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 Beckham32 (Relaxé)

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Beckham32 (Relaxé)   27/9/2009, 00:30

Procès ayant opposé Beckham32 au Comté d'Armagnac et de Comminges


Beckham32 était accusé de trouble à l'ordre public

Le jugement a été rendu le 12 septembre 1457

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Enoncé du verdict

Le Juge Wilou entre, dossier sous le bras et fait signe à chacun qu'il peut s'asseoir.

"Moi, Wilou61, Juge pour le Comté D�Armagnac et Comminges, déclare que, vu les éléments du dossier, l�accusée Messire Beckham32 est relaxée.

J�étaye ma décision comme suit : l'accusé a finalement réglé son dû et comme l'a signalé le procureur, y compris les pénalités de retard inhérentes. Ces pénalités feront offices d'amende.

Toutefois messire, je vous prie d'entendre ici mon mécontentement. ON se doit de répondre aux courriers de la justice. Cela n'est pas une requête, cela est un ordre ! Pour cette fois, je ferme les yeux sur l'absence de réponse, mais voyez où cela vous mène !

Cela a été dit, cela a été entendu, cela a été écrit et cela sera exécuté.

A Auch, par le Juge Wilou61, le 12 Septembre 1457.

Vous pouvez quitter la salle !"

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à



Citation :
Acte d'accusation:

*Wevarine es rendit à la barre pour un nouveau procès, ou plutôt une série de procès. Il salua le juge, l'assistance, et commença à lire son acte d'accusation.*

Bonjour à tous. Nous sommes réunis ici, ce dimanche 6 septembre de l'an 1457 pour un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de messire Beckam32, résidant à Eauze.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Beckham32

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.

*Wevarine se tourna vers l'accusé et le regarda*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Décret municipal d'Eauze : IMPÔTS

Puisque il est maintenant possible aux maires de connaitre les vilains
qui ne payent pas leurs impôts.
Aujourd'hui nous, le conseil municipale d'Eauze, décrétons que:
les personnes n'ayant pas payer leurs impôts,
et cela depuis plus de dix jours, seront passible de poursuite judiciaire pour TOP.

Une dérogation sera autoriser pour les personnes suivantes:

-Personne en retraite depuis plus d'un mois.
-Personne en retraite au moment de l'impôt.

Celle-ci donne à son propriétaire les droits suivant:
-Soit l'annulation d'une partie du montant de la dette
-Soit un temps supplémentaire pour les régler.

Explication du suivit et de l'annulation du montant de la dette:

Le suivit sera fait par la police du village. C'est la police ou la prévôté qui montera le dossier sur la demande du maire.
Si le juge accepte de condamné l'accusé, nous lui demanderons que l'amende soit payée à la police ou par une amende a la mairie .
Si cela n'est pas fait dans les délais demander par le juge, le maire ou la prévôté peut relancer un nouveau procès.

L'annulation d'une partie du montant de la dette se fera sur demande de la personne concerné.
Si la mairie estime qu'il ne peut payer, due à une absence trop longue ou un manque des finances,
Le mairie peut prêter l'argent pour que cela redevienne possible.
Si la dette n'est pas payé après le prêt, c'est un nouveau procès qui sera lancé.

En vertu de ce décret, qui oblige les Eluzates à payer leurs impôts, toute personne qui se refuse à verser ses impôts sera poursuivit pour trouble à l'ordre public.

Messire , cela fait maintenant plusieurs semaines que vous avez des impôts à payer. Le décret que je viens de vous lire est disponible à tous sur le tableau d'affichage de la mairie. De plus, un rappel à été fait par le maire en exercice, Rulof, par le biais du courrier municipal, et messire YeoxFenix vous a personnellement envoyé un courrier, courrier qui est resté sans réponse.

*Wevarine tend un dossier au juge*

http://img137.imageshack.us/img137/622/68037353.jpg

*Wevarine s'adressa de nouveau à l'accusé*

Messire Beckam32, pouvez vous expliquer devant la cours pourquoi ne payez-vous pas vos impôts ?

Fait à Auch, le dimanche 6 septembre de l'an 1457
Wevarine, Procureur d'Armagnac et de Comminges.

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

Bonjour à la cour, concernant les impots à payés je n'étais pas au courant. Etant en retraite pour la période du 16 juillet au 23 aout. J'ai bien reçu le courrier m'informant des montants des impots à régler, ce que j'ai fais dans les plus brefs délais après la lecture du courrier. Il s'avère à ce jour à ma connaissance que je n'ai plus de dettes concernant les impots. De ce fait, je ne comprends pas l'acte d'accusation dont vous me faites part.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

*Wevarine écouta la plaidoirie de Beckham32 avant de prendre la parole*

Madame le juge, l'accusé nous affirme avoir payé ses impôts après avoir reçu une lettre de rappel. Je vais croire sa bonne foi, et considérer que les majorations qu'il a du payer lui serviront de leçon et éviteront de futurs rappels.
Cependant, une réponse de votre part à ce rappel aurait pu éviter toute cette affaire.

Etant donné que l'accusé s'est acquitté de ses retards, je demande la relaxe.

Fait à Auch le mardi 8 septembre de l'an 1457
Wevarine, procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

C'est vrai que j'aurais dû répondre à ce rappel mais étant donné que j'avais l'intention de payer les impôts en prenant connéssance de ces retards il ne me semblait pas indispensable d'y répondre. Mais je le saurais dorénavant. Cela m'aura servis de leçon.
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Beckham32 (Relaxé)
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