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 Billout (Coupable) ESCROQUERIE

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Billout (Coupable) ESCROQUERIE   27/9/2009, 00:24

Procès ayant opposé Billout au Comté d'Armagnac et de Comminges


Billout était accusé de escroquerie

Le jugement a été rendu le 6 septembre 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
Enoncé du verdict


--------------------------------------------------------------------------------

Marino avait écouté les divers témoignages et allait rendre son verdict*

"Accusé, levez vous!

Sieur Billout,s'il est vrai qu'un boulanger ne doit pas travailler à perte, il est de son bon sens de ne pas acheter ses matières premières hors prix, personne ne vous y oblige.

Nous,Marino1,juge d'Armagnac et Comminges rendons le verdict suivant.

Pour les faits qui vous sont reprochés , nous vous reconnaissons coupable d'escroquerie.
En ce jour du dimanche 06 septembre 1457 , nous vous condamnons sieur Billout à 10 écus d"amende, le rachat de vos pains à dame Hidatsa et le retrait immédiat de vos pains à prix prohibitifs.

Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.

L'audience est levée."

Fait à Auch, le 06 septembre 1457
Marino1
Juge d'Armagnac Comminges

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à
  • Une amende de 10 écus
  • le rachat de vos pains à dame Hidatsa
  • le retrait immédiat de vos pains à prix prohibitifs.

Citation :
Acte d'accusation:

*Le procureur s'avança à la barre, salua le juge et commença à lire son acte d'accusation*

Madame le juge, nous sommes réunis en ce lundi 31 août de l'an 1457 pour un procès pour escroquerie à l'encontre de messire Billout, résidant à Lectoure.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Billout

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusée ainsi que les lois qu'il a enfreint.
*Wevarine se tourna vers l'accusé et le regarda*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Décret en vigueur à Lectoure :

Grille des Prix

Cette grille des prix est conseillé et devient obligatoire à 10% du prix de base.
Tout contrevenant à cette grille des prix conseillés se verra poursuivi en justice pour escroquerie par soit l'administration municipale soit la procure comtale.

Fruit/Légume 11 écus (max 12.1 )
Poisson 21 écus (max 23.1 )

Sac de blé 12,20 écus (max 13.4 )
Sac de farine 14 écus (max 15.4 )
Miche de pain 6,15 écus (max 6.75 )

Sac de maïs 3,20 écus (max 3.6 )
Demi-carcasse de cochon 15 écus (max 16.5 )
Carcasse de vache 30 écus (max 33 )
Bouteille de lait 10,5 écus (max 11.5 )
Morceau de viande 17.50 écus (max 19.25 )

Stère de bois 3.8 écus (max 4.2 )
Sceau non cerclé 27 écus (max 29.7 )
Manche 9 écus (max 9.9 )
Rame 27 écus (max 29.7 )
Petite échelle 27 écus (max 29.7 )
Grande échelle 77 écus (max 84.7 )
Coque 35 écus (max 38.5 )
Barque 105 écus (max 115 )

Kg de minerai de fer 20,65 écus (max 22.71 )
Kg de fer brut 51,65 écus (max 56.81 )
Couteau 15,90 écus (max 17.50 )
Sceau cerclé 42,90 écus (max 47.20 )
Lame de hache non forgée 78,65 écus (max 86.5 )
Lame de hache 105,65 écus (max 116.2 )
Hache non aiguisée 137,65 écus (max 151.4 )
Hache 160,65 écus (max 176.7 )
Lame d'épée non forgée 78,65 écus (max 86.5 )
Lame d'épée 105,65 écus (max 116.2 )
Epée non aiguisée 180,3 écus (max 198.3 )
Epée 203,3 écus (max 223.6 )
Casque 156,3 écus (max 176.95 )

