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 Bonogo (Relaxé)

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Bonogo (Relaxé)   27/9/2009, 00:56

Procès ayant opposé Bonogo au Comté d'Armagnac et de Comminges


Bonogo était accusé de trouble à l'ordre public

Le jugement a été rendu le 12 septembre 1457

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Enoncé du verdict

Le Juge Wilou entre, dossier sous le bras et fait signe à chacun qu'il peut s'asseoir.

"Moi, Wilou61, Juge pour le Comté D'Armagnac et Comminges, déclare que, vu les éléments du dossier, l'accusé Messire Bonongo est relaxée.

J'étaye ma décision comme suit : l'accusé a finalement réglé son dû et comme l'a signalé le procureur, y compris les pénalités de retard inhérentes. Ces pénalités feront offices d'amende.

Toutefois messire, je vous prie d'entendre ici mon mécontentement. ON se doit de répondre aux courriers de la justice. Cela n'est pas une requête, cela est un ordre ! Pour cette fois, je ferme les yeux sur l'absence de réponse, mais voyez où cela vous mène !

Cela a été dit, cela a été entendu, cela a été écrit et cela sera exécuté.

A Auch, par le Juge Wilou61, le 12 Septembre 1457.

Vous pouvez quitter la salle !"

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à



Citation :
Acte d'accusation:

*Wevarine es rendit à la barre pour un nouveau procès, ou plutôt une série de procès. Il salua le juge, l'assistance, et commença à lire son acte d'accusation.*

Bonjour à tous. Nous sommes réunis ici, ce dimanche 6 septembre de l'an 1457 pour un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de messire Bonogo, résidant à Eauze.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bonogo

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.

*Wevarine se tourna vers l'accusé et le regarda*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Décret municipal d'Eauze : IMPÔTS

Puisque il est maintenant possible aux maires de connaitre les vilains
qui ne payent pas leurs impôts.
Aujourd'hui nous, le conseil municipale d'Eauze, décrétons que:
les personnes n'ayant pas payer leurs impôts,
et cela depuis plus de dix jours, seront passible de poursuite judiciaire pour TOP.

Une dérogation sera autoriser pour les personnes suivantes:

-Personne en retraite depuis plus d'un mois.
-Personne en retraite au moment de l'impôt.

Celle-ci donne à son propriétaire les droits suivant:
-Soit l'annulation d'une partie du montant de la dette
-Soit un temps supplémentaire pour les régler.

Explication du suivit et de l'annulation du montant de la dette:

Le suivit sera fait par la police du village. C'est la police ou la prévôté qui montera le dossier sur la demande du maire.
Si le juge accepte de condamné l'accusé, nous lui demanderons que l'amende soit payée à la police ou par une amende a la mairie .
Si cela n'est pas fait dans les délais demander par le juge, le maire ou la prévôté peut relancer un nouveau procès.

L'annulation d'une partie du montant de la dette se fera sur demande de la personne concerné.
Si la mairie estime qu'il ne peut payer, due à une absence trop longue ou un manque des finances,
Le mairie peut prêter l'argent pour que cela redevienne possible.
Si la dette n'est pas payé après le prêt, c'est un nouveau procès qui sera lancé.

En vertu de ce décret, qui oblige les Eluzates à payer leurs impôts, toute personne qui se refuse à verser ses impôts sera poursuivit pour trouble à l'ordre public.

Messire , cela fait maintenant plusieurs semaines que vous avez des impôts à payer. Le décret que je viens de vous lire est disponible à tous sur le tableau d'affichage de la mairie. De plus, un rappel à été fait par le maire en exercice, Rulof, par le biais du courrier municipal, et messire YeoxFenix vous a personnellement envoyé un courrier, courrier qui est resté sans réponse.

*Wevarine tend un dossier au juge*

http://img297.imageshack.us/img297/9281/69767988.jpg

*Wevarine s'adressa de nouveau à l'accusé*

Messire Bonogo, pouvez vous expliquer devant la cours pourquoi ne payez-vous pas vos impôts ?

Fait à Auch, le dimanche 6 septembre de l'an 1457
Wevarine, Procureur d'Armagnac et de Comminges.

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

Messire Juge,
je viens auprès de vous m'excuser pour mon défaut de paiement de mes impôts : il s'agit de ma part d'un malheureux oubli, occupé que j'étais à mon exploitation.
J'attire votre attention sur le fait que j'ai récemment régularisé lesdits impôts.
J'implore votre indulgence et m'engage solennellement à ne plus avoir de retard dans leur paiement.
Respectueusement,
sieur Bonogo.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

*Wevarine écouta la plaidoirie de la défense, avant de revenir à son tour à la barre*

Madame le juge, Bonogo affirme avoir payé ses impôts récemment. Je le crois, et les majorations de retard lui serviront de leçon pour ne pas y avoir fait attention.

Je réclame donc la relaxe de l'accusé.

Fait à Auch le mardi 8 septembre 1457
Wevarine, procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Citation :
L'accusation a appelé Rulof à la barre

Voici son témoignage :
*Rulof arriva à son tour devant le tribunal. Il salua l'assemblée avant de s'avancer pour témoigner.*

Ce que dit cet homme est vrai, votre Honneur. Il a en effet fini par payer ses impôts. Je suis donc la requete du Procureur et donc abonde dans le sens de la relaxe en espérant que sieur Bonogo fera plus attention l'avenir.

Je vous remercie de m'avoir écouté.
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Bonogo (Relaxé)
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