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 Rosetta ( Coupable) T.O.P

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Elisha

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Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
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Résidence: Auch

MessageSujet: Rosetta ( Coupable) T.O.P   29/7/2009, 10:22


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Rosetta

          Procureur: Altania
          Juges: Antoineleroy, Biwer


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *Une nouvelle fois, elle allait ouvrir un dossier en cour de justice, l'un des plus graves actes avait été commis.*

            Votre honneur, nous sommes réunis en ce jour pour statuer sur Dame Rosetta. Cette affaire est un acte de brigandage, avec comme chef d'accusation Trouble à l'Ordre Public.

            *Elle sortit la premiére feuille puis commença.*

            Nous sommes donc réunis, en ce 2éme de Juillet 1457, pour juger un acte de Trouble à l'Ordre Public. La dame "Rosetta" a commis un acte de brigandage en groupe avec son comparse Messire Altair_le_furtif sur la personne de Dany06. Les faits se sont passés entre Muret et Toulouse le 1 Juillet de cette même année.

            *Elle rangea sa premiére feuille puis sortie un carnet de note.*

            Voici a présent la preuve de l'acte > http://www.casimages.com/img.php?i=090702082111617066.jpg

            *Elle reprit sa respiration puis continua.*

            L'officier de Police ayant traité l'affaire est le Lieutenant de Police Leodagans.

            Je me permet de citer les lois enfreintes:
            - Sixte Partie: Les usages pénaux > - Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
            - Sixte Partie: Les usages pénaux > - Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

            *Elle attendit, observant tout le monde puis continua*

            Votre Honneur, le Brigandage est mal, sur toutes les provinces de notre beau royaume. Dans cette affaire, Dame Rosetta à détrousser une dame qui avait, d'aprés ses dires, aurait perdu 1 pain, 2 mais, 5 légumes, 1 bâton et 59,49 écus.

            Considérant que les faits sont la, nous ne pouvons les ignorer.

            Avant de lui laisser la parole, je rappel a l'accusée qu'une fois le verdict rendu, il peut décider de porter cette affaire au sein de la Cour d'Appel pour révision.
            Je rappel aussi qu'il est possible a l'accusée de s'adjoindre des services d'un avocat: Sieur Genesys, Dame Annakronic ou Dame Smartfluid.

            *Elle regarda l'accusé.*

            La parole est à vous.

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            *Encore une qui ne venait pas...*

            Votre honneur, elle ne désire même pas se défendre. Même pas elle vient pour dire qu'elle s'en repend.

            Je vous propose le verdict suivant, laisser a votre entiére appréciation:
            - 5 jours de prison ;
            - 110 écus d'amendes, incluant les frais de dossiers.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de l'accusation "Leodagans"
            Citation :
            Leodagans s'avança.

            Le brigandage est un crime, un acte minable et lamentable.
            ... montrant l'accusé du doigt sans la regarder...
            C'est gens sont méprisables, indignes, des traîne-misères, une plait pour nos citoyens et notre société.
            Avec son congénère, ils s'en sont pris à une femme, seule.
            Rendez-vous compte le peu de dignité qu'il faut pour dépouiller ainsi une femme seule, la laissant sans ressources. La victime, dame Dany06, cherchant de l'aide a du en plus passer le reste de la nuit dans les geôles de Toulouse.

            Alors faisons des exemples, que ces brigands se souviennent de la justice Armagnacaise, frappons fort et bien, que ça raisonne de leur oreilles de charognards.
            Nos citoyens n'attendent qu'une chose... la peine maximale !!!

            Le remboursement, pour la victime plus 70 écus
            10 jours de TIG, pour le village
            2 jours de prison, pour une petite réflexion de l'accusé
            et une bastonnade publiques pour le bien de tous.

            Voilà qui me semble raisonnant, fort et exemplaire.
            Et pourquoi l'accusée devrait-elle payer plus que les autres ?
            ..se tournant vers l'accusé en souriant sans émotions...
            Je dirai pourquoi pas.

          • Verdict
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
            *Biwer écouta les plaidoirie, il vit signe qu'il allait rendre son verdict.*

            Greffier! Faites envoyer notre jugement à l'accusé!
            Nous, Biwer, Juge des Comtés d'Armagnac et des Comminges, déclarons que:

            En vue de l'absence de la défense, et des preuves apportées.
            Mais aussi de l'absence de témoignage de la victime qui se trouve en Toulouse!
            Nous condamnons fortement cet acte!

            Par ce faite, voici notre jugement!

            Nous vous déclarons coupable de trouble à l'ordre publique pour brigandage!
            Je vous condamne à la peine suivante:
            -3jours de prisons ferme!
            -10écus de frais de dossier!
            -Le remboursement de la somme de 50écus à la victime et cela dans un délai de 10jours!

            Si la victime, dame Dany06, ne trouve pas remboursement, un nouveau procès pourra être ouvert et la victime pourra faire la demande d'être rembourser de la somme de 50écus par le fond de solidarité comtale!

            Justice à été rendue!

            Fait à Auch,
            le 31 juillet 1457,
            par Biwer.
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