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 Gnafron - Brigandage

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Heimdal
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MessageSujet: Gnafron - Brigandage   29/1/2010, 20:43

Eloane a écrit:
je te mets un lot... 2 brigands 3 victimes ...Laughing

Citation :
Ville du délit : entre Lectoure et Muret
Nature du délit : brigandage
Nom de l'accusé : Racing2cv
Nom de la victime : Philipaurus
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Eloane
Commentaires : ne lui a rien volé, lui a mis une correction
Preuves et témoignages : http://images.imagehotel.net/fn2bdxir7m.jpg
Lien vers le dossier : http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/brigandage-racing2cv-28-janvier-1458-t5197.htm#77100

Citation :
Ville du délit : entre Lectoure et Muret
Nature du délit : brigandage
Nom de l'accusé : Gnafron
Nom de la victime : Philipaurus
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Eloane
Commentaires : ne lui ont rien volé, leur a mis une correction
Preuves et témoignages : http://images.imagehotel.net/fn2bdxir7m.jpg
Lien vers le dossier : http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/brigandage-gnafron-28-janvier-1458-t5198.htm#77101

Citation :
Ville du délit : Lectoure et Muret
Nature du délit : Brigandage
Nom de l'accusé : Racing2cv
Nom de la victime : Faucon59
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Eloane
Commentaires : en groupe avec Kat90
Preuves et témoignages : http://img403.imageshack.us/img403/7452/sanstitre11.th.png
Lien vers le dossier : http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/brigandage-racing2cv-28-janvier-1458-t5197.htm

Citation :
Ville du délit : Entre Lectoure et Muret
Nature du délit : Brigandage
Nom de l'accusé : Racing2cv
Nom de la victime : Kat90
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Eloane
Commentaires : témoignage à venir, en groupe avec faucon59
Preuves et témoignages :
Lien vers le dossier : http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/brigandage-racing2cv-28-janvier-1458-t5197.htm

Citation :
Ville du délit : Lectoure et Muret
Nature du délit : Brigandage
Nom de l'accusé : Gnafron
Nom de la victime : Faucon59
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Eloane
Commentaires : en groupe avec Kat90
Preuves et témoignages : http://img403.imageshack.us/img403/7452/sanstitre11.th.png
Lien vers le dossier : http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/brigandage-gnafron-28-janvier-1458-t5198.htm?sid=92478916b75694658b5d69e6e0d5d41e

Citation :
Ville du délit : Entre Lectoure et Muret
Nature du délit : Brigandage
Nom de l'accusé : Gnafron
Nom de la victime : Kat90
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Eloane
Commentaires : témoignage à venir, en groupe avec faucon59
Preuves et témoignages :
Lien vers le dossier : http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/brigandage-gnafron-28-janvier-1458-t5198.htm?sid=92478916b75694658b5d69e6e0d5d41e
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Elisha

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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   10/2/2010, 18:32


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Gnafron

          Procureur: Heimdal, Altania
          Juge: Firielle


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*
            Madame le juge, en ce vendredi 5 février nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Gnafron
            http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gnafron

            Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
            * Il regarda l'accusée *

            Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
            Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

            * Prenant le Coutumier du Comté, Heimdal fit alors lecture *

            Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
            Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
            Des types d'accusation
            Trouble à l'Ordre Public :
            Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

            Codex d'Armagnac et de Comminges
            I> Crimes
            Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l�autorité du Roy, de ses représentants légitimements élus ou la sécurité des personnes.
            Article 3. Du brigandage
            Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
            Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
            Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.


            *Heimdal se tut *

            Messire Gnafron en compagnie de Racing2CV ont brigandé entre Lectoure et Muret trois personnes qui sont Kat90, Philipaurus et falcon59. Messire Philipaurus leur a donné une petite leçon, mais par contre les deux autres n'ont rien pus faire.

            *Tend un dossier au juge *
            http://armagnac.forumsactifs.com/police-f188/brigandage-gnafron-28-janvier-1458-t5198.htm

            J'appellerais les victimes à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

            *Puis, se tournant vers l'accusée *

            Pouvez vous dire devant la cour Gnafron pourquoi vous avez eut un tel comportement?

            Fait à Auch le vendredi 5 février 1458,
            Heimdal, Procureur d'Armagnac et de Comminges

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Gnafron se présenta a la barre.

