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 Vermina (Coupable) T.O.P

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Vermina (Coupable) T.O.P   26/9/2009, 23:37

Procès ayant opposé Vermina au Comté d'Armagnac et de Comminges


Vermina était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu le 5 septembre 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public..

Citation :
Enoncé du verdict

Marino1 avait écouté les divers témoignages.
Elle allait rendre son verdict.

"Accusée, levez-vous!

Les faits s'étant déroulés sur plusieurs jours, la tension n'a fait que monter de part et d'autre.
Dame vermilla nous avons bien écouté votre défense tout comme les témoignages de l'accusation
Il n'est pas séant de la part d'une jeune femme de tenir de tels propos emplis de grossièreté qui portent atteinte à l'honneur de vos interlocuteurs.

En conséquence, nous, Marino1 juge d'Armagnac et Comminges, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons à un jour de prison ainsi qu'à une amende de 10 écus.

J'espère que le séjour dans nos geoles vous fera réfléchir et qu'à l'avenir vous éviterez d'agresser verbalement les gens.

Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.


La séance est levée!"

Fait à Auch le 05 septembre 1457
Marino1
Juge d'Armagnac et Comminges

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné
  • 1 jour de prison
  • à une amende de 10 écus

Citation :
Acte d'accusation:

Acte d'accusation
*Le Procureur d'Armagnac et de Comminges prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce dimanche 23 août 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Vermina
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vermina

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusée ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

*Antoineleroy se tut *

Cette jeune femme se permet d'insulter des gens en taverne sans les connaitre, qu'il y ait du monde ou pas. Elle ose jeter l'opprobre sur les citoyens de notre Comté et cela devrait se passer en toute impunité?

*Tend un dossier au juge *

- http://www.casimages.com/img.php?i=090822123517750257.jpg
- http://www.casimages.com/img.php?i=090822122903592806.jpg
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- http://www.casimages.com/img.php?i=090822125014408853.jpg

J'appellerais Sieur Caesar et Dame Adonia à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour, Vermina, pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Dimanche 23 août 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

Bonjour ,je ne suis pas habituée a tout ceci .J'ai donc cité mon amie ,pour expliquer ce qu'i c'est passé. et je demande aussi un avocat.
De plus j'ai quitté le duché pour rentrer chez moi ,ce procés m'a rattrappée sur un noeud.
La dame avec qui j'ai eue des mots m'a insultée aussi ,et le achille ma donné un coup dans la figure avant.Taper sur une fille et en plus refuser le combat en lice apres l'avoir frappé ,moi je pense qu'il a merité que je le nomme ainsi.Caesar etait là il pourra le temoigner si il est honnette.De plus je vois pas ce que la citation du fait avec le Achille vient faire dans le procés vu qu'il a pas deposé de plainte lui.
Je laisse mon amie vous expliquer

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

*Après avoir écouté la première plaidoirie de la défense, ainsi que les témoignages d'Elfenoir et de Caesar, Wevarine pris la parole.*

Madame le Juge. L'affaire que nous voyons aujourd'hui concerne une personne, Dame Vermina, qui de passage à Muret entre en taverne et se permet d'insulter les personnes qu'elle y rencontre. Comme l'a dit Messire Caesar, cette affaire s'est déroulé sur plusieurs jours, et implique plusieurs personnes. Tout d'abord, dame Vermina, qui est la personne accusée, et dame Adonna, la principale plaignante. Cependant, comme le montre les déclarations des témoins, ainsi que les preuves apportées, plusieurs personnes ont eu à subir les affronts de l'accusée.
Comme le disent l'accusée et les témoins, Vermina a de son côté subit des insultes également. Mais cela ne m'étonne point, quand on agit de la sorte il faut s'attendre à un retour de bâton.
Contrairement à ce qu'avance dame Elfenoire, je ne pense pas que son témoignage soit douteux. Tout d'abord, il prétend juste être un ami de la victime, ce qui n'en fait pas son compagnon. S'il suffisait d'être ami avec une personne du sexe opposé pour être son compagnon, tous les sujets de sa majesté Levan III auraient du souci à se faire vis à vis de l'Eglise Aristotélicienne.
Et certes, il le reconnaît lui-même, il avait bu lors des faits. Mais au moment de son témoignage, il était sobre. Quand on va en taverne, c'est pour se relaxer après une dure journée de travail autour d'une table avec ses amis, en buvant la traditionnelle bière. Je serais étonné d'entrer en taverne, et d'y voir du monde, sans la moindre goutte d'alcool. Oui, les victimes avaient bu au moment des faits, ce qui explique leur réaction, à savoir répondre aux insultes par des insultes. Cette dernière, en revanche, n'était pas dans le même cas, puisqu'à peine entrée elle se permet d'insulter. Autant l'alcool peut excuser certains comportements violent physiquement et verbalement, mais pas tous, autant c'est inexcusable quand on est à jeûn.

Madame le juge, je pense que nous avons affaire à un individu agressif, qui insulte les personnes qu'elle rencontre pour son plaisir, le plaisir de la discorde et des conflits. Malheureusement, ce genre de personne est trop fréquent, mais ça n'est pas pour autant que nous devons rester les bras croisés à contempler le fiel se répandre sur nos terres.

En conséquence, je réclame une peine de un jour de prison, une amende de 20 écus ainsi que des excuses publiques envers dame Adonna.

