Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges
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 Bensirac HT

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AuteurMessage
Abriellyn
Comte(sse) Régnant(e)
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Abriellyn


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Bensirac HT Empty
MessageSujet: Bensirac HT   Bensirac HT Empty29/12/2011, 19:30

Procès ayant opposé Bensirac au Comté d'Armagnac et de Comminges


Bensirac était accusé de haute trahison.

Arrow Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

*La jeune femme avait bien écouté les interventions des uns et des autres. Puis son regard se posa sur le sieur et une moue se fit sur son visage.*

Au vu des différents témoignages, au vu des preuves présentées, il est clair messire que vous vous êtes clairement joué de tous. Etre bourgmestre c�est en premier être au service de la ville et de ses administrés, or il vient d�être établi que vous avez fait tout le contraire. Vous prenez clairement les gens pour des imbéciles, profitant de votre position pour spolier les habitants via les impôts pour votre seul bénéfice personnel. Qui plus est on vous avait laissé une chance, que vous n�avez pas su saisir. La récidive est un facteur aggravant en l�occurrence. Je ne soulignerais pas non plus, le manque de bonne volonté dont vous faites présentement preuve. En conséquent, je vous condamne à 5 jours de prison, assorti d�une amende de 50 écus auquel s�ajoute une peine d�inéligibilité de trois mois et un bannissement de deux mois du Comtat d�Armagnac et Comminges. J�espère de tout c�ur que cela vous fera réfléchir et qu�on ne vous recroisera plus dans un tribunal ! Ainsi soit il !

*Elle donna un petit coup de marteau, puis remercia de la tête la procureur et les dames témoins qui avaient fait l�effort de se déplacer et de fournir des témoignages digne de ce nom.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 50 écus.

Arrow Acte d'accusation
Il fallait s�y attendre. Bensirac avait été bouté hors de la mairie de Lectoure et l�état des lieux montrait qu�il n�avait pas été très honnête. Son premier procès pour Haute Trahison n�avait don servi à rien.

Accusé, vous n�êtes pas sans savoir que vous pouvez faire appel à un avocat pour vous aider dans votre défense.

Je vous rappelle le coutumier des Comtés d�Armagnac et de Comminges qui vous concerne :

Codex d'Armagnac et de Comminges

I> Crimes
Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l�autorité du Roy, de ses représentants légitimement élus ou la sécurité des personnes.

Article 4. Du pillage de biens publics
Se définit comme l�action d�obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant au Comté ou aux mairies contre leur gré, en s�en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte ou confiés en vue d�échanges économiques.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.
Peine encourue: Bannissement de 3 mois maximum pour Haute Trahison, inéligibilité de 3 mois maximum pour Trahison, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 18 journées à la mine maximum, peine de prison.

Messer Bensirac, Bourgmestre de Lectoure déchu ce jour, en ce dernier jour du mois d�Octobre 1459, vous êtes accusé de Haute trahison envers la ville de Lectoure et le Comté.

Arrow Première plaidoirie de la défense
même pô vrai tout ca

Arrow Réquisitoire de l'accusation
Paquerette se leva. Elle avait écouté avec attention les témoignages de l ancienne maire et de la nouvelle, enfin l ancienne nouvelle puisque Zabou avait du laisser le fauteuil à Letrokoul !
Elle regarda le sieur Bensirac, assis tranquillement sur le banc des accusés, et qui semblait ne rien comprendre à ce qui se passait.


Mesdames et Messieurs de La Cour,

Nous sommes ici aujourd hui pour examiner l attitude de cet homme � elle désigna Bensirac dans un grand geste � cet homme, qui fut Maire de Lectoure pour le malheur de notre ville !

Nous dira t il un jour la vérité ? J en doute� Est il capable de démêler le juste du faux ? Le bon du mauvais ? Je ne doute plus de la réponse, je l en pense incapable, trop mauvais dans son âme pour cela.

Vous savez que cet homme a déjà été jugé il y a quelques semaines pour avoir tenté de prendre la mairie de Lectoure. A l époque, la clémence du Juge lui valut une peine minime, le Juge voulant croire à sa bonne foi.

Remis en selle, le Sieur Bensirac se fait élire comme Maire et à peine élu, le voilà qui se met à faire des choses insensées !

