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 Mathieux007 (Coupable) EXCLAVAGISME

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Mathieux007 (Coupable) EXCLAVAGISME   26/9/2009, 22:55

Procès ayant opposé Mathieux007 au Comté d'Armagnac et de Comminges


Mathieux007 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu le 30 Aout 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Enoncé du verdict:

*Marino1 avait écouté les divers témoignages et allait rendre son verdict*

"Accusé, levez vous!

Nous,Marino1,juge d'Armagnac et Comminges rendons le verdict suivant.

Etant donné que les deux parties ne se sont pas manifestés, que nul n'est censé ignorer nos lois, pour les faits qui vous sont reprochés , nous vous reconnaissons coupable d'esclavagisme
En ce jour du dimanche 30 août août 1457 , nous vous condamnons sieur Mathieux007 à 10 écus d'amende pour frais administratifs, et l'obligation de travailler dans nos mines 1 journée.

Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.

L'audience est levée."

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à

  • une amende de 10 écus.
  • 1 journée de travail aux mines

Citation :
Acte d'accusation:

*Le nouveau procureur, en remplacement du Vicomte Kadfael, prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce lundi 17 août 1457 nous instruisons un procès pour esclavagisme à l'encontre de Mathieux007
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mathieux007

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.

* Il regarda l'accusé *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du travail.
-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes oeuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .

*Antoineleroy se tut *

Le 13 Août 1457, Sieur Mathieux007 recherche un travailleur pour travailler dans un de ses champs. Il dépose alors une offre d'emploi à 12 écus et elle est acceptée par Dame Urielle...
S'ensuit alors la manoeuvre habituelle de justice à l'amiable mais ni la victime, ni l'accusé n'ont répondu au Lieutenant Saltimbanque!

*Tend un dossier au juge *

http://nsa07.casimages.com/img/2009/08/13/090813114432287820.jpg

En conclusion, Sieur Mathieux007 est donc jugé pour refus d'obéir à une injonction de la police, acte d'esclavagisme et infraction à un décret comtal.

J'appellerais le lieutenant Saltimbanque et Dame Urielle à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusé *

Pouvez vous dire devant la cour Mathieux007 pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le lundi 17 Août 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:


*Pour son premier jour au poste de procureur, Wevarine devait intervenir sur un procès déjà en cours, mais pour lequel ni la victime ni l'accusé n'avait daigné prendre la parole.
Devant ce silence, il prit la parole*

Madame le Juge. Comme vous pouvez le constater, ni l'accusé, messire Mathieux007, ni la victime, Dame Urielle., ne souhaitent s'exprimer sur cette affaire. Je rappelle, comme il a déjà été dit, que cet homme s'est rendu coupable d'esclavagisme en proposant une embauche à 12 écus à une pauvre dame, comme ce relevé des forces de polices de St-Bertrand de Comminges le montre :
http://nsa07.casimages.com/img/2009/08/13/090813114432287820.jpg

Cette offre, Dame Urielle. n'a eu d'autre choix que de l'accepter, il faut bien qu'elle se nourrisse.
Nous avons d'un côté un homme qui n'a pas l'air d'être dans le besoin puisqu'il possède deux champs d'après les données de St-Bertrand de Comminges, et de l'autre une pauvre femme qui survit au jour le jour. Ce genre de situation ne devrait pas se produire, il n'est pas acceptable que dans un comté comme le notre les plus riches profitent des plus pauvres.

Étant donné qu'un règlement à l'amiable a déjà été tenté en vain, je réclame que cet individu soit reconnu coupable d'esclavagisme, auquel s'ajoute, en accord avec notre tableau des peines, la peine suivante :
- un (1) jour de travail d'intérêt général à la mine du comté la plus proche
- une amende de 5 écus pour couvrir les frais de dossiers

Fait à Auch, le lundi 24 août de l'an 1457,
Wevarine, procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Saltimbanque à la barre:

Voici son témoignage :
Urielle. à un salaire en dessous de toute décence, comme vous le montrent les éléments du dossier. Je leur ai alors écrit à tous deux, les sommant de réparer cette erreur. Je suis fort surprise que ni l'un ni l'autre ne m'aient répondu. J'ai donc transmis le dossier.
Je n'ai rien d'autre à dire.

*Après un salut, Saltimbanque s'en retourne sur les bancs, attendant d'autres témoignages ou le verdict pour s'en aller.*

Citation :
L'accusation a appelé Urielle. à la barre:
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