            Bonjour

            J'assume les faits reprochés, les victimes ici présente ne semble pas trôt choquer, j'en suis le premier heureux pour elle, pourquoi est je brigander ? j'en ai marre des nobles, bosser pour eux pour au final un salaire de misére et pour reconnaissance, revenez bosser pour nous ! je regréte de brigander les gens ici présent qui ne semble pas faire parti de cette bourgeoisi.

            J'éspére que vous tiendrez compte de ma plaidoirie, avec une peine a la hauteur du butin, c'esta dire que dalle !

            Cordialement

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            * Altania prit connaissance du dossier puis arriva en cour de justice avec une foule de dossier. Elle prit donc la parole... *

            Votre honneur. Messire Gnafron, je suis Altania de la Croix de Bramafan. Je suis la nouvelle Procureur des Comtés d'Armagnac et de Comminges en remplacement de Messire Heimdal.

            Aprés avoir prit connaissance du dossier et relut la greffe, je constate que vous ne répondez pas a la premiére question. Pourquoi ?

            Vous brigandez oui, mais pourquoi ? La raison que vous me donnez la n'est pas croyable !

            Vous avez brigander, vous vous êtes battus et vous avez perdu. Pourquoi donc brigander ?
            De ce que je vois devant moi, vous êtes quelqu'un qui brigande pour prêcher la bonne parole. C'est bien de faire valoir vos convictions, mais il y a d'autre moyen !

            Même si vous n'avez rien volé ou fait de mal a personne, les faits et l'acte sont bien présents, vous l'avouez vous même en plus.

            * Par ces mots, elle s'arrêta et se tourna vers le Juge... *

            Votre honneur, pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public sur Messire Gnafron, je requiert une peine d'un écus symbolique assorti d'une peine de prison d'un jour pour réflechir quand a son avenir.

            Je vous laisse seule juge et m'en remet a votre décision.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Gnafron se representa a la barre.

            Quels sont les autres moyen d'exposées mes idées ? Me révolter ? j'en ai pas le cran, me faire élire maire ? je ne suis pas assez calé ... Mais pourquoi est-je donc brigander ? Mais êtes vous sur que j'ai vraiment brigander ? Vous recevez la plainte de personne que je ne connais pas, s'étant fait attaquer la nuit par un méchant brigand vêtu de noir et possédant une épée scintillante, et comme la victime le préssise bien, elle ne peut peut l'assurer à 100%.

            Et voila qu'a moi, Gnafron toulousain et ancien Trémouillois, Hônnete paysan payant ses impôts, je recois de nul part un pigeon comme quoi je suis mis en procés, les causes sont obscurs et les accusateurs non connus, je vient a vous, mais bon y'a de quoi se poser des questions hein ? vous ne pouvez me contredire, je ne suis pas connu des servives de police et je ne pense pas mériter le titre de " Brigand ".

            Alors peut etre que la justice d'armagnac est de qualité, s'est une évidence a mes yeux, du a ses prouesse de detective et d'une rapiditer éclatante, mais cette grande justice ne reconnait'elle pas la présomption d'innocence ?

            Bref je vous laisse conclure Madame Altania, abattre vos preuves qui feront la différence du faite que je ne pourrait y répondre, mais néanmois merci de m'avoir écouter.

            Gnafron salua de la tête la cour et se rasseya.

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Gnafron au Comté d'Armagnac et des Comminges déclarons l'affaire close.

            Ce procès est un plagia de l'autre affaire en cours.

            Nous avons déjà reconnu le sieur coupable de brigandage.

            Nous prononçons la relaxe car nous avons condamné sur l'autre procès pour le brigandage sur les deux personnes, mais le prévenu est cependant bien coupable d'avoir brigandé.

            Nous justifions notre décision sur le fait que dans les deux procès, on ne sait quelle est la personne victime. Les deux sont à chaque fois cités en même temps.

            Par conséquent, nous relaxons.

            L'audience est levée.

            Vous pouvez faire appel de ce verdict devant la cour d'appel du Royaume.

            Firielle, juge d'armagnac et des Comminges.
            Le 13 février 1458.


