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 Malloryy - Brigandage

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Heimdal
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MessageSujet: Malloryy - Brigandage   5/2/2010, 20:24

ninne a écrit:
Bonjour Bonjour,
Encore un brigandage, et ça fait deux fois pour la victime ^^

Citation :
Ville du délit : Foix et Muret
Nature du délit : Brigandage
Nom de l'accusé : Malloryy
Nom de la victime : Faucon59
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Ninne
Commentaires : en groupe avec Kat90
Preuves et témoignages : possible témoignage de Kat90 à venir
http://img15.imageshack.us/img15/6807/sanstitre12vz.png
Lien vers le dossier : http://armagnac.forumsactifs.com/police-f188/brigandage-malloryy-05-02-2010-t5214.htm#77480
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Elisha

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Féminin Nombre de messages : 2564
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MessageSujet: Re: Malloryy - Brigandage   13/2/2010, 19:07


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Malloryy

          Procureur: Heimdal, Altania
          Juge: Firielle


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*
            Madame le juge, en ce vendredi 5 février nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Malloryy
            http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Malloryy

            Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
            * Il regarda l'accusée *

            Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
            Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

            * Prenant le Coutumier du Comté, Heimdal fit alors lecture *

            Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
            Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
            Des types d'accusation
            Trouble à l'Ordre Public :
            Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

            Codex d'Armagnac et de Comminges
            I> Crimes
            Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l�autorité du Roy, de ses représentants légitimements élus ou la sécurité des personnes.
            Article 3. Du brigandage
            Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
            Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
            Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.


            *Heimdal se tut *

            Dans la soirée du 4 au 5 février 1458, Kat90 et Faucon59 arrivaient aux abords de Muret. Lors de ce voyage, elle fut accostée par Malloryy... Nos humbles voyageurs se sont fait vilement voler par cet individu et laisses pour mort sur le bord de la route.
            Malloryy est ainsi accusé de vol, de 4 pains, 6 fruits et 7 légumes et 6 écus, sur la personne de faucon59 et nous ne savons pas encore pour dame Kat90.

            *Tend un dossier au juge *
            http://img15.imageshack.us/img15/6807/sanstitre12vz.png
            http://armagnac.forumsactifs.com/police-f188/brigandage-malloryy-05-02-2010-t5214.htm#77480

            J'appellerais les victimes à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

            *Puis, se tournant vers l'accusée *

            Pouvez vous dire devant la cour Malloryy pourquoi vous avez eut un tel comportement?

            Fait à Auch le vendredi 5 février 1458,
            Heimdal, Procureur d'Armagnac et de Comminges

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            * Voyant que l'accusée ne disait rien, elle enchaina derriere... *

            Votre Honneur, elle ne veut même pas se défendre. Cela n'est pas normale et on ne peut se permettre de laisser passer cette absence.

            Pour cela, je requiert une amende sur la somme globale dérobée ainsi que 3 jours de prison.

            Je vous laisse juge et m'en remet a votre verdict.

            * Elle se rassit et attendit... *

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Dame Malloryy au Comté d'Armagnac et des Comminges, déclarons la prévenue coupable de trouble à l'ordre public.

            Considérant les preuves indéniables sur le racket effectué par Dame Malloryy.
            Considérant l'absence de défense de la part de la prévenue.

            Au visa de l'article 3 relatif au brigandage.

            Condamnons Dame Malloryy à une peine de:
            -3 jours de prison
            -50 écus d'amende

            L'audience est levée

            Vous pouvez faire appel du verdict devant la cour d'appel du Royaume de France.

            Firielle, juge d'armagnac et des comminges,
            Le 22 février de l'an 1458.
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