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 Ecross (coupable et récidiviste) ESCROQUERIE

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cassandres
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MessageSujet: Ecross (coupable et récidiviste) ESCROQUERIE   13/6/2008, 08:24

Ecross
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross
Brigandage
procès opposant 2008-05-07, Ecross au Comté de Toulouse

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Procès instruit le 7 juin 1456
Verdict rendu le 27 juin 1456

Accusateur Comté de Toulouse
Accusé Ecross

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria

Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict :

Voici le verdict du juge d'Armagnac:
"*Antoine allait donné l'énoncé de son verdict dans ce procès ayant lieu dans un autre Tribunal. Espérant que le Juge en place accepte son verdict*

Il suffit de ces personnes qui sévissent sur nos routes, tant chez nous, que chez vous, ou dans ce merveilleux Royaume de France. Des personnes n'hésitent pas à travailler en bande organiser pour attaquer et détrousser les paisibles voyageurs. Ne leur laissant ainsi aucun chance de fuite, voire de se défendre. Quand les victimes ne finissent pas agonisantes sur le bord d'un chemin en pleine forêt.
Ces attaques doivent cesser et nous n'en voulons plus en Armagnac Comminges.
Ma dame le Procureur nous a démontré la culpabilité de l'accusé tout comme celle de ses complices.

C'est pourquoi pour ma part je suivrais son réquisitoire et le reconnaît coupable de Trouble à l Ordre Public, avec la qualification de Brigandage.
Je demande une peine de prison de 5 jours, une amende de 100 Ecus et le remboursement de la victime Sieur Gerfauld, soit 826 Ecus dans un délais d'un mois à compter de la date du verdict.
Je demande également une peine d'ostracisme de 3 mois.

L'accusé a la possibilité de faire appel de la décision.

Pour valoir ce que de droit."
Fait le 27/06/1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme


Citation :
Acte d'Accusation
*Un messager en provenance de la part du Procureur d'Armagnac Comminges remet une missive au procureur Lamis*
Je vous remercie de bien vouloir mettre en accusation Van_helsin pour trouble à l'ordre public .Cet individu a en effet agressé sauvagement deux paisibles voyageurs en compagnie de ses complices.Il y a des circonstances agravantes car c'est une multi récidiviste qui une fois son forfait effectué s'enfuit, brigandage en France Comté ,au béarn , en bourgogne
Le 13 mai 1456 Sieur Gerfauld et Dame Doria ont été sauvagement brigandé par un groupe qui ne vit que de ses méfaits.Voici le groupe en question Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin .
Van_helsin
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Van_helsin
Preuves
"13-05-2008 04:26 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin ."
Voici l'adresse de la maréchaussée de Saint-Bertrand De Comminges :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8874121&sid=f5a9b1265f2a49367bef7e159e2fc403#8874121
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Pouvez vous dire devant la cour pourquoi vous avez agressé ces deux paisible voyageurs , les volant , les dépouillants de tous leurs biens et les laissant sans ressources , vous n'avez pas agi seule vue votre couardise et vos comparses sont mis également en accusation pour les mêmes faits .
Vous avez dérobé 826,03 écus à sieur Gerfauld ,et écus 281écus 1 paire de braies 1 foulard 1 couteau à dame Doria
Votre méfait effectué vous avez pris la fuite Van_helsin pour tenter d'échapper à la justice de notre comté d'Armagnac Comminges;

Mon cher confrère je vous remercie de vous être occupé de ce dossier Monsieur le juge je vous remercie de m'avoir lue
Faict le samedi 7 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :


Réquisitoire de l'accusation
*Ayant reçu a colombe de son homologue le procureur de Narbonne , Cassandres prend une plume d'oie et un parchemin*

Monsieur le Juge ,Messire Lamis , je vous remercie de m'avoir prévenu que l'accusé Ecross 'était pas venu se manifester ,
Merci de lire mon réquisitoire
Sieur Ecross vous estes dans le tribunal de Tolosa pour pour l' acte de brigandage commis par Vous et vos complices sur Sieur Gerfauld et Dame Doria

Sieur Ecross , je me vois dans l'obligation de signaler à la Cour de Narbonne
que vous êtes recherché par la Franche Comté pour les mêmes actes , mais bien entendu votre couardise vous a poussé à fuir, vous et vos comparses
vous vous partez rapidement après chacun de vos méfaits ,il vous est difficile de suivre toutes les procèdures qui sont lancés à votre encontre ...