Dernière édition par Altania le 13/2/2010, 19:02, édité 1 fois
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Elisha

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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   10/2/2010, 18:56


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Gnafron

          Procureur: Heimdal, Altania
          Juge: Firielle


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*
            Madame le juge, en ce vendredi 5 février nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Gnafron
            http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gnafron

            Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
            * Il regarda l'accusée *

            Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
            Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

            * Prenant le Coutumier du Comté, Heimdal fit alors lecture *

            Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
            Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
            Des types d'accusation
            Trouble à l'Ordre Public :
            Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

            Codex d'Armagnac et de Comminges
            I> Crimes
            Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l�autorité du Roy, de ses représentants légitimements élus ou la sécurité des personnes.
            Article 3. Du brigandage
            Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
            Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
            Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.
            Nous nous trouvons ici avec un fait aggravante qui est la récidive.


            *Heimdal se tut *

            Le 28 janvier, un jour après avoir racketer, Messires Gnafron et Racing2Cv qui se remettent à l'ouvrage. Les nouvelles victimes est Badboy80 Lanceline et cela à eu lieu entre Lectoure et Agen

            *Tend un dossier au juge *
            http://armagnac.forumsactifs.com/police-f186/gnafron-et-racing2cv-racket-sur-badboy80-28-janvier-1458-t5196.htm

            J'appellerais les victimes à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

            *Puis, se tournant vers l'accusée *

            Pouvez vous dire devant la cour Gnafron pourquoi vous avez eut un tel comportement?

            Fait à Auch le vendredi 5 février 1458,
            Heimdal, Procureur d'Armagnac et de Comminges

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Gnafron se présenta a la barre.

            Bonjour

            Je comprend et assume les faits reprochés, je ne sais plus le montant du brigandage, sa ne doit pas être énorme, mais je tient a dire que je ne suis en aucun cas une bête analphabéte puant l'alcool, comme beaucoup de gens nous font passer, je suis de nature gentil, serviable, j'aide les nouveaux arrivants et les gens en difficulter, les tremouillois et toulousain ne pourront me contredir et regarder de vous même.

            J'éspére juste une peine pas trop sévére au vu du butin.

            Cordialement

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            * Altania, nouvelle Procureur, arriva dans la Cour de Justice, une nouvelle fois pour le même homme... *

            Messire Gnafron, nous revoici dans cette seconde affaire, plus importante que la précédente.

            Cette fois-ci, vous avez réussi votre larcin. Vous me dites que vous êtes gentil et serviable, je ne peux absolument pas vous croire ! Quelqu'un qui est gentil et serviable ne commet pas cet acte la, surtout un birgandage.

            Vous comprenez et assumez les faits, c'est bien mais cela ne suffit pas. Si comme vous dites vous êtes gentil et serviable, vous auriez prit contact avec votre victime et auriez prit rendez vous avec elle pour la rembourser. Ce n'est pas en cour de justice que l'on essai de se repentir. On tente d'expliquer le pourquoi d'un tel acte et on essaie de se défendre. Vous nous dites que vous êtes gentil et serviable mais ce n'est pas croyable du tout...

            * Elle se retourna vers le Juge... *

            Votre honneur, le chef d'inculpation Trouble à l'Ordre Public pour Messire Gnafron, je requiert une peine de deux jours de prison avec une amende égale à la somme totale dérobée.

            Je vous laisse entiére juge et m'en remet a votre jugement.

            * Elle se rassit et continua a noter... *

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Gnafron se presenta a la barre.

            Et pourtant si ... Je suis gentil et serviable ! Mais suis-je vraiment le brigand ? Vous recevez la plainte de personne que je ne connais pas, s'étant fait attaquer la nuit par un méchant brigand vêtu de noir et possédant une épée scintillante, et comme la victime le préssise bien, elle ne peut peut l'assurer à 100%.

            Et voila qu'a moi, Gnafron toulousain et ancien Trémouillois, Hônnete paysan payant ses impôts, je recois de nul part un pigeon comme quoi je suis mis en procés, les causes sont obscurs et les accusateurs non connus, je vient a vous, mais bon y'a de quoi se poser des questions hein ? vous ne pouvez me contredire, je ne suis pas connu des servives de police et je ne pense pas mériter le titre de " Brigand ".

            Alors peut etre que la justice d'armagnac est de qualité, s'est une évidence a mes yeux, du a ses prouesse de detective et d'une rapiditer éclatante, mais cette grande justice ne reconnait'elle pas la présomption d'innocence ?

