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 Damcell (Coupable) ESCLAVAGISME

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Elisha

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MessageSujet: Damcell (Coupable) ESCLAVAGISME   31/7/2009, 12:57


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Esclavagisme"

          Nom de l'accusé: Damcell

          Procureur: Altania
          Juge: Antoineleroy, Biwer, Marino1


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *De retour dans la Cour de Justice, tout le monde était présent et écoutait la jeune Procureur*

            Votre honneur, nous sommes ce jour le 18éme de Juillet 1457. Nous sommes réunis pour juger Dame Damcell pour Esclavagisme.

            *Elle sortit sa pile de dossier puis s'exprima*

            Dame Damcell a employée, a deux reprises, deux habitants. Les faits se sont produit en la ville de Muret.

            Le 27 Février de cette année, Dame Damcell à embauchée Messire Saugekiller pour un salaire de 12 écus.
            Le 1er Mars de cette année, l'Accusée a recommencée en embauchant Messire Lepotier pour un salaire de 12 écus.

            Voici a présent les preuves et témoignages:
            - Le 27 Février 1457: http://nsa05.casimages.com/img/2009/03/01/09030104074850065.png
            - Le 1 Mars 1457: http://nsa05.casimages.com/img/2009/03/01/090301050325742181.png

            L'Officier de Police ayant traité l'affaire est le Lieutenant Leodagans.

            La procédure de médiation a eu lieu. Une des victimes, Messire Sogekiller, n'a pas souhaité être rembourser. L'accusée n'a pas daignée répondre aux multiples courriers que l'Officier lui a transmis.

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            *Voyant qu'une fois de plus, elle s'en retournait auprés des nones, Altania intervint.*

            Votre honneur, cette dame se permet des allers et retours entre les nones et la vie réélle. Ce n'est pas la premiére fois, entre chaque fois, elle se permet de venir voir la vie où elle en est et de s'en retourner une fois de plus.

            Elle ne répond pas au courriers quand elle revient, elle fait comme elle veut.

            Je vous propose donc un verdict, laisser a votre entiére appréciation:
            - 3 jours de prison ;
            - Une amende direct de 20 écus a rembourser à la mairie, amende incluant les frais de dossiers.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de l'accusation "Altania"
            Citation :
            [Hrp: Suite à une erreur de copier coller de ma part, l'acte d'accusation est incomplet. Pour correction, je remet l'acte]

            *De retour dans la Cour de Justice, tout le monde était présent et écoutait la jeune Procureur*

            Votre honneur, nous sommes ce jour le 15éme de Juillet 1457. Nous sommes réunis pour juger Dame Damcell pour Esclavagisme.

            *Elle sortit sa pile de dossier puis s'exprima*

            Dame Damcell a employée, a deux reprises, deux habitants. Les faits se sont produit en la ville de Muret.

            Le 27 Février de cette année, Dame Damcell à embauchée Messire Saugekiller pour un salaire de 12 écus.
            Le 1er Mars de cette année, l'Accusée a recommencée en embauchant Messire Lepotier pour un salaire de 12 écus.

            Voici a présent les preuves et témoignages:
            - Le 27 Février 1457: http://nsa05.casimages.com/img/2009/03/01/09030104074850065.png
            - Le 1 Mars 1457: http://nsa05.casimages.com/img/2009/03/01/090301050325742181.png

            L'Officier de Police ayant traité l'affaire est le Lieutenant Leodagans.

            La procédure de médiation a eu lieu. Une des victimes, Messire Sogekiller, n'a pas souhaité être rembourser. L'accusée n'a pas daignée répondre aux multiples courriers que l'Officier lui a transmis.

            Voici les articles de la loi enfreinte :
            - Sixte Partie: Les usages pénaux > - Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
            - Decret sur le salaire minimum comtal > Le Salaire minimum comtal est fixé à 15 écus.

            Avant de lui laisser la parole, je rappel a l'accusée qu'une fois le verdict rendu, elle peut décider de porter cette affaire au sein de la Cour d'Appel pour révision.
            Je rappel aussi qu'il est possible a l'accusée de s'adjoindre des services d'un avocat: Sieur Genesys, Dame Annakronic ou Dame Smartfluid.

            Dame Damcell, c'est à vous.
          • Témoin n°2 de l'accusation "Leodagans"
            Citation :
            Bonjour,
            Damcell se soustraie à la justice depuis bien trop longtemps.
            Seulement voilà, c'est une grande spirituelle et religieuse aussi. Nous ne pouvons tout de même pas aller la chercher chez les s�urs.
            En revanche, nous pouvons peut être admettre qu'elle se puni elle-même par ses longues intériorisations, peut-être y réfléchit-elle encore.

            Je pense que Damcell doit être acquitté pour saluer son courage et sa détermination.
            De si longue périodes chez les nones ne peuvent pas vous laisser insensible. Quelle femme...

          • Verdict
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
            Dame procureur merci d'avoir rectifié l'acte d'accusation, les faits reprochés datent mais justice sera rendue.

            "Accusée, levez-vous!

            Nous, juge d'Armagnac Comminges au nom de sa grandeur la Comtesse Paquerette , rendons le verdict suivant
            Pour les faits qui vous sont reprochés , nous vous reconnaissons coupable d esclavagisme.
            En ce jour du jeudi 6 août 1457 , nous vous condamnons dame damcell à 1 jour de prison ferme et 10 écus à rembourser à la mairie, amende incluant les frais de dossiers.
            Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.

            L'audience est levée."

            Fait à Auch, le 06 août 1457
            Marino1
            Juge d'Armagnac Comminges
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