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 D'une Charte du conseil

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Clémence
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MessageSujet: D'une Charte du conseil   17/4/2008, 16:34

Charte de fonctionnement du conseil d'Armagnac et de Comminges.

Cette charte a pour but d’établir des règles de fonctionnement afin que l’ensemble des conseillers ducaux puissent travailler dans de bonnes conditions.

Gestion des clivages politiques :


Les conseillers ont été élus pour assurer la bonne gestion du Comté d'Armagnac et de Comminges
Etant donné que les conseillers sont en général issus de différentes listes électorales, il est souhaitable que les querelles de partis soient mises au second plan afin de privilégier les débats d’idées sur les différents projets ou problèmes dont le conseil sera amené à traiter.

Présence des conseillers :


Chaque conseiller y possède son bureau, il a le devoir d’y intervenir en cas de besoin de manière à assurer comme il le faut son travail.
Une visite quotidienne de son bureau et des discussions traitant de ses dossiers présentes sur le conseil est souhaitée pour que chaque conseiller assure bien le suivi de ses dossiers.

Une visite tous les deux jours en semaine et une visite durant le week-end (du vendredi soir au dimanche soir) est nécessaire pour assurer le suivi des dossiers communs à tous en cours.
Les seules discussions ou l’intervention de chaque conseiller est nécessaire sont les discussions soumises à un vote.

Ces dispostions sont aussi à appliquer aux différents bureaux qui sont ouvert sur le chateau.

Droit de vote :


Tous les conseillers élus ont le droit de vote.
Si le conseil a permis a une personne extérieure au conseil d’avoir accès à ses discussions, elle n’a par défaut pas le droit de vote sauf si ce droit lui a été donné par le conseil (Ce droit peut etre temporaire ou permanent)

Gestion des votes :


Tout vote doit au préalable être précédé d’une discussion permettant d’ouvrir le débat sur l’objet du vote. Ce débat devra durer au maximum une semaine.
S’il y a urgence ou si l’objet du débat est clair et ne nécessite pas de débat préliminaire, le vote peut être ouvert immédiatement.
Si un tiers des conseillers estiment qu’un débat est nécessaire, le vote sera suspendu et reprendra dès la fin du délai normal nécessaire au débat.

Les votes doivent permettre aux personnes désireuses de ne pas prendre parti de pouvoir voter blanc. Pour ce faire, l’un des choix du vote doit comporter le choix « sans avis ou abstention ».

Le délai de vote est de 48H en semaine et de 72H si ce délai comprend le week-end.

Validation des votes :


Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté dans le délai accordé pour le vote.

En cas d’égalité entre deux choix, c’est le comte a le pouvoir de trancher entre ces deux choix.

Droit de réserve :

Lors de la prise d’une décision grâce à un vote, l’ensemble des conseillers s’engagent à respecter le résultat de ce vote, à l’appliquer et à ne pas le commenter en dehors du conseil.

Quand un conseiller veut parler en son nom propre sur un sujet pouvant mettre en cause les intérêts du comté, il lui est alors expréssivement demandé de prévenir du sens de sa démarche et de présenter au conseil le texte qu'il compte publier pour que le conseil puisse s'assurer qu'aucune suite néfaste puisse découler de la démarche et de proposer si nécessaire une épuration des tournures de phrases trop limites.

Clause de confidentialité :


Les informations divulguées au sein du conseil sont confidentielles et seules les informations autorisées par le conseil peuvent être divulguées hors du conseil. Toute personne outrepassant cette clause sera accusée par le Comté d'Armagnac-Comminges de haute trahison.

Droit des personnes extérieurs au conseil accédant au conseil:

Toute personne ayant accès au conseil possède le même statut (hormis le droit de vote) que les autres conseillers et est donc soumis au même droit et devoir.


Cette charte concerne l’ensemble des conseillers, le comte y compris.
En cas de non respect de cette charte, tout conseiller sera rappelé à l’ordre.
En cas de récidive ou de désintérêt manifeste envers le travail du conseil et du comté, il pourra être invité à démissionner ou si cela concerne le Comte, la pairie pourra en être informé. Ces démarches devront être entreprises après vote du conseil.