*Ecross Trahison

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross

procès opposant 2007-08-26, Ecross au Duché de Guyenne
Ecross est accusé de trahison.
procès instruit le 26 aout 1455
Verdict rendu le 7 septembre 1455

Accusateur Duché de Guyenne
Peine
6 jours de prison
100 écus d'amende
Doit rendre dès sa sortie de prison le butin à la mairie
Banni de la Gyuenne pour 6 mois à dater de sa sortie de prison c'est à dire à partir du 12 septembre 1455*
*procès opposant 2007-08-14, Ecross au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Procès instruit le 14 Aout 1455
Verdict rendu le
Accusateur Duché du Bourbonnais Auvergne
Accusé Ecross
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Brigandage
Information personnelle
Ainsi, ce 28 décembre 1455, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict
Peine
3 jours de prison
300 écus d'amende*
*Procès Béarn, le 15.05.1456
12-05-1456 04:25 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin *
Sieur Ecross nous n'avons nul besoin de traité de coopération judiciaire pour transmettre un dossier dans un duché , comté.
Mon homologue Messire Lamis a accepté ce dit dossier et à instruit le procès à votre encontre car il a jugé ma demande recevable.

Monsieur le juge ,je demande à ce que ce brigand soit reconnu coupable de brigandage.
Je demande une peine de 6 jours de prison ,une amende de 100 écus ,le remboursement à Sieur Gerfauld la somme de 826 écus

Je demande une interdiction de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de six mois .

Monsieur le Juge , Messire Lamis au nom du Comté d'Armagnac Comminges je vous remercie et vous prie de croire à l'expression de mes sentiments respectueux

Faict à Auch
Mercredi 11 mai 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
Peine
100 écus d'amende
5 jours de prison
Interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durées de 3 mois
du 27 juin 1456 au 27 septembre 1456 inclus

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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cassandres
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MessageSujet: Re: Ecross (coupable et récidiviste) ESCROQUERIE   1/7/2008, 20:04

Ecross
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross
TOP
Brigandage
procès opposant 2008-05-07, Ecross au Comté de Toulouse

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Procès instruit le 12 juin 1456
Verdict rendu le 1er juillet 1456

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria

Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Antoine avait écouté avec attention les demandes de Mme le Procureur*

Bien, j'ai pris acte des demandes faites par la Franche Comté.
L'accusé ne daigne pas se présenter au tribunal alors même qu'il en a la possibilité, étant à l'heure actuelle en prison. Il lui suffisait d'en faire la demande.
Aux vues des preuves transmises
Aux vues du réquisitoire transmises
Aux vues du peu de cas donné à cette affaire par le mis en cause
Nous le reconnaissons coupable de trouble à l'Ordre Public pour Brigandage et le condamnons à effectuer 5 jours en geôles. En espérant que cela lui donne matière à réflexion.

Nous rappelons la possibilité de saisir la Cour d'Appel pour tout procès.

Pour valoir ce que de droit
fait et clos en ce 1 juillet 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.


Citation :
Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge voici une demande de mise en accusation concernant Sieur Ecross que je ne vous présenterai plus.Cette demande de mise en accusation vient de mon homologue de Franche Comté .Je vais vous lire le parchemin que je viens de recevoir

"Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Ecross pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :

http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté"

Monsieur le juge merci de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Jeudi 12 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge , jeviens de recevoir un parchemin de Franche Comté que je vous lis

"Votre Honneur,

Devant le désintérêt manifeste de l'accusé pour sa défense personnelle et au vu des preuves apportées par la gendarmerie de Saint Claude, je vous demande de reconnaitre Ecross coupable de Trouble à l'Ordre Public et de le condamner à une peine de prison de 6 jours."

A Dole, le 17 juin 1456"
Faict à Auch
Mardi 17 juin juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Peine
5 jours de prison

_________________________________________________

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MessageSujet: Ecross   15/7/2008, 20:46

Ecross
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross
Escroquerie
procès opposant 2008-07-14, Ecross au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ecross est accusé de escroquerie
.

Procès ayant opposé Ecross au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ecross était accusé de escroquerie.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


Citation :
Procès instruit le 14 juillet 1456
Verdict rendu le 19 juillet 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Ecross
Juge Johanara / Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres

Citation :

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Quel casier... L'oeil sombre , Johanara regardait le rebut de potence , qui en plus se permettait de se montrer insolant!
Elle fit claquer son petit marteau de bois , d'un geste autoritaire , se délectant à l'avance d'avoir un premier invité dans ses cachots! *


Honte à vous! Vous ne respectez rien! Vous mériteriez de passer le reste de votre misérable exsitence à frotter les sols de mon bureau!
Avec votre langue qui, ma foi , est bien pendue!

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à la spéculation, qu'il est multi récidiviste et qu'il se trouve sur
nos terres malgré son bannissement ,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.

Nous le condamnons à trois jours de prison , au pain et à l'eau , à une amende de 100 écus , et à une prolongation de l'interdiction de séjour en notre Comté de 3 mois de plus.


Vous avez 5 jours pour quitter le territoire, sous peine d'un autre procès , qui s'il devait avoir lieu , me verrait sans pitié.


Gardes! Emparez vous de lui et jetter le au fond des oubliettes!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le dix-neuvième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignière , Juge du Comté.



