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 Milou23 (coupable et récidiviste) T.O.P

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cassandres
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MessageSujet: Milou23 (coupable et récidiviste) T.O.P   7/10/2008, 17:42

Procès ayant opposé Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Milou23 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bon bon..

Empressez vous de rembourser vos victimes!


Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu n'a pas respecté un verdict,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable


Nous vous condamnons à une amende de trois écus ainsi qu'à trois jours de travaux en nos mines.

Nous vous demandons le remboursement à vos employés soit 1 et 3 écus.

Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le huitième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge nous instruisons en ce jour un procès à l'encontre de Sieur Milou23 pour trouble à l'ordre public avec motif non respect d'un verdict
Malgré les différentes missives qui lui ont été adressées ,cette personne n'a pas daigné répondre à la maréchaussée de Muret qui comme a son habitude fait un excellent travail.
Avant de vous fournir les preuves de la non exécution du verdict , nous allons dire à l'accusé ses droits
Vous pouvez vous faire aider par un avocat leurs bureaux se trouvent ici
La Cour d'Appel des Royaumes

Bureau des avocats

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q


Voici les lois que vous avez enfreint Milou23
.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

Madame le juge voici les différentes missives qui sont restées sans réponse

"bonjour

Le 19/05/1456 vous avez t embauché a 19 ecus pour 19 points de caratéristiques monsieur Damned94
Suite a votre procet et le juge demande que vous s remboursiez la victime de la somme de 1 écus . la victime est au courant du verdicte, je vous demande donc de vous arranger avec elle afin de lui payer son dût. par exemple achetez lui une miche de pain acheter sur le marcher majoré de 1 écus, je vous demanderai de me prouver cette arrangement via un screen, je vous demande de me faire savoir si vous rencontrez des difficulter pour vous rencontrer avec damned94
Je vous laisse 48 heure pour me donner des nouvelle soit jusqu’au 28/07/1456 au soir
Eilinelll*
*Bonjour Milou23,

Malgrés tous nos courriers afin que le verdict du 29/07/1456 dernier soit appliqué, vous êtes resté silencieux. Le mutisme n'étant pas la meilleure des défenses et aprés avoir déjà trop attendu, je suis dans l'obligation de transmettre votre dossier à la Justice.

Bien à vous,
Kisscool,
Lieutenant de police de Muret
sergent de police*

Madame le juge voici le verdict qui a été prononcé

*Esclavagisme Récidive
procès opposant 2008-06-30, Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Citation :
Milou23 est accusé de esclavagisme.

Procès ayant opposé Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Milou23 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme
Citation :
Procès instruit le 30 juin 1456
Verdict rendu le 21 juillet 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Milou23
Plaignant Dammned94
Plaignante Missinat
Juge Johanara /Antoine
Prévot Genesys Ingeborg
Procureur Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* On la dérengeait pour si peu , misère...*

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à l'esclavagisme ,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.


Cependant étant donné que l'accusé a pris contact avec la victime pour la dédommager et fait preuve de bonne volonté , nous ne le condamnons qu'à un écu d'amende.

Nous demandons à ce que Milou23 rembourse la perte de salaire de 1 écu à Damned94 et de 3 écus à Dame Missval.
Il devra aussi travailler deux jours à la mine.

Que je ne vous y reprenne plus! Hors de ma vue!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le vingtéunième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. *


Sieur Milou23 nous vous demandons de venir vous expliquer ici liue
Pourquoi ne pas avoir pris le temps de répondre à la maréchaussée de Muret
Faict à Auch
Mardi 2 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
Je reconnais mes tords.
donnez moi la démarche à suivre pour payer mes dettes.
cordialement.
Milou23
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Sieur Milou il semble que vous reconnaissez vos tords ,et la cour va en prendre note toutefois nous demandons à madame le juge de vous reconnaitre coupable de trouble à l'ordre public et nous demandons une amende immédiate de 1 écu ,le remboursement à vos employés soit 1 et 3 écus , les frais de procédure sont également à la charge de l'accusé ils se montent à 8 écus , tout ceci payé à la maréchaussée de Muret qui se chargera d'indemnisé vos employés.Pour avoir tardé à vous manifestr nous demandons une peinde travail dans les mines comtales de 3 jours
Madame le juge merci de nous avoir écoutée