Fait à Auch, le vendredi 28 août de l'an 1457,
Wevarine, procureur d'Armagnac et de Comminges.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Elfenoire à la barre:

Voici son témoignage :
*Elfie se rendit a la barre pour temoigner. Elle salua procureur et juge et commença a parler.*

Juge,si L�accusee ma demandee de temoigner c�est uniquement parce que le proces l�a rattrapee alors qu�elle retournait en sa ville natale. Etant sur les chemins elle ne pouvait donc pas se defendre ,et me sachant en ce moment en Armagnac elle m�a demandee d�assurer sa defense .ELLE a aussi d�apres ce qu�elle m�a dite pris un avocat,mais il a l�air absent donc inutile.
J�ai etudiee les preuves fournies par l�accusation et le temoignage du sieur Caesar.
Pour ce dernier il s�avere que son temoignage semble un peu etonnant. Il avoue lui meme avoir bu plus que de raison, et en plus on semble comprendre que la plaignante est sa compagne. Au vu de ces faits son temoignage semble douteux.
L�accusation a fournit nombre de preuves tronquees dans des conversations. Chacun sait que ce genre de preuve est facilement falsifiable ,et que l�on peut prendre que ce qui nous interesse dedans. Vous devez savoir aussi que certains ont le don de ventriloque. Faisant croire en taverne que ce sont d�autres personnes qui parlent . Si vous n�avez jamais vu ce genre de chose,je peux moi meme vous en faire la demonstration en taverne . C�est assez surprenant, ce n�est nullement de la magie ,mais utilisé a mauvais excient cela peut servir a faire de fausses preuves en tavernes .
Je tiens aussi a attirer votre attention sur cette preuve fournie par l�accusation.

http://nsa08.casimages.com/img/2009/08/22/090822122903592806.jpg

Comme vous pourrez vous en apercevoir en l�etudiant ,la plaignante n�est pas en reste du cote de la provocation et des mots doux.
Ceci entrainant cela, il ne faut pas s�etonner de la suite des evenements.
Le sieur Caesar a confirmé pour l�autre personne que celle ci avait bien frappé l�accusée, là ce la semble plus grave et pourtant mon amie n�a pas deposee de plainte elle.

Je demande en son nom la relaxe, des rixes de tavernes il y en a tous les jours ,de plus ce ne sont que des mots entraines par l�ambiance et la boisson, les personnes incriminees sont au ressort des preuves fournies toutes fautives.
Mon amie s�en remet donc a vous pour le jugement en esperant qu�il soit integre et comprehensif. Bien que n�etant pas en vos terres en ce moment elle effectuera si besoin est sa peine. Elle n�a absolument pas pris la fuite.

Elfie salua le juge et repartit s�asseoir.*

Citation :
La défense a appelé Genesys à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Caesar à la barre

Voici son témoignage :
*Caesar entra dans le tribunal s'avança vers le juge et le salua. Ensuite il vient prendre place là où les témoins devaient être.*

Monsieur le procureur, Monsieur le juge je vous salue.

J'ai été appelé ici pour témoigner contre les faits qui sont avancé contre dame Vermina.

En effet, ce 20ème jour du mois d'Août, alors que j'étais en train de passer de bon moments avec mes amis en taverne, dame Vermina est entré à directement commencé à insulter dame Adonna, une amie, car selon elle, elle n'était pas habillé comme ça lui plaisait et c'est donc pour cela qu'elle la traite de fille de joie, bien sur en utilisant des termes bien plus méchants. Nous lui avons donc demandé pourquoi elle disait cela et lui demandé des excuse et d'arrêté bien sur. Sur ce elle n'a rien fait d'autre de continué. Je tiens aussi à dire qu'elle à rajoutée une petite couche avec dame Eloane et moi même en me traitant d'ivrogne. Bien sur je ne le renie pas j'avais bu un petit peu mais bon ce n'est point pour cela qu'il afut le faire remarqué aussi vulgairement, mais je ne lui ne tiens pas rigueur car cela n'est rien comparé à ce qu'elle à dit à dame Adonna. De plus, dame Vermina affirme que Ady�euh je veux dire Adonna la insultée mais je n�ai point souvenir d�une vrai insulte juste quelques petites « piques » que nous lui avons dit mais rien comparé à ce qu�elle à dit.

Ensuite, plus tard dans la journée elle est revenue d'humeur tout aussi désagréable et s'en est prit à sieur Achille en le traitant de fillotte. Vous comprenez, monsieur le juge que pour un homme ce faire traiter de fillotte est très vexant... J'ai donc dis à sieur Achille de ne point réagir mais il ne m'a pas écouté et est donc partit au bout d'une petite joute verbale en tapant en effet, je l'avoue, un coup de point dans la figure de cette dame.

Je tiens aussi à ajouter que cette dame est revenue le lendemain et a recommencer à traiter une dame nommée Blop, dit Rose, qui est nouvelle au village. Donc vous comprenez ma fureur de l'entendre s'en prendre à une nouvelle venue qui essaye de découvrir le village et se fait insulter en taverne... de plus l'image qu'elle se fait de nous doit être épouvantable c'est peu être d'ailleurs pour cela que je ne l'ai point revenue en taverne depuis. (Je peux vous fournir la preuve par pigeons voyageur si vous le désirez)

Je tiens à précisez aussi Votre Honneur que la dame que dame Vermina appelle pour la défendre n�était jamais là aux moments des tentions et que nous l�avons vue rien qu�après en taverne essayant de nous provoquer�

Voilà Votre Honneur j'ai dis tout ce dont j'étais capable de dire et j'espère que je vous aurez été d'une bonne aide.

*Caesar se releva et resalua le Juge et le Procureur et retourna dans l'assemblée.*
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Elisha

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Date d'inscription : 27/07/2008

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MessageSujet: Re: Vermina (Coupable) T.O.P   31/10/2010, 10:21

N'existe plus ig.
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Vermina (Coupable) T.O.P
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