Chaque conseiller est le garant de cette charte.
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cassandres
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   17/4/2008, 16:48

Citation :
Droit de vote :

Tous les conseillers élus ont le droit de vote.
Si le conseil a permis a une personne extérieure au conseil d’avoir accès à ses discussions, elle n’a par défaut pas le droit de vote sauf si ce droit lui a été donné par le conseil (Ce droit peut etre temporaire ou permanent)

Conseiller extraordinaire

Ce dernier n'a pas accès à toutes les discutions du conseil
S'il est sollicité pour un sujet spécifique , un bureau doit lui être afin de permettre la confidentialités des autres discutions

Les réunions du Conseil Comtal devraient , c'est mon avis se tenir sur le Forum officiel dans un forum pas accessible au commun des mortels et ce pour éviter toute dérive verbale..
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 00:51

Par pigeon express, au château d'Armagnac et à l'égard de son "conseil" illégitime.
    Salutations.

    Je suis ravi de savoir usurpateurs déjà en place en Armagnac et Comminges. Outre la présente charte du conseil comtal discutée, je ne me fais nul doute quant aux divers autre textes importés de partout dans les royaumes sans aucune honte de copie et sans aucun respect à la mémoire de leurs édicteurs. Ladite charte est offensante à l'égard de la Première Comtesse du Périgord-Angoumois, rédactrice légitime d'icelle.

    Perturabo de Louvelle
    Comte du Périgord-Angoumois
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 00:54

Rien n'est voté monsieur, et ces textes n'ont été présenté ici que par cette dame seule.
Nous sommes un nouveau comté, nous auront nos propres lois, pas besoin de copier le voisin.
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Charles Breydel
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 00:56

Même pas encore un conseil en place que déjà on se fait traité d'usurpateur et autre. Je sens que je vais m'amusé ici moi Very Happy
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Clémence
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 10:54

Cette charte n'est pas une usurpation, je l'avais écrite à l'époque ou j'étais au conseil du Périgord -Angoumois, avec mon ancien personnage. Celle-ci a été modifié sous le mandat de la comtesse Bubu. Je pense que la mésentente est venu de là. Wink
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 10:55

/* Problème réglé Wink */
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Guilloux

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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 17:48

Citation :
Toute personne ayant accès au conseil possède le même statut (hormis le droit de vote) que les autres conseillers et est donc soumis au même droit et devoir.

Je suis aberré de lire pareil propos! C'est insensé! Pour moi, le Comte n'est pas qu'un simple conseiller... Il est le décideur! Il doit être à l'initiative de la politique générale menée par ses conseillers.
Les votes ne sont là que pour s'assurer qu'il y a bien un consensus et que les choix faits sont les bons.
Mais pour moi un conseiller est un conseiller, il conseille...et occupe la charge et les pouvoirs que lui a délégués le comte. Ni plus, ni moins.
Le Comte lui est seul dernier décideur. Et je conçois très bien qu'un Comte puisse agir contre l'avis de son conseil. Cela doit rester possible. Ou alors un conseiller n'est plus un conseiller.
Enfin ce n'est que mon humble avis. Je sais pertinemment que tous n'êtes pas d'accord avec moi
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 17:58

Guilloux a écrit:
Le Comte lui est seul dernier décideur. Et je conçois très bien qu'un Comte puisse agir contre l'avis de son conseil. Cela doit rester possible.

En total accord avec vous, messire.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:00

Oui mais si le Comte est à une voix contre 11 et bien ....
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:02

Vous allez pas commencer à chipoter pour le moindre petit truc, ce serait sympa.
Merci.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:03

Et bien il devra assumer son choix !

C'est lui le patron et ce n'est pas parce que son équipe dit non, qu'il ne doit pas aller au bout de ses idées.

Par contre si il se trompe ...........
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:04

Enfin on bref !

Moi j'estime que les conseillers n'ont pas besoin d'une charte puisqu'ils sont responsables quand mesme !
On ne s'engage pas dans une lise comme cela sur un coup de teste !
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:05

Thadwin a écrit:
Vous allez pas commencer à chipoter pour le moindre petit truc, ce serait sympa.
Merci.


Messire Thadwin,

déolé, mais je ne pense pas que le fait que le Comte doive assumer ses responsabilité, soit un petit truc !
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:05

Si les conseillers n'ont plus qu'un rôle de conseil, et le comte le rôle de décideur, crois-moi, ça pourrait vite amener l'anarchie, et là on serait obliger de légiférer de toute façon.
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Cyg

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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:19

On n'appelle pas cela l'anarchie mais la monarchie... juste au passage Smile
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:25

De toute façon il y a 12 conseillers, si le comte a la décision finale, ça sera le bazar.
Y'a pas à discuter.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:30

Le comte est le représentant du Roy !

