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| | Maleus (coupable et récidiviste) T.O.P | |
| | Auteur | Message |
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cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Maleus (coupable et récidiviste) T.O.P 7/8/2008, 14:09 | |
| Maleushttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=MaleusTOPBrigandage Récidive procès opposant 2008-08-07, Maleus au Comté d'Armagnac et de Comminges
Maleus est accusé de trouble à l'ordre public.Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public - Citation :
- Procès instruit le 7 aout 1456
Verdict rendu le 1er septembre 1456
Accuusateur Comté d'Armagnac Comminges Accusé Maleus
Plaignant Monalisa14
Juge Johanara Procureur Cassandres Prévot Lancelot33 - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *Ciel son cousin! La honte lui pique les yeux! Maleus , fier Seigneur Berrichon, rendu brigand!*
Plus pâle qu'une tâche de lune , la jeune Baronne tente de faire bonne figure. Quel déchirement...
Elle serait intraitable , cousin ou pas , elle s'éfforçait toujours d'être le plus juste possible.
Misère... Johanara regarde son cousin mi-attendrie mi-fâchée.
Décidemment rien ne lui serait épargné...*
Je ne vous permets pas telle familiarité en la Cour de Justice d'Auch! Nous sommes dans un tribunal pas dans une taverne!
Un peu de respect , maraud , à l'égard de notre Procureur!
*Faible sourire , son coeur bat la chamade , elle est aussi fébrile qu'une courge désséchée.*
Attendu que les preuves sont irréfutables, Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à au brigandage,
Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.
Nous le condamnons à trois jours de prison, à payer une amende de 150 écus , le remboursement à sa victime à hauteur de 264 écus avec une indemnité pour traumatisme subit de 200 écus.
Nous le condamnons aussi à se tenir hors de l'Armagnac pendant une durée de deux mois.
Qu'il en soit ainsi! La séance est levée!
*Elle se lève et souffle discrètement à son cousin : Joli poème ! * Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 150 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Madame le juge nous ouvrons en ce jour du jeudi 7 aout 1456 un procès de trouble à l'ordre public à l'encontre de Maleus pour brigandage avec circonstance agravante récidive , brigandage commis le 5 aout 1456 sur la personne de Dame Monalisa14 paisible voyageuse armagnacaise
La victime a été sauvagement brigandée par un groupe de laches composé du prévenu cité ici Maleus et de Ermesinde Preuve https://2img.net/r/ihimizer/img402/1807/rackettzv1.png Accusé Maleus vous êtes ici en terre armagnacaise et la personne est Armagnacaise Les douaniers nous ont prévenu de votre présence en nos murs
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se traouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138 Voici les lois que vous avez volontairement transgressées
Coutumier d'armagnac Comminges http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803 Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé Loys Royales http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0 Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac. Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas. Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Madame le juge ce vil acte est une récidive puisque les faits ont eu lieu 2 jours après le premier forfait de ce triste individu qui vient d'être mis en procès pour l'acte ignoble commis le 3 aout 1456
Nous vous demandons accusé maleus de venir vous expliquer en cette cour Sachez que nous ne cautionnons pas de tels actes en notre comté d'armagnac comminges
Faict à Auch le jeudi 7 aout 1456 Cassandres Procureur d'armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Maleus arriva à la barre. Il salua de la tete sa victime puis porta son regard sur la procureur.
"Damoiselle porcureur votre visage illumine ma journée...que diriez vous d'une ballade en barque et d'un diner romantique au clair de lune une fois cette histoire réglée?"
Petit sourire qui s'affiche sur le visage du borgne puis il se tourne vers la juge.
"Salud ma cousine, comment vas tu Jo' ?"
Petite inspiration.
"La robe de juge ta va à ravir je dois dire..."
