cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Crakity (Coupable) T.O.P 9/6/2008, 10:28 | |
| Crakityhttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=CrakityPillage de la mairie de Saint-Liziers Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre publicvendredi 6 juin 1456"
Vous pouvez faire appel de cette sentence devant la cour d'appel du Royaume."
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus - Citation :
Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Procès instruit en Languedoc
Procès instruit le 20 mai 1456
Verdict Rendu le 6 juin 1456
Accusateur Languedoc
Accusé Crakity
Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Juge Vanyë ,Antoine
Procureur LeGueux , Cassandres - Citation :
-
- Citation :
- LeGueux
A: Cassandres
Posté le: Mar 20 Mai - 22:30
Sujet: Re: Demande de Procès [URGENT]
Adissiatz. Voici l'acte d'accusation de Crakity :
*Le procureur malgré lui reçut une missive d’une collègue occitane, pesa le pour et le contre et décida de mener une action contre des personnes que la douane avait repéré.*
Aujourd’hui, le 20 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, à la demande du procureurd’Armagnac, Donà Cassandres, et au nom de la solidarité occitane, en vertu de l’article suivant du coutumier :
«Article 1.1.4. – Les lois coutumières ancestrales du Royaume de France priment sur celles du comté du
Languedoc..» et selon la loi armagnacaise,
intentons un procès à l’encontre de sieur crakity.
Nous présentons ici les pièces communiquées par notre consœur à laquelle je communiquerais toute parole prononcée et qui parlera par ma voix.
« Mon cher Confrère
Je vous fais parvenir une demande de procès envers Sieur Crakity qui a été vue aujourd'hui à Narbonne
Au nom du Comte de L'Armagnac Comminges ,Messires Fauville je vous fais parvenir l'acte d'accusation pour trouble à l'ordre public concernant: pillage de la Mairie de Saint-Liziers avec fuite avec ses comparses, ses complices
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France je vous demande
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. "
Crakity
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Narbonne, le 2008-5-19 à 21:41.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Crakity
Voici les faits
Crakity , a profité de la complaisance de son amie Stephg63 maire de Saint-Liziers élue le 29 avril 1456 et ayant pillé le village
Curieusement lui aussi à mis son champ en vente , ce dernier a trouvé acquéreur quelques jours plus tard
Extrait du registre du marché foncier, concernant la vente du champ du sieur
Crakity
https://2img.net/r/ihimizer/img45/6872/champcrakitywh2.png
Crakity est complice de Stephg63 car il a acheté des denrées au prix dérisoire de 1,01 écus.
Crakity, Pescalune, Villeurboy et -hakan- sont accusés de complicité de pillage de mairie.
Crakity est accusé d'abus de confiance envers les habitants de Saint-Liziers. Car il a acheté les dites marchandises pour son propore compte
Voici mises en ventes effectuées par Stephg63 afin que ses complices puissent acheter en toute impunité
Heureusement quelques marchandises ont pu être sauvées de ce pillage par
d'honnètes Licérois
https://2img.net/r/ihimizer/img508/3653/derniereventeavantmoizg9.jpg
Curieusement ’une lance regroupant les 5 accusés, était prète dans la nuit du
29 au 30 avril 1456 afin de faciliter la fuite de ces individus ...
https://2img.net/r/ihimizer/img253/4070/groupeyq7.jpg
Mon cher confrère ,je vous remercie d'avoir mis cet individu en procès
Respectueusement
Faict le 20 mai 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges »
Il n’y a pas récidive au sens du coutumier languedocien. L’accusé a un casier judiciaire vierge. Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de
l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu. Témoignage de la défense : (le prévôt du Languedoc, ne me demandez pas pourquoi, je n'en sais rien.) - Citation :
-
Jhaampe entra dans le prétoire à l'appel de son nom. Après avoir salué respectueusement le Juge et le Procureur, il prit la parole:
"Votre honneur, je ne déposerai pas dans l'affaire-même qui est en cours ici, n'en connaissant pas un fifrelin.
Je viens plutôt vous raconter comment j'ai fait la connaissance du Sieur Crakity qui est ici accusé.
La Marechaussée achète régulièrement des fruits à 10 écus et moins sur le marché de Nîmes, pour prendre en flagrant délit des acheteurs éventuels de ces denrées réservées à la mairie. Lors de la dernière, je suis tombé inopinément sur un non Nîmois qui en vendait 7, de ces fruits... Un MA clandestin! me suis-je dit.
J'ai pris contact avec cet envahisseur pour l'informer qu'une plainte était déposée contre lui. Il me répondit illico de la plus urbaine des tournures la lettre que voici:
Expéditeur : Crakity
Date d'envoi : 2008-05-28 11:56:01
Monsieur le Prévôt,
J'ignorais cette loi, pouvons nous arranger à l'amiable?
Je ne peux pas vendre plus de 3 fruits, même si je les ai cueillis à Nîmes?
J'en prends note, si vous voulez je pourrai vous racheter 4 fruits, avec une valeur ajoutée afin de vous prouvez ma bonne foi.
Je ne désire en rien enfreindre les lois de votre Comté.
Cordialement, Crakity.
_________________
Expéditeur : Crakity
Date d'envoi : 2008-05-29 12:07:38
Monsieur le Prévôt,
...
Pour ce qui est de la vente des 7 fruits, il y a 3 jours, si je peux réparer cette erreur, je le ferai,....
Mon procès n'est pas terminé, et je compte rester à Nîmes jusqu'à la fin de celui ci.
Coradialement, Crakity.
______________________
Le Sieur Crakity m'a bien sûr autorisé à faire état de ce courrier privé.