Sa décision ne relève que de lui. Les Conseillers ne sont là que pour effectuer le travail qui leur est confié (j'ai meme révé qu'il en serait de même au XXème siècle lol! )
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 18:33

Peu importe, je vous laisse blablater entre vous, sur un détail.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 19:08

Cyg a écrit:
On n'appelle pas cela l'anarchie mais la monarchie... juste au passage Smile

Oui merci, voilà. ne nous éloignons pas des fondamentaux

Un conseil où le feudataire est seul maitre des décisions et où les conseillers n'ont qu'avis consultataif n'est pas un détail.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 19:12

Exactement, certains cherchent déjà à amener la discorde. Cette idée est stupide de toute façon, le jeu n'est pas codé pour que le comte soit tout puissant.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 19:15

Cette idée est celle que je partage pour ma part.
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philipaurus
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   18/4/2008, 19:30

Riclebon de Clermont a écrit:
Le comte est le représentant du Roy !

Sa décision ne relève que de lui. Les Conseillers ne sont là que pour effectuer le travail qui leur est confié (j'ai meme révé qu'il en serait de même au XXème siècle lol! )



depuis trois ans que je parcours notre royaume partout les comtes sont élus par les conseillers, élus eux même lors des elections .
Apres le roi soutient le comte si celui ci prete allegeance si non le roi le combat s'il s'oppose a lui. normal tout ça.

La solution que propose Rick pourrait aussi être interessante, le roi nomme le comte et le peuple soutiens ou le renverse si le comte prete pas allegeance au peuple... à mon avis faut mieux rester comme ça Cool ...

Mais bon, une fois elu, un comte peut aller contre les decisions du conseil pourquoi pas ? dans ce cas il en prends la responsabilité et essaye de rester comte... ou alors les conseillers jugent que c'est pas grave, respectent où demissionnent.

ce jour là de toutes façon quelques soit la chartre des conseillers il se passera ce qui doit se passer.

Je ne suis gené ni par le vote des conseillés qui mettent le comte en minorité, ni par le vote double du comte ni par son affirmation comme leader,
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cassandres
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   20/4/2008, 17:28

Roger39 De Wilgarth a écrit:
Enfin on bref !

Moi j'estime que les conseillers n'ont pas besoin d'une charte puisqu'ils sont responsables quand mesme !
On ne s'engage pas dans une lise comme cela sur un coup de teste !
Si il en faut une car nombreuses sont les personnes qui veulent sièger dans un conseil juste pour avoir une ligne sur sa signature
Une charte peut "cadrer" certains (es)
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Charles Breydel
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   20/4/2008, 17:36

Je suis d'accord avec Dame Cassandres, y a toujours des gens qui ne recherchent que le titre et la fonction pour faire "bien" et non pour faire le bien. Voilà la nuance.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   20/4/2008, 17:51

Je suis d'accord, après ils ne mesurent pas la charge de travail d'un conseiller une fois élus. Il y a d'autres manières de devenir connu dans son comté que de se présenter pour avoir sa ligne.
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   20/4/2008, 18:37

Oui hurler pour tout et pour rien en place publique
Conspuer en permanence peut amener à une certaine gloire.
Certains maitrisent cela avec art
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   20/4/2008, 19:13

Je pense que cette charte ne devrait statuer que de la manière de voter, afin d'éviter tout abus... Mais en aucun cas des problèmes comportementaux.

Nous arriverions à une stérilisation complète de l'autorité du Comte, non plus ramenée par sa voix mais par ces textes.

Quand, enfin, aurons-nous un Comte en charge de l'entière gestion de son conseil ?
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   20/4/2008, 19:19

Citation :
Quand, enfin, aurons-nous un Comte en charge de l'entière gestion de son conseil ?

peut être bientot
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MessageSujet: Re: D'une Charte du conseil   20/4/2008, 19:30

Avec une telle charte, ce me semble difficilement faisable.

Je pense qu'une charte ne devrait statuer que de choses qui provoqueraient de graves abus, telles que la manière de voter, par exemple, de la part du Comte lui-même, ou encore la révocation.
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