            Merci de m'avoir écouter.

            Gnafron se retira.

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Gnafron au Comté d'Armagnac et des Comminges déclarons le prévenu coupable de trouble à l'ordre public.

            En l'espèce, Messire Gnafron, vous avez reconnu vous même avoir brigandé ces personnes dans votre première plaidoirie.
            Sans avoir a examiner les autres moyens.

            Nous déclarons Messire Gnafron coupable de brigandage.
            Cependant, dans notre grande mansuétude, nous retenons que le prévenu est pris de grands remords.
            Nous retenons aussi que le prévenu déclare en sous entendu que brigander la bourgeoisie est son but
            Ne pouvant permettre un tel comportement, nous ne pouvons être clément.

            C'est pourquoi, nous condamnons le prévenu à une peine de:
            1 écu symbolique
            5 jours de travaux à la mine, les preuves de ces travaux sont à remettre au procureur, ceci devant être accompli dans les 10 jours suivant le verdict.

            Affaire close.

            Vous pouvez faire appel de ce verdict devant la cour d'Appel du Royaume.

            Firielle, juge d'armagnac et des Comminges.
            Le 13 février 1458.


Dernière édition par Altania le 10/2/2010, 21:14, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   20/2/2010, 21:33

Enoncé du délit : Brigandage
Ville du délit :Eauze
Nom de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gnafron
Nom de la victime : Tipoison http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tipoison
Personne ayant traité l'affaire :caniche17
Témoins : Tipoison , Philivert http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Philivert
Preuves et témoignages : lettre (et screen dans les plus bref delai )
Commentaires :
Lien vers le dossier: http://armagnac.forumsactifs.com/police-f184/affaire-gnafron-brigandage-20-02-1458-t5248.htm#78220
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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   20/2/2010, 21:42


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Gnafron

          Procureur: Altania
          Juge: Firielle


          • Acte d'accusation
            Citation :
            * Un habitué des procés pour brigandage... *

            Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 20éme de Février 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Ganfron. Il est convoqué en ce jour pour brigandage, avec comme Chef d'Accusation Touble à l'Ordre Public.

            Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Gnafron. Habitant du Comté de Toulouse, plus précisément de Toulouse, Paysan. Il est déja connu de notre Justice et semble aimer ces lieux.

            La Justice reproche a cet homme d'avoir racketté Dame Tipoison.

            L'Officier de Police ayant traiter ce dossier est le Sous-Lieutenant de Police Caniche17. Un témoin était présent: Messire Philivert.

            Avant de vous citer les articles de loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
            Les avocats sont : Sieur Genesys et Dame Annakronic.

            Messire Gnafron, ici présent, doit se justifier sur ces actes:
            - Article 3. Du brigandage: Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
            - Article 5. Du vol: Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
            - Article 8. De la tentative d'homicide: Se définit comme tout agissement visant à tuer un individu sans aboutissement.

            Voici ensuite la preuve:
            http://img689.imageshack.us/img689/61/tipoison.jpg

            Avant de laisser la parole a l'accusé, je rappelle que ce n'est pas la premiére fois que l'accusé est un habitué du barreau.
            Messire Gnafron, qu'avez vous a dire pour votre défense ?

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Gnafron se présenta a la barre.

            Un habitué des lieux ? ne faut tout de même pas abusé, surtout si s'est une a ffaire pour avoir vendu une truite, bref ...

            Et je ne qualifierait pas mon acte de brigandage, s'est pauvre femme, a ma vu, ma gentiment offert sa bourse qui ne contenait que quelques pauvre écus, je ne lui est rien demandé, je ne lui est même pas adresser la parole, ni agressé, aprés tout s'est son choix, elle pourra confirmer, je ne l'ai pas toucher.

            Concernant le faite que Messire Philivert soit un témoin, sans commentaire ... Il doit être beaucoup trop occuper a surveiller son marché.

            Malgé cela, je regrette mon geste, mais je dois rajouter que je suis admiratif de votre justice, quelle rapidité !

            (PS: vivela justice clik clik !)