Je ne produirai pas le reste des échanges épistolaires, mais vous les résumerai en disant qu'il en ressort l'image d'un honnête homme. Ce n'est bien sûr que l'impression d'un simple Brigadier qui s'appuie cependant sur une longue et riche expérience des contacts humains et de la fréquentation d'un peu tous les milieux de notre société.
Je ne veux point m'immiscer dans ce procès, juste lui donner peut-être un autre éclairage."
Jhaampe se rendait compte qu'il se jouait ici une affaire grave dont le poids risquait d'écraser exagérément un pauvre bougre et il se demanda dans si son témoignage l'allègerait ne serait-ce qu'un peu... - Citation :
- Première plaidoireie de la défense :
*Crakity se lève après avoir écouté l'acte d'accusation du procureur.
Drapé dans sa grande cape noire et sa dignité, prend la parole à sont tour*
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, j'ai bien pris note des chefs d'inculpation qui sont retenus contre moi.
Pour ce qui est du trouble à l'ordre public, je ne nie point avoir ces actes répréhensibles.
J'ai effectivement bénéficié de denrées à des prix plus qu'avantageux, bénéfices je suis prêt à rembourser à la ville de Saint Liziers.
Je n'ai toutefois jamais blessé et encore moins tué un quelconque citoyen de la ville et aucune personne croisée lors de mon hhum...voyage.
L'abus de confiance que l'on me reproche est légitime.
En ayant hhumm... fait disparaitre certains articles du marché, j'ai pu mettre en porte à faux plusieurs de mes concitoyens.
Malgré cela, ma nuisance n'a pas été si grave, puisque peu d'objets ont été dérobé et que la ville et les citoyens s'en sont remis.
Enfin pour finir, la mise en vente de mon champ s'est faite bien avnt mon départ, et ne peut donc constituer une preuve de préméditation.
Mes motivations étaient purement vénales, je l'avoue.
Mr le Juge, Mr le Procureur, je suis un pauvre hère, un peu paumé et un peu fou, mais en aucun cas un récidiviste notoire et encore moins un danger pour la population.
Mon casier vierge et mes intentions de payer ma dette, vous feront peut être, je l'espère, adoucir votre courroux.
Voilà, ma plaidoirie, j'ai une requête à vous faire, serait il possible que mon procès se déroule publiquement à Saint Liziers? - Citation :
- Ayant reçu par colombe la suite du procès de Sieur Crakity , le procureur prend un parchemin et sa plume d'oie*
Mon cher confrère, je vous remercie de m'avoir fait parvenir la suite du procès en cours contre Sieur Crakity , c'est avec grande attention que j'ai pris note de la défense et voici mes conclusions, pardon mon réquisitoire
Dans votre première défense Sieur Crakity, vous reconnaissez les faits je vous cite "Pour ce qui est du trouble à l'ordre public, je ne nie point avoir ces actes répréhensibles.
J'ai effectivement bénéficié de denrées à des prix plus qu'avantageux, bénéfices je suis prêt à rembourser à la ville de Saint Liziers."
Votre intégration dans la lance , Votre départ plus que précipité montre votre culpabilité
Curieusement ’une lance regroupant les 5 accusés, était prète dans la nuit du 29 au 30 avril 1456 afin de faciliter la fuite , votre fuite .Il est vrai que voyager en groupe quand on vient de piller une mairie est plus rassurant ,ne croyez vous pas?
https://2img.net/r/ihimizer/img253/4070/groupeyq7.jpg
Monsieur le juge , je vous remercie par avance de reconnaitre la culpabilité de Sieur Crakity pour le pillage de la mairie de Saint Liziers en compagnie de ses comparses
Sieur Jhaampe , je pense que vous êtes conscient que piller une mairie n'est pas un acte banal.Auriez vous accepté qu'un tel acte ne soit pas sévérement puni si celà avait été votre ville ,sincèrement je ne pense pas .
Monsieur le juge ,je vous demande de e pas faire cas de l'intervention de votre brigadier
Au nom du Comté d'Armagnac Comminges je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus.
Je demande également qu'il soit interdit de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de 4 mois à dater de votre jugement
Je remercie la Cour du Languedoc d'avoir pris en compte ces dossiers
Faict à Auch
Le mardi 3 juin 1456
Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
A l'attention de mon cher confrère
Comment se fait il que Sieur Jhaampe ai fait une déposition pareille?Celà ne concerne pas l'affaire qui m'a conduite dans vos bureaux.
Respectueusement
cassandres - Citation :
-
- Citation :
- LeGueux
A: Cassandres
Posté le: Aujourd’hui à 9:45
Sujet: Re: Jugement Procès Crakity
Adissiatz !
Voici le jugement rendu :
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vanyë entre dans la salle d'audience. Il tient un parchemin en main, celui du jugement rendu par le juge d'Armagnac. Il prend place :
"Accusé, levez-vous !
Nous sommes dans une procédure particulière, comme vous l'avez remarqué. Je n'ai pas mon mot à dire sur le verdict sauf s'il est manifestement illégal par rapport aux principes qui régissent notre droit. Ce n'est pas le cas. Je vais donc vous communiquer le jugement rendu par le juge d'Armagnac :
"L'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés.
Nous n'allons donc pas tergiverser plus longtemps et le condamnons pour Trouble à l Ordre Public.
Nous requerrons une amende de 100 Ecus et une peine de prison de seulement 1 jours en raison du fait que l'accusé à reconnu les fait.
Pour valoir ce que de droit
fait ce vendredi 6 juin 1456"
Vous pouvez faire appel de cette sentence devant la cour d'appel du Royaume."
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus | |
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