cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Ambreline (coupable) TRAHISON 22/5/2009, 06:21 | |
| Ambreline http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Ambreline Trahisonprocès opposant 2009-04-17, Ambreline au Comté d'Armagnac et de Comminges
Ambreline est accusé de trahison.Procès ayant opposé Ambreline au Comté d'Armagnac et de Comminges
Ambreline était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison - Citation :
- Juge Biwer/Navigius
Procureur Archibaldane / Procureur Leyoun, du Comté de Toulouse. - Spoiler:
- Citation :
- Justice à été rendue!
Fait à Auch, le 25mai 1457, par Biwer. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. **Biwer écouta avec attention les différentes plaidoiries et le réquisitoire du comté du Bearn.**
Dame Ambreline, levez-vous! Moi, Biwer, juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, je déclare: que vos actes sont graves et ne peuvent être pardonnés. De plus vous avez eu plusieurs occasions et même suffisement de temps pour vous mettre en régle. mais vous n'en avez fait qu'à votre tête! Et en voici les conséquences!
Voici mon jugement:
Dame Ambreline, je vous condamne ce jour à un jour de prison ferme! De plus vous payerez une amende de 50écus, frais de dossier inclus. je ne veux plus vous voir dans ce tribunal!
Justice à été rendue!
Fait à Auch, le 25mai 1457, par Biwer. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
*Archibaldane s'avance à la barre afin d'instruire un nouveau procès*
Honorable Juge, nous avons ici un dossier transmis par le Procureur Leyoun, du Comté de Toulouse.Il s'agit d'un procès pour trahison à l'encontre de dame Ambreline.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ambreline
Je vous lis l'acte.
*Elle déroule le parchemin et lit l'acte d'accusation*
"Votre Honneur, c'est dans le cadre d'une coopération judiciaire que ce procès est lancé ce jour. Afin que nul ne puisse mettre en doute le bien fondé de ce procès, je vous cite un extrait du traité en question, liant nos deux comtés : Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse, Nous, les hautes Autorités Comtales d'Armagnac et de Comminges. Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté d'Armagnac et de Comminges. Conscients que l'impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l'une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples, Avons décidé le traité suivant : Préambule Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comté sur ses terres. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra ainsi être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement. Toute infraction commise dans l'une de nos terres, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l'une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté d'Armagnac et de Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l'autre Cour de ces mêmes provinces.
Bien, à présent que ceci est dit, nous pouvons commencer. En ce 17ème jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous, Archibaldane, Procureur du comté d'Armagnac et de Comminges, intentons un procès à l'encontre de Ambreline pour trahison.
En effet le 8 novembre 1456, celle-ci a été aperçu en lance non autorisée. Cela contrevient au Décret sur les groupes armés promulgué le 9 mai 1456, amendé le 19 juin 1456 et toujours en vigueur à ce jour. Nous rappelons ici la teneur de ce décret:
" a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
* Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá. * La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. * En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. * Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa"."
Reçu du la douane prouvant le forfait : Relevé de douane du 30/10/1456 par le douanier Aldec: *Lance de Furax974 Anguerand Anastase Ambreline Khalamite Le.morveux Jazon*
La douane a informé l'accusée de son erreur, dans un souci de régler cette affaire cordialement. N'ayant pas reçu de réponse et la lance existant toujours nous demandons donc à Ambreline de venir s expliquer devant la cour de justice d'Armagnac et de Comminges.
Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau Toulousain pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château Narbonnais (http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/ pour y déposer la demande d'avocat)
J'appelle à la barre Messer Aldec et Messer Castelreng en tant que temoins."
*Archibaldane retourne à sa place* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée . - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Archibaldane ayant reçu missive de la Procureure de Toulouse, vient lire le réquisitoire*
Comment peut-on penser que l'on puisse bafouer les lois toulousaines sans être puni ? Et bien vous vous trompez ! Nul ne peut se soustraire à la loi ! Vous avez foulé les terres de notre Comté sans autorisation et fait la sourde oreille alors qu'il vous suffisait simplement de demander permission de circuler en lance à notre Connétable. Etiez-vous si pressé pour ne pas prendre 5 minutes et remplir l'imprimé officiel ?
