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 Prouste

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Elisha

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Féminin Nombre de messages : 2564
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MessageSujet: Prouste   15/2/2010, 22:02

Ville du délit : Muret
Nature du délit : impôts impayés
Nom de l'accusé : Prouste
Nom de la victime : Mairie de Muret
Témoins éventuels :
Personne ayant traité l'affaire : Ninne, Sous lieutenenant de Police de Muret
Commentaires : pas de réponse au courrier
Preuves et témoignages :
Lien vers le dossier : http://armagnac.forumsactifs.com/police-f188/impots-non-payes-prouste-15-02-1458-t5234.htm
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Elisha

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MessageSujet: Re: Prouste   15/2/2010, 22:07


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Prouste

          Procureur: Altania
          Juge: Firielle


          • Acte d'accusation
            Citation :
            * Procés pour non-paiement des impôts... *

            Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 15éme de Février 1458 pour juger de l'affaire concernant Dame Prouste. Elle est convoquée en ce jour pour non-paiement des impôts, avec comme Chef d'Accusation Trouble à l'Ordre Public.

            Tout d'abord, je vous résume la vie de Dame Prouste. Habitant de notre Comté, plus précisément de Muret, Paysanne, elle posséde un champ de blé.

            L'officier ayant traité ce dossier est le Sous-Lieutenant Ninne. Elle sera appeler comme témoin de l'accusation.

            La dame refuse de payer ses impôts. Voyez par vous-même:
            Prouste : 8,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 2010-02-06

            Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
            Les avocats sont : Sieur Genesys et Dame Annakronic.

            Dame Prouste, ici présente, doit se justifier sur ses actes:
            - Article 7. Du non payement d'impôts: Se définit comme l'absence de participation pécunière à l'imposition personnelle qui incombe.

            Les témoignages valent plus que des preuves, ce que vous aurez bien sûr.

            Dame Prouste, qu'avez vous a dire pour votre défense ?

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            * Ne voulant pas se défendre, elle prit la parole... *

            Votre Honneur, il ne désire pas se défendre. Soit.

            Je requiert un paiement des impôts sous 10 jours ainsi qu'un jour de prison pour qu'il comprenne que nul ne peut "oublier" de régler ses impôts.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de l'accusation "Ninne"
            Citation :
            * Salua l'assemblée et s'avança vers la barre*

            Bonjour Messires et Dames,
            Je me nomme Ninne, sous-lieutenant de Police dans la ville de Muret.
            Je m'applique à vérifier si les habitants s'acquittent bien de leurs impôts. J'ai donc constaté que Dame Prouste ne s'était pas acquitté de ses impôts. Par souci de conciliation, je lui ai donc envoyé un courrier pour lui demandé de payer ce qu'elle doit a la ville et au Comté, et lui précisant même qu'il était possible de procéder à un arrangement.
            Sans réponse de sa part, je vous ai donc fait part de ce dossier.


            *Regagne sa place parmi le public

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges dans l'affaire opposant Dame Prouste au Comté d'Armagnac et des Comminges, déclarons la prévenu coupable.
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