpg
http://images.imagehotel.net/?pu2814ri3a.jpg
Avouez que ce procés lancé à la veille du dépot des listes est assez surprenant d'autant que je suis restée dans le comté d'Armagnac Comminges, ah non j'oubliais une escapade de vingt quatre heures à Tarbes pour la mairie d'Auch étant marchand Ambulant
De là à penser que c'est un procés politique et ce en but de me nuire , il 'y a qu'un pas à franchir , ne croyez vous pas?
D'autant que les faits qui me sont reprochés dateraient de plus d'un mois^^^^
Permettez que je me pose la question et sans nul doute , celà n'échappera à personne
Avant de présenter ma défense , je dois vous faire une remarque Dame le procureur
Vous me citez mes droits , fort bien , mais je voulais faire assurer ma défense par Dame Linon , malheureusement je ne le puis car cette avocate n'est plus armagnacaise et que le service des douanes l'a recensée à Nevers , dans le duché de Bourgogne...

* Linon

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson*
http://images.imagehotel.net/?r6mag0wexq.jpg
Par conséquent je dénonce que mes droits ne sont pas respectés.
Un accusé a bien le droit de choisir l'avocat , avocat qui comme vous le dites est en Armagnac Comminges qu'il souhaite pour sa défense il me semble.
Pour en revenir aux faits qui me sont reprochés
Et bien moi Monsieur le juge , Dame le procureur , je ne peux faire appel à l'avocat que je juge sérieux et compétent pour l'affaire qui me concerne vue que la liste proposée est erronée
Vous parlez de diffamations à l'encontre d'un conseil comtal comment se fait il que je n'ai pas acces à ces soit disant diffamations Dame le procureur?
Vous parlez d'incitation à la révolte ou sont les preuves Dame le procureur
Vous parlez d'ingérence non autorisée par la comtesse Clemence de Cheroy où sont les preuves Dame le procureur?
Comment voulez vous monsieur le juge , Dame le procureur que je puisse me défendre si on ne me transmets pas , au moment de l'acte d'accusation tous les faits qui me sont soit disant reprochés d'après la procure
Si je relis bien
Le Grand Livre du Coutumier d�Armagnac et de Comminges.
Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
Les moyens de preuve.

-Sont notamment acceptable au rang de preuve :
Les témoignages et serments,
Les écrits de toute sorte (dans la limite du secret des correspondances privées),
Les illustrations et autres représentations picturales,
Les indices et présomptions,
Les aveux. *

Concernant l'erreur d'écriture dans le minutier judiciaire , vous voyez celà arrive et la correction a été faite quand il a été crié au scandale...nul n'est parfait la preuve Dame le procureur....
Vous venez bien de me dire mes droits Dame le procureur avec des informations erronées , fausses et dans ce cas , je pourrais demander un proces à votre encontre pour informations mensongères , tronquées....ne croyez vous pas?
Puisque je ne peux pas faire appel à l'avocat de mon choix , mes droits ne sont pas respectés

En tant qu'accusée , il me semble que je suis en droit de voir , lire exactement ce qui m'est reproché et avec les preuves ,ce que vous avez omis de me montrer
Je n'ai jamais été contactée par le prévôt , un lieutenant de police , vous la procure pour être interrogée.
L'enquète a donc été diligentée sans que je sois informée et surtout sans être interrogée , il y a donc vice de procédure dans le déroulement de l'enquète Dame le procureur ,Monsieur le juge puisque je n'ai pas été contactée ,jamais été contactée par un des lieutenants sous les ordres du prévôt pour l'enquète et voir la véracité des faits qui me sont reprochés.
L'enquète a été faite à mon encontre , sans me donner le droit de m'expliquer , une enquète ne doit elle pas être faite à charge et à décharge en convoquant toutes les parties concernée.
*Reprenant sa respiration*
Je jure ,en levant la main droite sur le Livre des vertus ici présent que je n'ai jamais été contactée par qui que ce soit de la part du pôle justice et je dénonce une faute de procédure grave.

En tant qu'accusée dans l'acte d'accusation de la procure , je ne vois nulle trace des faits qui me sont reprochés et je dénonce un nouveau vice de forme de la part de la procure qui accuse sans preuve tangible même si la procure fait appel à d'éventuels témoins pour l'accusation car seules comptent les preuves fournies lors de l'acte d'accusation afin que moi accusée puisse me défendre ,en argumentant chaque preuve
Je dénonce de nombreux vices de procédure concernant l'acte d'accusation à mon encontre

Cassandres ,Baronne d'Aurensan va s'asseoir en attendant la suite du proces

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Archibaldane ayant attendu vainement, un témoignage capital, s'avance à la barre afin de présenter son réquisitoire*

Votre Honneur,

Je suis particulièrement désolée de mon retard, mais j'attendais un témoignage capital que l'on ne m'a pas fait parvenir... Il faut dire que le témoin, actuellement hors du Comté, prépare ses noces...