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.


Acte d'accusation

Monsieur le juge , en ce jour du lundi 14 juillet 1456 j'instruis un procès pour escroquerie à l'encontre de Sieur Ecross qui a vendu le 10 juillet 1456 1 sac de farine à 20 écus.
Information personnelle de Sieur Ecross
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross
MaDame le maire de Muret a constaté cet acte en effectuant une surveillance de marché.
Voici la preuve monsieur le juge.
http://img182.imageshack.us/img182/1927/ecrosslu7.png
De plus Sieur Ecross est charpentier et il n'a nul besoin de farine pour exercer son activité ^^^^
Sieur Ecross a enfreint l'arrété municipal suivant
"Tout villageois vendant et/ou achetant sur le marché de Muret des denrées qui ne lui sont point nécessaires et/ou qu’il n’a pas put produire lui même se verra poursuivi pour escroquerie auprès du Tribunal du Comté."
http://img168.imageshack.us/my.php?image=kheopscn0.jpg
Sieur Ecross pourquoi n'avez vous pas répondu aux différentes missives de la maréchaussée de Muret celà vous aurait éviter une nouvelle fois de vous retrouver dans ce tribunal
Monsieur le juge Ecross a déjà un casier bien chargé.
Il est également interdit de séjour en Armagnac Comminges depuis le 27 juin 1456 et ce pour une durée de 3 mois
Monsieur le juge voici la copie des minutes du greffe
*procès opposant 2008-05-07, Ecross au Comté de Toulouse

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès instruit le 7 juin 1456
Verdict rendu le 27 juin 1456

Accusateur Comté de Toulouse
Accusé Ecross

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria

Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres

Peine
100 écus d'amende
5 jours de prison
Interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durée de 3 mois
du 27 juin 1456 au 27 septembre 1456 inclus*

Monsieur le juge merci de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Lundi 14 juillet 1456
Casssandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*ecross rriva au tribunale*
si j'ai de la farine sur moi c'est que tout simplement une pauvre victime me l'a gracieusement donner pour defendre chèrement sa myserable peau
*ecross regarda le triste sir Khops00 et dit*
mon pauvre petit bonhomme je suis un brigand j'ai nullement besoin de spéculer pour trouver de l'argent
*ecross regagna sa lae en riant*
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Sieur Ecross nous savons que vous êtes un triste sir
Monsieur le juge voici une liste des condamnations de Sieur Ecross
*Procès ayant opposé Ecross au Duché de Guyenne
Ecross était accusé de trahison
procès instruit le 26 aout 1455
Verdict rendu le 7 septembre 1455

Accusateur Duché de Guyenne
Accusé Ecross

Le juge du Comté : Ichimaru
Le Prévôt des Maréchaux : Niguilouti
Le procureur : Lamis
Peine
6 jours de prison
100 écus d'amende
Doit rendre dès sa sortie de prison le butin à la mairie
Banni de la Gyuenne pour 6 mois à dater de sa sortie de prison c'est à dire à partir du 12 septembre 1455*
*procès opposant 2007-08-14, Ecross au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Trouble à l'ordre public
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne rendons le verdict suivant
Peine
3 jours de prison
300 écus d'amende*
procès opposant 2008-05-07, Ecross au Comté de Toulouse
Procès instruit le 7 juin 1456
Verdict rendu le 27 juin 1456

Accusateur Comté de Toulouse
Accusé Ecross

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria
Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres
100 écus d'amende
5 jours de prison
Interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durées de 3 mois
du 27 juin 1456 au 27 septembre 1456 inclus*
Sieur Ecross le maire de Muret est Dame Kheops00
Monsieur le juge je vous demande de reconnaitre coupable d'escroquerie pour avoir vendu de la farine qui d'après ses dires aurait été dérobée sur une personne.
Monsieur le juge je demande une prolongation de l'interdiction de séjour en Armagnac Comminges de 3 mois de plus, une amende de 50 écus et 6 jours de prison


Faict à Auch
Mardi 15 juillet 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
L'accusation a appelé Kisscool à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Kheops00 à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge
Madame le procureur

voici mon témoignage ..

un après midi je reçois un courrier d un villageois , me disant que de la farine était en vente a 20 ecus .je me suis donc allée acheter un sac de farine , le vendeur était sieur ecross charpentier .
il était donc clair que sieur ecross fessait de la spéculation dur le marché de Muret .
voila la raison pour laquelle j ai déposer plainte

merci de m avoir écouter

kheops de morhange
maire de muret

Citation :
Peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.
une prolongation de l'interdiction de séjour en notre Comté de 3 mois de plus.
déjà interdit de séjour en Armagnac Comminges
du 27 juin 1456 au 27 septembre 1456 inclus
celà fait une interdiction de séjour jusqu'au 27 décembre inclus

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