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 Childerik (Coupable) ESCLAVAGISME

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Childerik (Coupable) ESCLAVAGISME   26/9/2009, 23:59

Procès ayant opposé Childerik au Comté d'Armagnac et de Comminges


Childerik était accusé de esclavagisme

Le jugement a été rendu le 5 septembre 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Enoncé du verdict

Marino1 avait écouté les divers témoignages et allait rendre son verdict*

"Accusé, levez vous!

Nous,Marino1,juge d'Armagnac et Comminges rendons le verdict suivant.

Pour les faits qui vous sont reprochés , nous vous reconnaissons coupable d'esclavagisme et vous condamnons sieur Childerik à 5 écus d'amende et l'obligation de travailler dans nos mines 1 journée.

Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.

L'audience est levée."

Fait à Auch, le 05 septembre 1457
Marino1
Juge d'Armagnac Comminges

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à

  • une amende de 5 écus
  • 1 jour de travail aux mines

Citation :
Acte d'accusation:

*Le Procureur d'Armagnac et de Comminges prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce dimanche 23 août 1457 nous instruisons un procès pour esclavagisme à l'encontre de Childerik
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Childerik

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.

* Il regarda l'accusé *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du travail.
-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes oeuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .

*Antoineleroy se tut *

Le 16 Août 1457, Sieur Childerik recherche un travailleur pour travailler dans un de ses champs. Il dépose alors une offre d'emploi à 14 écus et elle est acceptée par Dame Mariyann...
S'ensuit alors la manoeuvre habituelle de justice à l'amiable mais l'accusé refuse d'indemniser la victime en affirmant, je cite : que c'est la faute de la victime si elle est assez bête pour postuler

*Tend un dossier au juge *

http://img14.imageshack.us/img14/8459/childerik.jpg

En conclusion, Sieur Childerik est donc jugé pour refus d'obéir à une injonction de la police, acte d'esclavagisme et infraction à un décret comtal.

J'appellerais le lieutenant Hidatsa en charge de cette affaire et Dame Mariyann à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusé *

Pouvez vous dire devant la cour Childerik pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Dimanche 23 Août 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

*Voyant que l'accusé n'intervenait pas, Wevarine pris la parole, en remerciant Hidatsa de son témoignage*

Madame le juge, nous sommes tous réunis ici pour juger Childerik, qui a non seulement embauché Dame Mariyann pour un salaire de 14 écus, mais en plus a refusé un règlement à l'amiable prétextant la faute de la victime, qui est aux dires de l'accusé, je le rappelle, « assez bête pour postuler ». C'est donc plus qu'une affaire d'esclavagisme que nous avons sous les yeux.

Comme vous avez pu l'entendre, la police de Lectoure, en la personne de Dame Hidatsa a fait tout son possible pour régler cette affaire à l'amiable, évitant ainsi de passer par le tribunal, ce qui n'aurait été que bénéfique pour tout le monde. Mais visiblement messire Childerik ne pouvait se contenter d'une telle résolution de l'affaire. Peut-être se croit-il au dessus de la loi, en l'enfreignant une première fois en embauchant Mariyann pour 14 écus, puis en refusant d'obéir aux forces de l'ordre qui n'ont pas laissé passer l'injustice. Il se permet même d'insulter la victime.

Il est vrai que par sa situation dame Mariyann est peut-être moins dans le besoin que d'autres. Mais si vraiment elle souhaitait aider l'accusé en acceptant cette offre sous-payée, elle l'aurait fait savoir à dame Hidatsa. Et pourquoi insulter quelqu'un qui voudrait vous aider ? Cela n'a pas de sens.
Il existe des lois en matière de salaire, et ce n'est pas pour rien, il faut les respecter. Le Comté d'Armagnac et de Comminges n'est pas une terre de non droit comme à l'air de le croire messire Childerik.

Pour le fait d'avoir embauché Dame Mariyann pour un salaire de 14 écus alors que le minimum est de 15, ainsi que pour le fait d'avoir refusé d'obéir à l'injonction de la police de Lectoure tout en insultant la victime, je réclame une peine de 15 écus à l'encontre de messire Childerik.

Fait à Auch, le vendredi 28 août de l'an 1457
Wevarine, procureur d'Armagnac et de Comminges.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Mariyann à la barre:




Citation :
La défense a appelé Mariyann à la barre:




Citation :
L'accusation a appelé Mariyann à la barre




Citation :
L'accusation a appelé Hidatsa à la barre:

Voici son témoignage :

*Le lieutenant de police salua madame le juge, monsieur le procureur, l'accusé et toutes les personnes présentes dans la salle. Elle s'avança à la barre à l appel de son nom*

Bonjour à tous,

Je suis Hidatsa, lieutenant de police de la vile de Lectoure.
Le procureur a déjà cité tous les faits. Alors que je surveillais activement les emplois à la mairie , j'ai constaté que le sieur Childerik avait embauché une personne à 14 écus. J'ai été en charge de ce dossier pour trouver un arrangement à l amiable entre l accusé et la victime. Mais Childerik a refusé tout arrangement mettant en faute dame Mariyann alors que c'est lui qui a transgressé la loi.

C'est d'abored à celui qui embauche de faire attention et de respecter les lois !

Mais j'ai fais appel à ma mémoire et vérifié dans les archives. Dmae Mariyann a déjà été victime d'acte d esclavagisme , je lui conseillerais donc d'être plus attentive lorsqu'elle postule à un emploi.

http://armagnac.forumsactifs.com/archives-f202/misscool-cas-d-esclavagisme-le-24-02-1457-t3630.htm

Voilà, j ai fini votre honneur, je vous remercie de votre écoute.

*Sincline devant le juge avant de retourner s asseoir dans l'assemblée*
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Elisha

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Résidence: Auch

MessageSujet: Re: Childerik (Coupable) ESCLAVAGISME   4/11/2010, 06:51

N'existe plus ig.
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