Au vu des faits, nous Alienord, Procureur de Toulouse, réclamons 75 écus d'amende et 1 jour de prison
*Retourne s'asseoir* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Archibaldane à la barre
Voici son témoignage : *Archibaldane s'avance afin de lire le témoignage de sieur Aldec, douanier de Foix*
Messire procureur, votre grâce ... Je viens ici témoigner dans la présente affaire qui oppose notre glorieux comtat a cette personne ci nommée : Ambreline. Celle ci et ses complices : Furax974, Anguerand, Anastase, Khalamite, Le.morveux et Jazon ont été aperçus le 30 Octobre 1456 en les murs de notre bonne ville de Foix, en formation armée alors qu'aucune de ces personnes n'avait sur elle une quelconque autorisation ou de raison valable pour se mettre en position de combat. Imaginez sept individus entrant de force en ville et semant la terreur sur son passage auprès de nos bons concitoyens. Je me suis aussitôt porté à leur rencontre, leur demandant de bien vouloir adopter une attitude plus pacifiste, soit en mandant une autorisation de circuler qui aurait eu foi aux yeux de la population, soit de détruire ce groupe armé afin de se conforter aux lois en vigueur en notre comtat. Je fis porter une missive à l’auberge où ils avaient pris leur quartiers … Aucune de ces personnes ne fit l’effort de se plier à nos lois et le suspect ici présent ne manifesta pas plus que ses acolytes, la volonté d’adopter une attitude pacifiste à l’égard des fuxéens. Fort de ce constat, notre connétable Castelreng leur fit porter une missive d’avertissement jointe au dossier pour les mettre une dernière fois en demeure de se plier au coutumier toulousain. Spoiler Messire, Je me présente, Castelreng, Connétable du Comté de Toulouse. Vous voyagez en formation armées et sans autorisation, Je vous sommes donc de détruire votre groupe et d'en reformer un simple. Vous avez jusqu'à réception de ce pigeon pour obtempérer. Ensuite un dépot de plainte sera déposer à votre encontre. Vous ne pourrez pas prendre le prétexte de ne pas avoir été prévenu. Le douanier de Foix vous a déjà fait cette demande. Dans l'attente de voir votre groupe détruit, Agréez Messire mes salutations. Connétable Castelreng .
Rien n’y fait et ils repartirent de la même le lendemain, semant le trouble et le désarroi sur leur passage. Voici ce que j’avais à vous communiquer comme témoignage, registres de la douane à l’appui. Aldec Douanier de Foix - Citation :
- L'accusation a appelé Archibaldane à la barre
Voici son témoignage : *Puis elle revient à nouveau afin de lire le témoignage de sieur, Castelreng, ex connétable*
Messer Juge, Donà Procureur.En la date du 30 Octobre 56 est donc arrivé un groupe de voyageurs en lance.
Citation: Lance de Furax974 Anguerand Anastase Ambreline Khalamite Le.morveux Jazon Après vérification en douane de leur autorisation, Un courrier du douanier, Messer Aldec, leur a été envoyé leur demandant de quitter leur groupe armé et de faire une demande comme le stipule la loi. Hors, rien a été fait. Etant Connétable à l'époque, je leur ai donc fait parvenir un pigeon leur sommant de quitter cette lance sous peine de représailles. Si nous en somme là à ce jour c'est parce que ces gens, plutôt que de respecter les lois des Comtés qu'ils traversent, n'en ont fait qu'à leur idées. et sont repartis comme ils sont arrivés.[/color] Voici ce que je puis dire sur cette affaire, en espérant que cela puisse vous aider. Castelreng Dict du Cougain, ex Connétable du Comté de Toulouse Archivé à JRhttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=426 | |
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