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 Arrêtés municipaux Lectoure

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Angecassis
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MessageSujet: Arrêtés municipaux Lectoure    10/7/2011, 02:12

Merci d'indiquer ici les lois qui son en vigueur sur lectoure .
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cleopitre



Masculin Nombre de messages : 1141
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    9/3/2012, 20:57

En l'etat le neuf mars mille quatre cent soixante

Citation :
Pour que tout le monde s’y retrouve :
1) Le conseil municipal
2) Avis aux Lectourois
3) Avis aux voyageurs
4) Lois municipales
5) Prix conseillés et max


1/ LE CONSEIL MUNICIPAL (les personnes à contacter) :

Maire
Tribun
Conseillers du Maire : Douanier et Défenseurs.

Conseiller de la filière blé :
Conseiller d'animation :


2/ POUR LES LECTOUROIS :

a) Grille de salaires applicables en Armagnac et Comminges:

- Embauche à la mine : 15 écus
- Abattage de bête ou récolte de légumes : 12 écus MINIMUM ( en sachant que pour cela, la force, l'intelligence ou le charisme n'aide en rien ).
- Emploi dans un champ de céréales, tonte de moutons, traite des vaches : 14 écus MINIMUM (tout non respect sera puni).

b) Champs et échoppes conseillés : Contacter la mairie

3/ POUR LES VOYAGEURS :

- Vous signaler au tribun.
- Lire les lois municipales ci dessous avant d'accéder au marché !
- Prendre contact avec le maire pour tous échanges commerciaux
- Si lors de vos déplacements vous avez rencontré le moindre souci, n’hésitez pas à le signaler auprès au maire

4/ LOIS MUNICIPALES

Art n°1 : Toute personne étrangère à Lectoure se doit de prendre contact avec le maire avant de mettre ses denrées en vente sur le marché.

Art n°2 : Toute personne étrangère à Lectoure se doit de prendre contact avec le maire avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour à Lectoure soit deux miches de pain, ou deux fruits ou un poisson par jour.

Art n°3 : L'achat de minerai de fer est strictement réservé aux artisans de Lectoure qui en ont l'utilité.

Art n°4 : L'achat de stères de bois est réservée aux forgerons, boulangers et charpentiers résidant à Lectoure dans le cadre de l'activité de leur atelier. Pour en acheter, contacter le maire.

Art n°5 : Les ventes de poisson, de fer, de fruits sont effectuées par la Mairie de Lectoure.

Toute personne ne respectant pas ces lois se verra traduite devant la justice comtale pour trouble à l'ordre public

5) PRIX CONSEILLES ET MAX

Pains: 6.0 écus (6.50 max)
Légumes : 8.50 écus (10 max)
Fruits: 10.50 écus(11 max)
Poissons: 21 écus (22 max)
Blé 11.0 écus (max 12.50)
Farine 13.50 écus (max 15.0)
Bois : 3,80 écus (4,20 max)
Sac de maïs : 3,0 écus (3,50 max)
Laine : 12,5 écus (14 max)

Demi-carcasse de cochon : 15,00 écus (16,50 max)
Demi-carcasse de vache : 30,00 écus (33.00 max)
Bouteille de lait : 9,50 écus (11,0 max)
Morceau de viande : 16,0 écus (18,0 max)

Seaux non cerclés : 26 écus (28 max)
Seaux cerclés : 42,90 écus (47,20 max)
Couteaux : 15,90 écus (17,50 max)

Chapeau : 53 écus (58,3 max)
Chemises : 123 écus (135,3 max)
Gilet : 128 écus (140,8 max)
Braies : 73 écus (80,3 max)
Mantels : 270,5 écus (297,5 max)
Houppelandes : 263 écus (289,3 max)
Bas : 48 écus (52,8 max)
Paire de chausses : 38 écus (41,8 max)
Paire de bottes : 83 écus (91,3 max)
Ceintures : 38 écus (41,8 max)
Boucliers : 68 écus (74,8 max)
Capes : 155 écus (170,5 max)
Cols : 73 écus (80,3 max)
Jupes : 133 écus (146,3 max)
Robes : 248 écus (272,8 max)
Tabliers : 113 écus (124,3 écus)
Bustiers : 128 écus (140,8 max)
Foulards : 48 écus (52,8 max)
Toques : 53 écus (58,6 max)
Coiffes : 78 écus (85,8 max)
Poulaines : 68 écus (74,8 max)
Haches : 152 écus (167,2 max)
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Alcide.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    9/3/2012, 21:45

Merci bien Very Happy Un tonneau offert à mon prochain passage sur Lectoure Rolling Eyes

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    9/3/2012, 22:56

je note ca !!

vous venez quand ?
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Alcide.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    9/3/2012, 23:00

Avec un peu de chance, ce sera pour la semaine prochaine. Very Happy

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    27/5/2012, 20:02

POLICE !!

voilà, je cherchais la porte Laughing

Citation :


Dimanche 27 mai 1460 _ REGISTRE DES VISITEURS

A compter de jour,

est instauré par arrêté municipal, appelé " Registre des visiteurs "

l'obligation pour les visiteurs de signer le registre des entrées, conservé dans le bureau du tribun.

- le visiteur devra prévenir le maire de son arrivée, avant ou dès son arrivée en complétant la fiche ci présentée :


Code:
Nom :
Ville d'origine :
Motif de la visite, et durée présumée :

Souhaite acceder au marché :
- pour acheter (lister quantité et produits)
- pour vendre (lister quantité et produits)

Tout visiteur refusant de completer le registre sera poursuivi et taxé de 5 écus par jour.


Pour Lectoure,

Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.

Rédigé en la Mairie de Lectoure,
Le vingt-septième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante

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Alcide.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    27/5/2012, 20:09

Merci bien, je vais prévenir les CM sur Lectoure pour qu'ils contactent les étrangers dès leur arrivée.

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cleopitre



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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    27/5/2012, 20:12

Entre nous, ils auront la journée pour se signaler, je sanctionnerai vers 20h .. par une mise en procès.

J'envisage aussi de les rembourser s'il y a lieu,

et de laisser un peu plus de temps la première semaine

merci pour l'aide des CM.
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Abygail

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Lectoure    3/12/2013, 10:16

Aucun arrêté ou décret en vigueurs, si non les prix limites imposés pour les denrées de base, a fin d’éviter les abus.

Je n'ai pas trouvé l'arreté ou le decret, juste des préconisations de la part du maire.
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