            Gnafron se rassoit, souriant.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            [Aller, je commence le hrp qui n'a rien a faire la. Quand on fait des actes, on assume. IG je vois pas pourquoi je me retiens. Ton perso apparait sur un rapport et la personne désire porter plainte. Je serais la premiére a vouloir un rp mais lorsque le brigand le veut, la il y a rien du tout et aucune réponse aux courriers alors pas la peine de dire "clic clic". De plus, on ne peut écouter des pensées...]

            * Outrée, elle se retint de lui couper la parole... *

            Vous voulez rire j'espére la ? Vous allez me faire croire qu'elle vous a tendu la totalité sans rien dire ? Pourquoi porter plainte alors ?

            Vous dites ensuite regretter votre geste. C'est que vous avez fait quelquechose de mal alors...

            * Elle se tourna vers le Juge sans plus tarder... *

            Votre Honneur, il ne faut absolument pas laisser passer ce manque de respect flagrant. Je requiert une amende de 50 écus ainsi qu'un jour de prison.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            [ S'est sur sais trés RP, a croire que mon persos brigande avec son nom écrit sur le front !]

            Oui, elle m'a tout donner sans brancher, elle ne s'est pas défendut, point !

            Ensuite elle a du se sentir un peu légére si chose dire, elle a donc porter plainte.

            Oui je regrette mon geste, je n'aurait point du accepter sa bourse, que trés peut remplit au passage.

            Concernant la missive, rien a dire, elle a tout inventer, la pauvre ...

            Je demande alors 50 écus d'amende et aucun jour de prison, au vu des fait reprocher biensur ...

            * Gnafron se rasseya *

          • Témoin n°1 de la défense "Racing2cv"
            Citation :

          • Témoin n°1 de l'accusation "Tipoison"
            Citation :
            messire le juge,
            je me nomme Mére Tipoison ,vicaire d' Eauze ,j' allais sur les bons conseils de notre maire à Mont de Marsan en vue d' acheter du poisson ,tout cela afin de passer niveau 3 voie de l' Eglise,
            lors de mon retour et aprés quelques achats,un individu,Gnafron, m' a brigandé et m' a pris les 6 poissons que j' avais en ma possession ,les 2 bouteilles de lait et surtout mes 350 ecus....
            Gnafron a poussé le vice jusqu' à m' envoyer un courrier me disant qu' il me pairai bien un coup en taverne vu le butin récolté...un véritable affront!
            je suis outrée et écoeurée d' un tel comportement,j' espere ardemment la plus grande justice.
          • Témoin n°2 de l'accusation "Philivert"
            Citation :
            Messire le juge,

            Dame Tipoison m'a contacté hier. Elle était complétement dépitée car elle avait été rackettée entre Mont de Marsan et Eauze par un individu nommé Gnafron. Dame Tipoison sur mon conseil était allée acheter du poisson à MdM et en ramenait pour alimenter quelque peu le marché de Eauze.
            J'ai moi même demandé un autre procès à messire Gnafron car celui ci a poussé le cynisme jusqu'à revendre les marchandises volés sur le marché sans mon accord. J'espère que la justice sera exemplaire envers ce triste personnage.

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des comminges, dans l'affaire opposant Messire Gnafron au Comté d'Armagnac et des Comminges, déclarons le prévenu coupable.

            Au vu des preuves fournies par la procure ainsi que des témoignes

            Au visa des articles 3, 5 et 8 du Codex.

            Le prévenu Gnafron est reconnu coupable de brigandage, de plus c'est une récidive.

            Condamnons le prévenu à une peine de:
            - 3 jours de prison
            - Rembourser les 350 écus de la victime sous 15 jours après la sortie de prison, autrement ça sera un autre procès

            Ce verdict est susceptible d'appel.

            L'audience est levée

            Firielle, juge d'armagnac et des comminges.
            Le 27 février 1458.


Dernière édition par Altania le 28/2/2010, 10:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   20/2/2010, 21:45

Enoncé du délit : vente illégal
Ville du délit :Eauze
Nom de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gnafron
Nom de la victime : mairie de Eauze
Personne ayant traité l'affaire :caniche17
Témoins : Philivert http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Philivert
Preuves et témoignages : lettre screen
Commentaires : je pense que les poissons vienne du vole de Dame Tipoison
Lien vers le dossier: http://armagnac.forumsactifs.com/police-f184/affaire-gnafron-revente-illegal-de-marchandise-20-02-1458-t5249.htm#78230
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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   20/2/2010, 21:51


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Escroquerie"

          Nom de l'accusé: Gnafron

          Procureur: Altania
          Juge: Firielle


          • Acte d'accusation
            Citation :
            * Un habitué des procés pour brigandage... *

            Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 20éme de Février 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Gnafron. Il est convoqué en ce jour pour revente illégale, avec comme Chef d'Accusation Escroquerie.

            Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Gnafron. Habitant du Comté de Toulouse, plus précisément de Toulouse, Paysan. Il est déja connu de notre Justice et semble aimer ces lieux.

            La Justice reproche a cet homme d'avoir revendu du Poisson, plus particuliérement une truite.

            L'Officier de Police ayant traiter ce dossier est le Sous-Lieutenant de Police Caniche17.

            Avant de vous citer les articles de loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
            Les avocats sont : Sieur Genesys et Dame Annakronic.

            Messire Gnafron, ici présent, doit se justifier sur ces actes:
            - Accés au Marché Municipal Eluzate: a la vente: - avec autorisation préalable et obligatoire, à tout voyageur et/ou marchand ambulant non résident élusate, qu'il soit d'Armagnac et de Comminges ou d'un autre Comté/Duché extérieur.
            - Article 4. De la non présentation d�un marchand: Se définit comme l�absence de présentation et de demande aux autorités locales d�une personne non résidente du village, préalable à la vente de marchandises sur le marché local. .

            Voici ensuite la preuve:
            http://img31.imageshack.us/img31/7885/gnafron.jpg

            Avant de laisser la parole a l'accusé, je rappelle que ce n'est pas la premiére fois que l'accusé est un habitué du barreau et que dans une autre affaire, il est actuellement jugé pour racket et que justement ce type de bien a été dérobé.

            Messire Gnafron, qu'avez vous a dire pour votre défense ?

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Gnafron se présenta a la barre, le ventre plein, joyeux, saluant le maire present :

            Accuser d'escroquerie, franchement, vous avez pas honte, avec tout les respects que je vous doit, Madame caniche je ne répond pas a vos missive, je n'est pas le temps, je fais l'effort d'être la, s'est déja bien.

            J'ai demandé a vendre ma marchandise durement acquise, oui oui madame caniche, vous pretendez que je l'ai voler, vous en avez une preuve ? non bien sur, je l'ai pecher.

            J'ai fais ma demande au maire pour y mettre la marchandise, refuser, sois disant je suis un voleur ayant voler les objets, se qui est faux comme je le dit plus haut.

            Essuyant un refus non justifier, je me rend en taverne, j'y rencontre une dame de eauze, elle voulait du poisson, il n'y en avait pas, se qui est scandaleux, ayant des poissons sur moi, que j'ai pecher, n'écoutant que mon coeur et ma gentillesse que l'on me connait, je lui vends les poissons, elle était consentente, elle a même fixer le prix elle même, je sais que n'avait pas le droit, mais vous monsieur le maire, vous n'avez pas le droit de priver ainsi vos habitant de denrées comme le poisson, donc les 2 parties étant consentant, je ne vois pas en quoi je suis un escroc, vous devez avoir votre propre défénition d'escrocquer ici ...

            Concernant les accusations de Philivert sur mes propos en taverne, aucune preuve biensur, et il me semble que je suis accuser pour vente de poisson, pas de propos diffamatoire, se que je ne me permettrait pas, je vous l'ai dit, vous étes la meilleur justice, quelle rapidité !

            Pour cette pauvre affaire, ayant un autre procés sur le dos, j'éspére que la peine soit nul, au vu de se qui mais reprocher, s'est a juste titre.

            Gnafron se rassoit

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            * Il en était trop... *

            Messire Gnafron, vous manquez de respect envers un Officier de Police. Vous n'avez pas le temps de répondre a des courriers ? Savez vous au moins que répondre aux courriers peut vous permettre d'éviter des procés ?

            Vous n'avez pas l'autorisation et vous outrepasser la loi ?

            Avez vous des preuves de ce que vous avancez ? Vous dites qu'une dame d'eauze voulait du poisson, faites la venir ! Elle pourra témoigner de votre bonne foi.

