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 Morgane (Relaxée)

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Morgane (Relaxée)   27/9/2009, 01:21

Procès ayant opposé Morgane à la municipalité de Eauze


[NOM] était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu le 20 septembre 1457

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Enoncé du verdict

Wilou regarde les différents intervenants, puis se replonge dans le dossier un instant avant de prendre la parole :

"Moi, Wilou61, Juge pour le Comté D�Armagnac et Comminges, déclare que, vu les éléments du dossier, l�accusée Dame Morganne est relaxée.

J�étaye ma décision comme suit : les documents présentés par le plaignant ne présentent aucune trace d'éléments permettant une quelconque condamnation. Si chaque personne ayant eu un jour ce type de paroles devait se retrouver en ce tribunal je crains qu'il ne faille augmenter sa capacité d'accueil.

Je tiens de plus à rappeler que le tribunal n'est pas un endroit pour régler les différences d'opinion. Je commence à être agacé par tous ces procès d'humeur!


Cela a été dit, cela a été entendu, cela a été écrit et cela sera exécuté.

A Auch, par le Juge Wilou61, le 20 Septembre 1457.

Vous pouvez quitter la salle !"

Wilou se lève et se prépare à régler le procès suivant où le plaignant se retrouve accusé. Drôle de coïncidence.

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à



Citation :
Acte d'accusation:

*Rulof s'avança devant la Cour pour exposer son acte d'accusation et ainsi ouvrir le procès. Il salua tout d'abord le juge et l'assemblé.*

Votre Honneur, aujourd'hui lundi 14 septembre de l'an 1457 s'ouvre le procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de dame Morganne, résidant à Eauze.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Morganne

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.

*Rulof se tourna vers l'accusé et le regarda*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;


Dame Morganne, vous avez intégré durant mon mandat le conseil de la ville et malgré votre non efficacité, nous avons continué de collaborer. Cependant ici, lassé j'ai pris la décision de me passer de vos "services". Hélas, vptre réaction n'a pas été digne. Vous avez préféré venir en halle cracher dans la main de celui qui vous l'a un jour tendue. Cela fait trop long que vos ragots et autres mensonges pourrissent la quiétude de notre ville. C'est donc pour cela que vous comparaissez en ce jour, afin de vous expliquer. Il est en effet peu recommandé de tenir pareils propos sans aucun fondement si ce n'est pour nuire délibérément de la plus vile façon qui soit.

*Rulof tend un dossier au juge*

http://img190.imageshack.us/img190/5636/19452597.jpg
http://img509.imageshack.us/img509/4712/87240573.jpg

Fait à Eauze, le lundi 14 septembre de l'an 1457
Rulof,
Maire d'Eauze.

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

Morganne s'avança et fit une révérence afin de saluer tout le monde:
"Je me présente, je suis morganne. Lorsque je suis partie à labris pour acheter du bois pour la mairie, Sir Rulof m'a retiré l'accés à la salle du conseil municipal sans m'en avertir et a écrit en salle du conseil municipal quie je démissionnais de mon poste, alors que c'est faux.
Suite à cela, je suis rentrée avec le mandat et je m'en suis rendu compte, j'ai donc affichée mon travail sur la halle, à la mairie.
Au retour du maire, j'ai demandé des explications à ce dernier, qui n'a rien trouvé de mieux de me démettre de mes fonctions. J'ai donc averti les habitants d'eauze de cette décision.
Je n'ai rien dit de difament ou d'incorrect, je n'ai fait qu'informer les habitants d'eauze des agissements du maire, ceux qui ne fut pas le cas de messire rulof."
voiçi les documents que j'ai portés:
1/preuve au conseil municipal:

2/ publication en mairie:

3/lettre de licenciement

4/réponse de Sir Rulof à mon licenciement


Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

*Rulof se demandait où il se trouvait, après l'intervention de la pauvre petite Morganne sur qui tout le monde s'acharne voilà que s'avançait le brave Yeox. Leurs discours avaient cela d'amusant c'est que tous les deux évitaient soigneusement de parler des preuves de l'outrageante et diffamantes intervention de l'accusé mais en plus, ils réorientaient tous deux leurs arguments dans le même sens, comme s'ils s'étaient concertés.*

Votre honneur, vous avez pris connaissance des preuves comme moi. Vous avez entendu également l'intervention de l'accusé ainsi que de ton témoin. Personnellement, hormis avoir parlé du panneau d'affichage de la mairie, d'un voyage pour acheter du bois et un remerciement au niveau du conseil municipal pour Morganne. Je ne perçois pas l'once d'une explication vis-à-vis des faits reprochés et encore moins des excuses de quelques sortes que ça soit.

Ainsi, après avoir fait un bel historique du piètre mandat de dame Morganne et profiter de me reprocher une ou l'autre de mes décisions, ces deux interventions ont été conclues par, comme triomphalement, par une demande de relaxe presque méritée.

Je vous demande, votre Honneur, de réexaminer les preuves avec attention, de vous remémorer les deux témoignages et de trouver un lien entre eux... Je regrette également l'absence totale d'excfuse, comme si cela était normal de s'adresser à quelqu'un, une autorité qui plus est, de la sorte.

Je réclame donc la peine maximum pour cette personne qui est devenue de surcroit en cette salle une vile menteuse. Mais qu'importe, la mauvaise foi n'est pas encore une infraction.

