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 Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON

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cassandres
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MessageSujet: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   31/8/2008, 05:59

Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

Bogueur était accusé de T.O.P..



Citation :
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne



Citation :
Acte d'accusation :

Le 22 Avril de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du sieur Bogueur pour diffamation et menaces en vertus des articles suivants du coutumier Languedocien :

Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.


Nous présentons ici les preuves de l'infraction :
http://img148.imageshack.us/img148/6870/messageboggk5.jpg


Ainsi que les pièces déposée par l’accusateur que nous appellerons à la barre :

http://imageshack-france.com/show.php/57007_Menace.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57006_Bogueuremploidarme.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57003_Bogueurarm.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57002_Bogueur.PNG.html

Nous nous réservons la possibilité d’enter d’autres actions au vu de ces documents.


Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette diffamation.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et que, d’autre part, aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV même du texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.


Citation :
Première plaidoirie de la défense :

*Bogueur se lève*

Bonjour à la cour.

Je confirme mon message envoyé à messire Murdockx dans lequel je lui dis que je soignerai sa réputation.

Je nie le message signé de Bog, car je ne suis pas assez stupide pour signer les messages que j'envoi. Je suis bien au courant que envoyer un message signé m'enverrai directement à une peine d'amende.

Je fais appel à votre compréhension. Les témoins appelés vont vous expliquer que oui j'ai mon arme en taverne, mais je n'agressais pas messire Murdockx. Je le faisais passer de main en main devant mes amis niarks et Cassandra simplement pour leur montrer ma dexérité, et j'expliquais à messire Murdockx que ce n'était pas parce que j'avais une arme en taverne, que c'était pour agresser, il a utilisé une partie des dialogues contre moi.
Murdockx agit de manipulation pour me causer des ennuis. Il y a mensonge ici même. Manipulation de la justice à mon encontre.

*Bogueur n'y connait rien aux lois.*

Est-ce légal d'accuser quelqu'un à tort? Mais je le souligne une fois encore, je n'ai pas le culte de la preuve comme certains.

*Bogueur sourit en pensant à Murdockx.*

Quand à la preuve de soit disant je veux devenir brigand, et bien... je vous dirai que ce son des projets abandonnés, mais il se peut que je change d'avis si la justice continue à écouter les malins de ce compté qui se basent à deux trois phrases sur toute une discussion.

Regardez encore une fois dans vos dossiers, vous verrez que Murdockx est loin d'être un enfant de coeur.

*Bogueur sourit*

Niarks, Cassandra, vous étiez là ce soir là. Ai-je sorti mon manche pour agresser messire Murdockx?


Citation :

Réquisitoire de l'accusation :

*Le procureur malgré lui écouta avec attention les différents intervenants, il partit farfouiller dans les dossiers, revint, puis reprit la parole :*

Messire Juge,

Vous noterez l'attitude de l'accusé. Ce monsieur est ici pour s'expliquer d'une diffamation qu'il nie, soit, je reviendrais là dessus.
Mais il se permet de menacer la justice Languedocienne et de lui faire du chantage , je cite l'accusé :
"Quand à la preuve de soit disant je veux devenir brigand, et bien... je vous dirai que ce son des projets abandonnés, mais il se peut que je change d'avis si la justice continue à écouter les malins de ce compté qui se basent à deux trois phrases sur toute une discussion."
Ceci est une menace caractérisée au sens de l'article 4.5.29., qui plus est commise en récidive et envers l'autorité.
Je rajoute qu'il confirme dans son témoignage les menaces faites à la victime.
De plus, il commet un diffamation en plein procès :
je cite de nouveau l'accusé :
"Regardez encore une fois dans vos dossiers, vous verrez que Murdockx est loin d'être un enfant de coeur."
Eh bien, messire juge, j'ai été voir, et, dans nos dossiers, il n'y a rien à l'encontre du sieur Murdockx.
Ceci est bien une diffamation au sens de l'article 4.4.6. du coutumier.

De plus, je suis enclin à préciser que cet homme, par les paroles prononcées ici tombe sous le coup d'un non respect d'une décision de justice au sens de l'article 4.5.14. du coutumier, si j'en croie l'énoncé du jugement en date de la veille de son intervention.

Une personne qui arrive à prononcer des diffamations envers la victime et menaces envers l'autorité lors d'un procès est parfaitement capable de signer un message diffamant, on est dans le même registre.


Quant au témoin cité par la défense, elle nous parle d'un acte qui n'est pas l'objet du procès. Je ne voie pas le rapport avec la diffamation dans son témoignage.

Sa fuite à Lourdes, en Béarn, prouve en outre son désir de fuir la justice.

En conséquence, je demande, au vu des paroles énoncées icelieu en sus de la diffamation, une peine de 3 (trois) jours de prison et un amende de 50 (cinquante) écus.



Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Cassandra.13 à la barre :

Bonjour.
Je suis ici pour témoigner en faveur de messire Bogueur.
En effet, celui-ci amène son arme en taverne mais ne fais rien de mal avec.
Pour ma part, je n'ai aucun problème avec messire Bogueur et je pense que cette histoire est un tissu de mensonge.
Même si messire Bogueur peut être un peu turbulant, je ne pense pas que celui-ci serait capable d'agresser telle ou telle personne en taverne.

Citation :


L'accusation a appelé Murdockx à la barre :

Voici son témoignage :
* Murdockx se lève et va à la barre habillé d'une bure blanche *

Tout d'abord, Bonjour à la cour...

Votre Honneur...

...Je vous remercie de me donner l'opportunité de venir en ce jour, afin de m'exprimer envers le courrier me promettant de "soigner ma réputation" signé de la main même de Messire Bogueur, ainsi que pour la tentative de voie de fait ayant pour preuve les croquis (screens) fournis, car il est vrai que pour ma part, j'ai bel et bien le culte de la preuve, car qui dit preuve dit faute... Il m'a, comme le montre les croquis, brandit une bâton de combat sous le nez et même si ces actes de violence n'ont trouvé aboutissements du fait d'une fuite courageuse de ma part, il n'en est pas moins interdit de faire usage d'une arme en taverne... personnellement je suis détenteur d'un bâton et d'un bouclier pour assurer la sécurité de mes voyages et ne les apporte jamais en taverne. J'ai apporté ces preuves afin de vous laisser juge d'une action judiciaire à son encontre.

* Murdockx porte une main interrogative à son menton *

De plus, Dame Cassandra13 dit:"Même si messire Bogueur peut être un peu turbulant, je ne pense pas que celui-ci serait capable d'agresser telle ou telle personne en taverne."
Un opinion personnelle fait-elle foi de témoignage? je n'ai pour ma part que présenté des preuves d'un usage interdit d'arme en taverne.

* Murdockx use de gestes de manches ponctuant ses propos *

Mais revenons sur la diffamation, art plus que maitrisé par Messire Bogueur... et j'en prend pour exemple sa récente condamnation dont il a été le sujet il y a peu dans l'affaire l'opposant à Dame Paikea. Un tel courrier n'est jamais naïvement envoyé et la banderole atteste d'un fait suivant directement la menace, signé aussi de surcroit, ce dont Messire Bogueur m'avait explicitement dit dans son courrier. J'ai même dû récemment apprendre à faire des croquis (screens) et à déménager dans la ville du Puy pour enfin mettre un terme à ses agissements à mon encontre.

* Murdockx lève un doigt *

Je tiens même à attirer votre attention vers les propos tenus ici même, au sein de cette cour, je cite Messire Bogueur: "Regardez encore une fois dans vos dossiers, vous verrez que Murdockx est loin d'être un enfant de coeur."

* Murdockx, d'un habile geste de manche, soulignes ses propos suivant *

Il réitère donc ses manoeuvres allégatoires car, vous le constaterez par vous même, mon casier est aussi vierge que les premières neiges de l'hiver. Je n'ai jamais été accusé, et c'est donc la première fois de ma vie que je met les pieds au sein d'un tribunal, et ce, pour me plaindre de l'inqualifiable attitude de Messire Bogueur envers moi. Donc c'est encore une diffamation de sa part qui sera suivie de poursuites... s'il ne comprend pas ce qu'est le respect d'autrui, cela ne sera qu'une question de temps... De plus, ce n'est pas parce que je porte une bure blanche que je devrais être un enfant de coeur... même si j'en ai, du coeur, et emplit de compassion envers cette homme... quoi que je maintienne ma plainte...

Alors je ne dirait pour terminer qu'une chose: Faut-il se montrer clément avec une personne ayant admis avoir eût projet récent de brigander?
A cela je vous laisserais répondre...

* Murdockx s'incline en avant d'un mouvement emplit de déférence afin de saluer la cour puis se retire *

Citation :
Enoncé du verdict :

Vanyë écoute avec la plus grande attention l'intervention de Bogueur. Il ne peut s'empêcher de le trouver piètre orateur et défendeur. Puis l'homme tente de s'échapper, sans succès, les gardes l'arrêtant rapidement dans son entreprise :

"Accusé, levez vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir commis des faits de diffamation et de menaces ; que vous niez les faits ; que cependant, vous reconnaissez ne jamais signer les messages de ce type que vous faîtes diffuser par le crieur public ; que vous reconnaissez être l'auteur de messages que vous ne pouvez signer de par leur contenu, de peur que cela vous coûte une amende, selon vos propres déclarations ; que vous avez reconnu être l'auteur du courrier envoyé à Messire Murdockx ; que tout ceci constitue un faisceau de présomptions sérieuses nous permettant de croire que vous avez bien commis les faits de diffamation.

Attendu par ailleurs que vous sortez et exhibez ostensiblement à la vue de Murdockx votre arme en taverne ; que si vous ne l'avez pas agressé physiquement, une telle attitude ne peut avoir que pour objet d'impressionner et intimider la victime ; que de plus, pour vous dédouaner de votre responsabilité, vous mettez en cause la probité et l'honneur de votre victime, manifestement de manière mensongère ; qu'enfin, vous vous permettez de menacer la justice languedocienne, et par conséquent tout le comté, de devenir brigand au cas où vous seriez une nouvelle fois condamné.

Attendu que le témoignage de Cassandra.13 n'apporte aucun élément, ne faisant que restituer les impressions et sentiments du témoin ; qu'au contraire, celui de la victime vous accable et démontre des faits que vous n'avez pas réussi à contester valablement.

Par conséquent,

La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 27 avril 1456, vous reconnaît coupable des faits de diffamation et de menaces et, sur la base des articles 4.4.6 et 4.5.29, vous condamne à une peine de 1 jour de prison et 25 écus d'amende.

Vous êtes informé que vous pouvez former appel contre le présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume si vous estimez que justice n'a pas été correctement rendue".

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 1 jour de prison ferme

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cassandres
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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   31/8/2008, 06:03

Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

Bogueur était accusé de T.O.P..

Citation :
Nom du procureur : Max12
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne



Citation :
Acte d'accusation :

En ce 15 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Bogueur pour menaces sur la personne de Dame Païkea à Narbonne en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Voici les preuves de l'infraction :

http://img261.imageshack.us/img261/6867/taverneiz3.png

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/



Citation :
Première plaidoirie de la défense :

*Bogueur va à la barre*

Bonjour à vous!

Je ne suis point étonné d'être là aujourd'hui, j'ai en effet eu de grands différents avec certaines personnes. Les problèmes que Dame Paikea et moi avons eu remontent à loin.

Elle porte aujourd'hui plainte car j'ai voulu la nuire. Et bien nullement, les différents que dame Paikea et moi avons eu ne nous concernent que nous, et elle a certainement omit de préciser combien de fois j'ai voulu m'arranger avec elle comme j'ai omit de rapporter toutes ses magnifiques insultes.

Son comportement vis à vis de moi est inqualifiable, elle me mettait à bout, et profitait de ses injures et autres pour m'enrager et sauter sur l'occasion de propos découpés dans une discussion.

Vous n'avez là qu'une partie des faits.

Je le dis devant la cour, devant les témoins des mots suivant:
Je suis pour tendre une main neutre vers Dame Paikea, je n'attends plus d'excuses de sa part, mais j'avoue hors de moi avoir prononcé ces mots, et je demande mes plus plates excuses à son encontre, et suis disposé à tout dialogue diplomatique et de bon humeur.

Je suis désolé qu'une affaire comme celle ci vous prenne du temps.

*Bogueur attends les questions et un verre de rhum, parler lui a donné la soif*


Citation :
Réquisitoire de l'accusation :

*LeGueux reprend encore un dossier laissé par son prédécesseur. Il le lit et remue la tête. On dirait les conversations entre lui et la... Bref. Le procureur malgré lui se lève et prend la parole*

Monsieur le juge,
Vous vous rendez compte ? Cet homme affuble cet douce dame du vocable de "Grosbill" ! "Captain Grosbill" même ! De l'Anglois ! Mais il ne sais pas se tenir le bougre.
Mais nous ne sommes pas là pour cela, mais pour les menaces.
Rien, je dis bien rien dans les témoignages de la défense ne nie que les menaces ont été proférées.
Je dirais même qu'elles sont confirmées.

Je demande en conséquence que des excuses publiques et sincères soient faites à la victime, assorties d'une amende de 10 écus.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

*Bogueur regarde messire Le Gueux effaré*

Messire, je crois rêver, je reprends les propos de madame Paikea.

""Pour m'adresser à Tites...La raison de ce "plaquage" n'était autre que le fait que Bogueur ait prit le droit de m'exéder au plus haut point...""

Vous n'avez pas entendu? LA RAISON DE CE PLAQUAGE! Dame Paikea en est venu aux mains! Elle l'avoue ici même, de plus en présence de Saradinatra qui faisait parti de la marée chaussée. Et vous en avez la preuve dans vos dossiers!

Je rajouterai que Dame Paikea s'est donné la mort, c'est dans sa fiche. Et je rejouterai que ce plaquage doit être bien pris en compte!

Je suis un travailleur honnête, qui ai une taverne, qui vends ma laine et mes peaux, comme tout paysan.
Si le culte de la preuve je connaissais, Dame Paikea aurait ici celle où elle me plaque au sol avec un couteau, mais cette preuve, vous l'avez dans vos bureaux!

*Bogueur malgré la colère parvient à se contenir.*

Je salue messire Le Gueux qui fait cependant son travail, et je suis navré de ne pas sauter sur les preuves comme elle, votre jugement aurait été bien plus simple, mais elle apporte ici même la preuve d'une violence physique!

A vous de juger!

*Bogueur se tait sur ces mots*

Citation :
La défense a appelé Tites0 à la barre :

Bonjour a tous , mon temoignage est : tout d'abord je souaite dire que je dirai la verité je le jure , donc voila enfete tout a commencer quand il se son disputer .Paikea la plaqué au sol et bogueur lui s'est defendu enfete c'est dame Paikea qui a commencer et ensuite bogueur dons voila il sont fait pareil tout deux . Je ne comprend donc pas pourquoi paikea a porter plainte contre bogueur lui aussi aurai put porter plainte . Voila et j'espere que vous avez comprient que paikea aurai put etre dans cette situation comme bogueur.Donc voila merci a tous et s'achiez que je crois en dieu . Alors je pris pour que bogueur ne soit pas accusé merci au revoire.

*tites0 sort*


Citation :
La défense a appelé Linou à la barre :

pour moi linou je trouve que paika est tres mauvaise et super mechante visa vie de bogueur ;tres mesquine ;narquoiseet surtout fais monter la colere des personnes ;cherche la bagarre tout le temps donc je comprend que bogueur peut s importer ;recevez mes salutations

Citation :
L'accusation a appelé Paikea à la barre :

"elle a certainement omit de préciser combien de fois j'ai voulu m'arranger avec elle comme j'ai omit de rapporter toutes ses magnifiques insultes."

Plait-il? Bogueur? Des preuves? Faux. Des mensonges.

"Son comportement vis à vis de moi est inqualifiable, elle me mettait à bout, et profitait de ses injures et autres pour m'enrager et sauter sur l'occasion de propos découpés dans une discussion."

Vous semblez inverser les rôles...
Tout comme vous preniez un malin plaisir à m'assener le surnom de "Capitaine Gros Bill"...Très mature, tout ça, n'est-ce pas?

Pour m'adresser à Tites...La raison de ce "plaquage" n'était autre que le fait que Bogueur ait prit le droit de m'exéder au plus haut point...

Quand à vous, Linou, vous ne m'avez pas à la bonne parce que je me suis permise de chuchotter à quelqu'un d'autre en votre présence?
Ou bien Bogueur a t-il réussit à vous enjôler avec ses habituelles bilvesées telles que " Murdockx le manipulateur, le semeur de trouble, accompagné de Paikea, il faut se méfier d'eux! Bog!"
Mais j'aimerais bien savoir...

Sur quoi fondez vous tout cela?
Moi j'ai apporté la preuve que Bogueur me menaça, chose que je n'allais pas laisser faire !

Si son but était de faire parler de lui, voilà chose faite! Mais trop peu en bien, avec le comportement qu'il arbore si bien à qui "la tête ne lui revient pas"...

Bogueur n'a jamais souhaité s'arranger avec moi.
Il n'a jamais été poussé à bout par ma personne, l'inverse étant plus vrai.
Il n'a aucune excuse de ma part à recevoir puisque jusqu'ici je n'ai fait que défendre mon honneur autant que mon image, qui n'a nul besoin d'être salie.
Il ne fut jamais hors de lui en ma présence, préférant les rires nombreux et un peu trop empreints de suffisance.

Je clos donc mon accusation en disant que je suis intimement persuadée de la mauvaise fois de Bogueur, qui contrairement à Tites, (qui je le souligne manqua de peu la mort, à cause de lui) n'a point une âme de bon Aristotélicien.

