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 Samirap TOP

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Abriellyn
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Féminin Nombre de messages : 433
Ville/Comté de résidence : Auch
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MessageSujet: Samirap TOP   29/12/2011, 19:27

Procès ayant opposé Samirap à la municipalité de Muret


Samirap était accusé de trouble à l'ordre public.

Arrow Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Abrie écouta le procureur acquiesçant. Elle avait en effet entendu parler de cette affaire. Elle tourna la tête une fois qu�il eu fini de parler. Non aucun témoin, ni pour la défense, ni pour l�accusation, à noter que l�accusé n�avait même pas dénié se présenter. Les absents ont toujours tords il parait�*

Bon et bien on dirait qu�aucun témoignage n�est attendu� Étant donné que les personnes s�investissant dans la défense du comtat sont fiables. Que leur témoignage n�est aucunement remise en cause� Étant donné également l�absence, non moins autant parlante, de l�accusé qui derechef nous signifie ainsi qu�il ne veut pas répondre de ses actes entre les mailles du filet législatif. Je condamne l�accusé à 3 jours de prison assorti de 30 écus d�amende. Ainsi il pourra réfléchir en cachot sur ses actions. Procureur je vous remercie, bonne journée à vous. La séance est levée.

*La jeune femme donna du marteau avant d�incliner la tête pour saluer les curieux et les personnels du tribunal qui étaient présent. Puis sans plus attendre elle rangea ses dossiers et s�éclipsa pour de nouvelles aventures.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.

Arrow Acte d'accusation
****Procès opposant l'Armagnac et Comminges à Dame Samirap , le 30 novembre de l'an de Grâce 1459 pour trouble a l'ordre public ****

Votre honneur,
Dans la nuit du 29 au 30 novembre 1459, il y a eu une tentative de revolte devant la mairie .


Une fois de plus merci a nos maréchaux et milicien ainsi aux villageois qui ont fait un excellent travail et le voici donc devant vous pour répondre de ses actes, rappelons la loi du Codex d'Armagnac et de Comminges :

Article 1. De la révolte
Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.

Et en voici la preuve,
30-11-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Samirap parmi les assaillants.

Le témoin que l�aurai vu est Dame Soupir

Arrow Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Arrow Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Arrow
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Samirap TOP
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