Faict à Auch
Vendredi 5 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
Citation :
L'accusation a appelé Kisscool à la barre
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cassandres
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MessageSujet: Re: Milou23 (coupable et récidiviste) T.O.P   7/10/2008, 17:44

Citation :
Procès ayant opposé Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Milou23 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons coupable le Sieur Milou23 de TAOP. Nous le condamnons à passer une journée en prison. Nous le condamnons à rembourser intégralement ses victimes si cela n'a pas été fait.
Nous condamnons également le sieur Milou23 a travaillé pendant 2 jours à l'eglise dont preuve devra être donnée un agent de police. Si aucune des peines n'est respectée, un autre procès sera ouvert.

Affaire close le Mardi 30 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons en ce jour du jeudi 25 septembre 1456 un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Sieur Milou23
Avant de vous énnoncer les fais nous allons dire ses droits à l'accusé.
Vous pouvez vous faire aider par un avocat leurs bureaux se trouvent ici:
La Cour d'Appel des Royaumes

Bureau des avocats

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
L'accusé ne répond pas aux forces de police de la ville de Muret et ne rembourse pas ses emplyeurs.
Voici les verdicts non respectés
*Procès ayant opposé Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Milou23 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous demandons à ce que Milou23 rembourse la perte de salaire de 1 écu à Damned94 et de 3 écus à Dame Missval.
Il devra aussi travailler deux jours à la mine.

Que je ne vous y reprenne plus! Hors de ma vue!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le vingtéunième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté. *
*Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bon bon..

Empressez vous de rembourser vos victimes!


Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu n'a pas respecté un verdict,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable


Nous vous condamnons à une amende de trois écus ainsi qu'à trois jours de travaux en nos mines.

Nous vous demandons le remboursement à vos employés soit 1 et 3 écus.

Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le huitième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus. *

L'accusé ne répond pas aux différentes missives, il n'a pas remboursé ses employés,il n'a pas effectué les peines de travail à la mine demandés par le juge Dame Johanara.
Accusé Milou23 nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu.

Faict à Auch
Jeudi 25 septembre 1456
Cassandres
Citation :
Première plaidoirie de la défense

je reviens de voyage et je reconnais n'avoir pas payer mon amende .donc pour ce méfait je vous propose 10 écus sans aller à la mine et de rembourser mes victimes que j'ai contacté.
cordialement.
milou23
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Un accusé qui propose son verdict on aura tout entendu monsieur le juge
Monsieur le juge un premier verdict non respecté en date du 21 juillet 1456, un autre en date du 8 septembre 1456
Vous dites avoir contacté vos victimes ne croyez vous pas qu'il est beaucoup trop tard
A chaque fois la maréchaussée vous a contacté mais vous 'avez pas répondu aux différents parchemins qui vous ont été adressés et ne nous dies pas que vous n'avez rien reçu car nous en avons une copie
Monsieur le juge cet individu se joue de a justice et des verdicts rendus

Nous vous demandons de reconnaitre cet homme coupable de trouble à l'ordre public , nous demandons une amende de 20 écus et trois jours de prison dans les geoles du castel

Faict à Auch
Samedi 27 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

vu le réquisitoire du procureur,je ne dis plus rien et m'en remets à la décision de Monsieur le juge pour un jugement équitable.
Citation :
L'accusation a appelé Kisscool à la barre

L'
Citation :
accusation a appelé Eilinelll à la barre

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cassandres
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MessageSujet: Re: Milou23 (coupable et récidiviste) T.O.P   13/11/2008, 08:56

Milou23

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Milou23

Procès ayant opposé Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Milou23 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Milou23 coupable de TAOP.

Nous le condamnons à payer une amende de 3 écus de frais de justice, nous le condamnons à travailler 3 jours dans les mines de Muret afin de se faire pardonner par la communauté, Nous le condamnons à travailler 1 jour à l'église de Muret afin de se faire pardonner par le Trés-Haut. Ceci bien sur, après les 2 jours de prisons.

Preuves du travail accompli dans les mines et à l�église devront être donner aux membres de la police de Muret.