*Après un petit sourire, elle se retourne vers dame Cassandres*

Dame, je comprends bien votre point de vue, et vous avez mille fois raison: ne pas avoir l'avocat que vous souhaitez, peut entrer en ligne de compte dans la décision de notre Honorable Juge Navigius... Mais les faits sont là... Je ne m'accrocherai qu'à ceci :

Vous étiez membre du Conseil Comtal, vous avez fauté, et votre faute est aggravée par le fait que vous aviez devoir de réserve, de secret, et qu'il est impensable de trahir ceux pour qui vous avez été élu. Car il ne s'agit pas que de la Comtesse en charge de notre Province à cette époque, mais bien de ceux qui, par leurs votes, l'ont mise à la tête de la Province ! Vous avez trahi leur confiance dame Cassandres ! Et vous avez aussi trahi la confiance que les membres du dit Conseil pouvait avoir en vous ! Je ne crois pas que vous voyiez cette dimension, hélas ! Sans doute, à vos yeux, s'agit-il d'une mesure de... comment dire ? "sauvegarde" à l'égard de votre Comté, mais taché par le sentiment que vous ressentiez quant à la gestion de la Comtesse de Cheroy. Sans doute étiez-vous sincère dans votre décision, et vous sentiez vous "investie" d'un rôle, d'un devoir sacré ! Cependant, il s'avère que vous avez enfreint une règle d'or : - Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou
à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte
de Trahison. ( révoltes, ... )...

Nierez-vous que vous avez incité à une révolte ? Où irons-nous si chacun des Conseillers en place, s'institue le sauveur d'une idée, sans tenir compte des avis des autres ? A une révolution ? Et on peut se demander si une révolution, d'ailleurs, servirait vraiment à quelque chose !!!

*Contrite, elle retourne à sa place...*

Sujet: Re: Cassandres (Relaxée) 15/5/2009, 10:55

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *En ce jour du 20 avril 1457 Cassandres est très attentive au réquisitoire, elle se léve pour prendre la parole à son tour*

Dame le procureur
je vous ai écoutée avec la plus grande des attentions et j'ai pris comme à mon habitude quelques notes
Je vous cite « vous avez fauté, et votre faute est aggravée par le fait que vous aviez devoir de réserve, de secret, » et je me permets de vous demander où sont les preuves de ce que vous avancez ?
Vous me reprochez de nombreux « méfaits »Madame le procureur mais où sont les preuves?
Vous ne m'avez pas transmis les soient disantes preuves et dans ce cas sans preuve comment pouvez vous argumenter tant votre acte d'accusation que votre réquisitoire?Sur des on dits , des rumeurs?
Monsieur le juge n'a eu aucune preuve lui aussi lors de votre acte d'accusation et lors de votre réquisitoire
Vous parlez de faute mais qu'avez vous donc à me reprocher ,vous ne m'avez rien remis
Vous dites que j'ai trahi où sont les preuves Dame le procureur?
Vous parlez de révolte ou sont les preuves de la révolte Dame le procureur?
J'ai beau relire toutes les notes que j'ai prises pendant vos interventions,je ne vois rien et rien ne m'a été transmis

Votre honneur Sieur Navigius , vous constaterez que ce procès n'a pas lieu d'être et que nombreux sont les vices de forme :

Un acte d'accusation vide , un réquisitoire qui n'en est pas un...mes droits de défense bafoués car je souhaitais un avocat résident dans le Comté d'Armagnac Comminges ,même si vous allez me dire que les pigeons ou messagers existent mais les chemins sont si peu sûrs , je préférai avoir l'avocat que j'avais chois sur place voyez vous

Votre honneur je crois en la justice de notre Comté d'Armagnac et je suis certaine que vous ne pouvez reconnaître une personne coupable sans preuves fournies par la procure lors d'un procés

La jeune baronne va se rasseoir

La défense a appelé Cassandres à la barre :

Citation :