Citation :
Enoncé du verdict :

Vanyë I Chia écoute les différentes explications, qui de l’accusé, qui de la victime, qui des témoins, qui de l’accusation, et un chien n’y retrouverait pas ses petits. Il se gratte le crâne et regarde à l’extérieur par la fenêtre. Le soleil est couché depuis bien longtemps. Lorsque chacun a fini son petit discours, le juge du Languedoc décide de prendre la parole :

« Accusé, levez-vous ! Monsieur le Procureur a intenté une action à votre encontre pour des faits de menaces envers Dame Païkea.

Attendu que les faits sont loin d’avoir été démontrés par l’accusation, toute cette procédure ne reposant que sur des témoignages ; que cependant vous avez reconnu avoir prononcé les termes qui vous sont reprochés, lesquels constituent bien une menace, bien que sa portée soit relativement limitée.

Attendu que plusieurs témoins mettent en cause le propre comportement de la victime, laquelle se serait livrée à des violences physiques sur l’accusé, ce qu’elle ne nie d’ailleurs pas.

Attendu cependant que la seule réponse à cette violence physique aurait dû être le dépôt d’une plainte et non le recours à la menace, vous vous êtes mis dans votre tort, messire Bogueur.

Attendu que l’accusation a requis une peine de 10 écus d’amende et l’obligation de présenter des excuses publiques.

Attendu cependant qu’après vérification, il s’avère bien que la victime est décédée ; que des excuses seraient par conséquent dénuées de toute portée en l’espèce.

Par conséquent la Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour 22 avril 1456, vous condamne, messire Bogueur, à la peine de 5 écus d’amende et vous adresse une mise en garde, à savoir de modérer vos propos à l’encontre de vos concitoyens, quels que soient les différents qui vous opposent à eux. En premier lieu, abstenez-vous à l’avenir de prononcer des menaces et en second lieu évitez de tenir des propos diffamatoires : vous ignorez les raisons de la mort de Dame Païkea et ne pouvez affirmer qu’elle s’est donnée la mort. Nous ne relèverons pas d’office l’infraction.

Je vous informe que vous pouvez faire appel de cette décision devant la cour d’appel du Royaume si vous estimez que Justice n’a pas été correctement rendue à votre encontre."



Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus

_________________________________________________

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   13/9/2008, 20:49

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :
Procès instruit le 31 aout 1456
Verdict rendu le 12 septembre 1456


Accusé Boguer
Juge Johanara
Procureur Cassandres
Citation :
Acte d'accusation :

Madame le juge en ce dimanche 31 aout 1456 nos instruisons un procès pour trouble à l'ordre public et fait aggravant il sagit d'une récidive ,comme vous pourrez le constater à la fin de mon acte d'accusation à l'encontre de Sieur Bogueur qui sauvagment agressé en taverne Sieur Villeurboy.Cette agression a failli couté la vie à la victime , l'accusé ayant asséné des coups de pieds , cassé une chaise sur la tête de Sieur villeurboy.Le prévenu a menacé en public de tuer la victime.L'individu accusé a également insulté notre malheureuse victime.
Avant de vous fournir les preuves madame le juge nous allons dire à l'accusé ses droits
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se traouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées
Voci les loys royales et comtales que vous avez enfreint accusé Bogueur
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée
Madame le juge voici les preuves receillies par la maréchaussée de Saint Bertrand de Comminges qui a fait un excellent travail comme à son habitude.
De nombreux témoins étaient présents lors de la tentative de meurtre commise à l'encontre de Sieur Villeurboy par l'accusé Bogueur ici présent
*grefière montrez les preuves à madame le juge*
http://img241.imageshack.us/my.php?image=bog1yl8.jpg
http://img520.imageshack.us/my.php?image=bog2kn5.jpg
http://img244.imageshack.us/my.php?image=bog3sk8.jpg
http://img520.imageshack.us/my.php?image=boglettre1et6.jpg
http://img241.imageshack.us/my.php?image=boglettre2dp8.jpg

Accusé Bogueur nous vous demandons de venir vous expliquer sur la gravité de l'acte que vous avez commis et nous souhaitons que votre victime malgré la gravité de ses blessures puisse venir s'exprimer
Madame le juge voivi le casier de l'individu Bogueur est coutumier de ce genre d'agression et qu'il a été condamné en avril 1456 au Languedoc
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

Bogueur était accusé de T.O.P..
:
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus *
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

*Bogueur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 1 jour de prison ferme*
Vous trouverez les minutes de ces proces ici madame le juge que mon homologue a eu la gentillesse de me transmettre
http://armagnac.forumsactifs.com/a-e-f46/bogueur-t1976.htm#21843

Vous voyez accusé Bogueur même les casiers vous suivent quand vous déménagé

Faict à Auch
Dimanche 31 aout 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense :

*Ewen se lève pour lancer la défense. Bogueur le saisit et le rassieds.*

Messire, recevez mes plus sincères respects. Sachez que je n'ai pas de preuves pour démontrer que cet acte est une vengeance, car j'ai eu la même chose. Je n'ai donc que mes paroles et celles de quelques témoins.

Je l'ai bien frappé, mais ceux qui étaient présents vous diront que j'étais terrorisé, cet homme me fait peur et ce n'est pas pour rien.

*Ewen se tape la tête sur la table*

Je ne peux donc qu'assumer. Je tiendrai à dire une chose cependant. Vous êtes entrain de me juger face à un brigand. Vous ne me croyez pas?

*Ewen sort de la salle dépité.*

Voilà, j'ai appelé Tigalia un témoin, et j'en ai 3 autres quand aux agressions en taverne qui vont venir vous prouver que cette homme m'a agressé en taverne, et et venu me frapper chez moi.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=231757&highlight=&sid=HpbudTF5uvHePNrUVlEcYR2Y6

Cela se fait-il? Libre à vous de juger.

(C'est très RP les screens en taverne mdr)

Citation :
Réquisitoire de l'accusation :

Sieur Bogueur, vous avez déjà été condamné dans un autre comté pour des faits similaires vous me semblez avoir une mémoire bien courte ....
Madame le juge Dame Tigalia vient de nous faire une déclaration plus que surprenante D'après les informations qui nous ont été adressée il apparaît que Dame Tigalia a rendu visite que le lendemain où Bogueur déclare s'être fait agressé.
Comment peut-elle donc témoigner , affirmer de l'agression de celui-ci par Villeurboy.
A ma connaissance, il n'y a aucun témoin direct de cela. Si l'accusé a dit que c'était Villeurboy à son témoin, quel est le crédit d'un tel témoin ?
Le plus étrange c'est que Tigalia, j'insiste sur ce fait , absente au moment des faits, déclare devant nous , devant la cour que Bogueur était enfermé chez lui, qu'il n'était pas sur ses gardes et sans défense ...
Je vous laisse le soin madame le juge d'apprécier ce témoignage assez déroutant ne croyez vous pas?Comment une personne absente peut elle témoigner sur un acte qui s'est passé hors de sa présence
Revenons aux faits à présent. Ceux qui nous conduisent ici sont ceux survenus dans la Taverne.

Vous voulez nous faire croire qu'il s'agirait d'une vengeance, mais pourquoi n'avoir pas porté plainte Sieur Bogueur vous êtes fait justice vous même ? Nous ne vous croyons pas une seule seconde. Pour une personne terrorisée vous êtes bien agressif , et pas une seule minute tétanisé par la peur.
Vous prenez une chaise , vous assommez sieur Villeurboy, vous menacez de le tuer ...
Votre victime a certes commis un acte répréhensible mais figurez vous il a été jugé en temps et en heure et votre intervention à ce sujet n'a pas lieu d'être.
Que dire de l'insulte que vous avez proféré à l'encontre de Sieur Villeurboy en prononçant ces paroles "pauvre crotte" , je vais en donner la définition à madame le juge et aux témoins présents
Et l'insulte est bien flagrante , voici la définition d'une crotte fiente de certains animaux ,tout excrément solide^^^^ vous savez ce qu'on nomme plus simplement avec un mot de 5 lettres
Que dire également des menaces que vous envoyez régulièrement aux personnes qui ne vous plaisent pas?
Vous avez un comportement néfaste accusé Bogueur.
Accusé Bogueur vous n'avez pas de circonstances atténuantes à nos yeux

Madame le juge voici les différents témoignages des personnes présentes en taverne
"Titre : Re: Taverne du Flambeau

Expéditeur : Caesar
Date d'envoi : 2008-08-31 15:17:58


Bonjour,

J'étais en effet présent lors de la bagarre entre Bogueur et Villeurboy. En effet lorsque je suis arrivé en taverne Bogueur et Villeur se disputais oralement mais Bogueur plus que Villeur. Ensuite notre ancien maire a décidé de partir mais en passant derrière Villeur, il l'a tapé avec une chaise et puis lui a donné des coup de pied dans le ventre. Ensuite Villeur est tombé inconscient et Bogueur à arrêté mais dés qu'il à vu que Villeur était encore en vie à recommencé à la tapé et je pense que c'est à ce moment là que je suis intervenu et j'ai tiré Bogueur vers un mur et puis je lui ai mit ma dague sous la gorge pour plus qu'il ne bouge. Ensuite je sais plus trop ce qui c'est passé rien de bien important et j'ai fait sortir Bogueur.
Voilà^^

Bonne journée,

Caesar "

http://img363.imageshack.us/my.php?image=temoi1po4.jpg
http://img363.imageshack.us/my.php?image=temoi2qv5.jpg
Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable sieur Bogueur , coupable de trouble à l'ordre public pour avoir sauvagement agressé sieur Villeurboy , pour l'avoir insulter , je pense que vous avez bien entendu la définition que je vous ai donné

Nous demandons une peine de 6 jours de prison
Une amende de 15 écus la prise en charge des frais de justice qui s'élèvent à 40 écus et 5 jours de travail d'intéret général dans les mines comtales.
Accusé Bogueur vous n'avez pas de circonstances atténuante à nos yeux
Faict à Auch
Mardi 2 septembre 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

[

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   13/9/2008, 20:50

quote]Dernière plaidoirie de la défense :

*Bogueur se lève*

J'ai déjà parlé, j'ai agis par terreur, et je m'excuse, je n'ai pas de quoi prouver que j'ai été attaqué, hors mis mon nez cassé.

Et je tiens à signaler que Tigalia a témoigné sur mon fond qui n'est pas méchant.

Je ne suis pas méchant! Je m'excuse d'avoir agis ainsi. La prochaine fois (je ferai un screen!)![/quote]

Citation :
La défense a appelé Tigalia à la barre :

*Tigalia se rend à la barre*

Votre honneur, Madame la Procureur,

Il est vrai que monsieur Villeurboy est venu agresser Bogueur à son domicile alors que celui s'y trouver enfermé à l'intérieur.
Il y a donc eu éfraction de domicile. Villeurboy a lui aussi agressé très violemment Bogueur alors qu'il était pas sur ses garde et sans défense.

je tiens aussi à préciser que hier soir Villeurboy est venu en taverne et a régulièrement chercher des ennuis avec Bogueur mais celui ci a gardé son calme.

il y vrai que Bogueur peut parfois en venir aux mains mais seulement quand il se sent agresser et il n'aurait jamais frapper quelqu'un comme ça si il n'y avais pas eu une raison valable.

*Tigalia retourna s'assoir au fond de la salle*

Citation :
La défense a appelé Tagelejeune à la barre :

*Tag ce leva a nouveau comprenant pourquoi deux procès mais c'est pas grave...*

Bien le boujours, alors je vais devoir vous dire encore une chose, mais deux secondes... je vais dire un petit poème avant... a une personne qui m'est très importante...

Je te promets

Je te promets de te faire devenir joyeuse
Voir ton visage rayonner de sa beauté
Entendre de ta bouche des choses heureuses
Et que tu sois lumineuse et chaude comme l’été

Je te promets que je t’aimerai la nuit et le jour
Comme si la vie n’avait plus aucune autre importance
De te faire devenir mon joyau de toujours
Avec toi, je peu savoir que j’ai beaucoup de chance

Je te promets de te faire vivre des jours meilleurs
A mes cotés, en tant qu’ami, amant et amoureux
Je serai la, pour toi, pour t’aimer a toute heure
Et si tu m’aime toujours, on sera deux êtres heureux

Je te promets que tu seras ma moitié a jamais
Vivons ensemble, aimons nous à la folie
La plus belle chose qui m’arrive, c’est t’aimer
Mon amour t’est éternel et sans oubli

Tag, celui qui t’aime…


Bon voila ce que j'ai entendu et vu... a ce moment de la journée...

http://img296.imageshack.us/my.php?image=z995e52tmptr2.jpg

Voila merci de m'avoir laissé parlé...

A bientôt peu être...

Citation :
L'accusation a appelé Villeurboy à la barre :

*Villeurboy de Vil Pain se rend à la barre en boitant, aidé d'une canne en bois, la tête bandée d'un linge blancs.*

M'dame, l'juge, m'dame l'procureur,

J'viens à vous...arff...

Scusez-moi, la douleur est encore bien vive, j'ai plusieurs côtes fracturées...

J'viens donc à vous pour témoigner cont' le sieur Bogueur qui m'a agressé à la taverne...

*Villeurboy demande une chaise pour témoigner, la douleur étant trop insupportable.*

J'tais donc tranquillement installé à la taverne, pour m'adonner à mon activité favorite, m'pinter jusqu'à plus soif, j'avais bien vu l'sieur en question, mécontent d'ma présence car sachant que j'avais des informations déplaisantes au sujet d'son passé.

J'faisais mon possible pour boire dans mon coin et éviter d'rentrer dans ses provocations, j'ne prêtais pas attention à lui.

Soudain, se levant et passant dans mon dos, j'ai ressenti comme une vive douleur et suis tombé d'ma chaise, inconscient. Il m'avait frappé d'un coup d'chaise dans l'dos...

L'a profité d'ça pour m'savater au sol d'plusieurs séries d'coup d'pieds dans l'torse...

Si l'sieur Caesar n'avait pas été là, il s'rait encore entrain d'me taper d'ssus !

Après quoi, reprenant mes esprits, et tentant de m'rel'ver malgré la douleur, il a r'commencé et m'a frappé encore et encore, d'toutes ses forces, m'dames.

Caesar l'ayant ceinturé et parvenant à l'maint'nir, j'ai tenté de reprend' mes forces, très choqué et KO. C'est à c'moment que j'l'ai entendu proposer aux autres de m'buter car j'étais un brigand, que ça s'verrait pas...les gens présents ont heureus'ment r'fusé !!!

Alors, oui m'dames, je r'nie pas mon passé, j'ai été un brigand, mais j'ai payé, et aujourd'hui, j'suis rangé comme pourront vous l'dire d'nombreuses personnes.

C'que j'vous d'mande, c'est d'punir c't'individu avec la plus grande ferm'té, car l'a r'commencé d'puis, mais sa victime a peur, et n'souhaite pas porter plainte...

J'vous r'mercie votre honneur, m'dame le procureur, d'm'avoir donné la parole...

Et j'tiens à rm'ercier les gens présents en taverne, qui ont sauvé ma vie, surtout m'sieur Caesar.

*Villeurboy se relève péniblement et boitille jusqu'à son banc*

Citation :
L'accusation a appelé Fluorine à la barre :

*La Sergent de Saint Bertrand de Comminges arriva à la barre*.

Votre Honneur, Dame la Procureur, parties civiles et accusé et son représentant,

Nous avons enregistré la plainte de Sieur Villeurboy dans nos locaux. Connaissant les déboires de ce dernier, une enquête très approfondie a été menée afin de vérifier les déclarations de la victime. Nous avons donc procéder aux questionnements des personnes présentes le jour où les faits sont survenus. Des témoins présents, tous ont été dans la même direction : Sieur Bogueur a sciemment agressé Sieur Villeurboy alors que celui-ci lui tournait le dos, assis et prenant un verre. Sieur Bogueur a fait croire à son départ, et s'est dirigé sur la victime pour le molester. Cela aurait pu être une bagarre "simple" de taverne comme il en arrive de temps en temps. Mais des faits aggravants ce sont produits : coups répétés sur une personne sans défense et volonté très clair de la tuer, puisqu'il demandé même l'aide des personnes présentes. Sieur Bogueur est un homme connu pour la violence de ses propos, de ses actes avec l'agression d'une femme et pour sa tendance à boire de façon exagérée. Il peut tenir des propos déplacés et très insultants. Cette personne est dangereuse pour la société et je pense que le Guet risque dans le futur de devoir plusieurs fois enregistrés des plaintes contre cet individu, récidiviste, comme l'a rappelé Dame le Procureur avec des condamnations pour des faites équivalents ... La seule chose que j'observe, c'est qu'il est monté d'un cran dans les Troubles à l'Ordre Public, puisque intention réelle de tuer à été manifestée. Ma déposition se termine et je reste à votre disposition.

Citation :
Enoncé du verdict :

*Vla qu'elle en était rendue à juger une bagarre entre deux ivrognes agressifs!*


Bon...

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu que la victime a bel et bien été aggressé par le sieur Bogueur en taverne ,


Nous, Johanara d'Ambroise, Juge de l'Armagnac et des Commingues déclarons le prévenu coupable.


Nous accordons à l'accusé des circonstances atténuantes. Les provocations de la partie adverse nous pousse à nous
montrer clémente.

Cependant une agression reste un acte vil et nul ne peut se faire justice lui même.

Aussi nous le condamnons à une amende de dix écus ainsi qu'à cinq jours de travaux dans les mines de notre comté.

Nous souhaitons un bon rétablissement à la victime.

La séance est levée!




Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le douzième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante :

5 jours de travaux dans les mines de notre comté.

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MessageSujet: Bogueur (coupable et récidiviste) TRAHISON   13/9/2008, 20:57

Bogueur

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bogueur
procès opposant 2008-09-10, Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.


