Heimdal Seigneur Issu de Mérite
Nombre de messages : 892 Ville/Comté de résidence : Eauze Date d'inscription : 24/04/2008
Velin d'identité Résidence: Auch
| Sujet: Amadeus0 3/2/2010, 20:17 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Brockanteur de Vuillemenaud
Date d'envoi : 2010-02-03 17:21:28 Bonjour ! hé oui , ça n'est pas dans mes habitudes , mais là c'est trop !!! je désire déposer une plainte en diffamation pour les calomnies criées en salle d'audience comtale devant le conseil , la comtesse et ma fiancée par le sieur Amadeuso qui m'a ouvertement outragé , notemment en m'accusant devant tous de délation...ce qui est une grave accusation et équivaut à salir mon honneur dans tout le comté ! je demande donc qu'il apporte les preuves de ses accusations ou qu'il soit condamné pour la lacheté de ses mensonges , visant uniquement à salir les gens qu'il déteste...il précise d'ailleurs dans ses propos que ma fiancé devrait "m'emmener en voyage " car ils sont plusieurs à "ne pas pouvoir me respirer"...ce qui prouve bien sa haine dés le départ !!! il passe son temps en salle comtale à médire , semer le troubble et insulter les autres...c'était à messire Chingis , la fois dernière , qu'il insultait et menaçait d'aller chez lui lui "faire du petit bois" ...il n'a pas daigné répondre à ces propos provocateurs...ensuite , il a insulté la comtesse , l'accusant de tous les maux du comté et de voyager au lieu de faire son travail non pas pour ecouter les diverses doléances mais pour "se faire voir et faire la belle"... voilà le triste sire auquel nous avons à faire et qui s'exprime dans le seul but de semer le trouble et la discorde dans le comté , apelant même les gens à venir se plaindre ! celà n'est pas sans rappeler les actes de ce cher "lechiffonier" , qui fut ensuite remplacé par "don querotte" qui proposait aux gens de les aider à quitter le comté... ensuite un faux moine qui vient par hasard nous faire une comédie sur une liste de délateurs (j'étais là et surveillais la sécurité de la comtesse lors de son déplacement) et dont les propos ont toujours le même ton , curieusement répétitif... alors vous comprenez que je pense qu'il faut arreter d'accuser tout le monde à tort et à travers...
on accuse quelqu'un ? d'accord...qu'on le prouve ou qu'on le paye !!! la calomnie est un délit et ce comté a besoin de paix et de tranquillité ! Je n'ai jamais ni fait de politique ni dénoncé qui que ce soit !!! je suis mon petit bonhomme de chemin , élève mes moutons et tiens ma forge...je n'ai qu'un champ et consacre ma vie à l'armée ou je ne suis que sergent de la Fadac... voilà , pardon pour mon bavardage mais je suis retourné de rage par ce genre d'individus qui ne pensent qu'à faire du mal et à semer la haine ! dites moi si vous avez besoin de renseignements supplémentaires , je suis à votre disposition... amicalement...Brock. | |
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Elisha
Nombre de messages : 2564 Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges Date d'inscription : 27/07/2008
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| Sujet: Re: Amadeus0 10/2/2010, 14:34 | |
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Comtés d'Armagnac et de Comminges
Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"
Nom de l'accusé: Amadeus0
Procureur: Heimdal, Altania Juge: Firielle
- Acte d'accusation
- Citation :
- Masculin Nombre de messages: 873
Ville/Comté de résidence: Eauze Date d'inscription: 24/04/2008
Velin d'identité Résidence: Auch
MessageSujet: Re: Amadeus0 Hier à 21:24 Répondre en citant Editer/Supprimer ce message Supprimer ce message Voir l'adresse IP du posteur *Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*
Dame la juge, en ce Jeudi 4 février 1458 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de messire Amadeus0 http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Amadeus0
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
* Il regarda l'accusé *
Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.
* Prenant le Coutumier du Comté, Heimdal fit alors lecture *
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges. Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges. Des types d'accusation Trouble à l'Ordre Public : Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi
Codex d'Armagnac et de Comminges II> Délits Les délits sont les infractions graves visant les citoyens d'Armagnac et e Comminges ou l�organisation civile, économique et morale. Section 1 � Des délits civils Article 2. De la diffamation Se définit par des propos sans fondement visant à atténuer la crédibilité d�un autre citoyen. Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public Peine encourue: Amende de 1 à 50 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.