Laine 12,5 écus (max 13.7 )
Peau 15 écus (max 16.5 )
Braies 73 écus (max 80.3 )
Chausses 26,5 écus (max 29.1 )
Chemise 123 écus (max 135.3 )
Bas 48 écus (max 52.8 )
Ceinture 38 écus (max 41.8 )
Chapeau 53 écus (max 58.3 )
Bottes 83 écus (max 91.3 )
Bouclier 68 écus (max 74.8 )
Bustier 128 écus (max 140.8 )
Cape 178 écus (max 195.8 )
Coiffe 78 écus (max 85.8 )
Col 73 écus (max 80.3 )
Corde 50,5 écus (max 55.5 )
Foulard 48 écus (max 52.8 )
Gilet 128 écus (max 140 )
Houppelande 263 écus (max 285.3 )
Jupe 133 écus (max 146.6 )
Mantel 270,5 écus (max 297.5 )
Poulaines 68 écus (max 74.8 )
Robe 248 écus (max 272.8 )
Tabard 113 écus (max 124.3 )
Toque 53 écus (max 58.3 )

Fait le 16 Août 1457,
Tokagero Breydel
Ratifié par le Conseil

*Wevarine marqua un silence, puis repris*

Vous avez été surpris à plusieurs reprises en train de vendre du pain à 6.90 écus sur le marché de Lectoure, les 20 et 31 de ce mois d'août. La première fois que vous vous êtes fait surprendre, Dame Hidatsa vous a demandé de retirer ce pain du marché pour le remettre à un prix plus décent. Vous avez cependant refusé, prétextant un prix de revient de 6.85 écus par miche. Le 31 août, il a été de nouveau surpris en vendant du pain au même prix.
Billout est accusé d'escroquerie

*Wevarine tend un dossier au juge*
Voici les preuves
http://img27.imageshack.us/img27/7985/billout.jpg
http://img199.imageshack.us/img199/9084/billoutt.jpg

J'appelerai Dame Hidatsa à la barre, pour apporter plus d'éclairage sur cette affaire

*Il se tourna de nouveau vers la victime*
Messire Billout, pouvez-vous dire devant la cour pourquoi vendez-vous du pain à un prix si élevé ?

Fait à Auch, le lundi 31 août de l'an 1457
Wevarine, procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

Madame le juge.

Ma défense est simple elle se resume en un simple calcul :

prix d'achat de la farine + prix d'achat du bois / 3

ici la calcul est
(16.55+4)/3 = 6.85

De plus veuillez trouvez si joind la preuve de ma bonne fois sur le prix de mes biens et comme quoi seu le faite de ne pas vendre a perte est le seul motif de ce prix
http://img228.imageshack.us/i/imgghq.jpg/

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

*Wevarine écouta le témoignage de dame Hidatsa, ainsi que ce que l'accusé avait à dire pour sa défense, avant de commencer son réquisitoire*

Madame le juge, les déclarations de Sieur Billout m'ont l'air quelque peu fallacieuses. Messire, vous affirmez obtenir votre farine à un prix de 16.50 écus par sac. J'ai déjà vu des sacs de farine à ce prix là, je me rappelle même que c'est le prix auquel je les vendais... quand j'étais meunier... il y a déjà bien longtemps. En revanche, cela fait extrêmement longtemps que je n'ai pas vu de farine à un tel prix. Et plus encore, quand on regarde la grille des prix que j'ai énoncé lors de l'acte d'accusation, on voit très bien que la farine est censée être vendu au prix maximum de 15.40 écus le sac. Dites moi comment vous faites pour trouver de la farine aussi cher !
Comme le rappelle Hidatsa, la farine sur le marché de Lectoure tourne plutôt autour de 14.50 écus par sac.

Messire Billout, vous reconnaissez vous-même vendre votre pain à 6.90 écus pièce, ce qui est au delà des limites autorisées. Mais ce n'est pas les quelques miches que vous mettez à disposition des Lectourois à 6.25 écus qui rachèteront vos fautes.