Vous avez constaté la colère de Dame Cl0e. Cela se comprend puisque Bensirac tout juste élu l accuse de vol, de pillage de la mairie, de mauvaise gestion. Je dois dire qu à l époque, j ai pensé à la bévue d un maire tout neuf et je lui ai moi même écrit pour lui donner des indications sur les actes à avoir. 3 fois� 3 fois je lui ai écrit sur divers sujets, sans réponse ! et je n ai pas été la seule.

Mais là n est pas le pire.

Les gens de lectoure ont tout à coup reçu une feuille d impôts indécente. 50 écus d impôts sur chaque champ ou échoppe� chacun sauf ceux que possédait le maire ! Là, on n est plus dans des bévues.
Non seulement le Maire étrangle les habitants mais il se met à l écart, n imposant pas ses propres propriétés. Et le pire, c est que ce maire indigne ose annoncer cette levée d impôts comme indispensable pour la ville et laisse croire qu il participe personnellement à remonter la trésorerie de la Ville. Voyez donc : - elle déroule un parchemin qu elle tend au juge � Voici ce qu avait affiché le sieur Bensirac sur le panneau d affichage de la mairie
« cher très cher amis villageois!!!
devant la non solidarité de tous lectouriens pour point dire l avarice la mairie a du levé un petit impôt exceptionnel hé oui le déficit énorme causé par Cloé et surement avec l aide des précédents maires de Lectoure me contraignent a vous imposé ceci,pas de gaieté de c�ur croyez moi mais je suis déjà a 200 écus de ma poche et ne peut seul comblé les dettes de la commune ,tous ensemble travaillons pour la prospérité de Lectoure je compte sur vous pour payé rapidement votre du
bonne journée
Ben Sirac
votre maire qui sent bon »

Malheureusement, la forfaiture de l homme ne s est pas arrêtée là. Vous avez entendu Dame Zabou, qui s est dévouée pour reprendre la Mairie à cet homme. Son témoignage est éloquent sur ce qu elle a trouvé à la mairie en y arrivant.
Le Sieur Bensirac a pillé lui même la mairie, s achetant et se revendant des carcasses de vaches pour s enrichir personnellement ! Honte à cet homme !!!!

De plus, sciemment ou inconsciemment, nous ne le saurons jamais, l homme a activé des rachats automatiques bien au dessus des prix pratiqués, entrainant encore des pertes financières importantes pour la mairie, 572 écus en moins de 4 jours....

Il a mis en grande insécurité le village et son peuple en gérant les agréments des armées en dépit du bon sens, et cela malgré les conseils prodigués par un militaire de renom.

Enfin, son action d imposition a également mis dans l embarras de nombreux villageois qui ne peuvent payer et aussi les bourgmestres actuels et futurs qui vont devoir aider les villageois pour ces impôts.

Cet homme est là� complètement farfelu, stupide, inconséquent� Il a même fait citer pour le défendre Dame Cl0e qu il avait accusé de trahison quelques jours auparavant et moi même qui suis le Procureur chargé de l accusation.

Il faut mettre cet homme hors d état de nuire ! Il a trahi la ville de Lectoure et tous les villageois. Il est irresponsable.
Comme cet homme n est pas même notable, je demande contre lui une peine de 3 jours de prison assortie d une amende la plus importante possible et d une quinzaine de jours de travail dans nos mines ou carrière, travail dont il devrait reverser la rémunération à la ville de Lectoure� et ce ne serait pas cher payé !
Je demande de surcroit qu il soit interdit de candidature de mairie pendant au moins 6 mandats.

Paquerette se rassit. Certes Lectoure était sa ville, mais même sans cela, elle ne pouvait admettre une telle forfaiture. Se faire élire pour s enrichir personnellement était inconcevable pour elle qui plaçait haut le service à la collectivité.
Puis agresser les villageois quand à leur bourse, leur sécurité et de plus tourmenter les responsables, anciens et nouveaux, par ses vilenies� Un tel homme devait être écarté.


Arrow Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Arrow La défense a appelé Cl0e à la barre
Voici son témoignage :

Bouche cousue, la vicomtesse ne comptait en aucun cas donner satisfaction à ce voyou. Aussi quand elle se présenta à la barre, elle fit non de la tête, et se retira, jusqu'à son prochain témoignage, pour l'accusation cette fois, et à ce même procès.