Il est étrange que la procure transmette des preuves de la part d'un témoin de l'accusation alors que c'est à la procure dans un premier temps de les transmettre lors de son acte d'accusation
Il est étrange que la procure serve d'intemédiaire après ma dernière défense alors qu'il lui était aisé de vous transmettre votre honneur le dit témoignage...
et je dénonce un nouveau vice de procédure
Concernant cette preuve
http://images.imagehotel.net/?f4bmp971md.jpg
Certes , l'erreur d'écriture est bien visible mais , mais mon acces de greffière ayant été retiré comment voulez vous que je puisse aller faire les corrections , je ne suis pas encore passe muraille voyez vous votre honneur ni serrurier et vous comprendrez qu'il m'est difficile de forcer les portes verrouilées solidement
Je plaide coupable vu que je n'ai jamais pu rentrer pour faire les corrections nécessaires mais à qui la faute à la personne qui m'a retiré les clefs à la va vite et non à moi
[HRP]De plus , celà provient d'un forum privé qui n'a rien à voir avec le site officiel du jeu des Royaumes Renaissants et si mes souvenirs sont bons , tout ce qui provient d'un forum privé non reconnu par les administrateurs ne sont pas valables , retenus et je viens de rechercher , il n'y a eu aucune annonce officielle de la part des administrateurs pour valide ce site de Justice Rennaissante
De plus , l'erreur est humaine car j'ai vu il y a peu que sa grace le comte d'Armagnac Comminges avait fait la même chose mais dans les annonces comtales ci joint la preuve

Antoineleroy a écrit:

Attend le bilan des autres Conseillers avant :wink:
[rp] Cassandres (Relaxée) Bloupbf9

Pòble de Armanhac e de Comenge,

Passons aux bilans des Conseillers Comtaux ;
*Nael, CAC

Citation :: Après avoir essuyer plusieurs démission j'ai relevé les rend
j'ai a présent une équipe super et soudée
Nous travaillons tous ensemble dans une bonne entende
j'ai encore un ou deux poste à pourvoir mais rien de très urgent
J'ai commencé un petit nettoyage des lieux mais il y a encore du travail de ce coté là
Et enfin j'ai recadré la fonction de chacun en son rôle
Bref je me sent super a lèse avec mon équipe
A oui j'ai aussi fini de remboursé les nombreuses solde qui n'avais pas été versée
Il me reste ici une ou deux à versé suite un souci interne.

Fait en notre castel d�Auch ,
Le Treizième d'Avril de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Sept
Cassandres (Relaxée) Acommingesjaunetu0

[/rp]

Dame Nael35 est prévôt et non CAC et cette erreur de transcription induit le peuple en erreur même si celà a été corrigé après , vous constaterez Votre Honneur que nul n'est à l'abri d'une erreur d'écriture, de non relecture

Concernant les preuves suivantes
http://images.imagehotel.net/?5ski5kr5kw.jpg
http://images.imagehotel.net/?ak8dbb5upn.jpg
http://images.imagehotel.net/?m2vdo6jnks.jpg

Ce sont des propos qui viennent du conseil comtal mais curieusement il manque la totalité de la discution qui se trouve encore , du moins je l'espère en salle du conseil et pour en revenir aux dites preuves voici ce qui avait été dit à l'époque
Mais je vais vous transmettre ceci , ce sont les félicitations du Comte d'Armagnac Comminges Messire Antoineleroy en date du 25 février 1457 et qui n'ont pas été transmises
Propos du 25 février"
[Antoineleroy]La réaction ne fut pas forcemment la meilleure mais il y a eu une action menée par Dame Cassandres et qui pour moi est bonne à l'heure actuelle.

Des fois il faut agir sans attendre des lustres, et un débrifing se fait après. Nous sommes tous des Conseillers Comtaux, et même si nous n'avons pas la couronne, nous sommes censés être compétents et agir à tout momen en connaissance de cause.

Bravo donc chère Prévôt!*
[Antoineleroy]La réaction ne fut pas forcemment la meilleure mais il y a eu une action menée par Dame Cassandres et qui pour moi est bonne à l'heure actuelle.

Des fois il faut agir sans attendre des lustres, et un débrifing se fait après. Nous sommes tous des Conseillers Comtaux, et même si nous n'avons pas la couronne, nous sommes censés être compétents et agir à tout momen en connaissance de cause.

Bravo donc chère Prévôt!**
[Donperico] Le respect Léa, c'est d'abord être attentif aux intérêts des habitants et de Saint-Bertrand. Alors, le prestige et la procédure de décision (peu clair et inéfficace ici d'ailleurs,ca lancera le débat!) pour moi ca passera toujours en second. D'autant plus qu'on peut imaginer que le peuple l'aurait mené lui même sa révolte! Qui plus est la gestion de la sécurité des villes dans la prévention et la gestion des révoltes est du ressort de la prévosté, donc de Cassandres. Il ne me semble pas que le CAC demande l'accord du conseil avant de signer un contrat! On lui
fait confiance. Bref, j'ai participé à cette révolte et je soutiens Cassandres.
- Antoine? Une petite déclaration du Conseil expliquant la révolte de ce jour aux habitants? Faut pas croire que Cassandres va se tapper tout le boulot hein!]
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/04/21/img-075956esvui.jpg.html
le 23 février 1457 , le maire de Saint bertrand de comminges allait être éradiqué
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/04/21/img-082546cap54.jpg.html

==>les sondages avec l'éradication de Sieur Stucky
" Sondage réalisé le 24/02

1. Stucky : 75%
2. Aaron2_varince : 12.5%
3. Bogueur : 8.3%
4. Lebreton49 : 4.2% "
==> Intervention de la duchesse de Lude
"Je suis également pour une prise de mairie immédiate mais on doit savoir qui est la personne qui fera l'intérim "
L'intervention de la duchesse de Lude contredis les propos de la procure qui ne parle que de Sieur Donperico, donc nouvelle faute de procédure dans les propos tenus devant la cour de justice armagnacaise
je vous fais grace de la suite mais pour l'historique , le sieur Stucky une fois éradiqué est revenu à la vie et habitant cette fois ci à Aurillac dans le Bourbonnais Auvergne et selon le coutumier en vigueur au moment des élelections

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/04/21/img-08593205vl8.jpg.html
Pas habitant d'Armagnac Comminges
Le 25 février 1457 le gouverneur Guillloux intervient à 2h35 du matin^^
"Il aurait suffit d'écrire a un admin. Vu l'éradication du personnage, ils auraient retiré stuck de la liste des candidats et les élections ce seraient jouées entre les autres candidats. Ca aurait évité que ca coute en prestige."

Ma réponse"
c'est facile de dire ceci à 2h35 du matin...
Soit y a des personnnes qui dormùent
Soit y a des personnes qui travaillent la nuit et je fais partie de cette tranche de travailleurs qui bossent la nuit ^^^^
Dans ce cas pourquoi le Gouverneur que vous êtes LJD Guilloux n'avez vous pas contacté un admin?"
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/04/21/img-08311634o5c.jpg.html
Vous constaterez votre Honneur que l'intervention du Gouverneur a eu lieu bien après la prise de la ville de SBC
Pour conclure votre honneur , mais je vous l'ai signalé avant ma nouvelle intervention j'ai eu les félicitations du Porte parole et maintenant Comte d'Armagac Comminges pour avoir fait le nécessaire

Et vous constaterez votre honneur que si une personne devait contacter les administrateurs c'était soit la comtesse Clemence.cheroy soit le gouverneur Guilloux ce qu'ils n'ont pas fait....

Vous pourrez constater votre Honneur que la Comtesse Clemenece.cheroy et le Gouveneur Guilloux ne sont intervenus que très peu pendant cette crise à savoir une fois en date du 23 ,25 février 1457 , 6 mars 1457 pour Messire Guilloux, le 23 février 1457 pour la Comtesse Clemence.Cheroy
cf au conseil comtal [SBC]Eradication du Maire ...Stucky
Votre honneur on parle de révolte mais sans dire préciser quelle ville , quel comté était soit disant visé et c'est moi par les précisions que je vous apporte , transmets ici précise qu'il s'agissait de la ville de Saint Bertand De Comminges qui s'est retrouvé sans maire suite à un mallheureux concours de circonstance l'éradication de Stucky

Votre honneur , comme vous pourrez le constater , il manque de nombreuses preuves , la procure n'a pas transmis toutes les données nécessaires afin que la lumière soit faite ce qui fait un nouveau vice de procédure comme vous pourrez le constater

La procure n'a transmis aucun élément tangible tant dans son acte d'accusation que dans son réquisitoire
Votre honneur comme vous pouvez le constater de nombreuses d'ombres existent et les preuves transmises au dernier momnent ne sont pas recevables puisqu'il manque un grand nombre d'indications , de précisions

De plus , je n'ai reçu aucun mot officiel avec les seauxofficiel de la part de la Comtesse Clemence.cheroy et du gouverneur Guilloux pour m'ordonner de ne pas faire de révolte puisque nous étions en discution
http://images.imagehotel.net/?5ski5kr5kw.jpg#null

Et quand il y a un ordre officiel , il est normal de recevoir une notification officielle
J'allais oublier le témoin de l'accusation ment quand il dit ceci
"Vous pourrez voir que le 23 février notre Comtesse préconisait un mandatement et une protection de la mairie de St Bertrand et que le lendemain sans en référer à quiconque, la Dona Cassandres, outrepassant ses droits a pris la décision de mener une révolte."
Préconiser veut dire conseiller et conseiller , préconiser n'est pas un ordre ferme , juste un conseil....
Car la discution avait lieu au sein du conseil comtal , certes , il y a eu des conseillers absents lors des échanges verbaux , mais le conseil comtal était au courant pour ceux qui s'intéressaient à la situation dramatique inquiètante de la ville de Saint Bertrand De Comminges
Un prévôt se doit de faire le maximum pour protèger les villes Comtales et la capitale au risque parfois de faire perdre du prestige au comté

Votre Honneur j'en ai fini pour le moment et je vous prie de bien vouloir m'excuser pour avoir été un peu longue mais quelques précisions étaient nécessaire et je remercie le Comte Antoineleroy pour m'avoir soutenue et validé mon action en tant que prévôt
J'ose espére que tous les nombreux vices de forme seront pris en compte Votre Honneur

Cassandres attend le verdict du juge d'Armagnac Comminges
Auch le 21 avril 1457

L'accusation a appelé Archibaldane à la barre :

Citation :: *Un huissier entre un peu à la va vite dans la salle du Tribunal et s'avance vers la Procureure. Il lui tend un parchemin roulé et lui parle à l'oreille. D'un assentiment de la tête, elle le renvoi à son office en souriant, et s'avance à la barre en s'excusant auprès du Juge Navigius*

Honorable Juge... Il s'avère que mon premier témoin, dame Léa, n'a pu entrer au tribunal, (ni en v2, ni sur v3), aussi m'a-t-elle fait parvenir celui-ci, par l'intermédiaire de ce l'huissier. Si vous le permettez, je vais vous le lire.

*Elle déroule le parchemin*

Dans les faits qui sont reprochés à la Dona Cassandres, notamment une incitation à la révolte contre l�avis de la Comtesse Clémence et d�une grande partie du Conseil,(seul Donpérico à appuyé cette révolte), voici les preuves que la Dona réclame à corps et à cris. Vous pourrez voir que le 23 février notre Comtesse préconisait un mandatement et une protection de la mairie de St Bertrand et que le lendemain sans en référer à quiconque, la Dona Cassandres, outrepassant ses droits a pris la décision de mener une révolte.

http://images.imagehotel.net/?5ski5kr5kw.jpg
http://images.imagehotel.net/?ak8dbb5upn.jpg
http://images.imagehotel.net/?m2vdo6jnks.jpg

Quant à l�erreur commise dans le bureau des archives, la dona Cassandres condamne de son propre chef à 6 mois d�inéligibilité le sieur Aknot13 pour une peine que j�avais requalifié en TOP. Après lui avoir demandé correction, la Dona Cassandres n�en a fait qu�à sa tête et a maintenu les 6 mois d�inéligibilité, l�erreur y est encore visible. Une erreur est humaine et excusable, un refus de correction de ladite erreur est une faute délibérée et inexcusable, ne croyez vous pas?^^^^.

http://images.imagehotel.net/?f4bmp971md.jpg

*Archibaldane, roulant le parchemin, retourne à sa place*

Sujet: Re: Cassandres (Relaxée) 15/5/2009, 10:55

Enoncé du verdict :

Citation :: L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureur, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Dame Cassandres, comprenez tout d�abord que la présence d�un avocat de votre choix est un luxe, et que si elle n�est pas disponible, vos droits ne sont pas bafoués puisque votre défense peut-être assurée par d�autres avocats présents. Ce reproche ne tient donc pas devant cette cour.

- De plus, vos allusions quant à une politisation de votre procès sont nulles et non avenues. Un dossier était en cour de préparation à la procure depuis belle lurette, il n�a connu son aboutissement qu�au lancement du procès.

- Compte tenu des preuves incomplète
- Compte tenu des vices de procédure nombreux, tels que relevés par la Dame d�Aurensan

- Dame Cassandres, vous êtes relaxée des charges de Haute-Trahison qui étaient portée contre vous, il n�y a pas, dans ce procès, de preuves suffisantes pour remettre en doute, d�un point de vue légal, votre probité et votre conduite. Si telle chose était possible, les preuves n�en furent pas amenées.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 25e d�Avril 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été relaxé.

Sujet: Re: Cassandres (Relaxée) 4/11/2010, 06:42

Archivé aux AdF.