Affaire close le Lundi 13 Octobre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce mardi 7 octobre 1456 nous instruisons un procés pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Milou23 pour non respect d'un verdict ,je devrais dire non respect de plusieurs verdicts.Je serai presque tentée de mettre trahison vu que cet individu ne prends pas la peine d'obéir aux injonctions de forces de police de Muret
Vous pouvez vous faire aider par un avocat leurs bureaux se trouvent ici
La Cour d'Appel des Royaumes

Bureau des avocats

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q


Voici les lois que vous avez enfreint Milou23
.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer
Votre dernier verdict monsieur le juge qui a été transmis par les forces de la police de Muret à l'accusé
*
Nous condamnons également le sieur Milou23 a travaillé pendant 2 jours à l'eglise dont preuve devra être donnée un agent de police. Si aucune des peines n'est respectée, un autre procès sera ouvert.

Affaire close le Mardi 30 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour*

Maintes missives lui ont été adressées mais bien entendu pas de réponse
Nous vous signalons monsieur le juge que c'est une affaire qui date du 19 mai 1456 et que pour non respect de verdict l'accusé ici présent en est à son 3eme proces....
Accusé nous vous demandons de venir vous expliquer ici lie

Faict à Auch
Cassandres
Procureur dArmagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

pour mon dernier procès j'ai fait 1 jour de prison,travaillé 2 jours à l'église et contacté les personnes pour leur rendre 1 écus.
donc sur quels méfaits vous me mettez enprocès?
Cordialement.
Milou23
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Dame Eilinelll ,Accusé Milou23 nous vous avons écoutées avec la plus grande des attentions et nous vous remercions de vous être exprimées ici lieu.


Vous n'avez pas remboursé vos dette accusé , la maréchaussée de Muret vous a adressé maintes missives mais restées sans réponse de votre part comme à votre habitude.

Nous vous demandons de reconnaitre Milou23 coupable de trouble à l'ordre public
Pour ne pas avoir répondu à la maréchaussée de Muret , nous considérons que c'est une circonstance agravante
Nous demandons une amende immédiate de 10 écus qui comprennent les frais de justice, nous demandons une peine de prison de 2 jours dans les geoles du castel d'Auch
Monsieur le juge cet individu est très connu de la maréchaussée de Muret ,et il a déjà un bon casier visible aux archives du castel
Faict à Auch
Jeudi 9 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Eilinelll à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour

Je suis la personne qui a était chargé de faire payer les 1 écus d�amende demandé suite a son procet hors je n�ai jamais eu de réponse a mon courrier. Etant en justice depuis très longtemps j�ai était moins clémente et vous est transmit son dossier 48 heures après mon courrier comme je le lui avais bien spécifier
Merci de m�avoir écouté

Citation :
L'accusation a appelé Kisscool à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, Madame le procureur, Sieur Milou23.

Ce dossier traine depuis Mai monsieur le Juge, oui Mai vous avez bien entendu� Premier procès pour RECIDIVE d�esclavagisme je le rappelle. Pas de réponse second procès, coupable et doit rembourser ses victimes. Pas de réponses. 3ème procès, (ha tiens Sieur répond enfin aux forces de police mais après que la procédure soit lancée en demandant ce qu�il doit faire pour coopérer !^^) coupable et doit rembourser ses victimes. Toujours pas de réponse aux courriers des forces de l�ordre ce qui nous vaut ce 4éme procès pour la même affaire !!!!!

Monsieur le juge, il est quand même temps d�arrêter les frais et enfin condamner à de la prison ferme ou une forte amande histoire d�enfin classer ce dossier !!! Ce dernier nous est déjà revenu 3 fois dans les mains alors que l�on a jamais réussit à avoir de réponse de l�accuser. Le condamner une fois de plus à rembourser ses victimes ou à faire de la mine ou de l�église n�y changera rien, il ne répondra pas à nos sollicitations pour l�arrangement. Les victimes ont d�ailleurs depuis bien longtemps perdu espoir de se faire rembourser !

Merci d�avoir pris le temps de m�écouter.

Kisscool,
Lieutenant de police de Muret

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