*Le procureur se tut *
L'accusé ici présent a affirmé que le messire Brockanteur était un délateur sans pour autant en avancer les preuves. Il l'a de plus affirmé cela devant plusieurs personnes. Messire Amadeus0 est ainsi accusé de diffamation envers Messire Brockanteur
*Tend un dossier au juge * https://2img.net/r/ihimizer/img198/9340/amadeus0.png
J'appellerais Messire Brockanteur et dame Celtane à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...
*Puis, se tournant vers l'accusé *
Pouvez vous dire devant la cour, Messire Amadeus0, pourquoi vous avez eut de tels propos pouvez-vous nous fournir les preuves de ce que vous avancez ?
Fait à Auch le Jeudi 4 février 1458, Heimdal, Procureur d'Armagnac et de Comminges
- Premiére plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour Dame la Juge et Dame procureur
Je suis Amadeus0 citoyen d'Armagnac et Comminges Etant moi-même en cours de séminaire d'avocat du Dragon je me représenterai moi-même, si cela ne vous dérange pas.
En fait, de quoi m'accuse-t-on?
Je reprends l'acte d'accusation de Madame la procureur, qui à changé d'alleurs depuis ma mise en accusation. je reviendrais sur ce point dans quelques minutes.
Maisavant de commencer, je demanderai à la cour quel est le nom du prévôt qui a créé et suivit mon dossier et l'a déposer entre les mains du procureur?
Voici ce que vient de déclarer le procureur à mon encontre:
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Je n'ai atteint en rien à l'intégrité du sieur Brokanteur, je l'ai traité de "délateur" oui, mais c'est à sa demande, madame la juge. En effet j'ai entendu ce sieur dire qu'il désirait faire partit des délateurs qui ont dénoncer Dame paquerette à l'inquisition. je me permets de rappeler les noms desdélateurs c'est important, il y avait dans la liste Le baron Tokagero le chef de la bande, Messire Antoineleroy, Dame Archibaldane, décédée depuis paix à son âme, le Messire Biwer, décédé paix à son âme,Dame Johanara, La Comtesse actuelle Léa, Dame Altania, la procureur ici présente. Il a dit cela lorsqu'il était à la geole de Auch, accompagnant la Comtesse léa, délatrice elle-même, ceci à l'occasion de la mort d'un vieux moine qui avait pour mission de rapporter un rapport à Rome. le sieur Brokanteur après avoir insulté lui-même la pauvre madame paquerette, a dit qu'il voulait, s'il en était ainsi, être compté parmis les délateurs. je n'ai donc fait que répondre à son souhait.
Il est vrai que presque toutes les preuves ont disparues des archives, comme par hasard. En effet je les ait cherché dans toutes les archives de la salle d'audiences et les déclarations de Brokanteur se sont toutes volatilisées, même ceux ou il veut me mettre à meurt en m'attendant sur un noeud pour me passer son épée dans la gorge. Ce sont ses propres mots votre honneur. Et bien il n'en reste rien, donc vous pourriez me condamné si je n'en avait pas retrouvé une!
La déclaration de sa "fiancée dame celtane", qui soit dit dans cette affaire est partie prenante et non objective pour le sieur Brokanteur. voici la preuve que j'ai sauvé des disparitions étonnantes.
Comme vous pouvez le lire Dame Celtane dit elle-même que brokanteur voulait faire partit de ceux que l'on appelaient les délateurs. en fait je n'ai fait qu'accomplir sa volonté. donc je ne vois nul "atteinte à une intégrité morale".
Pour ce qui est d'insultes, je pense que brokanteur lui-même est très largement quelqu'un qui insulte les gens facilement, et il dit très fréquément des gros mots contre les personnes avec lesquelles ou il se retrouve en conflit. rien que sur un tout petit parchemin que voici vous pourrez le constater:
SUr 4/5 lignes plusieurs grosièretés et des menaces de venir avec ces hommes faire du ram-dame, une vraie tendresse cette personne. Maintenant si vous voulez d'autre archives sur ses injures à lui, je peux vous en fournir une brouette complète, et s'adressant à toutes les personnes qui ne sont pas de son avis ou de l'avis de ses protégés.
Ainsi le procureur a dressé son acte d'accusation au titre de: "diffamation", excusez-moi madame la juge mais iln'y a aucune diffamation, puisque ce que j'ai dit est sur la demande du plaignant confirmé par la déclaration de sa fiancée.
Je n'ai rien d'autre à rajouté concernant ce procès pour le moment. et je demande donc la relaxe. car l'accusation est fausse.
- Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- * Nouvellement Procureur, elle devait se charger de tout les procés en cours... Celui d'Amadeus était fort intéréssant. Aprés avoir lu toutes les greffes, parce que pas présente a ce moment la, elle prit la parole... *
Messire Amadeus, je me permet, en temps que nouvelle Procureur, d'apporter un regard extérieur à tout ceci.
Tout d'abord, lorsque l'on accuse quelqu'un, on le fait avec des preuves. Le point important c'est qu'il faut apporter les preuves de nos propres paroles lorsque l'on est appeler en justice.
La pour le moment, je ne peux pas dire que vous êtes Coupable, puisque la décision finale ne me revient pas. Je ne peux pas dire non plus que vous êtes innocent, cela va de soi. Mes jugements personnels n'influ pas dans mes paroles, ni même notre Juge. Je ne fais que vous le rappeler.
Vous affirmez que certains sont des délateurs. Prouvez le ! La, vous vous permettez de traiter les autres d'une drôle de maniére. Comment pouvez vous faire cela en public ? Que ce soit votre opinion, je le conçois, mais n'allez pas accuser les autres de la sorte sans aucune preuve.
Je vais rectifier plusieurs points, si vous le voulez bien. Je cite: "Maisavant de commencer, je demanderai à la cour quel est le nom du prévôt qui a créé et suivit mon dossier et l'a déposer entre les mains du procureur?" Pour votre information, pendant l'élaboration de votre dossier avant dépôt au Procureur pour instruction, il n'a exister qu'un seul Prévôt des Maréchaux. Cette personne c'était moi bien évidemment. Par contre, chose que je peux vous assurer, je n'ai pas participée a ce dossier. Je n'ai pas recueillie les plaintes ni même envoyer au Procureur. Je ne suis donc absolument pas mêler dans cette histoire.
Ensuite, vous nous parlez de Dame Paquerette. Pour commencer, je vous demanderais de ne point tout mélanger. Il ne s'agit pas des autres mais de vous, uniquement de vous, du moins dans cette affaire. Comment pouvez vous vous servir du passé pour vous défendre ? Je vais quand même vous rectifier dans vos propos. Vous nous parlez donc de Dame Paquerette. Pouvez vous nous dire laquelle je vous prie ? Vous parlez de Feue Paquerette, l'ex-régente de notre province ou de Dame Paquerette, l'habitante de Lectoure qui n'a jamais été Régente ?
Ensuite, concernant les Archives. Vous dites avoir chercher. Je veux bien vous croire c'est pas cela le probléme. Pensez vous que tout doit être noter et laisser a la vue de tous ? Non pas pour le secret lors d'un procés, mais pensez vous que cela fassez avancer les choses ?
Pour finir, je vous rappel que c'est vous que l'on juge, non les autres.
* Elle respira un moment, contente de son réquisitoire puis s'adressa au Juge... *
Votre honneur, pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public sur Messire Amadeus0, je requiert une amende d'un écus symbolique ainsi qu'une peine d'inégibilité d'un mois.
Je vous laisse l'entiére décision et m'en remet à vous.
* Elle rangea ses dossiers puis elle s'asssit en silence... *
- Derniére plaidoirie de la défense
- Citation :
- Amadeus0 écouta avec le plus grand calme la
nouvelle procureur.
Elle disait elle-même au sujet de son dossier :
"quel est le nom du prévôt qui a créé et suivit
mon dossier et l'a déposer entre les mains du
procureur?" Pour votre information, pendant l'élaboration de
votre dossier avant dépôt au Procureur pour
instruction, il n'a exister qu'un seul Prévôt des
Maréchaux. Cette personne c'était moi bien
évidemment."
Donc c'est vous qui avez montez mon dossier! et maintenant vous en êtes la propre accusatrice,
vous ne trouvez pas que c'est un peu groS?
Se tournant vers madame la juge :
Madame la juge ce proces ne peut être valide pour
plusieurs raisons :
1 Madame la Procureur est sous les Ordres de la
Comtesse Léa, qui dans l'affaire pour laquelle le
brokanteur à été traité de "délateur", ce qu'il à
demandé lui-même!
puisque sa fiancée ou ex fiancée à déclarée elle
même, je cite :
Vous insinuez que mon "ami" comme vous dites est
un délateur...sachez qu'il n'en est rien, et qu'il
ne fait que suivre son coeur en s'accusant de ce
qu'il n'a pas fait pour garder la mémoire de
personnes qu'il respectait... Donc elle reconnait bien qu'il s'accuse lui-même,
en faite je ne fait que répéter ses propos!