"Bref je ne suis pas venu pour cela c'est vrai, Jo', madame le procureur qui eveille en moi des envies de plaisir charnel, je refuse d'etre jugé en cette cour. Je suis percepteur d'impot pour l'empire et de ce fait je ne repond que de l'empereur Truffian, dict Marlow's, vous n'avez pas pas legitimité à me condamner..."
Haussement d'épaule tandis qu'il retourne s'assoir sur le banc des accusés non sans continuer à regarder de son oeil valide les jolies formes de la belle proc'. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Nullement impressionnée par le regard et les propos de l'accusé , le procureur reprend la parole.* Dame Monalisa14 , accusé Maleus nous vous avons écouté avec la plus grande des attentions Accusé vous voulez sans doute parler d'un empereur de pacotille , tout comme le soit disant empire de pacotille qu'il s'est octroyé^^^^ sachez que nous considérons cet individu comme un vil brigand , tout comme vous et vos complices. Vous estes sur les terres du Royaumes de France et il ne me semble pas avoir vu une donnation quelcquonque ni de la part de sa majesté le Roy Levan d'une parcelle de son Royaume ni de la part du Comte d'Armagnac Comminges ou des comtés Duchés limitrophes et figurez vous que des individus tels que vous n'y sont pas les bienvenus .
Vous avez donc enfreint volontairement les loys qui régissent le Royaume de France et le Comté d'Armagnac Comminges Coutumier d'armagnac Comminges http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803 Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé Loys Royales http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0 Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac. Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas. Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. *
Madame le juge , ce vil individu n'a aucune excuse à nos yeux Madame le juge nous demandons à ce que l'accusé Maleus soit reconnu coupable pour l'acte de brigandage commis sur Dame Monalisa14 avec pour circonstance aggravante la récidive car vous n'êtes pas sans savoir madame le juge qu'une procèdure est ouverte à l'encontre de ce triste individu pour un acte commis le 3 aout 1456 à l'encontre d'un paisible voyageur armagnacais
Nous demandons une amende de 100 écus , le remboursement à sa victime à hauteur de 264 écus avec une indemnité pour traumatisme subit de 200 écus. Nous demandons une peine de prison de 6 jours dans les geoles du Castel d'Auch et une interdiction de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de 4 mois
Madame le juge merci de m'avoir écoutée Le procureur retourne s'asseoir ....
Faict à Auch Vendredi 8 aout 1456 Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- L'accusation a appelé Monalisa14 à la barre
Voici son témoignage : Monlisa s’avança à la barre : Madame la juge, J’étais sur la route entre Foix et Saint-lizier dans la nuit de lundi à mardi avec mon ami Fizou quand ces deux individus Maleus et Ermesinde nous ont surpris à la faveur de la nuit. Ce sont bien eux, je les reconnais. Ces deux filous nous ont rossé et pris toutes nos économies et toutes les affaires que je transportais avant de disparaitre. Ils m’ont pris : 6 miches de pains 8 fruits 7 bouteilles de lait 4 sacs de maïs 1 stère de bois 2 poissons 2 rames et tout mon argent.
Faut les punir, madame, c’est pas bien du tout de voler les honnêtes gens. J'ai trimer dur pour avoir tout ça et eux nous volent tout.
Monalisa retourna s'assoir et attendit la suite du procès
- Citation :
- L'accusation a appelé Stephane637 à la barre
Voici son témoignage : "En entendant son nom Stéphane se leva et alla à la barre :"
Bonjour Madame le juge, J’étais de faction au poste lorsque j’ai vu arrivé Dame Monalisa et j’ai aussitôt pris la déposition le Dame. La pauvre était dans tout ces états de s’être fait agressé par sur la route entre Saint et Foix. Elle m’a narré en détail son agression et les biens dont elle avait été dépouillée par ces deux individus Ermesinde et Maleus. La liste qu’elle vous a fournie est exacte par rapport à sa plainte.
