AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Elfenoire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Elisha

avatar

Féminin Nombre de messages : 2564
Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008

Velin d'identité
Résidence: Auch

MessageSujet: Elfenoire   4/3/2010, 19:06


      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Escroquerie"

          Nom de l'accusé: Elfenoire

          Procureur: Mairie de Lectoure
          Juge: Firielle


          • Acte d'accusation
            Citation :
            Dame Elfenoire s'est dissimulée dans le village pour acheter 18stères de bois alors que la loi de Lectoure précise clairement que le bois mis en vente par la mairie est réservé aux artisans du village

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            *Se rend a la barre pour s'expliquer*
            Monsieur le juge , je suis tres surprise de cette mise en proces. En effet aucune preuve n'est presenté, aucune d

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Monsieur le juge, je suis tres etonnee de cette accusation, en effet aucune preuve n�est fournie. Aucune date des faits , rien.
            De plus aucune lettre de conciliation ou avertissement ne m�a été envoyée . Ce maire me semble particulierement incompetent en matiere d�accusation et de mise en proces.

            Il y a des defaults de procedures en pagailles et aucune preuve de fournies.

            Je demande pour moi la relaxe pure et simple. Je pense que vous avez assez d�experience pour vous rendre compte que cette affaire me donnera raison en cours d�appel si je suis obligée d�y aller.

            J attends avec impatience votre verdict.

            *Repartit s�asseoir tranquillement, en jetant une oellaide moqueuse au maire *

          • Verdict
            Citation :
            Nous, Firielle Juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Sieur Elfenoire à la ville de Lectoure, déclarons le prévenu non coupable.

            Nous justifions notre décision quand au contenu de l'acte d'accusation, il n'y a aucune forme.
            C'est donc pour vice de forme que nous déboutons le maire de Lectoure de sa mise en accusation.

            Vous pouvez faire appel de la décision devant la Cour d'Appel du Royaume.

            L'audience est levée.

            Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges
            Le 8 février 1458.
Revenir en haut Aller en bas
 
Elfenoire
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: D - E - F-
Sauter vers: