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 _Ysadora_ TOP Brigandage

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Abriellyn
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MessageSujet: _Ysadora_ TOP Brigandage   29/12/2011, 19:40

Procès ayant opposé _ysadora_ au Comté d'Armagnac et de Comminges


_ysadora_ était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Arrow Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La jeune femme écouta les diverses interventions. L'accolite avait été jugé quelques heures auparavant. D'ailleurs elle nota que le procureur avait un petit coup de fatigue, il avait confondu la dame avec son complice. Pour elle l'affaire était entendu. Elle acquiesça puis prit la parole.*


Alors cette affaire ressemblant à la précédente je ne m'étalerais pas. La dame avec son complice ont racketté le messire pour ensuite prendre la poudre d'escampette. Les deux compères brillent par leur absence et donc pour ne pas faire de jaloux, la dame est également condamné à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
Je vous remercie à tous d'avoir donner de votre temps pour témoigner à cette affaire. Messer Epidor, je suis navrée de votre mésaventure, tout mes v�ux de bons rétablissement.

*Elle salua tout le monde d'un signe de tête puis partie poser le dossier aux archives.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.


Arrow Acte d'accusation
procès opposant 2011-12-06,au Comté d'Armagnac et de _ysadora_ . Comminges

_ysadora_ .est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation

****Procès opposant l'Armagnac et Comminges à Messire Sacripan , le 07 décembre de l'an de Grâce 1459 pour trouble a l'ordre public ****

Votre Honneur,
En ce jour du 07 Décembre de l'an 1459,nous Distephano .pendragon,seigneur de Montiron,procureur de'Armagnac et Comminge ouvrons le procès de messire Sacripan
.
Dans la nuit du 3 au 4 Décembre cet individu ainsi d'aidez d'une autre personne qui sera mis en proçès aussi on attaqué et pillè tous ce que messire Epidor avait sur lui.

Dont 98 Sac de Maïs environ ,ce que la victime m'a d' ècrit dans sa plainte.

Suivant l'article du coutumier ,le dèlit de
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Je demande donc 10 jours de prison et 50 écus d'amende ,vu le dèlit et la perte de bien de la victime ,si le juge a besoin de plus de preuve ,ou mettre une sentence plus lourde,je lui ferais parvenir et appelrai les témoins de l'affaire.

Voici les preuves:

04-12-1458 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Sacripan et de _ysadora_ .

Nous laissons la parole à l'accusé qui peut se faire aider d'un avocat en s'adressant au bâtonnier Charles_Louis ou à l'ordre du Dragon mais qui devra quoi qu'il arrive apporter des explications".

Arrow Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Arrow Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Arrow Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Arrow L'accusation a appelé Epidor à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

pour vous expliquer: cette "dame" accompagnait ce Sacripan qui m'a attaqué et dépouillé de mon maïs et de ma charette la nuit du 4 décembre. Je la reconnais très bien. Féline et vicieuse.

En tant que complice, je requiert contre elle une peine égale à celle de Sacripan. Sans elle, il n'y serait pas parvenu et donc, la responsabilité lui incombe également.

Rendez votre justice en sachant qu'elle est partie avec la moitié de mes efforts, soit 225 écus.

Bonne journée.

Arrow L'accusation a appelé Philipaurus à la barre
Voici son témoignage :
*Apres avoir écouté le témoignage du plaignant, le Lude salua la cour et, après un signe d�encouragement à Epidor déclara de nouveau comme il l'avait fait au procès de Sacripan .

Mon nom est philipaurus Mattei et j�affirme exact les faits annoncés par le témoin Epidor, c�est le 2 décembre à 10 h 31 qu�il m�a racheté 99 sac de mais à 2 écus, soit le prix auxquels il me les avait confiés avant son départ comme marchand pour notre CAC, étant entendu que le solde de 16 sacs lui seraient revendu aux mêmes conditions dès mon passage sur Lectoure.

J�ai bien sûr conservé pour le tribunal trace de cette transaction si cela étaient nécessaire.

Les 2 écus par sac était le prix de troc hors taxes convenu entre nous pour cet échange dont le but unique étaient de lui permettre de réserver la totalité de la place disponible dans sa charrette pour la transaction nécessaire à notre CAC Aegis le Sage.

J�atteste également qu�Epidor est une personne bien connu pour sa bonne volonté et sa moralité en Armagnac et Comminges. Et je resterai à sa disposition pour le soutenir.

*D'un signe de tête le Lude recula et se tint à la disposition du tribunal.
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