Donc la Comtesse est mêlée à cette affaire, et la
procureur fait ce qu'elle lui demande. M'accusez
alors qu'il n'y a aucun motif de le faire.
2 - Pour ce qui est des insultes, je vous signale
que le Brok en a fait des pires à mon encontre, je
le cite également :
" petit bonhomme , tu tiens vraiment à ce que je
revienne te mettre une fessée ? "
"bien , canaille , il va donc te falloir aller
jusqu'au bout ! tu es un être immonde"
"puisque tu as une si grande gueule , viens donc
avec moi sur un noeud , que je coupe ta langue
fourchue une bonne foi pour toute !!!"
"tu es aussi lâche que fourbe et que tu es plus
agile avec ta langue qu'avec ton épée !!! "
Il m'a même demandé de choisir la date de ma mort.
Ainsi je peux aussi le mettre en procè pour
tentative d'assassinat.
Il s'est tellement emporté que vous-même madame la
juge lui avez dit puisse que vous étiez présente :
"ressaisissez vous, peut être que la situation ou
la personne ne mérite pas tant d'énervement."
Ainsi donc, à l'époque vous ne jugiez pas
l'affaire si importante! Il est bizarre
qu'aujourd'hui elle le soit.
Autre raison pour lequel ce tribunal n'est pas
valable :
3 _ le procès à été annoncé le jour ou j'ai
moi-même annoncé que je montais une liste
électorale. Hors ce cher Procureur est comme elle le dit si
bien et je la cite : non ma collègue aux
élections, mais mon "adversaire". ainsi dans ce
procès elle est juge et parti. De plus elle ne
demande pas une amende, ou une peine de prison,
mais évidemment une "inéligibilité d'un mois. ce
qui l'arrangerait bien pour m'éliminer des
élections comtales.
4 - Mais on ne s'arrête pas là, elle est la tête
de liste du parti Gan, et par là même votre tête
de parti puisque vous aussi vous faites parti du
gan, tout comme la Comtesse. En fait vous vous
placées toutes les trois en juge et parti, car ce
procès est purement d'intentions politique, ce que
tout être avec un peu d'intelligence comprendra du
premier coup.
5 - De plus du coutumier d'Armagnac il a été
retirer depuis plusieurs mois déjà la peine
d'inégibilité. Donc la demande de madame la
Procureur n'est pas valable. Et pour toutes ses
raisons ce procès qui est une masquarade de
jugement, mais une véritable attaque politique, ne
tiendra jamais devant la cour d'Appel du royaume.
6 - De plus je dois rappeler à la cour que je ne
suis pas récidiviste dans le domaine qui mets
repproché, que mon casier juduciaire est vierge.
Que je viens de monter un parti politique appelant
à l'unité, au rassemblement, et à l'amitié
aristotéliciene. Tout le contraire de ce que fait
le plaigant.
Aussi je pense avoir apporter toutes les preuves,
que je ne suis pas coupable mais innocent. je suis
simplement la victime d'un complot politique, dont
cette cour fait partie ainsi que la Comtesse léa. Je récuse ce tribunal et en demande un autre, vous
ne pouvez être juge et parti!
je demande donc la relaxe madame la juge, car il
n'y a aucune diffamation dans le cas de ce procès.
Mais je laisse à votre sagesse et à votre
réflexion la lourde décision qu'une condamnation.
surtout si vous opter pour une loi d'inégibilité
qui à été abrogée depuis plusieurs mois en
Armagnac.
- Témoin n°1 de la défense "Navigius"
- Citation :
- Le prélat italien se présenta à la barre, sa canne toquant lourdement contre le sol. Il n'avait remis les pieds dans le tribunal depuis lurette, depuis qu'il avait quitté ses fonctions de juges après avoir redressé la justice armagnacaise loin des démons politiques. Il prit donc la parole pour livrer son témoignage.
- Votre honneur, quelle tristesse pour nous de voir encore aujourd'hui la justice armagnacaise retourner dans les volutes de ténèbres dont elle a émergée il y a près d'une année. Encore une fois, visiblement, l'on s'adonne à une scandaleuse vendetta publique contre une personnalité en lice pour les élections comtales. Non seulement nos dirigeants gagneraient à apprendre à se défendre eux mêmes en ayant plus grande estime d'eux que les ragôts qui sont rapportés de manière naturelle lors de la joute politique, mais il serait de bon alois, lorsque l'on décide impunément d'user de la justice afin de discréditer une opposition publique, de le faire de manière moins grossière.
