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 Plantagenet (coupable ) T.O.P

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cassandres
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MessageSujet: Plantagenet (coupable ) T.O.P   26/7/2008, 06:43

Plantagenet
Trouble à l'Ordre Public

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Plantagenet

procès opposant 2008-07-26, Plantagenet au Comté d'Armagnac et de Comminges

Plantagenet est accusé de trouble à l'ordre public.


Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Citation :
Procès instruit le 26 juillet 1456
Verdict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Plantagenet

Le juge du Comté : Johanara
Le Prévôt des maréchaux : Lancelot33
Le procureur : Cassandres
Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge j'ouvre un procès en ce samedi 26 juillet 1456 pour trouble à l'ordre public à l'encontre de sieur Plantagenet pour non respect d'un verdict .
Jugement donné par le juge Antoine en date du 20 juin 1456 en voici la copie Madame le juge

*** procès opposant 2008-06-10, Plantagenet au Comté d'Armagnac et de Comminges
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Plantagenet
Plantagenet est accusé de esclavagisme.
Procès ayant opposé Plantagenet au Comté d'Armagnac et de Comminges

Plantagenet était accusé de esclavagisme.

Procès instruit le 10 juin 1456
Verdict rendu le 20 juin 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Plantagenet

Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres

*Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*antoine, une fois sa décision prise fit ,l'annonce de son verdict*


Bien Messire, vous nous dites qu'il s'agit d'une erreur. Je veux bien le croire.
Mais madame le Procureur nous dit que vous avez fauté par deux fois, et sans même prendre la peine de répondre aux courriers que vous avez reçus.
Je me montrerais toute fois clément du fait que c'est la première fois que vous comparaissez ici pour esclavagisme.
Je vous reconnais donc coupable de Trouble Public, en la matière Esclavagisme et vous condamne à verser une amende de un Ecu.
Vous verserez également pour Dame Mirande 3 écus,pour Aurele 39 1 écus, le tout dans un délais de 30 Jours à compter de ce jour.

Vous pouvez faire appel de cette décision

Pour valoir ce que de droit
Fait ce vendredi 20 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. ***
Malgré les différentes missives adressées par la maréchaussée de Muret Sieur Plantagenet n'a pas daigné s'acquitter de sa dette et malgré une prolongation du temps qui lui avait été accordé.

Sieur Plantagenet vous avez refusé d'obtempérer ,d'obéir aux injonctions et je vous mets sous les yeux la législation qui égit notre Comté
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
*Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.*

Nous vous demandons de venir vous expliquer

Faict à Auch
Samedi 26 juillet 1456
Cassandres

Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Madame le Procureur,

J'ai contacté les 2 victimes, Mirande et Aurele, et je n'ai eu aucune reponse de leur part. J'en ai tenu informé le lieutenant de police qui m'a informé que, faute de pouvoir entrer en contact avec les victimes, je devrais payer mes dettes a la marie. J'ai contacté le lieutenant en lui proposant d'acheter un objet au marché d'une valeur supérieure du montant de mon amende, et je n'ai aucune réponse depuis ce jour. J'ai vraiment tout fait pour payer mes dettes et je n'ai eu aucune réponse de la part des autorités supérieures étant censé faire l'intermédiaire...

J'espère que ma plaidoirie sera entendue...
Cordialement
Sieur Plantagenet
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Sieur Plantagenet , nous vous avons écouté avec la plus grande attention
Le lieutenant kisscool a bien reçu votre missive mais missive datée du 21 juillet alors que vous aviez jusqu'au 20 juillet 1456 por vous manifester
MaDame le juge voici la copie de la dite missive
http://images.imagehotel.net/?018qwkmdwo.jpg
Voici la réponse de notre lieutenant dévoué
"Bonjour Plantagenet.

J'ai bien reçu votre courrier du 21/07/1456. Je m'excuse du retard de ce courrier mais des évenements à la prévoté ont fait que ces derniers jours, votre dossier a été mis en stand bail.

Toutefois, le verdict de votre procés vous assignait à rembourser votre dette AVANT le 20/07/1456. Je vous ai sollicité plusieur fois à ce sujet, mais votre collaboration n'a pas été à la hauteur de nos espérance.

En conséquence, je suis dans l'obligation de vous renvoyé devant le juge. Nous ne somme plus dans un simple cas d'esclavagisme mais de refus d'optempérer à la décision d'un verdict de Justice. Vous encourrez donc une peine sévére.

Notre patience a ses limites, et vous les avez franchies monsieur.

Kisscool,
Lieutenant de police de Muret"

Etrangement Sieur Plantagenet vous vous remanifestez le 27 juillet le lendemain de votre mise en accusation avouez que vous avez un comportement assez étrange pour une personne qui désire d'arranger
"Date d'envoi : 2008-07-27 14:36:03


Monsieur,

Je vous ai pourtant prevenu que ces chers concitoyens ne repondaient pas a mes messages, par consequent je ne pouvais trouver de solution tout seul. Vous m'avez demandé d'en trouver une,mais permettez moi de vous dire que ce n'est pas de mon ressort. Je vous ai dit que j'était prêt a payer cette somme a la mairie, mais comment vouliez vous que je sache de quelle manière m'y prendre??
Je me sens vraiment effondré, la politique de Muret me traite comme un escroc et truand alors que je ne souhaite que régler mes dettes et continuer ma vie prospere... Pour preuve, je vous ai répondu avant même de recevoir un nouvel appel de la cours...

Cordialement
Plantagenet "

Au bureau de police de Muret , il 'y a aucune trace de votre arrangement

Madame le juge je vous demande de reconnaitre coupable de touble à l'ordre public sieur Plantagenet
Je demande une amende immédiate de 3 écus , je demande également que Sieur Plantagenet prenne en charge les frais de justice s'élevant à 8 écus , frais de justice qu'il réglera à la mairie de Muret
Je demande également une peine de travail d'intéret général dans une des mines comtales de2 jours

Madame le juge merci de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Mardi 29 juillet 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
L'accusation a appelé Kisscool à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Lancelot33 à la barre

_________________________________________________

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Choum
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MessageSujet: Re: Plantagenet (coupable ) T.O.P   23/3/2009, 10:17

Enoncé du verdict :

Citation :
Bon bon..

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu que le prévenu semble se jouer de le Justice et des délais à respecter ,
Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.

Même si sa plaidoirie n'était pas des plus claires , il a au moins fait l'effort de s'expliquer.

C'est pourquoi nous le condamnons à 1 écu d'amende , ainsi qu'au remboursement de 8 écus auprès de la mairie de muret.

Il devra aussi travailler deux jours dans les mines du Comté.
Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le troisième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

Remboursement de 8 écus auprès de la mairie de muret et deux jours dans les mines du Comté.
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