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 Asodug (Coupable et récidiviste) T.O.P

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cassandres
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Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Asodug (Coupable et récidiviste) T.O.P   1/12/2008, 19:00

procès opposant 2008-12-01, Asodug au Comté d'Armagnac et de Comminges

Asodug est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Asodug au Comté d'Armagnac et de Comminges

Asodug était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
)

Citation :
Proces instruit le 1er décembre 1456
Verdict rendu le 11 décembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Asodug
Juge coco100
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame le procureur nous avons entendu votre intervention et j'en prend note , à l'avenir tachez de faire attention
Accusé Asodug, moi,coco100 juge d'Armagnac Comminges, vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public pour vos embauches illicites et de malgré une condamnation récente
Nous vous condamnons à une amende de 10 écus ainsi que d'un travail de trois jours dans les mies comtales.
Vous devrez en apporter la preuve à la maréchaussée de votre ville sous peine de vous retrouver devant nous

Coco100
Juge d'Armagnac Comminges
Verdict rendu à Auch le jeudi 11 décembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons ce jour un proces pour Trouble à l'ordre public à l'encontre de Asodug
Avant de vous enoncer les faits monsieur le juge ,nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.


Du travail.


-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes oeuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés
Devoir de Respect des Lois et de la Justice Comtale

Tout Sujet Armagnaco-Commingeois se doit de respecter les lois royales, comtales et municipales, légitimement votées et en vigueur sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
Toute provocation, défiance ou acte de non-respect volontaire de ces lois sera considéré comme Trouble à l'Ordre


Grille de salaire pour la ville de Muret

0 à 10 points de caractéristique : 15 écus
11 à 15 points de caractéristique : 17 écus
16 à 19 points de caractéristique : 20 écus

Monsieur le juge l'accusé embauche le 24 novembre 1456 shao91
http://img133.imageshack.us/img133/3713/sanstitreqz6.png

Le lendemain cet employé indélicat récidive en embauchant Perserine pour un misérable salaire de 12 écus
http://img143.imageshack.us/img143/9012/sanstitreee8.png
Le 24 novembre Dame Eilinelll a envoyé comme à son habitude une missive à l'accusé , missive qui et bien etendu restée sans réponse.
Le jour du 25 novembre Dame Eilinelll a repris sa plume pour prévenir Asodug de la nouvelle embauche
Evidement , pas de réponse...

Honorable juge l'accusé ici présent vient juste d'être condamné par vos soins il semble guère se soucier de la justice..
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=283


Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer ici lieu

Faict à Auch
Lundi 1er décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur a pris pas mal de notes et prend la parole*
Nous vous remercions de vos interventions.
Votre Honneur nous allons commencer par répondre à l'accusé
Nous sommes allée de bonne heure sur la foire comtale et voici ce que nous avons constaté.
http://images.imagehotel.net/?0nwwwx09h3.jpg
Nous avons acheté du pain
http://images.imagehotel.net/?397l9uljm1.jpg

et comme vous nous avons "vous avez acheté du pain à la mairie
[HRP]c'est pas logique...puisqu 'achat au comté..fin[HRP]
Concernant vos achats massifs de pain nous admettons qu'ils ont été acheté sur le marché comtal
Et oui voyez vous , nous nous sommes servis de nos deniers personnels pour comprendre...chose que vos amis n''ont pas fait afin de nous en apporter la preuve tangible.

Par contre accusé vous dites que vous êtes mourant que vous voulez aider les habitants de votre ville mais pour un "mourant vous faites en sorte de récupérer les frais que vous avez engagés alors qu'n principe on donne ou on vend au minimum....
Mais ce n'est que constation de ma part
Par contre nous vous accusons de destabiliser le marché en ayant mis en vente plus de 255 stères de bois...
Monsieur le juge nous vous demandons de transformer l'acte d'accusation en trouble à l'ordre public pour les faits suivants
Mise en vente d'une quantité massive de bois 255 stères sur le marché de la ville d'Eauzes ce qui va à l'encontre du coutumier armagnacais
preuve de la quantité massive de vente de bois

http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
Des pratiques commerciales.
-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie*
Vous vous dites mourant mais vous avez des préoccupations bien terre à terre accusé..
http://img216.imageshack.us/my.php?image=70906616qc9.png
http://img216.imageshack.us/my.php?image=27288646gy5.png
Vous acheté certes sur le marché comtal mais pour un mourant vous avez des préoccupations vénales...car vous voulez absolument rentrer dans les frais que vous avez engagé...

http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
http://img220.imageshack.us/my.php?image=100dl9.png
Venons aux propos que vous tenez accusé et nous vous citons.
*Monsieur le juge, je terminerais ma défense en vous assurant que je n'ai aucun problème avec le maire du village
http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
Pourtant vous tenez de bien courieux propos acccusé à l'encontre du maire de votre ville....
*La preuve en est les 500 écus que je lui ai verser afin de payer les impôts obligatoire que le comté lui demande. C'est 500 écus sont-il aussi maigre que ça fasse au presque 14 écus que j'ai pu gagner grâce au bois?*
http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
Que vous aidiez la mairie c'est votre probléme et celà ne regarde pas ici lieu la cour
Vous êtes ici pour déstabilisation de marché en ayant mis en vente un énorme stock de bois et que vous dites aider votre ville ne nous intéresse guère ici lieu.
*Se retournant vers le maire *
Il est assez étrange de vous voir témoigner ici lieu pour une affaire qui s'est déroulée pendant que vous étiez absent....ne croyez vous pas?
Vous l'avez dit vous même au poste de police au castel d'Auch dans le bureau du lieutenant coco100
*bonjour bonjour....
désolé pour l'absence du début de mandat tout ca tout ca.... (j'ai pas fini de m'excuser moi )

bon, cette affaire me dérange...
je n'aime pas aknot pour son arrogance et sa haine à l'égard du conseil municipal, il vient toujours râler pour ne rien dire etc..... mais... cette affaire me pose un problème*

MAIS :
- moi mon plus gros pb vient de son screen qui dit avoir acheté à la mairie hors :

je ne lui ai jamais rien vendu...
donc soit il a trafiqué ses évènements et il se contredit lui même entre son screen et ce qu'il dit dans son courrier, soit il a bien acheté au comté et y'a eu un bug dans ses évènements... je sais pas si c'est possible (avec la V2-V3 tout ca.... tout n'est pas encore au point...)
Vous revenez au bureau de police d'Eauze le 1er décembre pou dire ceci monsieur le maire
*juste pour dire...
me l'ennervez pas trop, il va peut être payer nos impots pour la 2nd tranche de novembre
n'y a t il pas là corruption de fonctionnaire monsieur le maire ...*

Monsieur le juge revenons donc à l'affaire qui nous concerne celle de l'accusé Aknot13
Nous vous demandons de changer l'acte d'accusation si vous le souhaitez et mettre un trouble à l'ordre public pour destabilisation du marché
Nous vous demandons de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre
Nous demandons une amende immédiate de 20 écus une peine de prison de trois jours

Faict à Auch
Samedi 6 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
Citation :
L'accusation a appelé Eilinelll à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Voici son témoignage :
*Le procureur reprend la parole , elle est confuse*
Monsieur le juge je vous prie de bien vouloir m'excuser et de ne pas prendre en comte le réquisitoire que je vous ai prononcé.
J'ai interverti mes dossiers et je vous prie de bien vouloir excuser ce désagréable malentendu.

L'accusé Asodug a plusieurs fois embaucher à un salaire non admmis par sa majesté le Roy de France

-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes oeuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés
Monsieur le juge l'accusé embauche le 24 novembre 1456 shao91
http://img133.imageshack.us/img133/3713/sanstitreqz6.png

Le lendemain cet employé indélicat récidive en embauchant Perserine pour un misérable salaire de 12 écus
http://img143.imageshack.us/img143/9012/sanstitreee8.png

Ces embauches ont eu lieu malgré les maintes missives adressées par le lieutenant de la ville de Muret
Nous vous demandons de reconnaitre l'accusé Asodug coupable de trouble à l'ordre public

Nous demandons une peine de travail d'intéret général de trois jours dans les mines comtales.
Nous demandons une amende immédiate de 10 écus.

Votre honneur je vous prie une nouvelle fois de m'excuser pour avoir interverti mes notes
Faict à Auch
Dimanche 7 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Peine
10 écus d'amende
3 jours de travail dans les mines comtales

_________________________________________________

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cassandres
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Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Re: Asodug (Coupable et récidiviste) T.O.P   16/12/2008, 15:48

Asodug
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Asodug


procès opposant 2008-12-16, Asodug au Comté d'Armagnac et de Comminges

Asodug est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Le juge du Comté : Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres
Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
moi,Coco100,juge d'Armagnac,nous vous reconnaissons coupable de trouble de l'ordre plublique

nous vous invitons a méditer sur les delits que vous avez enfrain pour cela je vous condamne a 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 30ecus,et comme vous n'avez pas jugé utile de venir vous defendre devant nous je vous rajoute 5 ecus

*Coups de marteau sur le lutrin*

fait a
Auch
le 27 decembre 1456
coco100
juge d'Armagnac


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 35 écus.
Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce mardi 16 décembre 1456 nous instruisons un proces pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Dame Asodug
Avant de vous citer les faits votre honneur nous allons dire ses droits à l'accusée ainsi qu les loys qu'elle a enfreint.
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&;amp;amp;sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&;amp;amp;sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

Lors du verdict rendu par vos vos monsieur le juge , l'accusée devait effectuer 3 jours de travail dans les mines comtales et elle devait transmettre les preuves de ce travail à la maréchaussée de Muret.
Maintes missives ont été adressées à l'accusée par la maréchaussée de Muret , pour lui signifier le verdict rendu par vos soins ainsi que pour avoir les preuves des trois jours dans les mines
L'accusée a bien entendu ignoré les demandes de la maréchaussée de Muret et sans doute espère t elle se soustraire à votre verdict.
L'accusée semble se plaire en cette cour , voici le casier de cette personne.
*Procès ayant opposé Asodug au Comtés d'Armagnac et Comminges

Asodug était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Cassandres
Nom du juge : coco100
Date du verdict : 11/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Muret
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante :

3 jours de travail dans les mines comtales
http://images.imagehotel.net/?bko6qghpvu.jpg
*
*Procès ayant opposé Asodug au Comtés d'Armagnac et Comminges

Asodug était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Cassandres
Nom du juge : Tokagero
Date du verdict : 14/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Muret
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus*

Accusée nous vous demandons de vous expliquer devant nous,sans doute aurons nous la joie d'entendre le son de votre voix

Faict à Auch
Mardi 16 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge il semble une nouvelle fois que l'accusée veuille se jouer de la justice armagnnacaise en ne prenant pas le temps de venir s'expliquer tout comme elle 'a pas pris le temps de répondre à la maréchaussée de Muret
Nous vous demandons de reconnaitre coupable de trouble à l'ordre public l'accusée brillant par son absence
Nous demandons une amende immédiate de 20 écus , une peine de prison de 3 jours dans les geoles du castel d'Auch

Faict à Auch
Lundi 22 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Kisscool à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Citation :
Peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 35 écus

_________________________________________________

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Elisha

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MessageSujet: Re: Asodug (Coupable et récidiviste) T.O.P   4/11/2010, 06:49

N'existe plus ig.
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