Citation :
Procès instruit le 10 septembre 1456
verdict rendu le 19 septembre 1456

Accusateur Commté d'Armagnac Comminges
Accusé Bogueur
Plaignante Bardaya

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévôt Joffrey

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Au vu du document que j'ai en main et au vu des notes prises lors des témoignages,

Nous, Tokagero Breydel, Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons coupable le Sieur Bogueur de Trahison pour TAOP aggravé et nombreuses récidives. Nous condamnons le coupable à payer une amende de 200 écus. Nous condamnons également le Sieur Bogueur à un bannissement de 3 mois des terres d'Armagnac et de Comminges. Le bannissement prendra effet après le verdict et la mise en application des peines -s'il y en a- du procès ouvert contre le Sieur Bogueur pour Haute Trahison envers le Comté d'Armagnac et de Comminges.

Affaire close le Vendredi 19 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus
.

Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge en ce mercredi 10 septembre 1456 nos instruisons un procès pour trahison à l'encontre de Bogueur et fait aggravant madame le juge il sagit d'une quatrième récidive ,comme vous pourrez le constater car ce tiste individu maintes agressions et menaces
Je serais assez tentée d'instruire une instruction pour haute trahison envers cet individu car c'est ce qu'il mérite madame le juge

Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouvent à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées
Voci les loys royales et comtales que vous avez enfreint accusé Bogueur

Voici les lois que vous avez volontairement transgressées

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&start=0&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée

*Greffière transmettez les preuves au juge je vous prie ainsi que la copie des missives échangées avec la victime de ce triste individu*
*
Expéditeur : Bardaya
Date d'envoi : 2008-09-08 13:02:00

Bonjour Dame le procureur,

Je me permet de vous écrire afin de vous demander conseil sur ma situation.
Je viens du Périgord Angoumois, je suis en voyage et victime de menaces de mort émanant de la famille de La Smala dans la ville de Saint Bertrand.
J'aimerai savoir s'il s'agit d'un motif pour porter plainte et si oui, quelle procédures mettre en place.
Je vous joints la prose la plus explicite d'un certain Bogueur afin d'appuyer mes propos:

http://img214.imageshack.us/my.php?image=menacebogueur8septfa3.jpg

Je vous remercie par avance pour votre réponse,

Bien cordialement,

Bardaya Nanteuil
Dame de Doissat et de Loubert
Habitante du Périgord-Angoumois *

http://images.imagehotel.net/?36guyhgi4a.jpg
Comme à son habitude cet individu Bogueur ne cesse de vouloir tuer toutes les personnes qui ne lui conviennent pas.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

Je ne vais pas vous redire les antécédents de sieur Bogueur madame le juge
Il y a un procès en attente de verdict madame le juge tout comme des procès en cours et nous vous signalons une nouvelle fois que ce sont des affaires bien distinctes
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer à nouveau ici
Accueillir les visiteurs en les menaçant de mort vous n'êtes qu'un triste sir Bogueur et pas dige d'être armagnacais.

Dame de Doissat et de Loubert , je vous présente mes excuses personnelles pour les menaces qui vous ont été faites
Faict à Auch
Mercredi 10 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

(Ceci est sur un sujet flood du forum de la ville de saint Bertrand, c'est grotesque! le titre de ce post est "Heure et pensée!" Il est important de le préciser.)

*Bogueur se lève avec un sourire dépité.*
Puis-je voir cette preuve je vous prie?

*Bogueur amène un document qu'il a écrit à la mairie lors qu'il était bourgmestre. Le courrier de Dame bardaya est évidement dotée d'une écriture tremblante, une écriture faussée exprès, mais rien ne prouve que ce soit lui.*

Regardez bien! Voici mon écriture, et celle de la preuve, rien ne se ressemble! Aucun mot, ni aucune lettre.

De plus, cette lettre n'est même pas signée de moi même!

De plus dans le contenu, je ne vois aucun propos d'attachement ou de famirialité de ma part envers dame bubu, comme "ma soeur" ou "son frère" par exmple.

Je tiens donc à qualifier ce procès de grotesque, infondé, et surtout je ne comprends pas la trahison, il faut arrêter voyons!

*Bogueur garde sa voix calme.*

Ce procès ira en appel si je suis dit coupable, ce n'est pas un jugement avec preuve mais un acharnement, sans preuve, rien de fondé, je suis innocent!

*Bogueur se rassieds. *

(Arrêtez de tuer le RP tous!)
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Dame de Doissat et de Loubert nous vous avons écouté avec la plus grande des attentions , tout comme l'accusé Bogueur d'ailleurs.
Sieur Bogueur vous êtes fidéle à cette cour ,on dirait que vous vous plaisez ici lieu.
Il semble madame le juge que cet individu continuer de nouveau menacer cette Dame afin qu'elle retire sa plainte , ben voyons accusé Bogueur vous persistez dans votre attitude malsaine mais nous ne sommes guère étonnée de votre part.
Madame le juge c'est le quatrième procès en cours et ce sont des affaires toutes différentes
Nous demandons à ce que Sieur Bogueur soit reconnu coupable de trahison
Nous demandons une amende immédiate de 20 écus, nous demandons également que les frais de justice se montant à 50 écus soient à la charge de l'accusé
Nous demandons une peine de prison de six jours ainsi qu'un travail dans les mines comtales de six jours.
Nous demandons également à la vue du comportement malsain de ce triste sire un exil du comté d'Armagnac Comminges pour une durée de trois mois à sa sortie de prison.
Nous espérons que votre jugement ne sera pas clément car cet individu ne mérite pas la clémence.
Au moment de rendre votre verdict madame le juge , pensez que c'est le qutrième acte d'accusation à l'encontre de l'accusé Bogueur
Madame le juge : la plaignante Dame de Doissat et de Loubert est noble et il est inadmissible qu'un roturier traite cette noble Dame de cette façon tout comme insulter menacer les gens qui n'ont pas grace aux yeux de l'accusé et ce quelque soit leur condition sociale


Faict à Auch
Vendredi 12 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Amagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Bogueur regarde l'accusation*
Mais il n'y aucune preuve que ce qu'elle dit soit vrai, et je ne vois pas sur ce morceau de papier ce qui pousse à croire que ce soit moi! Absolument pas!

Je suis un habitué Dame le juge car on s'acharne sur moi!

Ecoutez, pour les autres procès, je vous jure que je regrette, mais j'ai décidé de me faire aider pour mon comportement par ma soeur, très droite et très aimée par chez moi! J'ai décidé de l'écouter malgré les provocations que je reçois.

Vous ne me révérez plus ici, mais je vous en prie, ne m'enfoncez pas plus, surtout ici, pour une lettre sans preuve!

*Bogueur s'assied*
Citation :
L'accusation a appelé Bardaya à la barre

Voici son témoignage
:
*Bardaya succèda à Bogueur à la barre.*

"Madame le juge, Madame le procureur,

Permettez moi tout d'abord de me présenter. Je suis Bardaya Nanteuil, dame de Doissat et de Loubert en Périgord Angoumois.
Alors que je n'étais arrivée que depuis deux jours, j'ai vu ce triste Sire accrocher la missive que vous tenez dans les mains en plein milieu de la halle de Saint Bertrand.
J'en suis certaine! Je venais moi même d'y afficher quelques mots.
Que le document soit écrit d'une main tremblante ne le disculpe aucunement, puisque comme il le souligne si justement, ce document est signé.
Pourquoi fausser son écriture alors que l'on va signer la lettre? Il faut savoir être logique!

En plus, si vous regardez bien le parchemin, vous pourrez en appréciez la qualité. Ce petit liseret sur le haut, sa couleur légèrement plus foncée..."


"Comparez maintenant ces quelques proses du dit Bogueur que j'ai réussit à me procurer. C'est exactement le même traitement de parchemin.
Je vous accorde qu'il est vendu à la tannerie au bout de la rue, mais aux vues de son prix plus élevé, ce n'est qu'une certaine catégorie de personne qui peuvent s'en permettre l'achat, catégorie dont fait partie Bogueur si j'en crois le registre des propriétés de la ville, puisque Messire possède une échoppes et deux champs qui doivent lui apporter des revenus confortables et donc la possibilité de s'équiper au mieux.*
Elle s'arrêta quelques instants, afin d'apporter d'autres parchemins au juge*

Je tiens aussi à souligner qu'avant hier, Messire Bogueur est venu me trouver en taverne afin de me menacer à nouveau, cette fois ci pour que j'enlève ma plainte. Il a d'abord essayé le chantage affectif, puis m'a menacée de mettre ma tête à prix auprès de brigands. D'ailleurs, je trouve la somme de 1000 écus bien faible pour la si charmante jeune femme que je suis et tout cela m'a fort blessée et éprouvée en plus de la menace de mort dont j'ai été victime et de l'animosité de plusieurs membres de sa famille.
J'espère que vous saurez juger l'affront dont j'ai été victime comme il se doit, et que cet odieux personnage aura la peine qu'il mérite pour toute la torpeur qu'il a provoqué."

*Elle fixa l'accusé dans les yeux avant de ne détourner le regard dans un geste de mépris et retourna s'assoir dans la salle.*

Citation :
L'accusation a appelé Bardaya à la barre

Voici son témoignage :
*Bardaya avait manqué de s'étouffer à plusieurs reprises en écoutant la plaidoirie de Bogueur, mais c'est dans le calme qu'elle retrouva la barre.*

"Je ne suis pas la seule à fréquenter cet endroit, qui pour le coup, avait outrepassé sa fonction première d'ailleurs. Il doit surement y avoir d'autre témoins, je puis vous en trouvez si vous le souhaitez.
Pour ma part, je suis prête à jurer sur ce que vous voudrez que je dis la vérité. Personnellement, je n'ai aucune condamnation à mon actif, j'ai été par 5 fois un maire honnête qui a fait gagner de l'argent à sa ville, j'ai été membre de trois conseils comtaux et possède deux terres en Périgord Angoumois, je pense que cela atteste un minimum de mon honnêteté, contrairement à vous Messire.

Et permettez moi de m'insurger lorsque vous avancez comme purgatoire, une reprise en main de votre soeur, source du conflit qui nous oppose, il me semble. Comme exemple de droiture, il n'est pas improbable que l'on puisse trouver mieux aisément.

Enfin, pour appuyer mes propos, je vais citez ceux que vous m'avez tenu pour me menacer. J'en ai été tellement choquée qu'ils se sont imprégnés dans ma tête:
"Vous tenez à Morgann? Il devra faire un choix entre vous et tout ce qu'il a construit, car je peux tout briser et je vais lui parler menu.(...)
Vous connaissez la taverne des brigands? Si votre plainte n'est pas enlevée, j'y mettrais à 1000 écus votre tête à prix."

J'ai omis, bien sûr, les rires gras, les bruits de déglutitions et j'en passe...

Madame le juge, pensez vous réellement qu'un tel individu a le droit de s'en sortir en promettant un chaperonnage par une soeur hystèrique qui m'a aggressée lors de mon arrivée, sans raison?

J'en sera fortement attristée."

*Elle regagna son siège dans le silence*

Citation :
Peine
200 écus d'amende
un bannissement de 3 mois des terres d'Armagnac et de Comminges

Procès en CA refusé

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MessageSujet: Bogueur   13/9/2008, 21:09

Bogueur

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bogueur
procès opposant 2008-09-02, Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.


Citation :
Procès instruit le 2 septembre 1456
Verdict rendu le 16 septembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Bogueur

Plaignant Voiturix
Juge Tokagero/Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Joffrey
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
[hrp : ce verdict n’est pas du bon procès, mais vient du procès de TAOP de Bogueur où le verdict de trahison a été fait sur le procès de TAOP . La bourde commise est réparé et je remercie LJD Bogueur d’avoir accepté ce petit désagrément, alors qu’il était en droit de le refuser. Je rappel que pour ce procès de Trahison, Bogueur est relaxé (voir procès pour TAOP Wink )/HRP]

*Premier procès de la journée. Avant de prendre place au tribunal, son collègue conseiller lui avait appris la révolte à Saint-Bertrand de Comminges. On aurait pu rêver mieux pour le début du mandat*

Sieur Bogueur, la diffamation est bien là. Le procureur du début du procès a fait une demande bien trop grande pour ce délit bien que je n’accepte pas ce genre manœuvre politique, soyez-en sur.

Nous, Tokagero Breydel, Juge d’Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Bogueur coupable de Trouble à l’Ordre publique. Nous le condamnons à passer deux journées en prison. Nous demandons également au Sieur Bogueur de faire des excuses publiques au Sieur Wevarine. Si aucune de ces peines n’est respecté, un énième dossier sera ouvert.

Affaire close le Mardi 16 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours
Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge nous instruisons un procès à l'encontre de sieur Bogueur trahison,
Je dis bien trahison et non trouble à l'ordre public car cet individu ne cesse de menacer harceler les gens depuis quelques jours.
Une personne ne lui plait pas il la menace de la tuer comme vous pourrez le constater madame le juge.
Cet individu a déjà deux affaires bien distinctes en cours , en voici une 3eme et elle est bien distincte et à la vue de la récidive manifeste , nous considérons que c'est de la trahison.
Nul n'est sensée ignorer la loi sieur bogueur.


Avant de vous passer les preuves de cette trahison , ,nous allons dire à l'accusé ses droits et les lois qu'il a enfreint.
Vous pouvez vous faire aider par un avocat leurs bureaux se trouvent ici:
La Cour d'Appel des Royaumes

Bureau des avocats

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).


Annonces Comtales
Loys Royales edictées par le Roy de France.


Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Droits des personnes :

Tout habitant du Comté doit fidélité au Comté
Toute personne présente dans le Comté est tenue de connaître les lois et de s’y conformer
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Madame le juge voici les nouveaux propos menaces faites en taverne par ce triste idividu à l'encontre de Sieur Villeurboy.
Voici la missive que nous avons reçu du plaignant
*Chère Cassandre,

Vous allez me dire que je le fais exprès, mais non, en réalité, je vais seulement boire là ou j'ai des chances qu'on m'offre des coups gratuitement...

Ce soir, Bogueur était encore là, et il s'est encore fâché contre moi...il m'a tout simplement menacé de mort encore une fois...

http://img261.imageshack.us/my.php?image=bog1xp8.jpg
http://img137.imageshack.us/my.php?image=bog2tv1.jpg

Par deux fois l'accusé menace une nouvelle fois Sieur Villeurboy et c'est assez éloquent.

Sieur Bogueur , que le plaignant Villeurboy ne trouve pas grâce à vos yeux c'est une chose mais de là à le menacer régulièrement de mort , celà commence à bien faire.
Vous continuez sciemment à bafouer les Loys royales et comtales et celà commence à bien faire.
Que Sieur Villeurboy ou non ait un passsé , celà n'est pas une raison pour vouloir le tuer
Ne venez pas nous jouer les martyrs car vous savez parfaitement que vous ne l'êtes pas à nos yeux et vous n'avez aucune excuses
Madame le juge nous vous remercions de nous avoir écoutée pour cette nouvelle affaire
Nous allons appeler à la barre dame Crakity et je vous préviens Sieur Bogueur, aucune réflexion à l'encontre de cette personne ne sera tolérée ici lieu.
sieur Bogueur nous vous demandons de venir vous expliquer une nouvelle fois ici
Faict à Auch
Mardi 2 septembre 1456
cassandres
procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Bogueur rit*
Madame le juge, voyez où ces gens se trouvent (je dis voyez car vous ne savez pas jouer RP, il vous faut des screens) sur vos screen qui ont été fait grace à la touche impr suppr de l'ordinateur LJD Villeurboy, vous pouvez vois qu'ils sont dans ma taverne, venu me chercher querelle.

Oui moi Bogueur, alias Damien, "salut tout le monde" je n'ai pas eu l'idée d'appuyer sur mon clavier de marque Pakard Bell avec un écran 15 pouces, il est superbe mon écran, oui donc pour vous prouver que c'est Villeurboy qui est venu m'ennuyer avec son ami Crakity, je ne sais pas si ils sont amis IRL cependant, In réel life pour tous les joueur qui ne savent pas ce que ça veut dire.

Je dirai donc que grace à vos screens qui bousillent totalement le jeu RP, vous n'avez qu'une partie e la discussion. Vous voyez bien sur la droite de l'image Lapin_féroce, qui en réalité n'est pas un lapin, mais une femme je pense qui joue le rôle d'une petite fille avec son personnage, Lapin féroce qui en a ras le bol de Crakity, le blond!

Je ne les ai pas bannis de la taverne en faisant /unban puis la touche entrée car ce n'est pas RP. Role playing pour ceux qui ne savent pas ce que ça veut dire.

Donc je vous remercie dame le procureur de faire de ce tribunal un tribunal HRP, car vos preuves il n'y en a pas en fin de compte. Si je devais donc donner un message à tous, Villeurboy, crakity et dame cassandre, et j'en passe, apprenez à jouer RP avant d'intenter des procès, ils sont tous aussi ridicules les uns que les autres?

Me suis-je bien fait comprendre? Pas de témoin pour ma barre, je considère que mes écus perdus ici ont été volés!

Cordialement
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La défense que votre témoin taglejeune vient de faire sieur Bogueur n'est pas recevable puisque ici nous instruisons un procès pour des menaces tenues en taverne
j'espère madame le juge que vous en prendrez bonne note.

http://img261.imageshack.us/my.php?image=bog1xp8.jpg
http://img137.imageshack.us/my.php?image=bog2tv1.jpg
A la vue des différentes menaces proférées par l'accusé Bogueur , , preuves que je viens de vous remontrer , nous vous demandons de reconnaitre l'accusé Bogueur ici présent de trahison ,je dis bien tahison suite au lourd casier de ce cernier
Nous vous remettons également une copie du casier judiciaire de l'accusé Bogueur
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

Bogueur était accusé de T.O.P..
:
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus *
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

*Bogueur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 1 jour de prison ferme*
Vous trouverez les minutes de ces proces ici madame le juge que mon homologue a eu la gentillesse de me transmettre

http://armagnac.forumsactifs.com/a-e-f46/bogueur-t1976.htm#21843
Et pour le moment le dernier verdict rendu par le juge D'Armagac Comminges Dame Johanara
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Vla qu'elle en était rendue à juger une bagarre entre deux ivrognes agressifs!*


Bon...

