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 Bina (Coupable) TRAHISON

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Bina (Coupable) TRAHISON   12/10/2009, 13:11

Procès ayant opposé Bina au Comté d'Armagnac et de Comminges


Bina était accusé de trahison

Le jugement a été rendu le 15 octbre1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :
Enoncé du verdict
Moi, Wilou61, Juge pour le Comté D'Armagnac et Comminges, déclare que, vu les éléments du dossier, l'accusée Bina est coupable.

J'étaye ma décision comme suit : l'accusée a été formellement reconnue par Dame Citalia, et d'ailleurs, l'accusée a reconnue les faits.

Puisqu'il semble que l'accusée soit une adepte des expériences nouvelles, au point d'essayer de prendre à elle toute seule une mairie, je lui propose de faire l'expérience de nos geoles.

C'est pourquoi, en vertu des lois de notre Comté, je condamne Dame Bina à 1 jours de prisons et 2 journées de travail à la mine, dont vous apporterez preuve à la prévoté.

Cela a été dit, cela a été entendu, cela a été écrit et cela sera exécuté.

A Auch, par le Juge Wilou61, le 15 Octobre 1457.

Vous pouvez quitter la salle !

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à
  • 1 jour de prison
  • 2 jours de travail à la mine

Citation :
Acte d'accusation:
*Heimdal s'avance à la barre afin d'instruire un nouveau procès. Son front est barré d'un pli soucieux et désapprobateur.*

Honorable Juge...

En ce 10ème jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, nous venons ici instruire un procès pour Trahison à l'encontre du sieur Bina.

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bina

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés, je vais lire ces droits à l'accusé, et les lois qu'il a enfreintes.

*Il se tourne vers l'accusée*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )


COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

*Puis il se tourne vers le Juge*

Votre Honneur, ce sieur a été pris en flagrant délit de tentative de prise de la mairie de la ville de Muret. Vous trouverez ici les preuves votre Honneur...

*Il tend un dossier au Juge*

"05-10-2009 04:07: Une tentative de révolte à eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Bina parmi les assaillants."
"Extrait des événements de dame Citalia qui à dénoncé Bina".

*Se tournant vers l'accusée*

Avez-vous une explication à donner à cette Cour ?

*Il retourne s'asseoir*

Citation :
Première plaidoirie de la défense:
j ai fait ca toute seule ce n etait pas volontaire ni premediter et je regrette
(j ai cliquer par erreur)

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:
Je suis un peu surpris de votre réponse, J'aimerai quand me répondre à la chose. Il faut une très fort volonté pour vouloir faire une révolte (en effet il faut deux clics). Cela signifie que vous deviez réffléchir à deux fois avant dans au devant la mairie. Pouvez-vous répondre à cela?

Je laisserai suivant votre réponse la décision du juge.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:
j ete desesperee et deprime


Citation :
L'accusation a appelé Citalia à la barre

Voici son témoignage :
Dans la nuit du 05-10-2009 vers 04h, il y a eu une tentative de révolte devant la mairie.Il y avait plusieurs personnes mais dans la mêlée, j'ai pu reconnaitre Bina parmi les assaillants. Ce ne fut pas la plus rebelle; je pense qu'elle a été enrôlée sans qu'elle se rende compte des conséquences de ces actes.

Citation :
L'accusation a appelé Eloane à la barre:

Voici son témoignage :
*Eloane se leva pour donner à son tour son témoignage.*

Cette nuit là, il faisait très sombre quand la mairie a été attaquée. Pour ma part je n'ai reconnu personne. Mais je fus très étonnée quand Dame Citalia, qui faisait parti de la milice, m'a dit avoir reconnu Dame Bina.

Je connais cette Dame et je sais que ce n'est point une révolté. Au moment précis des faits je saivais qu'elle était désespérée de plus avoir de nouvelle de son compagnon.

*Elle regarda Bina avant de regarder le Juge*

Et je pense que dans ce cas précis, Dame Bina ne voulait pas forcément se révolter contre la mairie... *un petit soupire* mais juste exprimer sa peine et sa souffrance.

Loin de là de l'excuser, car faire une révolte est un acte grave mais on sait tous que le désespoir nous fait parfois faire des choses incompréhensible.

*Elle salua les gens de la cour et se rassit en attendant la suite*

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