Je voudrai juste vous rappelez que c’est deux individus non pas perpètre ni un, ni deux, mais trois crimes. Ils ont attendus plusieurs jours au même endroit et on dépouiller dans un premier temps Messire Dalmont de Vic avant de s’en prendre à Dame Monalisa et son compagnon de voyage messire Fizou. Celui-ci apeuré par le mal que lui on fait ces rustres, n’ose même pas venir déposer plainte au bureau de police. Seul dame Monalisa a eu ce courage. Ce sont des professionnels du vol, croyez moi, je m’y connais. Ils n’en sont certainement pas à leurs premiers essais. J’ai eu également à faire à eux pour qu’ils dissolvent leur lance, mais messire Maleus s’est montré fort discourtois et n’a pas obtempéré. Malheureusement ils ont quitté le comté avant que nous ne puissions agir.
"Stephane637 retourna s’asseoir en attendant la suite du verdict."
- Citation :
- Peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 150 écus. le remboursement à sa victime à hauteur de 264 écus avec une indemnité pour traumatisme subit de 200 écus.
Nous le condamnons aussi à se tenir hors de l'Armagnac pendant une durée de deux mois | |
| | | cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Maleus 7/8/2008, 14:11 | |
| Maleushttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=MaleusTOPBrigandage procès opposant 2008-08-07, Maleus au Comté d'Armagnac et de Comminges
Maleus est accusé de trouble à l'ordre public.Procès ayant opposé Maleus au Comté d'Armagnac et de Comminges
Maleus était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public - Citation :
- Procès instruit le 7 aout 1456
Verdict rendu le 1er septembre 1456
Accuusateur Comté d'Armagnac Comminges Accusé Maleus
Plaignant Dalmont
Juge Johanara Procureur Cassandres Prévot Lancelot33 - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Attendu que les preuves sont irréfutables, Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à au brigandage
Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.
Nous vous condamnons à 3 jours de prisons et à payer une amende de 100 écus.
Nous vous rapellons que vous êtes tenue de vous tenir hors de l'Armagnac pour une durée d'un mois à compter de ce jour.
Nous demandons également à ce que soit restitué les 45 légumes et les trois seaux. Arrangez vous avec votre complice.
Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte. Faict à Auch , le premier jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456. Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus - Citation :
- Acte d'accusation
Madame le juge nous ouvrons en ce jour du jeudi 7 aout 1456 un procès de trouble à l'ordre public à l'encontre de Maleus pour brigandage commis le 3 aout 1456 sur la personne de Sieur Dalmont paisible voyageur armagnacais
La victime a été sauvagement brigandée par un groupe de laches composé ddu prévenu cité ici Maleus et de Ermesinde preuve brigandage https://2img.net/r/ihimizer/img151/5425/preuvearrestationgo1.png
Cet individu Madame le juge se dit douanier d'un soit disant empire^^^^ lettre de maleus à sa victime http://img388.imageshack.us/my.php?image=lettredemaleuslk3.png Accusé Maleus vous êtes ici en terre armagnacaise et la personne est Armagnacaise et la plainte de votre victime Sieur Dalmont est recevable Les douaniers nous ont prévenu de votre présence en nos murs en ce jour du 7 aout 1456
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se traouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138 Voici les lois que vous avez volontairement transgressées
Coutumier d'armagnac Comminges http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803 Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé Loys Royales http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0 Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac. Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas. Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Une autre procèdure va être ouverte à votre encontre pour récidive car vous avez commis une autre vile agression deux jours plus tard
Nous vous demandons accusé maleus de venir vous expliquer en cette cour Sachez que nous ne cautionnons pas de tels actes en notre comté d'armagnac comminges
Faict à Auch le jeudi 7 aout 1456 Cassandres Procureur d'armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- L'accusation a appelé Dalmont à la barre
Voici son témoignage : *Dalmont se présenta devant la cour. Il salua les parties présentes dans la salle et prit la parole*
Hola! Senyor Dalmont S. Montségur...