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu que la victime a bel et bien été aggressé par le sieur Bogueur en taverne ,


Nous, Johanara d'Ambroise, Juge de l'Armagnac et des Commingues déclarons le prévenu coupable.


Nous accordons à l'accusé des circonstances atténuantes. Les provocations de la partie adverse nous pousse à nous
montrer clémente.
Cependant une agression reste un acte vil et nul ne peut se faire justice lui même.
Aussi nous le condamnons à une amende de dix écus ainsi qu'à cinq jours de travaux dans les mines de notre comté.

Nous souhaitons un bon rétablissement à la victime.

La séance est levée!

Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le douzième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. *
Nous espèrons que la justice ne sera pas clémente à l'encontre de cet individu
Nous demondons une peine de 6 jours de prison la prise en charge des frais de justice qui s'élèvent à 40 écus , une amende immédiate de 15 écus.
Un travail dans les mines comtales de 6 jours
Nous demandons également des excuses publiques sur la grande place d'Auch
Nous vous soulignons madame le juge que Sieur Bogueur a plusieurs procès en cours et ce sont des procès bien distincts.
Faict à Auch
Vendredi 12 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Bogueur se lève*
Si je suis coupable je ferai appel à la décision. Villeurboy et moi nous sommes battus, il a commis les même faits que moi!

C'est un brigand, et vous le mettez sur le banc des victimes.

De plus ça ne fait pas de moi un traitre que de m'engueuler avec d'autres personnes!
Menaces d'accord, mais sont-elles pensées? non!

Dois-je rappeler que ce sont eux qui sont venus me provoquer en taverne?

*Bogueur salue la cour et s'assied*

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Dernière édition par cassandres le 16/9/2008, 20:25, édité 1 fois
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MessageSujet: Bogueur   13/9/2008, 21:16

procès opposant 2008-09-01, Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Procès instruit le 1er septembre 1456
Verdict rendu le 12 septembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Bogueur

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Vla qu'elle en était rendue à juger une bagarre entre deux ivrognes agressifs!*


Bon...

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu que la victime a bel et bien été aggressé par le sieur Bogueur en taverne ,


Nous, Johanara d'Ambroise, Juge de l'Armagnac et des Commingues déclarons le prévenu coupable.


Nous accordons à l'accusé des circonstances atténuantes. Les provocations de la partie adverse nous pousse à nous
montrer clémente.

Cependant une agression reste un acte vil et nul ne peut se faire justice lui même.

Aussi nous le condamnons à une amende de dix écus ainsi qu'à cinq jours de travaux dans les mines de notre comté.

Nous souhaitons un bon rétablissement à la victime.

La séance est levée!




Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le douzième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge en ce lundi 1er septembre 1456 nos instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de sieur Bogueur et fait aggravant madame le juge il sagit d'une récidive ,comme vous pourrez le constater car ce tiste individu est déjà en procès pour un trouble à l'ordre public
Au moment des élections , pardon de la campagne pour les élections municipales ce triste sir propriètaire de sa taverne a mis aux yeux de tous les propos que je vous montrerai une fois avoir dit les droits à l'accusé

Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouvent à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées
Voci les loys royales et comtales que vous avez enfreint accusé Bogueur
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée
*Greffière transmettez les preuves au juge je vous prie*
http://img167.imageshack.us/img167/3944/annoncetav1bm7.jpg
http://img167.imageshack.us/img167/5893/annoncetav2wi2.jpg

Vous constaterez madame le juge que l'accusé Bogueur ne cesse de dénigrer tout le monde .
L'annonce mise certes sur sa propriété sont diffamentes envers Dame Wevarine mais il enfreint volontairement et j'insiste cette loi
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

Je ne vais pas vous redire les antécédents de sieur Bogueur madame le juge
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer à nouveau ici

Faict à Auch
Lundi 1er septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Bogueur se plie de rire*
Ce n'est pas dame Wevarine mais bien Messire. Il devrait lui aussi porter plainte. Porter attainte à l'intégrité de ses parties génitales!

*Bogueur s'avance jusqu'à la barre, Ewen n'est même plus présent.*
Vous ne voyez pas que ce message est caricaturale? Vous devez avoir le sens de l'humour! J'ai peut être des blagues un peu douteuses, mais un message écrit comme avertissement ça suffit. Pas la peine de m'envoyer en procès pour ça.

Ecoutez, je présente mes plus sincères excuses si ce message n'a pas été compris, je ne voulais faire de mal à personne!

*Bogueur sourit*
Vous me mettez en jugement pour m'être défendu contre Villeurboy, vous me mettez en jugement pour de pareilles choses! Je suis le vilain petit breton c'est ça?

Il y a plein de brigands en Armagnac qui se frisent les moustaches, ceux là on ne fait rien, mais sur un homme qui paie ses impôts... et qui est droit! Là on se déchaîne!

Encore une fois désolé, ce n'était pas méchant.

*Bogueur allait se rasseoir et rajoute*
Au faite, depuis mon premier procès, j'ai arrêté de boire, j'ai compris que c'était pas bien, je suis prêt à devenir un citoyen modèle. Ne me découragez pas avec ça, je vous en prie!
Réquisitoire de l'accusation

Sieur Wearine je vous prie de bien vouloir excuser mon lapsus et j'espère que vous ne m'en tiendrez pas rigueur

*S'adressant à l'accusé*
Il vaut mieux faire un lapsus que dénigrer insulter , menacer les gens ne croyez vous pas, mais sans nul doute nous n'avons pas la même vision des choses et je n'en suis guère étonnée.

Madame le juge comme vous le savez ce triste sir Bogueur est en attente d'un verdict pour agression et nous souhaitons ,
nous espérons que vous saurez rendre votre verdict pour cette triste affaire pas en simultané avec l'autre procès et ce dans le respect des victimes.
Il serait bon madame le juge que ce triste sir soit condamné pour ses actes et ce de façon équitable


*En vertu des loys comtales et royales ,

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&start=0&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée*

Nous demandons à ce que l'accusé soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Nous demandons une peine de 6 jours de prison
Une amende de 15 écus la prise en charge des frais de justice qui s'élèvent à 40 écus et 5 jours de travail d'intéret général dans les mines comtales.
Accusé Bogueur vous n'avez aucune circonstances atténuante à nos yeux à la vue de vos récidives et de votre casier
Nous demandons des excuses publiques faites sur la place d'Auch

*Le procureur va se rasseoir *
Faict à Auch
Mercredi 10 septembre 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Bogueur se lève.*
Ecoutez, je crois que tout a été dit.
Je souhaite simplement répéter que ce n'était pas méchant, je ne voulais pas faire de mal, et si ça n'a pas été pris comme je le pensais, je demande sincèrement pardon!

Il n'y a rien de bien méchant à ça cependant, et un message pour l'enlever et c'était fait!

Citation :

L'accusation a appelé Wevarine à la barre

Voici son témoignage :
*Wevarine écouta la plaidoirie de Bogueur, puis le témoignage de Fluorine avant de s'avancer vers la barre et prendre à son tour la parole*

Comme vous pouvez le voir, cet ignoble individu a, pendant la campagne municipale, fait de la publicité à mon encontre, ternissant ainsi mon image.
Contrairement à ce qu'il essaye de vous dire, il connaissait très bien les conséquences de son message. Message qui plus est visible de tous, puisque c'étaient les premiers mots qu'on pouvait lire sur l'enseigne de sa taverne.

Il essayait par là de ramener des voix vers un autre candidat, son neveu en l'occurrence. Son message de soutien aurait très bien pu passer, mais il s'est permis d'en ajouter, en appelant à ne pas voter pour moi si les habitants ne voulaient pas voir St-Bertrand en de mauvaises mains.
De plus, ces affirmations ne se fondaient sur rien du tout, elles étaient présentes dans le simple but de me nuire.

Et comme l'a dit Fluorine, Bogueur était encore maire au moment des faits. Un maire qui doit d'être le plus droit possible, puisqu'il est beaucoup écouté par les villageois. Il a tenté d'user et d'abuser de son influence pour faire élire un membre de sa famille. Il a tenter de fausser les élections en diffamant à mon encontre pour faire pencher la balance en sa faveur, celle de son neveu.

*Sur ces mots, Wevarine regagna sa place*
Citation :
L'accusation a appelé Fluorine à la barre

Voici son témoignage :
*Fluorine s'avança à la barre*

Les élections municipales de Saint Bertrand de Comminges ont été, je le pense, un peu musclées. Je ne sais pas si c'est la coutume d'habitude, je me souviens d'élections en Franche-Comté, en Guyenne et même les premières de Saint Bertrand où le débat s'était porté sur les idées et jamais sur les hommes. Nous étions tous d'accord pour dire que ici nous commencions une nouvelle vie, laissant derrière nous nos mauvaises habitudes.

Ce ne fût pas le cas, lors des dernières, cette annonce dans une Taverne n'aidait en rien à discuter les idées. Je dirai même qu'elle est venue clore des débats vindicatifs et de plus mauvais goût. La morale retiendra que toutes les remarques déplaisantes, les propos lancés par les supporteurs de l'autre candidat, qui a été digne lui, ne l'auront pas aidées.

Madame le Juge, l'ex-Maire de Saint-Bertrand de Comminges a tenu ses propos alors qu'il était encore en fonction. C'est une chose qui pour le 1er notable de notre ville ne pouvait que nous faire la pire des publicités.

Comme je le disais dans un autre procès, je pense que cet individu va devenir un habitué de la cour de justice, tant qu'il n'aura pas assimilé qu'il ne peut pas se comporter ainsi.


*Fluorine regagne sa place*
Citation :
Peine
amende de dix écus ainsi qu'à cinq jours de travaux dans les mines de notre comté.

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   16/9/2008, 19:47

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La défense que votre témoin taglejeune vient de faire sieur Bogueur n'est pas recevable puisque ici nous instruisons un procès pour des menaces tenues en taverne
j'espère madame le juge que vous en prendrez bonne note.

http://img261.imageshack.us/my.php?image=bog1xp8.jpg
http://img137.imageshack.us/my.php?image=bog2tv1.jpg
A la vue des différentes menaces proférées par l'accusé Bogueur , , preuves que je viens de vous remontrer , nous vous demandons de reconnaitre l'accusé Bogueur ici présent de trahison ,je dis bien tahison suite au lourd casier de ce cernier
Nous vous remettons également une copie du casier judiciaire de l'accusé Bogueur
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

Bogueur était accusé de T.O.P..
:
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus *
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

*Bogueur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 1 jour de prison ferme*
Vous trouverez les minutes de ces proces ici madame le juge que mon homologue a eu la gentillesse de me transmettre

http://armagnac.forumsactifs.com/a-e-f46/bogueur-t1976.htm#21843
Et pour le moment le dernier verdict rendu par le juge D'Armagac Comminges Dame Johanara
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Vla qu'elle en était rendue à juger une bagarre entre deux ivrognes agressifs!*


Bon...

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu que la victime a bel et bien été aggressé par le sieur Bogueur en taverne ,


Nous, Johanara d'Ambroise, Juge de l'Armagnac et des Commingues déclarons le prévenu coupable.


Nous accordons à l'accusé des circonstances atténuantes. Les provocations de la partie adverse nous pousse à nous
montrer clémente.
Cependant une agression reste un acte vil et nul ne peut se faire justice lui même.
Aussi nous le condamnons à une amende de dix écus ainsi qu'à cinq jours de travaux dans les mines de notre comté.

Nous souhaitons un bon rétablissement à la victime.

La séance est levée!

Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le douzième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. *
Nous espèrons que la justice ne sera pas clémente à l'encontre de cet individu
Nous demondons une peine de 6 jours de prison la prise en charge des frais de justice qui s'élèvent à 40 écus , une amende immédiate de 15 écus.
Un travail dans les mines comtales de 6 jours
Nous demandons également des excuses publiques sur la grande place d'Auch
Nous vous soulignons madame le juge que Sieur Bogueur a plusieurs procès en cours et ce sont des procès bien distincts.
Faict à Auch
Vendredi 12 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Bogueur se lève*
Si je suis coupable je ferai appel à la décision. Villeurboy et moi nous sommes battus, il a commis les même faits que moi!

C'est un brigand, et vous le mettez sur le banc des victimes.

De plus ça ne fait pas de moi un traitre que de m'engueuler avec d'autres personnes!
Menaces d'accord, mais sont-elles pensées? non!

Dois-je rappeler que ce sont eux qui sont venus me provoquer en taverne?

*Bogueur salue la cour et s'assied*
Citation :

La défense a appelé Taglejeune à la barre

Voici son témoignage :
*Tag ce leva et ce présenta*

Bonjour je m'appelle Tag, je suis juste un jeune homme qui élève quelque cochon a St Bertrand. Je n'ai jamais rien fais de mal pour la communauté. Je reviens tout juste de chez les moines, pour me ressourcé un peu. Je voudrai profiter de ce moment pour vous dire ceci, avant de dire mon témoignage... Sarcelle, je t'aime toujours, ta place est dans mon cœur.

Donc, je suis ici pour vous dire que je marché et tout a coup, des cris sorte d'une maison, je vais voir tout doucement et voila ce que je vois.

http://img296.imageshack.us/my.php?image=z995e52tmptr2.jpg

Voila je n'ai rien d'autre a dire... si... qu'une femme me prend toujours l'esprit voici...

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   16/9/2008, 19:49

Citation :
L'accusation a appelé Villeurboy à la barre

Voici son témoignage :
*Villeurboy se lève de son banc et s'appuie sur sa canne. Il marche en boitant jusqu'à la barre pour aller témoigner. Il salue la cour.*

M'dame vot' Honneur, j'suis encore ici aujourd'hui pour témoigner cont' l'sire Bogueur, l'triste sire j'devrais dire...

V'la les faits vot' Honneur...

C't'infect individu qui m'a frappé presque à mort,

*Villeurboy désigne clairement Bogueur du doigt"

à encor' fait des siennes...
Alors qu'j'allais en taverne, j'ai vu d'la lumière, j'suis entré, j'avais pas vu Bogueur par la f'nêtre...

En entrant j'vois l'prévenu installé et Crakity, avec donpérico et Bubu, ainsi qu'Lapin_feroce.

Dès qu'j'entre, l'Bogueur y m'lance des r'gards méchants, mais j'me dit : "Villeur, pourquoi qu'tu devrais avoir peur d'venir boire un coup ou tu veux quand tu veux ?"

J'l'ignore autant qu'il m'ignore mais j'vois bien qu'y m'jette des sales regards, mais j'fais mine que rien...

Pis, d'un coup, alors que j'parle business avec Donpérico, v'la t'y pas qui m'cherche des noises et qui m'd'mande "c'que j'dirais s'il m'crevait la prochaine fois" ?

J'comprends pas pourquoi qui s'énerve et j'demande "pardon ?" Alors là, comme j'parlais d'lui en disant qu'il était pas si blanc qui disait, y m'dit qui va "m'découper si j'me tais pas" !

Pis y comprend qui peut pas faire ça et alors, y s'calme et va plus loin, allant jusqu'à m'proposer d's'excuser...si j'retirais ma plainte, histoire qu'on r'parte à zéro qui m'dit !

Alors j'en ai marre d'me faire tabasser et persécuter par c'gars là, ç'peut pu durer...
C'est pas l'Roi en personne mais y décide qui qui doit vivre et qui qui doit mourir ce p'tit teigneux...

En plus, on comprend pu rien de c'qui dit ! L'a sombré dans la folie, suffit d'écouter sa défense, y parle d'chose que personne y sait c'que c'est, et utilise un dialecte inconnu, c't'homme là, l'a basculé sous la coupe d'la créature sans nom vot' honneur...

*Villeurboy, fatigué par ses blessures se tient les côtes et reprend pour conclure*

Alors, vot' Honneur, j'vous d'mande la plus grande fer'mté avec c't'individu abject, qui soudoie les faibles en leur faisant peur et qui menace à tour de bras !

Mais j'ai pas peur moi !

*Villeurboy se tourne alors vers Bogueur*

J'ai pas peur d'toi moi, j'suis un homme, un vrai, si tu m'menace alors fais gaffe à toi...j'ai des droits, même si mon passé l'est pas des plus brillants, j'ai des droits !

*Villeurboy se retourne vers la cour*

Alors m'dame, j'vous l'demande, soyez ferme avec lui car j'sens que j'vais pas t'nir longtemps si y continue à m'menacer ! J'peux pas viv' comme ça...

Ma compagne elle attend un enfant d'moi, j'veux pas qui soit orphelin...parce que si Bogueur y reste dehors, ça va finir dans un bain d'sang !

Merci vot' Honneur d'm'avoir donné l'occasion d'témoigner d'vant vous, merci m'dame la procureur d'avoir entendu mes parole et accepté ma plainte. j'vous salue bien bas.

*Villeurboy fait une révérnce et se retire de la barre pour rejoindre le banc des témoins avec difficultés en raison de ses douleurs aux côtes, s'aidant de sa canne.*
Citation :
L'accusation a appelé Crakity à la barre

Voici son témoignage :
*Crakity avait écouté avec attention le témoignage de villeurboy, quand on l'appela à la barre, il sourit, heureux de ne pas être sur le banc des accusés pour une fois*

Madame la Juge, Madame la Procureur, concernant cette affaire je crois que tout est dit.
Le sieur, mais peut on encore le nommer "sieur" fait preuve de violence et de mauvaise foi.
Nous sommes venus plusieurs fois, Villeurboy et moi, dans sa taverne pour nous y sustenter et il a à chaque fois été menaçant envers nous.

*Crakity marque une pause, sourit et poursuit:*

A sa décharge nous l'avons souvent taquiné sur son honnêteté, car nous supposons, et là je n'engage que ma parole, que ce fourbe maraud en plus d'être violent insultant et d'avoir un comportement diffamatoire, volait dans les caisses de la mairie.
Nous le taquinions donc à ce sujet et il réagissait très mal, et pourquoi réagissait il très mal?