- Que l'on se serait cru de retour à l'époque de Cassandre de Signognac lorsque l'on apprend que la procure désire une peine d'inéligibilité, une arme redoutable politiquement qui cache bien mal les intentions et la détresse de celui qui y a recours. Un arme, que l'on avait reléguée aux oubliettes, par une charte des peines très précise, pour éviter qu'une fois de plus, la justice ne devienne l'instrument des aléas du politique. Visiblement, la tentation était trop forte.
- Lorsque nous étions juge, il était de coutume, lors qu'un propos diffamant était prononcé, de sommer la personne de se rétracter ou d'apporter preuve publique de ses dires. Une telle mesure n'était pas un signe de clémence, mais bien une garantie saine et durable que la liberté d'expression des citoyens demeurait véritable. A t'on offert à Messire Amadeus0 une sommation claire et nette de se rétracter, une offre qu'il aurait refusé de plein gré, conscient de la portée juridique de ses paroles?
- La justice requiert une discipline sans failles, un jugement posé et surtout, une préoccupation constante de ne pas la voir instrumentalisée devant le politique. Il doit y avoir justice, Votre Honneur, mais aussi apparence de Justice, car la juste justice ne serait point juste si elle n'apparaîtrait pas comme juste.
- Nous espérons que vous entendrez ce cri du coeur, c'est à dire, de ne point prendre la justice que nous aimons, et la lancer dans la gueule du loup des aspirations politiques. En ce procès, nul doute que des paroles ont été proférées qui méritent une remontrance, mais rappelez-vous toujours que le pardon doit être au centre de nos coeurs et de nos jugements. Au delà de nos différences, nous sommes frères et soeurs, et malgré nos écarts de conduites, nous ne devont pas répondre à un acte négatif par un acte d'une plus grande ampleur en terme de négativité.
- Témoin n°1 de l'accusation "Celtane"
- Citation :
- Votre Honneur,Messire le procureur,
Voici les faits tels que je les ai vécus :
Je suis arrivée en salle d'audiences afin de soutenir notre capitaine de la Fadac qui se trouvait dans une situation pécunière dramatique, n'ayant pas été payée par le comté. Mon fiancé Brockanteur et d' autres soldats étaient aussi présents.
Dame Naël a réagit de façon fort efficace et le problème étant règlé nous nous aprêtions à repartir lorsque Messire Amadeuso a commencé à attaquer la Comtesse Lea.
Je me suis permis de lui répondre et il semblerait qu'il n'ait guère apprécié... Il m'a donc interpellée en se permettant de traiter mon fiancé de courtisan et de délateur, sans oublier son conseil de l'emmener en voyage car on avait du mal à le "respirer"...
Sur mon honneur, j'affirme que ceci est la vérité et qu'attaquer ainsi un homme honnête et droit qui n'a jamais hésité à se mettre en péril pour défendre l' Armagnac est tout à fait inadmissible.
Je me tiens à votre disposition pour toute autre précision que vous souhaiteriez. - Témoin n°2 de l'accusation "Brockanteur"
- Citation :
- Votre honneur , messire procureur , bonjour !
