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 Marawoued

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Marawoued    26/9/2009, 22:34

Procès ayant opposé Marawoued au Comté d'Armagnac et de Comminges


Marawoued était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu le 26 Août 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict

*Marino1 après avoir entendue les diverses parties allait rendre son verdict.*

"Accusée, levez-vous!

Nous, juge d'Armagnac Comminges rendons le verdict suivant.

Pour les faits qui vous sont reprochés , nous vous reconnaissons coupable de troubles à l'ordre public.
En ce jour du mercredi 26 août août 1457 , nous vous condamnons sieur Marawoued à 1 jour de prison,5 écus d'amende et 20 écus à rembourser à dame Morgannes pour dédommagement.

Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.

L'audience est levée."

Fait à Auch, le 26 août 1457
Marino1
Juge d'Armagnac Comminges

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à
  • une peine de prison de 1 jour
  • une amende de 5 écus.
  • 20 écus à rembourser à dame Morgannes pour dédommagement.

Citation :
Acte d'accusation:

*Le chemin du mal, le pire des chemins par moment...*

Votre honneur, nous sommes réunis en ce jour pour statuer sur Messire Marawoued. Cette affaire est un acte de brigandage, avec comme chef d'accusation Trouble à l'Ordre Public.

*Elle sortit la premiére feuille puis commença.*

Nous sommes donc réunis, en ce 5éme d'Août 1457, pour juger un acte de Trouble à l'Ordre Public. Messire Marawoued a commis un acte de brigandage sur la personne de Morgannes. Les faits se sont passés entre Lectoure et Agen, dans la nuit du 28 au 29 Juillet de cette même année.

*Elle rangea sa premiére feuille puis sortie un carnet de note.*

Voici a présent les preuves reçues:
- Preuve de l'acte: http://images.imagehotel.net/?lgj3rq22yp.jpg
- Port du Baton: http://images.imagehotel.net/?0gzwx0bkxw.jpg#null
- Inventaire avant l'acte: http://images.imagehotel.net/?75i3yfglyw.jpg#null

*Elle reprit sa respiration puis continua.*

L'officier de Police ayant traité l'affaire est le Sous-Lieutenant de Police Noiraude.

Je me permet de citer les lois enfreintes:
- Sixte Partie: Les usages pénaux > - Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
- Sixte Partie: Les usages pénaux > - Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

*Elle attendit, observant tout le monde puis continua*

Votre Honneur, le Brigandage est mal, sur toutes les provinces de notre beau royaume. Dans cette affaire, Messire Marawoued à détrousser une dame qui avait, d'aprés ses dires et avec la preuve, aurait perdu 15,29 écus et 6 sacs de maïs.

Considérant que les faits sont la, nous ne pouvons les ignorer.

Avant de lui laisser la parole, je rappel a l'accusé qu'une fois le verdict rendu, il peut décider de porter cette affaire au sein de la Cour d'Appel pour révision.
Je rappel aussi qu'il est possible a l'accusé de s'adjoindre des services d'un avocat: Sieur Genesys, Dame Annakronic ou Dame Smartfluid.

*Elle regarda l'accusé.*

La parole est à vous.

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Marawoued à la barre:

Voici son témoignage :
bonjour je tien d'abord a vous dire que dame morganne vous raconte n'importe quoi deja je ne les absolument pas toucher je lui est juste demander de me préter des oblet et un peu d'argent elle a dit oui je lui est demander si sa ne la derangeais pas et elle a dit non , je lui est proposer de lui laisser 2 un épis de maïs mais elle a refuser

Citation :
L'accusation a appelé Noiraude à la barre:

Voici son témoignage :
Noiraude,sous lieutenant de police de lectoure s'avance à la barre.

bonjour la cour,que dire d'autre que les fait qui sont reprochés à messire Marawoued?
Je connais ce jeune lectourois depuis sa venue dans notre village.Avant ce brigandage il avait toujours respecté les lois.Je me demande ce qui lui a passé par la tête.
quand j'ai reçu l'affaire dans mon bureau j'ai n'ai pu pourtant que constater son méfait.nulle doute possible c'est bien lui qui à commis ce vol.
J'espère que cela n'est qu'un égarement de sa part.

J'en ai fini

noiraude retourne s'asseoir.

Citation :
L'accusation a appelé Morganes à la barre:

Voici son témoignage :
*Encore couverte des bleus par les coups reçus de Marawoued *
Il m'a laissée sur le chemin mourante , sans forces
J'ai pas pu manger car en regardant mes poches là ou j'avais mis le peu que j'avais mes 15 écus et mes 6 mais , j'avais plus rien.J'avais ça sur moi et je le jure sur le livre des vertus.
Avec beaucoup de mal j'ai pu arriver à lectoure le 29 juillet et j'ai écrit à la dame de la procure pour prévenir
J'ai rien reçu et je suis revenue chez vous avec la peur au ventre pour savoir
J'avais bien un baton pour essayer de me défendre mais il m'a pas servi
j'ai rien fait à cet homme ,il m'a tout pris
faut le punir et qu'il me rende ce qu'il m'a pris

*Morganes épuisée va à sa place*


Dernière édition par Azurely le 13/10/2009, 09:22, édité 2 fois
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Azurely

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MessageSujet: Marawoued (Coupable et récidiviste) T.O.P (à classer)   26/9/2009, 23:13

Procès ayant opposé Marawoued au Comté d'Armagnac et de Comminges


Marawoued était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu le 30 Août 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict

*Marino1 avait écouté les divers témoignages et allait rendre son verdict*

"Accusé, levez vous!