*Crakity ménage son effet...*

Car il est effectivement un voleur et un menteur.

Pourquoi nous traiter de la sorte si il n'avait rien à reprocher...
Ceci entrainant cela, le pauvre Bogueur a complétement perdu les pédales et je l'ai vu à plusieurs reprises menacer Villeurboy.

D'autre part, madame la Juge, il colporte des rumeurs diffamatoires à mon égards, il envoie des pigeons partout où j'arrive en disant que je suis un brigand.

*Crakity sourit*

enfin au vu de sa défense je pense qu'il a complétement perdu la tête.

C'est tout ce que j'ai à dire , madame la juge, madame la Procureur.

*Crakity se rassoit et observe la suite des évènements.*

Citation :
Peine
Nous demandons également au Sieur Bogueur de faire des excuses publiques au Sieur Wevarine. Si aucune de ces peines n’est respecté, un énième dossier sera ouvert.

Affaire close le Mardi 16 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès en CA refusé

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MessageSujet: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   23/9/2008, 18:36

procès opposant 2008-09-18, Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur est accusé de haute trahison.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :
Bannissement pendant 7 mois
Inéligible pendant 7 mois => 30 Avril 1457

Procès instruit le 18 septembre 1456
Verdict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Bogueur

Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge me voici une nouvelle fois entrain de convoquer en ce tribunal d'Auch Sieur Bogueur , cette fois ci l'acte d'accusation est Haute Trahison pour mauvaise gestion de la mairie de Saint Bertrand De Comminges durant ses deux mandats de maire.
Avant de poursuivre je vais dire ses droits à l'accusé ainsi que les loys qu'il a enfreint en étant maire de Saint Bertrand de Comminges.
Cet individu a été maire par deux fois en prenant la suite de Dame Cendrielle
. Bogueur (2008-06-27 élu )
Bogueur (2008-07-27 élu ) - 2eme Mandat
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouvent à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&sid=ATVKJxz2IdZU2Mo7g7NzaqejT
Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Droits des personnes :
Tout habitant du Comté doit fidélité au Comté
Toute personne présente dans le Comté est tenue de connaître les lois et de s’y conformer
Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=ATVKJxz2IdZU2Mo7g7NzaqejT
De la portée et de l'application du coutumier.
-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
A la vue de vos multiples exactions voici les peines que vous encourez accusé Bogueur
Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours.
Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:

- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- la récidive manifeste.
Avant de vous faire part de l'affaire qui concerne ce triste individu , je vous rappelle la longueur du casier judiciaire de l'accusé,que ma greffière vous transmettra à la fin de mon acte d'accusation

Voyez vous sieur Bogueur une enquète a été ouverte depuis le 28 aout 1456 et grace au travail de fourmi de la maréchaussée de Saint-Bertrand de Comminges , nous pouvons vous confondre.Je les remercie chaleureusement.
Venons en aux fait qui sont très explicites.

Tout le dossier concernant cet immense et laborieux travail est ici monsieur le juge vous verrez toutes les minutes de l'enquète

http://www.armagnac-comminges.net/bureau-de-police-de-saint-bertrand-f8/ouverture-d-une-information-sur-gestion-mairie-sbc-par-bogueur-a-transmettre-au-procureur-pour-mise-en-accusation-pour-haute-trahison-t1950.htm

Nous allons vous montrer également que cet individu a profité de son statut de premier magistrat pour se comporter de ignoble
Le 21 aout 1456 nous avons reçu une missive de la part de l'accusé
*Expéditeur : Bogueur
Date d'envoi : 2008-08-21 21:25:53

Trésorerie : 500,59 écus
Flux de trésorerie
Achats
2008-08-21 20:40:10 : Vous avez acheté 2 fruits pour 10,00 écus à Valfroy.
2008-08-21 20:40:11 : Vous avez acheté 2 fruits pour 10,00 écus à Saltimbanque.
2008-08-21 20:40:11 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,00 écus à Bogueur.
2008-08-21 20:40:11 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,00 écus à Bogueur.
2008-08-21 20:40:11 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,00 écus à Bogueur.
2008-08-21 20:40:11 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,00 écus à Bogueur.
2008-08-21 20:40:11 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,00 écus à Bogueur.
2008-08-21 20:40:11 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,00 écus à Bogueur.*

les informations de Cendrielle du 24 juin et celle de Wevarine du 28 août.


Les ordres d'achat et de vente :

- 1 peau à 16,50 écus pièce. Annuler
- 1 peau à 16,50 écus pièce. Annuler

- 49 sacs de farine à 15,50 écus pièce.

L'inventaire :
- 2 quintaux de carcasses de vache



Dame Cendrielle a laissé pour environ 2769 écus. Et Bogueur lui pour 2419 écus ...
- 351 écus en deux mois
*Sieur Wevarine s'est interrogé sur l'état des caisses de la ville et a contacté comme il se doit l'ex locataire de la mairie nous le convoquerons ici lieu pour qu'il nous explique en détail.
Entre la prise de fonction de Bogueur et celle de Wevarine , il y aun déficit d'environ 170 écus,

En regardant les achats et ventes de la dernière semaine, il y a un déficit de 1500 écus
A cela il faut ajouter 1000 écus d'un impot prélevé aux villageois mais aucune trace de retrouvée au momnet de l'instruction
J'allais oublier monsieur le juge , l'accusé nous parle de bonnes oeuvres....
Nous espérons avoir une explications sur ses bonnes oeuvres un explication crédible
http://images.imagehotel.net/?hup4qgj1lb.jpg
http://images.imagehotel.net/?jlikumcf6p.jpg
http://images.imagehotel.net/?1mubv20gm3.jpg
http://images.imagehotel.net/?872763jo1h.jpg

Le 29 aout déstabilisation du marché avec des peaux

Le 29 avril destabilisation du marché avec de la laine


A la date du 29 aout 1456 sieur Bogueur avait en sa possession pour plus de 2000 écus en peau et en laine

Le 29 aout 1456 revente de la part de l'accusé de peaux et laine
http://images.imagehotel.net/?t3sl3aqd8g.jpg

Maintenant nous allons passer à quelques explications
Voici l'exploitation d'un champ de moutons monsieur le juge
1° Un cycle dure 12 jours, donc 3 cycles/mois.
2° Chaque cycle donne en moyenne 14 pelotes de laines et 10 peaux.
3° Chiffre d'affaire :
Dépenses
- 4 moutons pour 140 écus
- 2 abattages pour 30 écus
- 2 tontes pour 40 écus
- 1 couteau pour 16 écus
Total = 226 écus
Ventes
- 14 laines à 13 écus : 182 écus
- 10 peaux à 16 écus : 160 écus
Total = 342 écus
Bénéfices : 116 écus, soit 9,70 écus/jour ...

En deux mois, il aurait donc dégagé 6 cycles x 116 avec son champ n°1 = 696 écus.
On sait que le revenu du champ n°2 est de 15% inférieur, soit 591,6 écus.

Son exploitation lui a rapporté en bénéfice : 1287,6 écus ... en deux mois.
Mais il a du dépenser aussi pendant cette période : 12 x 226 écus = 2712 écus

Explication très détaillée au bureau de police de SBC monsieur le juge
http://www.armagnac-comminges.net/bureau-de-police-de-saint-bertrand-f8/ouverture-d-une-information-sur-gestion-mairie-sbc-par-bogueur-a-transmettre-au-procureur-pour-mise-en-accusation-pour-haute-trahison-t1950-20.htm



Accusé nous vous demandons de venir vous expliquez ici lieu

Faict à Auch
Jeudi 18 septembre 1456
cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

*La greffière remet au juge le casier de l'accusé*

*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

Bogueur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 1 jour de prison ferme *
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc
Bogueur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Max12
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges
Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Procès instruit le 31 aout 1456
Verdict rendu le 12 septembre 1456
Accusé Bogueur
Juge Johanara
Procureur Cassandres
*Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante :

5 jours de travaux dans les mines de notre comté. *
Bogueur est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges
Procès instruit le 2 septembre 1456
Verdict rendu le 16 septembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Bogueur

Plaignant Voiturix
Juge Tokagero/Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Joffrey
Peine
Nous demandons également au Sieur Bogueur de faire des excuses publiques au Sieur Wevarine. Si aucune de ces peines n’est respecté, un énième dossier sera ouvert.

Affaire close le Mardi 16 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. pour vous monsieur le juge[/quote]

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   23/9/2008, 18:37

Bogueur HT suite 1

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Bogueur se lève.*
Ecoutez monsieur le juge, j'ai fait mon travail de maire, j'ai agis pour aider les villageois en redistribuant des ressources. Je vais donc vous expliquer comment je suis devenu si riche.

Après le Languedoc j'ai déménagé à Lourdes pour rejoindre mon frère qui était malade, (fin du jeu)
à ce moment là je voulais devenir tisserands. Il m'a légué en héritage toute sa fortune. Qui valait bien plus que 2000 écus!
Comme je voulais devenir tisserands il m'a fournis une somme astronomique de peaux que j'ai gardé à SBC.

Je précise que Kampfer mon frère vient de Lorraine et vie depuis très longtemps dans le royaume, il a déménagé avec la création du compté du béarn!

Je n'avais sur moi aucun écus, sauf une ou deux centaines d'écus! J'ai emprunté des écus à René pour un second champs, puis Bubu ma sœur m'a avancé de l'argent pour mon échoppe, je suis enfin devenu tisserand et très vite l'héritage de mon frère est devenu fructueux! J'ai eu beaucoup d'écus! Tout en continuant de produire car lmes champs étaient du mouton! J'ai produis mantel à Ceasar, Jasdes jusqu'à arriver à 500 écus d'avance, ensuite je ne produisais que chausses ou autres produits qui demandait peu de matières premières pour garder un stock important!

Ensuite, Dalmont mon neuveu est devenu tisserand, et il y en avait déjà trop, marre de ne plus vendre j'ai revendu mon stock pour devenir boulanger car les miches se vendent bien!

Ce que je veux dire c'est que ces peaux ne proviennent pas de la mairie! Que si elles en provenaient la mairie serait à sec!

Pour ce qui est des moins 360 écus, c'est simplement car dans mon programme j'ai précisé qu'il y aurait redistribution.

J'ai toujours souhaité vivre à saint Bertrand, et je m'y plaisais jusqu'à ce que Cassandres établisse trahison et tout ça, Trouble à l'ordre public était ma limite! Jamais je n'aurai volé la mairie en risquant d'être jugé en trahison alors que j'ai toujours eu le souhait de devenir militaire et de m'engager avec assez de force!

Si je n'ai pas volé un écu c'est simplement car j'appréciais la politique et je voulais rendre service! J'aimais m'amuser avec les gens, mais à cause d'un acharnement du en particulier à Dames Cassandres que je nomme de fabrique à Brigand je suis devennu pitoyable!

J'ai fait la demande de mon départ pour ne plus avoir rien à faire et elle continue à me bloquer ici! Avec ces procès qui sont inutiles, soit en retard, soit qui sont bâclés! Elle juge la prise de la mairie à Lectoure alors que c'est à SBC! Et elle se permet de fouiller dans des papiers et de trouver des preuves là où il n'y a pas!

Laissez moi partir d'ici si vous en avez marre de moi!

Je n'ai jamais rien volé! J'ai été un maire débutant qui avait envi de servir et qui a réagis agressivement avec manque de professionnalisme contre des attaques bénignes des habitants! Je reconnais mon incompétence, mais ne me traitez pas de voleur!

J'ai voulu tout donner à ce compté! J'ai voulu m'y investir, mais à cause de cette acharnement, j'ai tout perdu!

*Une larme coule le long de son visage*

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge l'accusé ne nous a pas répondu il préfère jouer le fanfaron mais nous en avons l'habitude.
Concernant les impots de Saint-Bertrand De Comminges , nous constatons que le 29 juin 1456 il ne suit aucunement la grille des impots ordonnée par le Duché à savoir

L'accusé a préféré une levée d'impot plus qu'aléatoire comme vous le verrez ci dessous
Impot Montant par champ
Taxe foncière sur le blé 4 écus deniers au lieu de 3 écus
Taxe foncière sur le maïs 4 écus deniers au lieu de 3 écus
Taxe foncière sur les potagers 6 écus deniers au lieu de 5 écus
Taxe foncière sur les vaches 5 écus deniers
Taxe foncière sur les cochons 4 écus deniers au lieu de 5 écus
Taxe foncière sur les moutons 5 écus

Taxe foncière sur les terrains bâtis 7 écus deniers au lieu de 5 écus
http://images.imagehotel.net/?3i28ju1qbx.jpg
Un impot de 4 écus en plus a été levé par l'accusé sans avoir l'aval du conseil.
Il dit clairement que c'est lui qui l'augmente comme bon lui semble et ce sans en référer au Conseil Comtal

http://images.imagehotel.net/?u1t6sjmgc3.jpg
Il dit également au conseil municipal
Redressement des caisses , payer les festivités les MA , les miliciens..
http://images.imagehotel.net/?xjuw2pbqb7.jpg
Monsieur le juge voici les impots demandés par le Comté et vous verrez clairement que ce ne sont pas les chiffres , les sommes prélevées par l'accusé sont plus qu'érronées et ce volontairement.
Voici également les comptes rendus faits aux villageois durant le mandat de l'accusé
http://images.imagehotel.net/?fsd72thkhq.jpg
Ayant été Maire de Muret au moment de la levée des impots ,voici ce qui avait été demandé par le conseil comtal pour chaque prèsélevage échope.
http://images.imagehotel.net/?a3t6n9pzxw.jpg
http://images.imagehotel.net/?vdxkenb5sv.jpg

Selon l'instauration de l'impôt et dont l'annonce officielle se trouve ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&sid=DwM1u7RxiHUsZJU9YrjZr0gVM

Au vu de la situation structurelle des finances du Comté, il a été décidé de lever via les mairies un impôt toutes les deux semaines. Cet impot s'élèvera à 5 écus par champ et par échoppe. Afin de privilégier la culture de blé et de maïs qui font encore défaut dans nos Comtés, un taux réduit de 3 écus leur sera appliqué.
Nous voyons bien le taux d'imposition des champs de blé et de mais qui sélève à 3 écus.
Les mairies peuvent financier sur fond propre une partie de l'impot si elles le souhaitent mais en prélevant tout de même par un impot direct 3 écus par champs ou échoppe ou 1 écus pour les champs de blés et de maïs. *

Vous constaterez monsieur le juge qu'il n'est pas spécifié que le maire est habilité à décider des dits impôts selon son humeur , ses envies.
La seule possibilté au maire est de financer sur un fond propre , c'est à dire les caisses de la mairie ,une partie du dit impôt.
Renseignements pris , les taxes n'ont pas été relevées ni diminuées depuis par les conseils comtaux pendant le mandat de maire de l'accusé Bogueur
De plus le montant des impots gardé par les villes est de 25% et non de 35% comme l'a fait l'accusé.

http://images.imagehotel.net/?e72otlz2p5.jpg

Cet individu a volé le comté d'Armagnac Comminges privant ce dernier d'un manque d'impot de 10% ce qui n'est pas négligeable , mais il a également volé les habitants de Saint-Bertrand de Comminges.
Afin d'être plus concrete, je présente à la Cour ce document pour vous montrer ce que représente cette différence de traitement de l'impôt par l'accusé.
Prenons la situation de la ville aujourd'hui, à laquelle nous appliquons l'impôt Comtal et celui de Bogueur le 29 juin 1456. La ville ne connaissant pas encore de fortes retraites, les chiffres sont comparables.

http://img243.imageshack.us/img243/2917/impot22091456ot7.jpg



En ne suivant pas l'impôt Comtal, Bogueur prélève 324 écus de trop,je dis bien trois cent vingt quatre écus de trop . Et s'ajoutant à cela, il verse 1090 écus.

Souvenons nous qu'il a versé au Comté lors de la première quinzaine de juillet la somme de 1107,75 écus. On faisant une simple règle de trois, il est possible alors de déterminer qu'il a perçu en tout 1703,31 écus ... et qu'il a gardé soit disant pour la ville 596,16 écus ... Cette démonstration montre bien qu'il y a détournement de l'impôt Comtal.
Venons en maintenant aux mensonges de l'accusé:

l'accusé ment comme il respire quand il dit que Dame Cendrielle n'a pas embauché de miliciens


*2008-05-29 09:38:03 : La ville a embauché Segur en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2008-05-29 07:37:35 : La ville a embauché Yienlas en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2008-05-29 07:10:17 : La ville a embauché Garvy. en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2008-05-29 06:27:42 : La ville a embauché Monfort en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus*

Je vous fait grace monsieur le juge de toutes les embauches des miliciens
Voici la preuve de ses propos concernant les affirmations de cet individu à l'encontre de Dame Cendrielle.
http://images.imagehotel.net/?0dpp2h1s2m.jpg

Toutes les preuves qui vous sont fournies monsieur le juge proviennent des bureaux mis à la disposition de sa majesté le Roy de France pour les maires Armagnacais
Monsieur le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu de Haute Trahison
Nous demandons une peine de prison de 10 jours
Nous demandons une amende de 400 écus
Nous demandons que cet individu soit inéligible tant sur une liste comtale et municipale pour une durée de six mois
Nous demandons un exil pour une durée de six mois

Accusé Bogueur , vos jérémiades ,vos menaces de mort envers ma personne ne m'impressionnent pas
http://images.imagehotel.net/?04039a0szv.jpg
http://images.imagehotel.net/?qtbwyz8ltk.jpg
Je remercie avant de conclure , tous les officiers de police de la ville de Saint Bertrand de Comminges , Sieur Wevarine, Dame Cendrielle
Sans leur travail titanesque , sans leur travail minutieux cette instruction n'aurait pas pu aboutir
Faict à Auch
Mardi 23 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagac Comminges

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   23/9/2008, 18:38

Bogueur HT suite2

Citation :
La défense a appelé Bubu63320 à la barre

Voici son témoignage :
Bubu s'avanca devant la barre et elle avait décidé de faire court:
"Oui j'ai aidé mon frére ici présent.
Je lui ai "donné" une belle petite somme pour qu'il puisse devenir tisserand.
Je ne peux dire qu'une chose sur ses mandats.
Après le mandat de Cendrielle, SBC avait un marché où l'essentiel manquait : le pain.
Et Bogueur avec son conseil ont très bien travaillé. Nous avions enfin retrouvés le marché que nous avions trouvé en arrivant ici."