Ce que je constate, c'est que vous essayez délibérément de gagner des écus sur le dos des villageois en vendant vos miches à un prix déraisonnable, en enfreignant les lois de Lectoure. Et vous inventez des excuses qui ne tiennent pas debout pour vous justifier. Sachez que la court n'est pas dupe, et sait reconnaître les mensonges, plus encore quand ils sont aussi gros. Vous aurez également le plaisir de constater qu'elle n'aime pas que l'on se moque d'elle.

En conséquence de tous ces faits, je réclame une amende de 10 écus, le rachat des miches de pain qui vous ont été acheter par la prévosté en la personne de dame Hidatsa, le retrait de toutes les miches de pain vendues au delà de la limité légale ainsi qu'une peine de travaux d'intérêts généraux de un jour à la mine du comté la plus plus proche.

Fait à Auch, le mercredi 2 septembre de l'an 1457
Wevarine, procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

Madame le juge,

Monsieur le procureur m'accuse de déclaration fallacieuse.
C'est sont role de procureur de cherche a vous faire croire que mes actes me sont dictées par seulement l appât du gain au mépris de tous règles. Mais contrairement a ce que le procureur cherche a vous faire croire, mais actes n'ont que pour seul but de me permettre de ne pas pedre d'argent. Pour preuve de ma bonne fois je rappelle a la cours que durant la periode allant du 25 juin au 15 juillet de cette années, j'était , dans notre bonne ville de lectoure, le dernier boulanger en activité et qu'alors sous la menace de la mairie d etre mis en proces pour escroquerie, j ai été obliger de vendre mon pain a perte (6 ecus 20). A l epoque, la farine etait rare et vendu a pris d'or par les meuniers. A cette meme epoque, j ai ete obliger d'aquerir de la farine en provenance des villes voisines Auch et Agen que je devais allez cheche a mes frais la mairie pretantait ne pas pouvoire faire venir les denrées manquantes sur le marché.

Enfin,Je rappelle a la cours que les prix sont donner à titre indicatif par la mairie. Si la mairie souhaite limiter le prix des miches de pain sur le marche, je lui suggere de mettre en vente ses pains au prix qu'elle desir en quantite suffisante pour toute la ville.
Ainsi, je vous demande à la cours la relaxe pur et simple au titre de la liberté du commerce.

Merci madame le juge

Citation :
L'accusation a appelé Hidatsa à la barre

Voici son témoignage :
*Hida s�avança à la barre à l�appel de son nom.*

Madame le juge, monsieur le procureur, sieur Billout, bien le bonjour !

Je viens donc témoigner ce jour en tant que lieutenant de police de Lectoure. J�ai surpris Billout à vendre du pain plus cher que la grille de prix maximum. Nous avons échangé plusieurs courriers espérant pouvoir le faire changer d�avis et qu�il remette ses miches de pain à un prix raisonnable mais sans succès�Je ne remet pas en cause ses calculs mais j�ai été deux fois maire entre mai et juillet et lieutenant de police et je n�ai jamais vu les prix qu�il indique.
16.50 écus un sac de farine ? Nos prix ont toujours tourné autour de 14.50 et 14.80 écus, les auriez-vous acheté à Auch ? Je crois savoir que vous y avez séjourné quelque temps.
Pour un boulanger, acheter de la farine à un tel prix, c�est manquer de bon sens�Franchement, il ne vaut mieux pas faire de pain dans ce cas là

*Soupire*

Quoiqu�il en soit, vous vous doutez que 6.90 écus est bien trop cher pour un vagabond, un paysan etc�Vos miches sont en vente depuis des semaines et elles ne partent pas. Dès lors, si vous oeuvrez pour le bien des habitants de Lectoure, vous devriez baisser leur prix�
De plus, il y a d�autre moyen de rattraper vos pertes, comme acheter du bois moins cher, vous vous feriez une marge plus conséquente sans pour autant vendre du pain à prix prohibitif.

Il est bien dommage qu�un arrangement à l amiable n�est pas été trouvé pour cette affaire�.

J�en ai fini votre honneur et vous remercie pour votre écoute.

*Les salue d un hochement de tête et retourne dans l assemblée.*
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