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 Demon90 (Coupable) T.O.P

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cassandres
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MessageSujet: Demon90 (Coupable) T.O.P   9/3/2009, 14:12

Demon90
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Demon90
procès opposant 2009-03-09, Demon90 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Demon90 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :
juge Lea_
Procureur Antoineleroy
Prévôt Cassandres


Citation :
Acte d'accusation
*Le nouveau procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce lundi 9 mars 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Demon90
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tititmerle

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.

* Il regarda l'accusé *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

*Antoineleroy se tut *

Le 25 Février 1457 vous avez rendu, votre Honneur, un verdict concernant une affaire d'esclavagisme entre ce Sieur et Sieur Celsius25 le condamnant à un écu d'amende immédiate et au remboursement de sa victime (3 écus majorés d'une amende de 4 écus).
Dame Hidatsa, lieutenant de Lectoure, était alors en charge de l'application de cette peine et a écrit aux deux parties pour les tenir au courant du verdict. Elle a mise en vente la stère pour le règlement mais Sieur Demon90 n'a ni répondu aux lettres du lieutenant, ni payé ce qu'il devait à la justice de notre Comté!

*Tend un dossier au juge *
http://img25.imageshack.us/my.php?image=preuvedemon901.png
http://img25.imageshack.us/my.php?image=preuvedemon902.png
http://img520.imageshack.us/my.php?image=preuvedemon903.png

En conclusion, Sieur Demon90 est donc jugé pour non respect du verdict de la justice d'Armagnac et de Comminges, et donc trouble à l'ordre public!

J'appellerais le lieutenant Hidatsa à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusé *

Pouvez vous dire devant la cour Demon90 pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le lundi 9 Mars 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
L'accusation a appelé Hidatsa à la barre

_________________________________________________

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Choum
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Velin d'identité
Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges

MessageSujet: Re: Demon90 (Coupable) T.O.P   24/3/2009, 16:05

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
rien a faire
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Archibaldane se lève afin de commencer son réquisitoire.*

Honoralbe Juge, le comportement de ce sieur ne porte pas, c'est le moins que l'on puisse dire, à la sympathie... Il semblerait qu'il soit un peu... comment dire ?... ignorant des loys ? Indifférent ? Bref, sa première plaidoirie étant fort courte "rien à faire"... je vais de même faire très court.
Je requiers une amende de Cinquante écus et sept jours de prison.

*Puis elle s'assoit et attend le verdict*
Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Messire Demon90, les faits sont accablants à votre encontre, et votre défense, légère et désinvolte, n�a en rien pu altérer le caractère évidant de votre violation à la loi Armagnacaise. Les preuves amassées contre vous ne peuvent que mener à votre condamnation.

- Nous, Navigius di Carrenza, Juge de l�Armagnac-Comminges, déclarons coupable de Trouble à l�Ordre public messire Demon90, en raison de sa violation manifeste de la sentence qui lui fut imposée par ce tribunal le 25 février 1457.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Vous passerez une journée en prison à réfléchir sur vos actes et vous verserez en amende la somme de 40 écus afin de couvrir les frais judiciaires liés à votre délit. Nous vous rappelons qu�il vous est possible, si cela est votre désir, de porter ce jugement en appel à la Cour d�Appel de France, c�est votre droit.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 19e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

40 écus et 1 jour de prison
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Demon90 (Coupable) T.O.P
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