Bubu regarde son frére avec un regard noir et continue:
"Sachez que j'ai décidé de le prendre sous mon aile et de sérieusement m'occuper de lui si il marche pas droit."

Bubu tatonne son fouet et sur ce fait se retire pour prendre place dans la salle.
L'accusation a appelé Wevarine à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Wevarine arriva à la barre des témoins en applaudissant.

Bravo, bravo ! Quel talent de comédien Bogueur. Tu nous avais déjà donné une occasion de les admirer lors d'un autre procès, je ne m'en lasserai pas. Tu devrais essayer la comédie plutôt que le brigandage, tu t'en sortirais bien mieux.

Mais je ne suis pas ici pour parler de ça. Nous sommes ici pour juger cet homme qui a puisé sans ménagement dans les caisses de la mairie de Saint-Bertrand de Comminges.

Comme vous pouvez le constater sur les preuves fournies, à l'issu de son double mandat, la mairie a été déficitaire d'environ 350 écus. En soi, ce n'est pas si grave, je lui ai demandé quelques explications sur les résultats. Ces chiffres ont aussi été publié en halle de SBC, où nombre de villageois se sont posés des questions.
Il m'a répondu une première fois qu'il y avait eu redistribution de richesses aux villageois.
Ayant été présent à St-Bertrand pendant toute la durée de ses mandats, cette réponse m'a un peu étonnée, je n'ai jamais entendu parler d'opération sociale de la part de la mairie, ce que je lui fait remarquer.
Il me donne ensuite une deuxième excuse, disant cette fois qu'il avait acheter cher des marchandises qu'il a revendu à perte pour fournir le marché.
Au final, il ne m'aura jamais dit à qui ont profité les redistributions de la mairie. Surement à une seule personne.

Le plus étonnant dans cette affaire de déficit, c'est qu'un impôt plus élevé qu'à l'accoutumée a été prélevé au début de son premier mandat, pour redresser les finances de la mairie et constituer des stocks. Les preuves sont encore disponibles au conseil municipal. Où sont donc passés les bénéfices de cet impôt ?

Aucun bilan n'a été fait par Bogueur durant ces 2 mois. Ni au villageois, ni au conseil municipal, ni même au château ! Pourquoi un maire qui n'a rien à cacher aurait-il omis de montrer ces informations au conseil comtal ?
A St-Bertrand, la situation fut encore pire durant son deuxième mandat. En juillet, il était accompagné d'un conseil municipal, qui l'a aidé et qui a participé à une communication avec les villageois. En août, il a tout simplement refusé de donner des informations aux villageois. Nous ne savions rien de se qui se passait en mairie. Et le conseil municipal, réduit à son plus simple élément, le maire. Il a obstinément refusé de faire de bilan, sachant que ca le mettrait en situation délicate.

Je rappelle aussi que juste avant les élections qui ont conduit à son deuxième mandat, Bogueur a été pris en flagrant délit de spéculation. Il a acheté des vêtements à un autre tisserand du village pour honorer une commande qu'une personne lui avait faite.

Lui même s'est présenté devant tous les villageois comme un manipulateur, voulant devenir un brigand.

Les villageois ont pu constater l'état de sa déchéance rapidement en août, on le voyait souvent ivre mort, se baladant dans la rue à insulter et cracher sur tout le monde. Je vous passe les détails sur l'état des locaux de la mairie quand je me suis fait élire.

Lors du pillage de notre mairie, il s'est ouvertement montré sympathisant envers les brigands.

Je vous laisse en juger de la moralité du personnage.

Monsieur le juge, vous saurez faire le bon choix quant au sort de cet individu.
Citation :
L'accusation a appelé Renelemoko à la barre

Voici son témoignage :
René s'avance à la barre sous la houlette de Fidelma:

"Je suis le sous-lieutenant René le Moko de la ville de saint-Bertrand de Comminges. J'ai participé à l'enquête sur la gestion des fiances municipales par Bogueur -car toute une équipe de policiers a du se mobiliser pour mettre au clair le rideau de fumée que Bogueur a voulu projeter devant ses agissements...
Mais en fait tout est assez simple...

Je résume les faits essentiels dans un récit qui est aussi celui de la déchéance de Bogueur... Je tiens à préciser que je m'engage sur mon honneur quand à la véracité de tous les faits que je rapporte -qui sont d'ailleurs confirmés par toutes les pièces matérielles nécessaires.

Quand Bogueur est arrivé à Saint-Bertrand début juin 1456, il n'avait ni argent, ni capital...Il était d'humeur fantasque, amusant à croiser en taverne...

1) J'ai pris pitié de sa misère... Je lui ai prêté pour s'acheter un champ 300 écus le 18 juin. Contrairement à ce qu'il prétend, il ne possédait aucun objet en stock à cette époque... Il me l'a garanti car je voulais lui racheter des possessions au-dessus des prix du marché à ce moment-là... Donc le 18 juin il n'avait rien à lui, peut-être 50 écus...

2) Il m'a remboursé intégralement le 8 juillet, une quinzaine de jours après son élection. Ce qui est surprenant, déjà... Cela veut dire qu'il a mis de côté 15 écus par jour.... ( 300 écus par jour...) Pas impossible cela dit ...
Enfin ses actifs à ce moment ne devait pas excéder 20 écus.

3) Bubu lui prête de l'argent mais comme elle le souligne elle-même cet argent est entièrement investi dans l'achat d'une échoppe... Il est donc dépensé.

4) Or le 29 aout, 52 jours plus tard donc, Bogueur met brusquement en vente sur le marché de saint-Bertrand 79 pelotes de laine et 75 peaux. Il en retire pour plus de 2000 écus - 2073 exactement (car il vend à très bas prix pour le marché) et tout est épuisé en moins d'une heure... Tout cela mobilise l'attention de la police qui s'inquiète des risques de déstabilisation. C'est ainsi que nous avons appris le nom du vendeur.
Je signale que nous n'avons jamais cherché à persécuter Bogueur et que nous avons par exemple laissé filer cette accusation de déstabilisation, car très vite nous avons eu de plus graves soupçons...

4) Interrogé - de façon informelle en taverne et sans aucun a-priori de ma part- sur l'origine de ces peaux et pelotes, Bogueur a répondu :
a) tout d'abord qu'elle lui avait été remise par un maire d'une ville voisine
b) ensuite (5 minutes après) qu'il les avait amenées avec lui du Languedoc
c) puis (5 minutes plus tard) qu'il les avait produites à Saint-Bertrand.
Voilà ce qui s'appelle une réponse claire et franche.
Je constate qu'en ce jour de procès Bogueur a désormais une nouvelle explication quand à l'origine de ces peaux et pelotes... explication tout simplement miraculeuse... Un don d'un mort... !

Donc je résume le 18 juin -ou plutôt le 8 juillet- rien...pas un radis ou presque...
Le 28 aout, plus de 2000 écus -et encore en vendant à des prix très faibles...

5) Nous avons alors consulté plusieurs experts en élevage de moutons : ceux-ci ont été unanimes. En vendant à un prix bien plus élevé que Bogueur,l'exploitation de deux champs de moutons est censé rapporter un bénéfice optimal de 1287 écus en deux mois (soixante jours, donc plus de 50 jours)....
Alors la question s'est imposée à nous : d'où a pu lui tomber cet argent , ou plutôt ces peaux et pelotes correspondantes... ?

6) C'est alors que nous sommes tombés sur la preuve FORMELLE et indiscutable qui montre que Bogueur a détourné de l'argent municipal.

Dans les derniers jours de son mandat (les 10 derniers jours) Bogueur a acheté sur le compte mairie pour un total de 9503 écus. Il a vendu pour ce compte mairie un total de 6701 écus. Soit une différence de 2802 écus.

On aurait donc du trouver à la mairie pour au moins 2800 écus de marchandises en stock (c'est un minimum car cela suppose que le stock de marchandises était nul 10 jours avant la fin de son mandat)

Or il n'y avait en stock à la mairie que pour 850 à 900 écus de stock de marchandises à la prise de fonction de Wevarine.

C'est donc au bas mot la valeur de près de 2000 écus de marchandises qui manquent rien que sur cette période ! Elles devraient se trouver dans le stock...sauf si :
- des marchandises ont été achetées hors de prix par la mairie
- des marchandises ont été bradées à bas prix par la mairie.
C'est à dire si quelqu'un s'est enrichi sur le dos de la mairie... Et ce quelqu'un, celui qui s'est revendu à bas prix ce qu'il avait acheté fort cher... ne peut être que celui qui détenait les clés de la mairie à l'époque... Bogueur lui-même.

Ainsi s'explique son enrichissement qui n'est finalement qu'un petit mystère...

Il n'y avait dès lors plus aucun doute à nos yeux devant tant de preuves de la culpabilité de Bogueur.

Il a depuis été mêlé à de nombreuse affaires de Trouble à l'ordre public, car il a manifestement cherché à créer du scandale sur des affaires moins graves pour détourner l'attention de ses plus graves agissements.

Bogueur nous a donné beaucoup de travail à la police. Nous craignons qu'il ne nous en donne encore si justice ne lui est pas rendu car il a manifestement perdu le sens du bien et du mal, je ne sais comment.

Je vous remercie de votre patience votre honneur et reste à votre disposition pour toute précision...

Toutes les preuves matérielles de mon récit se trouve dans le dossier qui vous a été indiqué et remis par Cassandre, sis en le bureau de police de Saint-Bertrand.

René se rassoit, guidé par Fidelma...

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   9/12/2008, 11:07

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge de l'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Bogueur coupable de Haute Trahison envers le Comté d'Armagnac et de Comminges.

Toutes les preuves réunis ici même nous prouvent la culpabilité du prévenu. Malheureusement, les pouvoirs royaux m'interdissent de lever une amende sans avoir la preuve que le coupable peut payer. Les hommes de la prévôté ayant fouillé votre masure et ses alentours, et n'ayant rien trouvé qui n'ait réellement de valeur, nous ne pouvons vous condamner à une amende.

Malgré cela, Sieur Bogueur, nous vous condamnons à 3 jours de prison.
Nous vous condamnons à 7 mois de bannissement, en plus des précédents verdicts à votre encontre, Nous vous condamnons également à 7 mois d'inéligibilité à des élections comtales ou ducales et des élections municipales et ce dans n'importe quel comté et duché. Nous vous rappelons que vous devez payer les frais de justice qui se monte à 5 écus.

Au plaisir de ne plus vous revoir en Armagnac et Comminges pendant ce laps de temps.

Affaire close le Mercredi 24 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   24/2/2009, 10:32

procès opposant 2009-02-05, Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur est accusé de trahison.

L'accusée est reconnu coupable de Trahison


Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusé Bogueur coupable
Je le condamne à passer 1 jour en geôle afin de méditer sur ses méfaits, ainsi qu'à une amende de 25 écus et à 10 jours de travaux à la mine comtale. Il devra fournir la preuve de ses travaux aux services de la prévôté.
J'ai dit.

Fait à Auch le 11 mars 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges
Citation :
Le juge du Comté : Lea_
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Dalmont
Citation :
Acte d'accusation

*Un sourire narquois égayait le visage du conseiller... Son oncle, un membre de sa propre famille, l'avait congratulé de multiples attaques proche du pathos.. Il soupira. Le moment était venu de faire comparaitre ce vieil homme devant la justice pour des raisons précises. Il prit la parole.*

El mon s'attristera toujours du jour, où un presque fils doit faire rendre gorge même morale à un parent... Néanmoins, je vais tenter de défendre avec toute l'âpreté du verbe nos comtés d'Armagnac et des Comminges.

*Il se mit en tête l'acte d'accusation et le récita par la suite*

Senyor Bogueur est accusé de trahison pour appel à l'atteinte à l'intégrité territoriale de nos comtés, appel à la désobéissance administrative, et appel à la sédition.

Senyor Bogueur est sujet de nos comtés d'Armagnac et des Comminges, citoyen de Saint Bertrand de Comminges reconnu comme artisan sur la période couverte par le présent acte d'accusation, durant le début de l'année 1457 jusqu'au début de ce procès.

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456 sur le droit de souveraineté et d'administration, le Comté d'Armagnac et de Comminges est souverain de nature, de droit comme de fait sur l'ensemble de son Territoire. En conséquence, il dispose de toute latitude pour prendre toute mesure nécessaire et suffisante pour en assurer l'administration, au travers de toute institution créée, mise à jour et gérée par ses soins.
Par le fait, toute revendication territoriale et/ou administrative par toute autre entité physique comme morale que le Comté d'Armagnac et de Comminges est et sera considérée comme illégitime, avec les conséquences inhérentes d'un tel acte.
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456 sur le droit de veille et de défense, le Comté d'Armagnac et de Comminges est seul légitime pour assurer la veille et la défense de l'ensemble de son Territoire, des villes comme des chemins, des personnes, des biens comme des institutions contre toute menace, de quelque ordre que ce soit, intérieure comme extérieure.
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456 sur le devoir de respect des lois et de la Justice comtale, tout Sujet Armagnaco-Commingeois se doit de respecter les lois royales, comtales et municipales, légitimement votées et en vigueur sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
Toute provocation, défiance ou acte de non-respect volontaire de ces lois sera considéré comme Trouble à l'Ordre Public, ne pouvant être considéré comme expression de la voix du peuple, ce dernier disposant des droits et recours légaux nécessaires.

Dans de multiples interventions publiques sur la période couverte par l'acte d'accusation, le prévenu s'est exprimé sur le fait que la ville de Saint Bertrand devait devenir franche et que les autres cités devaient en suivre l'exemple.... D'autres choses furent dites... Le mieux est que je vous fasse le récit d'une de ces prises de paroles...

*Il tourna sa langue dans sa bouche.*

Lors d'une annonce faite le 28 janvier 1457, el senyor Bogueur s'est exprimé en ces termes...

...Pour Saint Bertrand, ville franche! Criez liberté!...

Lors d'une annonce faite le 3 février 1457, il s'est énoncé en ces mots...

... Que ce message soit transmis dans toute la gargotte, dans toutes les halles du comté, et dans les terres voisines... Le SBCL, le parti pour le Saint Bertrand de Commenges Libre dicte ici ses demandes sans possibilité de négociation... Les SBCL encourage le maire à la non remise des impôts municipaux au comté... Le SBCL encourage tous villageois à porter une arme pour défendre la ville de Saint Bertrand... Le SBCL encourage tous hommes étrangers à la ville, dans le comté ou terres voisines à se porter volontaire de notre combat... Le SBCL encourage les villes du comté à faire de même... Le SBCL encourage une réplique militaire à toutes atteintes judiciaires contre nos maires... Le SBCL encourage le capitaine à nous soutenir, dans le cas contraire, les soldats de l'Ost sont invités à nous rejoindre... Je vous déclare la guerre, moi et nos partisans! Vous faites partis des démons qui nous rongent, nous et tout le comté...

Senyor Bogueur, vous êtes donc accusé de trahir notre province par vos appels réitérés...

*Il se retourna vers son oncle*

Je vous demande de venir vous expliquer à la barre, vous ou votre avocat. J'espère que votre verve explosive évitera d'entâcher cette enceinte sacrée de ses éclaboussures vindicatives...

Nous appellerons en premier lieu, la dona d'Aurensan, à venir témoigner de ces discours... effectués dans les arcanes publiques de nos comtés... La gargote...

*Il se retira non loin*
Citation :
Première plaidoirie de la défense

[HRP/] Demande de procès en gargotte.
Merci LJD Dalmont. Je réponds ici rien que pour mon plaisir cpendant Wink [/HRP]

*Bogueur se lève, un sourire en coin, le regard de ses amis et autres soutenant ses actions.*

"Mon neveu, enchanté de te retrouver ici."

*Il écarte les bras comme se rendrait un soldat de guerre à l'énemi.*

"Qui suis-je? Un citoyen? Un traître? Un brigand?"

*Il tente de s'approcher de son oncle mais deux gardes l'arrêtent. Un dernier sourir amical envers son neveu.*

"Je vais te dire qui je suis, je fais la promesse devant dieu de dire la vérité. Je fais parti de ces villageois qui ne croient plus en la comtesse Clémence. La pluspart du comté pense de même."

*Une larme coule de l'oeil de Bogueur.*

"Mon neveu je t'aime, et si je me bas c'est aussi pour toi! Je me battrai pour ma ville et je mourrai pour elle. Le SBCL existera toujours mais a déclaré une guerre sans limite au siège de Clémence."

*Il fixe Dalmont.*

"Fais de moi un martyre, et frappe fort sur celui qui défie ta comtesse. Frappes encore et encore, frappez sur moi!"