Arrow La défense a appelé Paquerette à la barre
Voici son témoignage :

Paquerette se leva de son banc en haussant les épaules, fusillant l'accusé du regard.

D'où avez vous vu que le procureur chargé de l'accusation pourrait être appelé à témoigner, de plus en défense !!! Vraiment, vous n'aviez déjà aucun sens de la justice en tant que Maire mais je crois que c'est plus grave que cela finalement... vous n'avez aucun sens des réalités pour tout !

Arrow L'accusation a appelé Zabou83 à la barre
Voici son témoignage :

/**Zabou entra dans le tribunal où elle n'avait pas mis le pied depuis fort longtemps. Elle se dirigea vers la barre, puis en faisant face au procureur et au juge, elle prit la parole**/

Je suis Zabou de BlueLake, baronne de Biran, dame de Monterran et actuelle mairesse de la ville de Lectoure. Je le suis devenue suite à la revolte qui à eu lieu dans la nuit du 30 au 31 octobre 1459.
Cette révolte eu lieu avec l'accord de Sa Grandeur Riwen suite entre autre à une levée d'impots avec un montant irrationel.
En effet, tous les champs et echopes ont percue une taxe de 50ecus hormis les elevages de vaches, cochons et les boucheries. Cela fut confirmé par le détail de la mairie au 31 au matin.
Lors du bilan qui a suivi, j'ai pu constaté certains faits.
- Mise en insécurite des habitants et des biens, en acceptant que diverses armées etrangéres au comté, voir même étrangere au royaume francais, puissent entrer en ville. Si une des trois armées existantes en Armagnac et Commingues, avec l'accord du comte , serait rentrée en ville, nous aurions eu des blessés graves.

- Nous avons pu aussi constater que 280ecus étaient passés de la trésorerie municpale dans celle de messire Bensirac

"2011-10-30 20:10:51 : Vous avez acheté 8 quintaux de carcasses de vache pour 50,00 écus à Bensirac.
2011-10-30 20:20:47 : Vous avez vendu 8 quintaux de carcasses de vache pour 15,00 écus à Bensirac."

- Que les rachats automatiques (RA) avaient été activés de façon non reflechi...rachat de la viande à 9ecus...Mais surtout celui du blé à 13ecus...Prix au desus du prix maximal au marché.
L'arret de ses achats n'a pas encore pu avoir lieu. Mais elles ont des consequences sur la tresorerie municipale qui en subit les consequences.

2011-11-04 21:34:48 : Vous avez acheté automatiquement 10 sacs de blé pour 130,00 écus.
2011-11-03 19:30:00 : Vous avez acheté automatiquement 5 sacs de blé pour 65,00 écus.
2011-11-03 18:33:27 : Vous avez acheté automatiquement 9 sacs de blé pour 117,00 écus.
2011-11-02 21:26:16 : Vous avez acheté automatiquement 10 sacs de blé pour 130,00 écus.

Ce qui a donc engendré une perte de 442 ecus pour la mairie.

- La levée d'impots à 50ecus exceptés les 3 cas cités auparavent, entraine de gros soucis de regularisation et d'inquietude aupres des habitants se demandant si ils auront les moyens de payer et se nourir.

/** Zabou se tut...puis rejoignit sa place sur le banc et attendit la suite**/

Arrow L'accusation a appelé Cl0e à la barre
Voici son témoignage :

Après l'appel pour défendre cette canaille, elle se leva, la langue déliée cette fois.

"- Cet homme est un charlatan, un voyou, un voleur qui pioche dans les caisses municipales en prétextant le contraire et en osant dire qu'il y met de ses propres écus pour aider.
Surtout quand on voit juste après la levée mirobolante d'impôts, mais étonnamment pas sur les élevages et l'échoppe qu'il possède. Et ça se proclame sauveur.
Sans parler du fait qu'il colle des procès à tort et à travers, et surtout à tort.
Rien que le fait qu'il m'appelle à le défendre alors qu'il m'a mise en procès, et que j'ai déjà été appelée à témoigner contre lui prouve l'instabilité de cet individu des plus indésirables.
Ce malotru a causé bien trop de torts, il est temps qu'il paie pour tout le mal et le travail qu'il a détruit.
Mes camarades ont déjà tout dit m'est avis, et nous savons tous à présent de quoi il en retourne de ce vaurien.
Votre Honneur, je n'ai plus rien à ajouter. "
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Bensirac HT
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