*Rulof se rassit espérant que le juge verra clair dans cette mascarade du GAN.*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:

Morganne prit son courage à deux mains et s'avança:
-" Votre honneur, comme je l'ai dit, à mon retour de labrit, j'ai continué, margrés le fait qu'à mon retour de Labrit, Sir Rulof m'avait retiré les accés au conseil municipal et dit que je démissionnais, j'ai continué de servir Eauze et ses habitants. Si dans mes paroles, j'ai bléssée quelqu'un je m'en excuse, c'est involontaire.
De plus, Sir Rulof me démet de mes fonctions alors qu'il a colporté lui même le bruit de ma démission. Comment celà est possible?
il est clair que les preuves cumulées par ce dernier ne tiennent pas debout. Pour finir, il se permet même de m'insulter au procés, devant vous, votre honneur, je cite:une vile menteuse.
De ce fait, je demande la relaxe.
Je vous remerçie de votre attention, votre honneur

Citation :
La défense a appelé Genesys à la barre:

Voici son témoignage :
*Le bâtonnier se léve et se place devant la barre puis commençant sa plaidoirie *

Qui Accusons nous Aujourdh�hui ?

Un femme, Morganne, abusée et pourtant une bénévole, une citoyenne courageuse et dévouée au sein de son village.
Plusieurs fois conseillére pour ce village sous différents Bourgmestres.
Ma cliente a du affronter seule les urgences de l�achat du bois, ne craignant pas les chemins ni pour sa santé .
Ajoutez à cela la fatigue accumulée par le dur labeur du quotidien, le sentiment d�abandon de son Maire et vous obtenez une femme détruite, désespérée, culpabilisée, épuisée mais qui faisait de sa mission une priorité !

Comment Peut-on accepter que cet homme *pointe son bâton de bâtonnier vers le plaignant Rulof traîne une de ses conseilléres devant nos tribunaux !

Et pourquoi ? Pour une horrible accusation de trouble à l�ordre publique qui n�est pas fondé.

Nous avons écouté avec attention les déclarations du plaignant qui entre vous et moi sont parsemées d�atterations et de déformations des récits en déformant la vérité avec une manipulation hors du commun des mots et de la réalité.

Ce n�est pas l�indifférence toute relative de l�accusée, ni son manque d�ambition, ni sa naïveté qui constituent une menace pour le village, bien au contraire. Sa faiblesse, Messire le Juge, c�est sa force, ce qui fait que ma cliénte n�est pas un danger public, n�est pas une menace pour l�ordre social, ne peut en aucun cas être considéré de la sorte. Rien dans son histoire personnelle, rien dans ces attitudes récentes ne le laisse supposer.



Toutefois J�aimerais attiré l�attention de la Cour sur des déclarations faitent sur l�honneur par le plaignant :

Votre honneur, le plaignant nous avouent :

« Dame Morganne, vous avez intégré durant mon mandat le conseil de la ville et malgré votre non efficacité, nous avons continué de collaborer »

Je note la facilité auquel ce Sieur nous soumets un avis très personnel sans aucune explication sur la notation du travail d�une conseillére au sein de son équipe.
Messire Rulof, dois je vous rappeler qu�un Maire est une sorte de chef d�orchestre et il se doit de montrer la partition à ses musiciens.

Sir le Juge, ma cliente aime profondement cette terre, son village mais n�importe quel citoyen dans ces conditions aurait pu craquer, en conséquence je vous demande votre Honneur de ne pas retenir les accusations portées à l�encontre de ma cliente et de le relaxer ainsi que des excuses publique du plaignant.

Citation :
La défense a appelé Yeoxfenix à la barre:

Voici son témoignage :
*YeoxFenix s'avança devant le Juge Wilou. Yeox salua respectueusement le Juge, le Procureur, aubsu que Morganne et son avocat.*

Messire Juge Wilou, je tiens d'abord à dire que je trouve la façon de faire de Sieur Rulof, inadmissible. Il attaque en justice pour TAOP une personne à qui il a retirer les clés du CM sans même l'avertir, du moins aussitôt, mais une semaine plus tard. De plus les maires n'ont pas le droit d'attaquer quiconque pour ce motif directement. De plus, il l'a fait uniquement parce que Dame Morganne à continué à faire son travail malgré l'attitude dictatorial de Sieur Rulof.
Si dès que l'on contredit un maire nous nous retrouvons en procès, vers quoi nous dirigeons-nous.
Que Dame Morganne ai décidé de continuer à faire ce qu'elle pensait nécessaire pour le bien des Eluzates n'a pas à être remercié de la sorte.
De plus, c'est plutôt à ce Sieur de ce trouver en procès pour avoir supprimé la grille de salaires et la grille de prix sur le panneau de la mairie. En tant que Lieutenant de Police d'Eauze, je me retrouves à ouvrir des dossiers d'escroqueries et les personnes me répondent que les lois n'étant plus affichées en mairie, elles pensent que les lois sont supprimées. Que les lois soient affichées en halle je ne suis pas contre mais elles doivent resté en panneau de la mairie pour que quiconque saches les lois. Comment un voyageur peut-il les deviner ?

Messire le Juge, Messire le Procureur, je vous demanderais de relaxer Dame Morganne. On ne peut condamné quelqu'un pour vouloir faire le bien autour de elle, même si cela déplait à Sieur le Maire. Dame Morganne n'a pas enfreint de lois, mais uniquement la volonté d'un sieur.

*YeoxFenix se retira après avoir saluer le Juge, le Procureur, l'avocat et Morganne. Il ne salua pas par contre le Sieur Rulof.
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