*Tenu par les gardes Bog se laisse tomber en pleurant.*

"Don! Je continuerai ton combat même si la corde doit chatouiller ma gorge!"
Citation :
L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Voici son témoignage :
*Le prévôt Cassandres se rend au tribunal où elle a été appelée à déposer pour une affaire concernant le Sieur Bogueur*

Madame le juge , monsieur le procureur

Une nouvelle fois le sieur Bogueur a bravé les lois qui régissent nore mgnifique comté et ce n'est pas la première fois qu'il se trouve devant le tribunal
Les faits qui lui sont reprochés sont d'une extrème gavité et impardonnable surtout de la part d'un individu disant vouloir se racheter une conduite.
Comme vous le savez ce triste individu a déjà un casier judiciaire long comme le bras , casier archivé au greffe du castel d'Auch et à Justice renaissante.
Ce dossier est tellement lourd que je vous laisse aller dans ces bureaux

Voici en autre les propos de l'accusé
http://images.imagehotel.net/?i5wti4f4fb.jpg
Le sieur Bogueur ne cesse de monter le peuple contre sa grandeur la comtesse d'Armagnac Comminges Clemence.cheroy
Son attitude est inqualifiable de la part d'un soit disant "repenti"


Membres de la cour , ne rentrez pas dans le jeu de l'accusé qui veut se faire passer pour une victime , il sait très bien ce qu'il fait et agit en parfaite connaissance de cause
Je fais confiance à la justice du comté d'Armagnac comminges pour condamner les actes du sieur Bogueur qui nuisent à la quiètude du comté d'Armagnac Comminges , à la ville de Saint Bertrand de Comminges
*se retournant vers l'accusé , le prevôt Cassandres éclate de rire*
Décidement , vos prestations ratées de comédien e feront toujours bien rire

Cassandres va s'asseoir en attendant la suite

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MessageSujet: Bogueur (coupable) TRAHISON   6/3/2009, 06:39

Bogueur
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bogueur
procès opposant 2009-02-05, Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges
Bogueur est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges
Bogueur était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
)


Citation :
Juge Lea_
Procureur Antoineleroy/Dalmont
Prévôt Cassandres

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusé Bogueur coupable
Je le condamne à passer 1 jour en geôle afin de méditer sur ses méfaits, ainsi qu'à une amende de 25 écus et à 10 jours de travaux à la mine comtale. Il devra fournir la preuve de ses travaux aux services de la prévôté.
J'ai dit.

Fait à Auch le 11 mars 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 25 écus.
Citation :
Acte d'accusation

*Un sourire narquois égayait le visage du conseiller... Son oncle, un membre de sa propre famille, l'avait congratulé de multiples attaques proche du pathos.. Il soupira. Le moment était venu de faire comparaitre ce vieil homme devant la justice pour des raisons précises. Il prit la parole.*

El mon s'attristera toujours du jour, où un presque fils doit faire rendre gorge même morale à un parent... Néanmoins, je vais tenter de défendre avec toute l'âpreté du verbe nos comtés d'Armagnac et des Comminges.

*Il se mit en tête l'acte d'accusation et le récita par la suite*

Senyor Bogueur est accusé de trahison pour appel à l'atteinte à l'intégrité territoriale de nos comtés, appel à la désobéissance administrative, et appel à la sédition.

Senyor Bogueur est sujet de nos comtés d'Armagnac et des Comminges, citoyen de Saint Bertrand de Comminges reconnu comme artisan sur la période couverte par le présent acte d'accusation, durant le début de l'année 1457 jusqu'au début de ce procès.

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456 sur le droit de souveraineté et d'administration, le Comté d'Armagnac et de Comminges est souverain de nature, de droit comme de fait sur l'ensemble de son Territoire. En conséquence, il dispose de toute latitude pour prendre toute mesure nécessaire et suffisante pour en assurer l'administration, au travers de toute institution créée, mise à jour et gérée par ses soins.
Par le fait, toute revendication territoriale et/ou administrative par toute autre entité physique comme morale que le Comté d'Armagnac et de Comminges est et sera considérée comme illégitime, avec les conséquences inhérentes d'un tel acte.
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456 sur le droit de veille et de défense, le Comté d'Armagnac et de Comminges est seul légitime pour assurer la veille et la défense de l'ensemble de son Territoire, des villes comme des chemins, des personnes, des biens comme des institutions contre toute menace, de quelque ordre que ce soit, intérieure comme extérieure.
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456 sur le devoir de respect des lois et de la Justice comtale, tout Sujet Armagnaco-Commingeois se doit de respecter les lois royales, comtales et municipales, légitimement votées et en vigueur sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
Toute provocation, défiance ou acte de non-respect volontaire de ces lois sera considéré comme Trouble à l'Ordre Public, ne pouvant être considéré comme expression de la voix du peuple, ce dernier disposant des droits et recours légaux nécessaires.

Dans de multiples interventions publiques sur la période couverte par l'acte d'accusation, le prévenu s'est exprimé sur le fait que la ville de Saint Bertrand devait devenir franche et que les autres cités devaient en suivre l'exemple.... D'autres choses furent dites... Le mieux est que je vous fasse le récit d'une de ces prises de paroles...

*Il tourna sa langue dans sa bouche.*

Lors d'une annonce faite le 28 janvier 1457, el senyor Bogueur s'est exprimé en ces termes...

...Pour Saint Bertrand, ville franche! Criez liberté!...

Lors d'une annonce faite le 3 février 1457, il s'est énoncé en ces mots...

... Que ce message soit transmis dans toute la gargotte, dans toutes les halles du comté, et dans les terres voisines... Le SBCL, le parti pour le Saint Bertrand de Commenges Libre dicte ici ses demandes sans possibilité de négociation... Les SBCL encourage le maire à la non remise des impôts municipaux au comté... Le SBCL encourage tous villageois à porter une arme pour défendre la ville de Saint Bertrand... Le SBCL encourage tous hommes étrangers à la ville, dans le comté ou terres voisines à se porter volontaire de notre combat... Le SBCL encourage les villes du comté à faire de même... Le SBCL encourage une réplique militaire à toutes atteintes judiciaires contre nos maires... Le SBCL encourage le capitaine à nous soutenir, dans le cas contraire, les soldats de l'Ost sont invités à nous rejoindre... Je vous déclare la guerre, moi et nos partisans! Vous faites partis des démons qui nous rongent, nous et tout le comté...

Senyor Bogueur, vous êtes donc accusé de trahir notre province par vos appels réitérés...

*Il se retourna vers son oncle*

Je vous demande de venir vous expliquer à la barre, vous ou votre avocat. J'espère que votre verve explosive évitera d'entâcher cette enceinte sacrée de ses éclaboussures vindicatives...

Nous appellerons en premier lieu, la dona d'Aurensan, à venir témoigner de ces discours... effectués dans les arcanes publiques de nos comtés... La gargote...

*Il se retira non loin*
Citation :
Première plaidoirie de la défense

[HRP/] Demande de procès en gargotte.
Merci LJD Dalmont. Je réponds ici rien que pour mon plaisir cpendant Wink [/HRP]

*Bogueur se lève, un sourire en coin, le regard de ses amis et autres soutenant ses actions.*

"Mon neveu, enchanté de te retrouver ici."

*Il écarte les bras comme se rendrait un soldat de guerre à l'énemi.*

"Qui suis-je? Un citoyen? Un traître? Un brigand?"

*Il tente de s'approcher de son oncle mais deux gardes l'arrêtent. Un dernier sourir amical envers son neveu.*

"Je vais te dire qui je suis, je fais la promesse devant dieu de dire la vérité. Je fais parti de ces villageois qui ne croient plus en la comtesse Clémence. La pluspart du comté pense de même."

*Une larme coule de l'oeil de Bogueur.*

"Mon neveu je t'aime, et si je me bas c'est aussi pour toi! Je me battrai pour ma ville et je mourrai pour elle. Le SBCL existera toujours mais a déclaré une guerre sans limite au siège de Clémence."

*Il fixe Dalmont.*

"Fais de moi un martyre, et frappe fort sur celui qui défie ta comtesse. Frappes encore et encore, frappez sur moi!"

*Tenu par les gardes Bog se laisse tomber en pleurant.*

"Don! Je continuerai ton combat même si la corde doit chatouiller ma gorge!"
Réquisitoire de l'accusation

*Nommé la nuit dernière en remplacement de l'ancien procureur Dalmont, Antoineleroy avait passé sa nuit à se plonger dans les dossiers à instruire, et ce n'était pas une mince affaire...
Se levant, le nouveau procureur du Comté salua la juge Lea puis regarda l'accusé, un regard d'incompréhension se dessinant dans ses pupilles *

Votre honneur, les faits sont là!

*Montre la preuve : http://images.imagehotel.net/?i5wti4f4fb.jpg *

Cet homme ne respecte rien, ni les institutions souveraines veillant au bien être des concitoyens, ni le résultat des urnes!
Le peuple du Comté a voté pour 12 Conseillers Comtaux, remettant entre leurs mains le choix d'une Comtesse. De part ce fait, l'accusé ici présent aurait dû respecter ce choix électoral, mais il n'en fait qu'à sa tête et montre une fois encore son arrogance et son amour pour les bancs de la justice...

*Léger sourire en coin *

Cette affaire n'a que trop trainée et, en appelant dame Linon à la barre pour sa défense l'accusé veut encore que l'échéance du verdict soit repoussée...
Nous constatons d'ailleurs que la défense fait appel à cette personne juste au moment du changement de procureur! Il est temps que le sieur Bogueur arrête de se jouer de la justice et de croire que tout lui semble permis!

*Regardant la juge *

Madame le juge, nous avons à faire à un multi-récidiviste. En effet, il fut condamné pour Troubles à l'Ordre public les 12 et 15 Septembre1456, Trahison les 16 et 19 Septembre 1456 et Haute Trahison le 24 Septembre 1456.
Je demande donc que l'individu ici présent soit reconnu coupable de Trahison! Et je demande, en prenant en compte notre tableau des peines, une peine de prison de 6 jours ainsi qu'une amende de 100 écus.

Fait à Auch le Jeudi 5 Mars 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Citation :
La défense a appelé Linon à la barre

Voici son témoignage :
[hrp] voir ci-dessous bug V3[/hrp]
Citation :
La défense a appelé Linon à la barre

Voici son témoignage :
*Linon s'approcha de la barre, regarda un instant avec surprise le prévôt qui se gaussait, puis prit la parole*
Salutations Dame Juge, Sire Procureur et Dame Prévôt,
Je suis Linon, avocate au Barreau d'Armagnac et Comminges, et j'interviens ici à la demande de l'accusé, le sieur Bogueur.

Que reproche-ton exactement à mon client? Des paroles... de vains appels à la population, des mots déjà emportés par le vent.
En effet, celui-ci a eu des propos que d'aucun qualifierait de virulents à l'égard de nos institutions. Mais ces paroles ont-elles eu des conséquences sur l'ordre public?
Où sont donc les actes de trahison qu'on lui reproche? Le procureur argumente que les lois sur la souveraineté des terres du comté et sa défense ont été bafouées. Mais en quoi? Personne n'a suivi le sieur Bogueur, le maire de Saint-Bertrand-de-Comminges n'a pas déclaré sa ville franche, la population ne s'est pas soulevée contre le comté, aucune armée ne s'est installée pour menacer le territoire... L'ordre public a été maintenu, sans même que la prévôté ou le guet n'ait eu à intervenir.
Car tout le monde connaît le sieur Bogueur à Saint-Bertrand, et même un peu au-delà... Tout le monde sait qu'il s'enflamme volontiers car c'est un homme de conviction, et surtout... un pochtron ! Eh oui, il faut bien le dire, messire Bogueur abuse régulièrement de la bière et ces jours-là... il s'enflamme et laisse libre cours à ses opinions. Car ces paroles livrées au vent ne reflètent finalement que son opinion...
Or le coutumier garantit la liberté d'opinion dans le livre II, chapitre II « Tout Sujet d'Armagnac et de Comminges a droit au respect fondamental de sa personne dans tous les actes de sa vie privée et sociale. Par ce principe, il se voit reconnaître la liberté de conscience et d�opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte ni à l�Ordre Public de l'Armagnac et de Comminges, ni même à l'intégrité de la Couronne de France. »

* Regardant le nouveau procureur fort zélé *

Quant à tenir compte d'un passé judiciaire plus ou moins chargé... encore faudrait-il qu'il s'agisse des mêmes faits, non? La justice a déjà fait son oeuvre, messire Bogueur a déjà payé. Il n'est pas envisageable d'alourdir l'accusation d'aujourd'hui de méfaits déjà classés. Les verdicts que vous évoquez n'ont rien à voir avec l'affaire d'aujourd'hui.
Et suggérer qu'il fait trainer le verdict me ferait hurler de rire si je ne respectais pas tant le tribunal. Vous savez pertinemment que c'est l'abandon de poste de votre prédécesseur qui a ralenti les procédures. Il est un peu facile d'en accuser messire Bogueur qui n'a fait qu'user de son droit à appeler un avocat quand bon lui semblait, pensant que peut-être cela débloquerait les choses. Et il semble qu'il ait eu raison. Vous savez également que votre nomination à ce poste s'est déroulée après qu'il m'ait demandé de le défendre.

*Se tournant à nouveau vers la juge *

Pris de boisson, messire Bogueur a exprimé son opinion comme il en a le droit, droit reconnu par le coutumier, et comme la Cour doit le lui garantir, à moisn d'inscrire le délit d'opinion dans nos lois. Il l'a fait de manière certes exaspérante aux oreilles de beaucoup, mais sans conséquences sur l'ordre public puisque les habitants de Saint-Bertrand ont eu la sagesse de ne pas l'écouter..
Je demande donc la relaxe de mon client et un suivi pour alcoolisme aggravé.

L'avocate se pencha brièvement sur le parchemin déposé par le prévôt, plissa les yeux pour essayer de comprendre de quoi il s'agissait et releva un regard plein d'incompréhension sur la juge avant de retourner s'asseoir près de son client*


Citation :
L'accusation a appelé Cassandres à la barre
Voici son témoignage
:
*Le prévôt Cassandres se rend au tribunal où elle a été appelée à déposer pour une affaire concernant le Sieur Bogueur*

Madame le juge , monsieur le procureur

Une nouvelle fois le sieur Bogueur a bravé les lois qui régissent nore mgnifique comté et ce n'est pas la première fois qu'il se trouve devant le tribunal
Les faits qui lui sont reprochés sont d'une extrème gavité et impardonnable surtout de la part d'un individu disant vouloir se racheter une conduite.
Comme vous le savez ce triste individu a déjà un casier judiciaire long comme le bras , casier archivé au greffe du castel d'Auch et à Justice renaissante.
Ce dossier est tellement lourd que je vous laisse aller dans ces bureaux

Voici en autre les propos de l'accusé
http://images.imagehotel.net/?i5wti4f4fb.jpg
Le sieur Bogueur ne cesse de monter le peuple contre sa grandeur la comtesse d'Armagnac Comminges Clemence.cheroy
Son attitude est inqualifiable de la part d'un soit disant "repenti"


Membres de la cour , ne rentrez pas dans le jeu de l'accusé qui veut se faire passer pour une victime , il sait très bien ce qu'il fait et agit en parfaite connaissance de cause
Je fais confiance à la justice du comté d'Armagnac comminges pour condamner les actes du sieur Bogueur qui nuisent à la quiètude du comté d'Armagnac Comminges , à la ville de Saint Bertrand de Comminges
*se retournant vers l'accusé , le prevôt Cassandres éclate de rire*
Décidement , vos prestations ratées de comédien e feront toujours bien rire

Cassandres va s'asseoir en attendant la suite
Citation :
Peine
1 jour de prison
25 écus d'amende
10 jours de travail à la mine

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MessageSujet: Bogueur (relaxé)   6/3/2009, 07:27

Bogueur
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Viandes et fruits

procès opposant 2009-03-05, Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges
Bogueur est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :
Juge Lea_
Procureur Antoineleroy
Prévôt Cassandres
Citation :
Acte d'accusation
*Nommé la nuit dernière en remplacement de l'ancien procureur Dalmont, Antoineleroy avait passé sa nuit à se plonger dans les dossiers à instruire, et ce n'était pas une mince affaire...
Il prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce jeudi 5 mars 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public et escroquerie à l'encontre de Bogueur
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bogueur

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.

* Il regarda l'accusé *

Vous pouvez faire appel à un avocat ; Sieur Genesys ou Dame Annakronic

Arrêté n°3 - De la lutte contre la spéculation abusive et les déstabilisations de marché
Par arrêté municipal,
Moi, Axle d�Heylissem, maire de Saint Bertrand de Comminges, décide au vue du Droit Pénal en notre Comté d'Armagnac et de Comminges,
Dans le cadre de la vérification d'actes de déstabilisation du marché ou de spéculation abusive, la Mairie de Saint-Bertrand désigne les agents de la prévôté habilités à procéder à des achats visant à connaître l'identité du vendeur avec leurs fonds personnels.
Le vendeur qui se verra acheter un produit par un agent de la prévôté devra, dans un délai bref, racheter ce produit au même prix à l'agent et justifier des prix qu'il pratique. Tout manquement au rachat de ce produit conduira le contrevenant à être poursuivi pour refus d'obtempérer et trouble à l'ordre public.
Dans tous les cas, la Prévôté transmettra le dossier avisé au Maire à qui il appartiendra de décider si le prix est socialement tolérable. Le vendeur devra, le cas échéant, se référer aux consignes à l'amiable du Maire, faute de quoi le Maire se réserve le droit de saisir la justice pour actes de déstabilisation du marché ou de spéculation abusive.
Le présent arrêté municipal prend effet le 29 décembre 1456 pour une durée d'un mois avec tacite reconduction pour la même durée.
Fait à Saint Bertrand de Comminges le 28 décembre 1456
Axle d�Heylissem

Arrêté reconduit par le Conseil Comtal pour une durée d'un mois, le 19 Février 1457

> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

> Escroquerie, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à favoriser illégalement un ou plusieurs intérêts particuliers au détriment de l'intérêt général ;

*Antoineleroy se tut *

Sieur Bogueur a interféré dans une vente entre la Mairie et Dame Vdatchoum en achetant 27 viandes et 10 fruits.