Sieur Marawoued, sur peu de temps je vous retrouve une nouvelle fois icelieu pour des faits de brigandage.

Nous,Marino1,juge d'Armagnac et Comminges rendons le verdict suivant.

Pour les faits qui vous sont reprochés , nous vous reconnaissons coupable de troubles à l'ordre public.
En ce jour du dimanche 30 août août 1457 , nous vous condamnons sieur Marawoued à 3 jours de prison,5 écus d'amende et 100 écus à rembourser à votre victime sieur Glenmor, pour dédommagement.

Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.

L'audience est levée."

Fait à Auch, le 30 août 1457
Marino1
Juge d'Armagnac et Comminges

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné
  • à une peine de prison de 3 jours
  • à une amende de 5 écus.
  • 100 écus à rembourser à votre victime sieur Glenmor

Citation :
Acte d'accusation:

*Le nouveau procureur, en remplacement du Vicomte Kadfael, prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce lundi 17 août 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Marawoued
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marawoued

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusée ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravités et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
Nous prendrons aussi en compte, comme circonstance aggravante, le fait que l'accusé a commis un acte de brigandage sur la personne de Morgannes entre Lectoure et Agen dans la nuit du 28 au 29 Juillet 1457.

*Antoineleroy se tut *

Dans la nuit du 15 au 16 Août 1457, Glenmor voyageait entre Lectoure et Muret lorsqu'il fût accosté vilement par Marawoued... Notre humble voyageur s'est fait lâchement voler de 96 écus et 1 miche de pain, et fut par la suite laissé pour mort sur les bords de la route.

*Tend un dossier au juge *

http://nsa07.casimages.com/img/2009/08/16/090816050954124250.jpg

J'appellerais Sieur Glenmor à la barre ainsi que la lieutenant Eloane pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour, Marawoued, pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Lundi 17 août 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

vous mentez sir glenmor deja je n'avais aucune arme et je ne vous avais jamais vu auparavant
donc comment pouvez vous reconnaitre quelqu'un que vous ne connaisser pas ?

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

* Se levant, le procureur du Comté salua la juge puis regarda l'accusé, un regard d'incompréhension se dessinant dans ses pupilles *
Votre honneur, vous avez dû entendre vous aussi le fait que Sieur Marawoued ne nie pas ses faits et gestes et que sa défense est pour le moins... Vide!
*Regardant la juge *
Les preuves sont bien là votre Honneur, et les déclarations des témoins sont flagrantes.
*Montrant la preuve : http://nsa07.casimages.com/img/2009/08/16/090816050954124250.jpg *
Madame le juge, nous avons en plus à faire à un récidiviste qui ne désire vivre que de ses rapines.
Je demande donc que l'individu ici présent soit reconnu coupable! Et je demande, en prenant en compte notre tableau des peines, une peine de prison de 3 jours ainsi que le remboursement de la victime dans son entièreté des biens volés.
Fait à Auch le Vendredi 21 août 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Glenmor à la barre

Voici son témoignage :
Plaise à la cour d'entendre mon témoignage.

Dans la nuit du 15 au 16 Août, j'ai quitté Lectoure où je me trouvais depuis quelques jours pour revenir à Muret, ma ville natale, pour vendre du blé sur le marché.

J'avais sur moi toute ma fortune soit 96 écus ainsi qu'une miche de pain que j'avais emmené en prévision du voyage.

Je voyageais seul avec pour arme un seul bâton, lorsqu'au détour d'un chemin un homme est sorti des sous bois, et sous la menace de son armes m'a dépouillé de mon argent et de mon pain.

J'ai parfaitement reconnu le dénommé Marawoued, l'ayant croisé peu de temps auparavant dans une taverne de Lectoure.

Hormis la preuve transmise à Dame Eloane et que vous devez avoir dans votre dossier, je n'ai malheureusement aucun témoin de cet acte de brigandage.

je jure sur mon honneur que les faits se sont produits tels que je les ait présentés à la cour.

Citation :
L'accusation a appelé Eloane à la barre:

Voici son témoignage :
*Eloane se leva pour témoigner.*

Dame le juge, Messire le procureur, mes respects.

J'ai bien écouté la défense de Messire Marawoued et je constate que rien que dans le peu de mot qu'il a prononcé qu'il ne nie pas avoir fait cet acte audieux contre Messire Glenmor. Mais au contraire il avoue même l'avoir fait quand il dit « DEJA je n'avais aucune arme». Peu importe s'il avait une arme ou pas, il l'a fait.

*se tourne vers l'accusé*

Je connais l'accusé pour l'avoir vu maintes fois à Muret et je ne sais quoi en penser maintenant.

*regarde à nouveau le juge*

Il a un autre procès sur le dos où on lui reproche les même faits. Peut-être que le soleil lui a trop taper sur la tête en cette saison caniculaire, c'est fort possible. Alors un petit séjour à l'ombre l'aiderai sûrement à se rafraîchir les idées.

Bien sûr il va de soi qu'il faut qu'il rembourse la victime. Merci de m'avoir entendu.

*Elle salua et s'assied en attendant la fin du procès.*
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