            Vous estimez que vous n'avez rien a faire ici si je comprend bien, c'est cela ?

            Vous vous moquez des lois sans cesse, vous ne cherchez même pas a vous défendre convenablement et en plus vous continuez dans votre voie sombre. Cela n'est pas bon, sachez le...

            * Elle se tourna vers le Juge... *

            Votre honneur, étant donné son manque de respect envers nos lois, considérant qu'il ne nous respecte même pas, je requiert une peine de deux jours pour lui faire comprendre.

            Je vous laisse seul juge et m'en remet a votre verdict.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            *Gnafron se representa a la barre et salua son ami Racing:*

            Sa va racing ? t'inquiéte je me sors de se bourbier et on repart a toulouse.

            Oui j'ai vendu les poissons a Maryem une eauzoise ou eauzaise je sais pas, bref, concernant les missives, au vu des courriers reçu, je croyais que s'était plutôt un chien qu'un policier qui m'envoyait des missives.

            * Gnafron éclata de rire et s'excusa devant la cour *

            Oh une petite blague sa fait pas de mal hein ? de toute facon même si j'aurais repondu, sa aurait été la même chose, je serais en procés.

            je demande au vu des fais reprocher, des temoins ici present, et a cause de mon autre procés, 1 écus symbolique d'amende.

            *S'incline devant la noble cour.*

          • Témoin n°1 de la défense "Racing2cv"
            Citation :
          • Témoin n°2 de la défense "Maryem"
            Citation :

          • Témoin n°1 de l'accusation "Caniche17"
            Citation :
            * caniche s'avance à la barre ,
            il salut d'un jeste de la tête la cour
            et philivert le maire. *

            votre honneur,gentes dames,messires les jurés

            samedi 21 février 1458 étant dans mes bureaux
            messire philivert maire d'Eauze ma fait part
            qu'un marchant ambulant avait mi sur le marché d'Eauze des marchandises sans sa permission.
            âpres vérification messire Gnafron à mi en vente une truite provenant surement du sale larcin qu'il avait commit la journée même auprès de dame tipoison . j'ai donc décide d'ouvrir un dossier à sont encontre.je tient aussi à vous informer que notre messire na pas daigné répondre a mes missive l'informant des faits qu'il lui été reproché .

            * puis caniche retourna à sa place *
          • Témoin n°2 de l'accusation "Philivert"
            Citation :
            Monsieur le juge,

            Ce matin Messire Gnafron m'a demandé l'autorisation de vendre des marchandises sur le marché d'Eauze. Etant au courant de son fait de racketage sur la personne de Tipoison je lui ai clairement refusé de vendre quoi que ce soit sur notre marché.
            Dans la journée j'ai aperçu du poisson sur la marché, très étonné j'en ai acheté un, le vendeur était Gnafron. Cet individu revendait donc sans mon autorisation du poisson qu'il avait dérobé la veille à une Eluzate.
            Je dois aussi vous faire part du mépris de Messire Gnafron pour la justice. L'ayant vu dans une taverne je suis entré pour lui demandé des explications et lui dire que j'allais demandé un procès contre lui; Il m'a répondu que cela lui importait peu car il trouvait la justice très clémente dans notre comté.
            Je vous demande Monsieur le juge d'etre sans pitié pour ce personnage qui pille, vole, enfreint les lois et se moque de la justice.

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des comminges, dans l'affaire opposant Messire Gnafron au Comté d'Armagnac et des Comminges, déclarons le prévenu coupable.

            Au vu des témoignages et preuves.

            Au vu que le produit vendu fait suite à un brigandage.

            Au visa de l'article 4 du Codex.

            Nous reconnaissons Gnafron coupable d'escroquerie.

            Considérant sa récente condamnation pour brigandage, nous condamnons Messire Gnafron à une peine de 5 écus seulement.

            En espérant ne plus vous revoir dans cette cour, 4 affaires vous concernant en l'espace de quelques jours, cela m'agace fortement.

            Ce verdict est susceptible d'appel.

            L'audience est levée

            Firielle, juge d'armagnac et des comminges.
            Le 27 février 1458.
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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   31/10/2010, 10:42

Les 4 procés déja archivés aux AdF.
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MessageSujet: Re: Gnafron - Brigandage   

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Gnafron - Brigandage
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