ainsi que vous l'a dit Celtane , ma fiancée , nous sommes venus en salle d'audience comtale avec quatres autres soldats de la Fadac et moi même qui y suis sergent , pour demander une aide immédiate pour notre capitaine qui , n'ayant pas eu les fonds attendus pour son armée , s'était retrouvée dans une geole pour vagabondage...ce qui est inadmissible pour quelqu'un qui oeuvre pour le bien de son comté ! c'était donc un problème à regler entre les conseillers responsables et nous autres soldats et nous ne nous attendions donc point à des interventions , critiques et injures aussi véhémentes de la part d'Amadeuso , bien que chez lui la critique et les insultes soient hélas assez fréquentes... là , je parle en tant que sergent de la garde comtale qui , étant chargé de la protection physique de la comtesse , est trés souvent présent dans cette salle et a pu constater la fréquence et et l'acharnement de cet homme à attaquer la comtesse en permanence , quoiqu'elle fasse ou dise... bref , à un moment , dame Nael est arrivé et nous a annoncé que le problème avait été solutionné et était résolu... Devant cette bonne nouvelle , en temps que sergent , j'ai remercié dame Nael pour sa rapidité et son efficacité et j'ai rajouté tout fort que nous n'avions plus de raison de rester , le problème étant résolu , donnant ainsi le signal du départ... nous faisions donc demi tour et commencions à quitter la salle tandis que Celtane remettait poliment en place Amadeuso qui venait encore de médire de la comtesse en disant bien haut à ma fiancée des mots dont je me souviens parfaitement :
"La Comtesse ,non , elle ne va pas voir les gens pour les écouter, mais pour se faire voir et admirer." Je n'étais pas étonné car l'individu était coutumier de ce genre de propos , ayant encore recemment insulté dans la même salle messire Chingis qui , trés intelligement , avait répondu aux autres interlocuteurs , le laissant dans ses insultes sans daigner lui répondre... quand à moi , pour exprimer ce que j'en pensais et tenant à rester correct , je me contentais de citer un vieux dicton , en patois , qui dit : "beau parleu , peu faiseu..." ce qui signifie que ceux qui critiquent le plus sont bien souvent ceux qui en font le moins... ce qui n'a rien d'une insulte , vous en conviendrez avec moi ! là dessus , Amadeuso qui aime attaquer les gens mais ne supporte pas , je suppose , qu'on ose lui répondre , a de nouveau interpelé , Celtane et là a commencé à m'insulter devant toute la salle , m'accusant d'être un délateur et ne pouvant plus cacher sa haine , jusque là contenue , allant même jusqu'à ajouter que ma fiancée ferait mieux de m'emmener en voyage car "ses amis et lui n'arrivaient plus à me respirer" ...sans doute faisait-il allusion à certains qui sont dans le parti politique qu'il a créé et qui , comme lui sont dérangés par ma fidélité à servir la comtesse élue et à faire mon travail sans me laisser influencer ! j'ai eu du mal à en croire mes oreilles car là , on dépasse l'injure et on entre dans la calomnie dans ce qu'elle a de pire ! je pense que la loi et faite pour nous proteger de ce genre d'ordures verbales et en tout cas sachant du fond du coeur que je n'ai JAMAIS dénocé personne de ma vie , je fais confiance à votre justice pour chatier ce scélérat comme il le mérite !!! merci de m'avoir écouté et pardonnez la longueur de mon discours , c'est la première fois de ma vie que je mets les pieds dans un tribunal...
- Verdict
- Citation :
- Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Messire Amadeus0 contre la Comté d'Armagnac et des Comminges, déclarons le prévenu coupable de trouble à l'ordre public.
Considérant que Sieur Brockanteur est reconnu comme bon citoyen du Comté d'Armagnac et des Comminges de par son investissement auprès de sa patrie. Retenons l'attitude de Sieur Brockanteur comme nerveuse de par ses propos.
Considérant que Dame Celtane, fiancée du Sieur Brockanteur, retenons son témoignage objectif, du fait qu'il n'y ait légalement aucun lien (mariage) entre eux.
Considérant que Sieur Amadeus0, n'ayant aucun témoin de moralité pour approuver ces dires, ne s'est pas comporté comme un bon père de famille en traitant de « délateur » et « courtisan » et autres Messire Brockanteur. De plus en parlant mal de la Comtesse au passage. Retenons cependant son casier comme étant vierge. Retenons les attaques personnelles de Sieur Amadeus0 faites à la Cour. Retenons les pressions exercées sur la personne du juge par l'envoi d'un courrier demandant d'annuler le procès. Je cite: -Il serait plutôt mal venu que ce soit disant procès change la donne et relance la mise a feu du Comté. -Et puis pourquoi aller en cour d'appel, cela va encore coûter de l'argent au Comté?!!!
Considérant que Sieur Brockanteur a demandé à être appelé « délateur », mais que pour le reste, l'attitude de sieur Amadeus0 n'est pas justifiée.
En tenant compte de ce qui précède, nous déclarons le Sieur Amadeus0 coupable d'insulte et le condamnons à une peine de: 15 écus d'amende 5 jours de travaux d'intérêt général à effectuer avant 10 jours à la date du verdict, la preuve devra être donné au procureur. 1 jour de prison justifié par les diverses pressions exercées incitant un trouble au bon fonctionnement de la justice.
Vous pouvez faire appel de ce verdict devant la Cour d'Appel du Royaume.
L'audience est levée.
Firielle, juge d'armagnac et des comminges. Le 19 février 1458
Dernière édition par Altania le 11/2/2010, 21:28, édité 1 fois | |
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