Je suis ici pour témoigner contre des gens m'ayant racketté, il y a quelques jours.. Au profit d'un Empire que je ne connaissais pas.
Pour un peu plus de 45 légumes... Et pour environ, 500 écus de valeurs en marchandises.
Je vois que l'homme dénommé Maleus n'est point ici. Il a sûrement fuit ailleurs. J'espère que la cour prendra en considération, le fait qu'il se moque de votre justice.
N'étant point là... Je ne vois que réaffirmer le vol de sa part.
*Il retourna s'assoir à sa place* - Citation :
- L'accusation a appelé Stephane637 à la barre
Voici son témoignage : En entendant son nom Stéphane se leva et alla à la barre :
Bonjour Madame le juge, J’étais de faction au poste lorsque j’ai vu arrivé Messire dalmont de vic et j’ai aussitôt pris sa déposition. il était dans tout ces états de s’être fait agressé par sur la route entre Saint et Foix. Il m’a narré en détail son agression et les biens dont il avait été dépouillé par ces deux individus Ermesinde et Maleus.
Je voudrai juste vous rappelez que c’est deux individus non pas perpètre ni un, ni deux, mais trois crimes. Ils ont attendus plusieurs jours au même endroit et on dépouiller dans un premier temps Messire Dalmont de Vic avant de s’en prendre à Dame Monalisa et son compagnon de voyage messire Fizou. Celui-ci apeuré par le mal que lui on fait ces rustres, n’ose même pas venir déposer plainte au bureau de police. Ce sont des professionnels du vol, croyez moi, je m’y connais. Ils n’en sont certainement pas à leurs premiers essais. J’ai eu également à faire à eux pour qu’ils dissolvent leur lance, mais messire Maleus s’est montré fort discourtois et n’a pas obtempéré. Malheureusement ils ont quitté le comté avant que nous ne puissions agir.
Stephane637 retourna s’asseoir en attendant la suite du verdict - Citation :
- Peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus. Nous vous rapellons que vous êtes tenue de vous tenir hors de l'Armagnac pour une durée d'un mois à compter de ce jour.
Nous demandons également à ce que soit restitué les 45 légumes et les trois seaux. | |
| | | cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Re: Maleus (coupable et récidiviste) T.O.P 5/11/2008, 21:56 | |
| Maleus http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Maleusprocès opposant 2008-09-20, Maleus au Comté du Poitou
Maleus est accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons : Maleus, sujet Auvergnat, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en Lance et sans laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins, se heurtant aux portes closes de la cité de La Trémouille, contrevenant au texte suivant : -décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour. Fait à Poitiers le 20 septembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Decret d’interdiction des lances et groupes armées : Citation: -Seule l'armée du Poitou et celles autorisées par le Comte peuvent être présentes sur le sol poitevin. -Pour qu'une armée soit autorisée sur le sol poitevin, son dirigeant devra en avoir fait la demande au Comte du Poitou et reçu réponse positive signée de la main d'icelui à sa requête. -Une armée non autorisée pouvant porter préjudice grave au Poitou, toute personne créant, dirigeant, rejoignant ou appartenant à une telle armée sur le sol poitevin pourra être poursuivie et traduite en justice.
Edicté le dixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Qui est l'accusé votre grandeur ? Un brigand notoire, qui a pénétré dans le Poitou en guerre dans une bande de brigands, organisée pour le combat.
Quelle lance ? Eh bien celle qui a attaqué Poitiers et blessé notre commandant Judith. Il a lui même porté un coup violent à Judith.
Celui ci, de plus, ajoute à l'agression de notre armée et à la violation de notre territoire, un odieux et meprisant silence en cette cours.
Au vu des faits je requière 1 jour de prisons et 200 ecus d'amende pour avoir pénétré au Poitou en Lance, et 2 jours de prisons et 400 ecus d'amende pour avoir attaqué Poitiers, blessant grièvement un Officier du Poitou.