*Tend un dossier au juge *

http://img187.imageshack.us/my.php?image=preuvebogueur1.png
http://img5.imageshack.us/my.php?image=preuvebogueur2.png
http://img5.imageshack.us/my.php?image=preuvebogueur3.png

En conclusion, Sieur Bogueur est donc jugé pour refus de transmettre ses livrets de bord à la maréchaussée de SBC, déséquilibre de l'économie, spéculation et infraction à un arrêté municipal.
Sieur Bogueur est déjà connu des force de police et de ce tribunal. Il avait été condamné pour Troubles à l'Ordre public les 12 et 15 Septembre1456, Trahison les 16 et 19 Septembre 1456 et Haute Trahison le 24 Septembre 1456.

J'appellerais Sieur Chewbacca et Dame Vdatchoum à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusé *

Pouvez vous dire devant la cour Bogueur pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Jeudi 5 Mars 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges


Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Bogueur ne comprends plus rien.*
Je n'ai pas de journal de bord, je ne sais pas à quoi ça sert!

J'ai une taverne, que je m'efforce de remplir en victuailles!

En effet, je n'ai pas de rapports écrits sur mes achats, je donne mes écus aux marchands et je note rien.

[HRP/ Vous me mettez en procès car je n'ai pas donné mes événements ce qui est HRP, je haie le HRP]
L'accusation a appelé Vdatchoum à la barre

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   12/3/2009, 13:46

Archivé à JR

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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   5/4/2009, 16:44

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
J'ai fermé ma taverne, je n'ai plus de raison d'acheter en gros. Mais vérifiez... je n'ai rien déstabilisé, juste permis à ma taverne de fonctionner, taverne qui me rapporte 40 écus par jour.

Merci.
La défense a appelé Linon à la barre :

Citation :
*Linon s'approcha de la barre*

Salutations dame Juge, sire Procureur et dame Prévôt,

Je représente à nouveau messire Bogueur dans cette affaire... je n'ai pas le temps de chômer hein, on ne lui passe rien...

Donc cette nouvelle accusation. Le procureur accuse le sieur Bogueur de trouble à l'ordre public ET d'escroquerie. Je sais qu'il vient de prendre ses fonctions, mais il faudrait néanmoins ne pas faire n'importe quoi, l'accusation ne peut comporter qu'un seul chef d'inculpation, c'est bien suffisant.

A la décharge du procureur, j'attire l'attention de la cour sur le fait que l'arrêté n°3 est particulièrement flou et mal rédigé. A quel moment la spéculation devient-elle abusive? Qu'est-ce qui déstabilise le marché? Si j'achète les 10 seuls pains vendus au marché, est-ce que je le déstabilise? Et si j'achète 15 des 30 stères mises en vente, est-ce que je le déstabilise encore? Eh bien on ne sait pas... C'est laissé à la libre appréciation... d'on ne sait qui : le gué, la prévôté ou la procure, c'est -à-dire à la libre appréciation personnelle de chacun, qui sera bien sûre différente de celle du mis en cause. Et il est bien pratique d'en appeler à la subjectivité, l'autre a ainsi toujours tort puisqu'il évalue différemment.

Autre point tout à fait contestable, les agents de la prévôté sont autorisés à « vérifier » les achats suspects avec... leurs propres deniers! Voilà une disposition fort généreuse de la part d'un maire dont on sait aujourd'hui ce qu'il prévoyait de faire avec les fonds publics... Il est des villes où l'on mandate les agents du gué afin de leur permettre d'officier avec distance et sérénité. Comment le peuvent-ils en étant personnellement engagés ? Car alors, le « suspect » ne se retrouve plus devant un professionnel serein, mais devant un particulier qui va souhaiter bien légitimement récupérer son argent.
L'arrêté prévoit, toujours dans le même esprit de subjectivité que le vendeur devra « justifier des prix qu'il pratique » mais enfin sur quelles bases? Les prix ne sont-ils pas libres? Un artisan ne peut-il fixer lui-même la valeur de sa marchandise et de son travail en tenant compte de la concurrence quand aucune grille de prix maximum n'est imposée? C'est là affaire entre acheteur et vendeur, les autorités n'ont pas à s'en mêler sans disposition législative.
Et quand on lit plus loin qu'il appartiendra au maire de juger si le prix est socialement tolérable, force est de constater que la volonté de l'ex-maire Axle, avec cette disposition, était de se conserver un moyen de coercition sur ses administrés en décidant au coup par coup et en dehors de toute règle, et donc en toute iniquité, qui était ... « socialement tolérable »

*Rejetant le décret sur le bureau, Linon regarda la cour *

Enfin, puisque l'accusation s'appuie sur cet arrêté qui n'était ni fait ni à faire, elle aurait dû le lire entièrement, il y est stipulé que c'est au maire de saisir la justice en cas d'infraction à cet arrêté. Le procureur est-il maire de Saint-Bertrand-de-Comminges? Non, il n'y a d'ailleurs toujours pas de maire dans cette ville abandonnée à elle-même... Si le Comté se préoccupe tant des intérêts des commingeois, qu'il place un maire à la tête de la ville et agisse dans la légalité.
* Ecartant de ses yeux une mèche échappée de sa longue tresse noire, Linon tourna le regard vers la juge *

Pardonnez cette longue digression dame Juge, c'est que quand on tombe sur ce genre de texte supposé protéger les habitants, on se demande s'il reste un seul juriste au sein du conseil, ou quelque personne de bon sens pour les relire avant d'entériner n'importe quoi, et même, de les proroger! Ce qu'ignore d'ailleurs la plupart des habitants de Saint-Bertrand, puisque dans la ville même, on ne trouve que les décrets initiaux, sans mention de leur prorogation... Il sera encore plus facile de leur reprocher d'avoir enfreint un arrêté dont ils ignorent qu'il est encore en vigueur, n'est-ce pas?

Mais mon client n'est pas accusé d'avoir enfreint cet.. arrêté. Le procureur lui reproche d'avoir interféré dans une vente avec la mairie, ce qui est faux comme vient de l'expliquer dame Vlatchoum qui précise aussi que le sieur Bogueur ne s'est livré à aucune spéculation. Alors quoi? Sire procureur reproche aussi à mon client de ne pas avoir fourni ses livrets de bord. Mais de quels livrets nous parle-ton? Quelle loi mentionne l'obligation d'en tenir? Messire Bogueur n'en tient pas, et c'est bien son droit, il n'a donc pu les présenter.
Mon client s'est expliqué sur ses achats. Il tient une taverne et se doit de fournir des repas convenables à sa clientèle. Nos lois ont-elles pour but d'empêcher le commerce? Voulons-nous voir fermer les tavernes en poursuivant leurs tenanciers?

En conclusion dame Juge, la procure a ouvert cette affaire, illégalement puisque c'était au maire de le faire, en se basant sur un arrêté inique et qui frise l'imbécilité, et sans faire la preuve d'une quelconque infraction. Le sieur Bogueur n'a pas destabilisé le marché puisque celle-ci n'est pas définie, il n'a pas spéculé comme en atteste le sergent Vlatchoum, il n'a pas de livret de bord puisque rien ne l'oblige à en avoir, il n'a escroqué personne ni créé de trouble à l'ordre public.
Bref il n'a fait que son métier de gérant de taverne en achetant de quoi nourrir ses clients. La longueur de son casier judiciaire n'y change rien. Quant aux soi-disant « preuves » versées au dossier, je ne les ai mêmes pas regardées, car m'est avis qu'elles ont été obtenues par des moyens de ... sorcellerie.

Je demande donc l'abandon pur et simple des charges puisque nulle infraction n'a été commise, et la relaxe du sieur Bogueur. Je vous remercie d'avoir eu la patience de m'écouter.
L'accusation a appelé vdatchoum à la barre :

Citation :
Choum s'approcha vers la barre d'un pas assuré malgré que c'était la première fois qu'elle mettait les pieds au tribunal.

Tout d'abord je voudrais rectifier quelque chose:
Messire Bogueur n'a aucunement interféré dans une vente entre la mairie et moi même. En effet, mandatée par la mairie, j'ai déposé via le mandat 16 morceaux de viande et 10 fruits, que Messire Bogueur a acheté.Voyant que la viande avait disparue j'ai posé étant bouchère 7 viandes sur le marché pour palier au manque, mais encore une fois Messire Bogueur les a racheté.

Etant aussi sergente, je lui ai envoyé une missive pour qu'il me donne preuve ce qu'il n'a voulu. En aucun cas, il a spéculé sur le marché ayant remis la viande et les fruits achetés dans sa taverne à disposition des commingeois

Choum se voulait être juste et honnête même si le sieur Bogueur l'exaspérait par ses multiples frasques.

Donc pour résumer, Messire Bogueur a destabilisé le marché et encore, je dirai que cette personne n'est coupable que de manque de courtoisie dans cette affaire.M'enfin ce n'est que mon avis hein

Choum râlait intérieurement
Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusée non coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Dame Vdatchoum dans son témoignage explique bien qu'il n'y a aucun délit. Il n'y a donc aucune condamnation à donner.

J'ai dit.

Fait à Auch le 15 mars 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges

Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: bogueur (Coupable) T.O.P   5/4/2009, 16:52

Procès ayant opposé Bogueur au Comtés d'Armagnac et Comminges

Bogueur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Dalmont/Antoineleroy
Nom du juge : Lea_
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Armagnac et Comminges

Acte d'accusation :

Citation :
*Dalmont fit la lecture de l'acte d'accusation.*

Senyor Bogueur est accusé de Trouble à l'Ordre Public.

Senyor Bogueur est sujet des comtés d'Armagnac et de Comminges, citoyen de Saint Bertrand de Comminges reconnu comme artisans sur la période couverte par le présent acte d'accusation, du 16 février jusqu'au moment de la mise en accusation.

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, Décret sur les droits et usages électifs et civils, titre II sur les modalités de candidature, Pour prétendre à toute élection, directe comme indirecte, tout candidat doit en premier lieu respecter les conditions suivantes, et ce, avant le dépôt de sa candidature, quelle que soit l'élection visée : être Sujet reconnu d'Armagnac et de Comminges, domicilié dans sa ville de résidence, et présent physiquement sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges au moment de sa candidature, s'engageant dès lors à le demeurer jusqu'aux résultats définitifs de l'élection concernée et, par extension, jusqu'à la fin de son mandat électif s'il est élu, être vierge de toute inéligibilité en vigueur ou n'avoir commis aucun acte de Trahison ou de Haute Trahison dans les Six mois francs qui précèdent le dépôt de candidature à l'élection concernée, ne pas être en cours de procès, au moment du dépôt de la candidature, pour Escroquerie, Trahison ou Haute Trahison, par la Justice Comtale.
Toute dérogation à l'une de ces dispositions constituera de fait l'irrecevabilité de ladite candidature qui devra être retirée avant la date de lancement des votes, sous peine de constituer un acte de Trouble à l'Ordre Public, Escroquerie, ou Trahison envers le Comté d'Armagnac et de Comminges, selon la gravité des faits.

Lors du dépôt de la candidature del senyor Bogueur, il était en cours de procès.. Procès ayant débuté lors du cinquième jour de Février 1457 pour trahison. Ce procès, plutôt long, fût retardé par la demande du changement de huis-clos à audience publique par le prévenu. Ce retard, induit par le prévenu, l'a mis en infraction au moment du dépôt de sa candidature. Ce fait contrevient donc à la troisième disposition de l'article suscité. Cette candidature, comme le prévoit la loi, ne fût point retirée par le prévenu.

Senyor Bogueur est donc accusé d'infraction à la disposition troisième de l'article sur les modalités de candidature.

*Il replia le parchemin et s'adressa au juge.*

Je demanderais à ce qu'el senyor Bogueur s'explique sur ce refus de se conformer à nos loys. Il est en droit de se défendre comme bon lui semble en pouvant faire appel, notamment, al senyor Genesys ou à la dona Kronic.

Je convoquerais à la barre des témoins sur le cours du procès en réclame l'intervention.
Première plaidoirie de la défense :

*
Citation :
Bogueur arrive à la barre.*
Écoutez... je suis comme tout homme, on me dit que je peux rester candidat, seul Cassandres a protesté, le procureur ne m'a jamais rien annoncé.

*Bogueur montre sa main droite.*
Je suis amnésique depuis 4 jours, je suis rentré à l'archevêché d'Auch pour devenir Diacre, je me conformerai à vos lois!


Euh... et je veux bien un avocat!
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Nommé la nuit dernière en remplacement de l'ancien procureur Dalmont, Antoineleroy avait passé sa nuit à se plonger dans les dossiers à instruire, et ce n'était pas une mince affaire...
Se levant, le nouveau procureur du Comté salua la juge Lea puis regarda l'accusé, un regard d'incompréhension se dessinant dans ses pupilles *

Cet homme ne respecte rien, ni les institutions souveraines veillant au bien être des concitoyens, ni les lois Comtales
En se présentant aux élections en même temps que le fait d'être en procès, Sieur Bogueur est contrevenu à la loi de notre coutumier!

* Il marqua une pause *

Cette affaire n'a que trop trainée et, en appelant dame Linon à la barre pour sa défense l'accusé veut encore que l'échéance du verdict soit repoussée...
Nous constatons d'ailleurs que la défense fait appel à cette personne juste au moment du changement de procureur! Il est temps que le sieur Bogueur arrête de se jouer de la justice et de croire que tout lui semble permis!

*Regardant la juge *

Madame le juge, nous avons à faire à un multi-récidiviste. En effet, il fut condamné pour Troubles à l'Ordre public les 12 et 15 Septembre1456, Trahison les 16 et 19 Septembre 1456 et Haute Trahison le 24 Septembre 1456.
Je demande donc que l'individu ici présent soit reconnu coupable de Troubles à l'Ordre Public! Et je demande, en prenant en compte notre tableau des peines, une peine de prison de 5 jours ainsi qu'une amende de 80 écus.

Fait à Auch le Jeudi 5 Mars 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Linon à la barre :

Citation :
*Linon s'approcha de la barre, regarda un instant avec surprise le prévôt qui se gaussait, puis prit la parole*
Salutations Dame Juge, Sire Procureur et Dame Prévôt,
Je suis Linon, avocate au Barreau d'Armagnac et Comminges, et j'interviens ici à la demande de l'accusé, le sieur Bogueur.

Que reproche-ton exactement à mon client? Des paroles... de vains appels à la population, des mots déjà emportés par le vent.
En effet, celui-ci a eu des propos que d'aucun qualifierait de virulents à l'égard de nos institutions. Mais ces paroles ont-elles eu des conséquences sur l'ordre public?
Où sont donc les actes de trahison qu'on lui reproche? Le procureur argumente que les lois sur la souveraineté des terres du comté et sa défense ont été bafouées. Mais en quoi? Personne n'a suivi le sieur Bogueur, le maire de Saint-Bertrand-de-Comminges n'a pas déclaré sa ville franche, la population ne s'est pas soulevée contre le comté, aucune armée ne s'est installée pour menacer le territoire... L'ordre public a été maintenu, sans même que la prévôté ou le guet n'ait eu à intervenir.
Car tout le monde connaît le sieur Bogueur à Saint-Bertrand, et même un peu au-delà... Tout le monde sait qu'il s'enflamme volontiers car c'est un homme de conviction, et surtout... un pochtron ! Eh oui, il faut bien le dire, messire Bogueur abuse régulièrement de la bière et ces jours-là... il s'enflamme et laisse libre cours à ses opinions. Car ces paroles livrées au vent ne reflètent finalement que son opinion...
Or le coutumier garantit la liberté d'opinion dans le livre II, chapitre II « Tout Sujet d'Armagnac et de Comminges a droit au respect fondamental de sa personne dans tous les actes de sa vie privée et sociale. Par ce principe, il se voit reconnaître la liberté de conscience et d�opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte ni à l�Ordre Public de l'Armagnac et de Comminges, ni même à l'intégrité de la Couronne de France. »

* Regardant le nouveau procureur fort zélé *

Quant à tenir compte d'un passé judiciaire plus ou moins chargé... encore faudrait-il qu'il s'agisse des mêmes faits, non? La justice a déjà fait son oeuvre, messire Bogueur a déjà payé. Il n'est pas envisageable d'alourdir l'accusation d'aujourd'hui de méfaits déjà classés. Les verdicts que vous évoquez n'ont rien à voir avec l'affaire d'aujourd'hui.
Et suggérer qu'il fait trainer le verdict me ferait hurler de rire si je ne respectais pas tant le tribunal. Vous savez pertinemment que c'est l'abandon de poste de votre prédécesseur qui a ralenti les procédures. Il est un peu facile d'en accuser messire Bogueur qui n'a fait qu'user de son droit à appeler un avocat quand bon lui semblait, pensant que peut-être cela débloquerait les choses. Et il semble qu'il ait eu raison. Vous savez également que votre nomination à ce poste s'est déroulée après qu'il m'ait demandé de le défendre.

*Se tournant à nouveau vers la juge *

Pris de boisson, messire Bogueur a exprimé son opinion comme il en a le droit, droit reconnu par le coutumier, et comme la Cour doit le lui garantir, à moisn d'inscrire le délit d'opinion dans nos lois. Il l'a fait de manière certes exaspérante aux oreilles de beaucoup, mais sans conséquences sur l'ordre public puisque les habitants de Saint-Bertrand ont eu la sagesse de ne pas l'écouter..
Je demande donc la relaxe de mon client et un suivi pour alcoolisme aggravé.

L'avocate se pencha brièvement sur le parchemin déposé par le prévôt, plissa les yeux pour essayer de comprendre de quoi il s'agissait et releva un regard plein d'incompréhension sur la juge avant de retourner s'asseoir près de son client*
Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'ordre Public.
Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusé Bogueur coupable.
Cependant le peuple ne l'ayant pas suivi dans ses attentes je le condamne à une amende de 1 écu et à 4 jours de travaux à la mine comtale. Travail qu'il doit à ce jour bien maîtriser. Il devra fournir la preuve de ses travaux aux services de la prévôté.
J'ai dit.

Fait à Auch le 15 mars 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

1 écu et 4 jours à la mine
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MessageSujet: Re: Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON   4/11/2010, 06:45

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Bogueur (coupable) HAUTE TRAHISON
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