AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Hydrangeee

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Elisha

avatar

Féminin Nombre de messages : 2564
Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008

Velin d'identité
Résidence: Auch

MessageSujet: Hydrangeee   4/3/2010, 19:04


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Hydrangee

          Procureur: Heimdal
          Juge: Altania


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

            Monsieur le juge, en ce mardi 19 janvier 1458 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Hydrangee
            http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=hydrangee

            Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
            * Il regarda l'accusée *

            Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
            Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

            * Prenant le Coutumier du Comté, le procureur fit alors lecture *

            Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
            Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
            Des types d'accusation
            Trouble à l'Ordre Public
            Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

            Codex d'Armagnac et de Comminges
            III> Contraventions
            Les contraventions sont les infractions aux décrets et arrêtés municipaux.
            Article 7. Du non payement d'impôts
            Se définit comme l'absence de participation pécunière à l'imposition personnelle qui incombe.
            Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
            Peine encourue: Remboursement du préjudice, amende de 5 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 2 journées à la mine.


            *Heimdal se tut *

            Depuis un mois, l'accusé ici présent n'a pas payé ses impôts ni répondu aux injonctions des forces du guet. Il doit 24.01 écus à la Mairie de Muret!
            Hydrangee est ainsi accusé de Trouble à l'Ordre Public ainsi que refus de réponse aux forces du guet de la ville.

            *Tend un dossier au juge *
            http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/impots-non-payes-hydrangee-16-01-1458-t5174.htm

            J'appellerais le Sergent Ninne à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

            *Puis, se tournant vers l'accusée *

            Pouvez vous dire devant la cour Hydrangee pourquoi vous avez eut un tel comportement?

            Fait à Auch le mardi 19 Janvier 1458
            Heimdal Procureur d'Armagnac et de Comminges

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            *Se levant, le Procureur du Comté salua la juge Firielle puis regarda l'accusé, le regard lourd*

            L'accusé ici présente ne daigne même pas prendre la parole, prouvant ainsi sans le moindre doute sa culpabilité dans cette affaire!
            Cette personne n'a pas payé ses impôts ni répondu aux injonctions des forces du guet, semant ainsi le trouble dans le village de Muret...

            *Regardant la juge *

            Votre Honneur, nous vous demandons que l'individu ici présente en soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public!
            Et je demande, de part notre codex, le remboursement du préjudice ainsi qu'une amende de 5 écus.

            Fait à Auch le Mercredi 27 Janvier 1458,
            Heimdal, Procureur d'Armagnac et de Comminges

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de l'accusation "Ninne"
            Citation :
            * Salua l'assemblée et s'avança vers la barre*

            Bonjour Messires et Dames,
            Je me nomme Ninne, sous-lieutenant de Police dans la ville de Muret.
            Je m'applique à vérifier si les habitants s'acquittent bien de leurs impôts. J'ai donc constaté que Dame Hydrangee n'avait pas payé ses impôts depuis le 23 décembre 1457. Par souci de conciliation, je lui ai donc envoyé un courrier pour lui demandé de payer ce qu'elle doit a la ville et au Comté, et lui précisant même qu'il était possible de procéder à un arrangement.
            Sans réponse de sa part, je vous ai donc fait part de ce dossier.


            *Regagne sa place parmi le public*

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle, Juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Dame Hydrangee à la ville de Muret, déclarons la prévenue coupable de Trouble à l'ordre public.

            Vu l'article 7 du Codex d'Armagnac et des Comminges.
            Vu le témoignage du sous Lieutenant de Police Ninne.
            Vu l'absence insolente de réponse de la prévenue.

            Considérons que Dame Hydrangee s'est bien rendu coupable de n'avoir point payé ses impôts à la Ville de Muret.

            Condamnons Dame Hydrangee à une amende de 35 écus commuant la peine de deux jours de travaux d'intérêt général en redevance de 15 écus par jour, doutant de sa bonne foi quant à l'exécution de sa peine.
            Nous demandons que Dame Hydrangee paye immédiatement ses impôts dans un délai de 5 jours à compter la date de ce verdict.

            L'audience est levée.

            Le verdict est susceptible de recours devant la Cour d'Appel du Royaume.

            Firielle, juge d'armagnac et des Comminges.
            Le 7 février 1458
Revenir en haut Aller en bas
Elisha

avatar

Féminin Nombre de messages : 2564
Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008

Velin d'identité
Résidence: Auch

MessageSujet: Re: Hydrangeee   31/10/2010, 10:39

Procés déja archivé aux AdF.
Revenir en haut Aller en bas
 
Hydrangeee
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: G - H - I-
Sauter vers: