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 Billout (coupable) T.O.P

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Billout (coupable) T.O.P   27/9/2009, 01:31

Procès ayant opposé Billout au Comté d'Armagnac et de Comminges


Billout était accusé de trouble à l'ordre public

Le jugement a été rendu le 7octobre 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupablede trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Moi, Wilou61, Juge pour le Comté D�Armagnac et Comminges, déclare que, vu les éléments du dossier, l�accusé Billout est coupable.

J�étaye ma décision comme suit : selon les textes en vigueur en Armagnac et Comminges, le fait de ne pas appliquer les peines prononcées par la justice est condamnable.
Or Messire Billout ne veux pas se soumettre à la peine prononcée par mon prédécesseur et ne daigne même pas venir nous exposer la raison de son refus, montrant la piètre opinion qu'il se fait de la justice.

C'est pourquoi, en vertu des lois de notre Comté, je devrais condamner ce Messire d'une amende de 20 Ecus.
Toutefois, messire Billout n'ayant pas le sou, je transforme cette peine en 2 jours de prison.
Espérons que pendant ce repos, il reprenne ses esprits.

Cela a été dit, cela a été entendu, cela a été écrit et cela sera exécuté.

A Auch, par le Juge Wilou61, le 07 Octobre 1457.

Vous pouvez quitter la salle !

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à

  • 2 jours de prison

Citation :
Acte d'accusation:

*Le procureur s'avança à la barre, salua le juge et commença à lire son acte d'accusation*

Monsieur le juge, nous sommes réunis en ce 17ème jour du mois de Septembre de l'an de grasce 1457 pour un procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de messire Billout, résidant à Lectoure.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Billout

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusée ainsi que les lois qu'il a enfreint.
*Heimdal se tourna vers l'accusé et le regarda*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
La Justice en Armagnac et Comminges.
Les peines et les transactions judiciaires.
- Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre public. La peine encourue sera alors supérieure à la peine non exécutée du premier jugement.

La décision de justice concerne celui du Juge Marino1 du 6 septembre 1457.
Pour les faits qui vous sont reprochés , nous vous reconnaissons coupable d'escroquerie.
En ce jour du dimanche 06 septembre 1457, nous vous condamnons sieur Billout à 10 écus d�amende, le rachat de vos pains à dame Hidatsa et le retrait immédiat de vos pains à prix prohibitifs.

Fait à Auch, le 06 septembre 1457
Marino1

*Heimdal marqua un silence, puis repris*

Vous avez retiré vous pain, mais l�amende n�a pas été respecté. Plusieurs rappels ont été faite par Dame Noiraude et par Dame Hidatsa, mais de pas réponse de votre part.

J'appellerai par la suite Dame Hidatsa à la barre, pour apporter plus d'éclairage sur cette affaire

*Il se tourna de nouveau vers la victime*

Messire Billout, pouvez-vous dire devant la cour pourquoi n�avez pas voulu payer cette amende et n�y d�avoir répondu à leurs courriers ?

Citation :
Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:

*Heimdal se présente à la barre afin de donner son réquisitoire*

Votre Honneur,

Le sieur n'a pas daigné se présenter, comme vous pouvez le constater.
Je requiers donc, comme demande Dame Hidatsa que le justice ne soit pas bafoué je demande qu'on double l'amende et 1 jours de prison afin qu'il puisse réfléchir durant cette journée de ces actions.

*Il retourne s'asseoir*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Hidatsa à la barre

Voici son témoignage :
*Hida arriva à la barre à l appel de son nom.*

Bonjour monsieur le procureur, monsieur le juge,

Je viens donc témoigner une nouvelle fois dans l affaire Billout. En effet, je lui ai moi-même envoyé le verdict rendu par la cour pour qu il exécute sa peine.
Il a bien retiré toutes les miches de pains mais n a pas voulu racheter la miche de pain à 6.90 écus malgré mon insistance.
Il a rétorqué qu il n avait pas les moyens de la racheter hors il est boulanger et je lui ai laissé plus de temps que nécessaire pour vendre son pain et ainsi avoir de l argent.
Mais en vain, il n a plus donné de nouvelles à la police...

Je trouve bien regrettable de vous faire perdre votre temps avec ce genre d affaires mais il faut lui apprendre à respecter les lois.

Je vous remercie pour votre écoute.

*Hida s'en retourna dans l assemblée*
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