Fait à Poitiers le 3 octobre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- L'accusation a appelé Eragon_Killer à la barre
Voici son témoignage : J'atteste de l'arrivée du Sujet Sir Maleus à La Trémouille le 20/09/1456 et certifie lui avoir indiqué que les frontières étaient fermées .. - Citation :
- L'accusation a appelé Judith à la barre
Voici son témoignage : Je confirme la présence du dit Maleus dans lance qui a attaqué Poitiers ce 21 Septembre dernier. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En l’absence de témoignage à décharge de la défense, au vu des faits avérés qui vont de la présence illégale à l’agression d’un vassal du Poitou, en passant par le déplacement interdit en lance armée sur le territoire du Comté du Poitou. Je condamne l’accusé à 2 jours de prison et à 200 écus d’amende pour avoir accumulé de nombreux troubles à l’ordre publique.
Cristof, Juge du Poitou A Poitiers, le 5 Novembre 1456 - Citation :
- Peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 200 écus | |
| | | cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Re: Maleus (coupable et récidiviste) T.O.P 12/11/2008, 08:56 | |
| Maleushttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Maleusprocès opposant 2008-09-20, Maleus au Comté du Poitou
Maleus est accusé de trouble à l'ordre public Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Enoncé du verdict
En l’absence de témoignage à décharge de la défense, au vu des faits avérés qui vont de la présence illégale à l’agression d’un vassal du Poitou, en passant par le déplacement interdit en lance armée sur le territoire du Comté du Poitou. Je condamne l’accusé à 2 jours de prison et à 200 écus d’amende pour avoir accumulé de nombreux troubles à l’ordre publique.
Cristof, Juge du Poitou A Poitiers, le 5 Novembre 1456 - Citation :
- Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons : Maleus, sujet Auvergnat, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en Lance et sans laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins, se heurtant aux portes closes de la cité de La Trémouille, contrevenant au texte suivant : -décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour. Fait à Poitiers le 20 septembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Decret d’interdiction des lances et groupes armées : Citation: -Seule l'armée du Poitou et celles autorisées par le Comte peuvent être présentes sur le sol poitevin. -Pour qu'une armée soit autorisée sur le sol poitevin, son dirigeant devra en avoir fait la demande au Comte du Poitou et reçu réponse positive signée de la main d'icelui à sa requête. -Une armée non autorisée pouvant porter préjudice grave au Poitou, toute personne créant, dirigeant, rejoignant ou appartenant à une telle armée sur le sol poitevin pourra être poursuivie et traduite en justice.
Edicté le dixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Qui est l'accusé votre grandeur ? Un brigand notoire, qui a pénétré dans le Poitou en guerre dans une bande de brigands, organisée pour le combat.
Quelle lance ? Eh bien celle qui a attaqué Poitiers et blessé notre commandant Judith. Il a lui même porté un coup violent à Judith.
Celui ci, de plus, ajoute à l'agression de notre armée et à la violation de notre territoire, un odieux et meprisant silence en cette cours.
Au vu des faits je requière 1 jour de prisons et 200 ecus d'amende pour avoir pénétré au Poitou en Lance, et 2 jours de prisons et 400 ecus d'amende pour avoir attaqué Poitiers, blessant grièvement un Officier du Poitou.
Fait à Poitiers le 3 octobre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- L'accusation a appelé Eragon_Killer à la barre
Voici son témoignage : J'atteste de l'arrivée du Sujet Sir Maleus à La Trémouille le 20/09/1456 et certifie lui avoir indiqué que les frontières étaient fermées - Citation :
- L'accusation a appelé Judith à la barre
Voici son témoignage : Je confirme la présence du dit Maleus dans lance qui a attaqué Poitiers ce 21 Septembre dernier. - Citation :
- Peine
200 écus d'amende 2 jours de priso | |
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