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 Ramouta (coupable ) T.O.P

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Ramouta (coupable ) T.O.P   22/5/2008, 17:38

Ramouta
Brigandage


Information personnelle de l'agresseur Ramouta
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ramouta
procès opposant 2008-05-22, Ramouta au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ramouta est accusé de trouble à l'ordre public
.
Procès ayant opposé Ramouta au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ramouta était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Procès instruit le 22 mai 1456
Verdict rendu le 2 juin 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Ramouta
Plaignat Looping2

Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres

Procès ayant opposé Ramouta au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ramouta était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*antoine se leva pour énoncer son verdict*

les actes de brigandages ne sont point tolérables sur les routes du royaume de France, et encore moins en Armagnac Comminges.
Tout un chacun doit pouvoir voyager sans courir le risque de se voir dépouiller de tous ces biens, quand il n'est laissé pour mort sur le bas côté, dans un talus ou un fourret.
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Je suivrais donc la peine demandée par notre Procureur lors de son réquisitoire. Et condamne l'accusé à une peine de prison de 3 jours et une amende de 100 Ecus, bien qu'il semble qu'il ne soit plus en notre Comté. Force doit rester à la loi.

Pour valoir ce que de droit
fait en ce lundi 2 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge j'ouvre aujourd'hui un procès à l'encontre de Sieur Ramouta qui a sauvagement agressé un pauvre voyageur sieur Looping2 qui voyageait traquillement sur les routes
Information personnelle de l'agresseur Ramouta
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ramouta
En effet le samedi 17 mai 1456 monsieur le juge , sieur Ramouta ici présent a agressé sauvagement sieur looping2 laissant ce dernier inconscient sur le bord de la route
Après cette nuit d'infortune sieur Looping2 a pu se rendre non sans mal à la maréchaussée de de Saint-Bertand de Comminges où les membres de la maréchaussée l'on soigné et réconforté et pris sa déposition.
Le procureur fait parvenir par le truchement d'un huissier les preuves évidentes de l'acte commis par sieur Ramouta
http://img147.imageshack.us/my.php?image=ramoutajy7.jpg

17-05-2008 04:30 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
17-05-2008 04:19 : Vous avez été racketté par Ramouta .
17-05-2008 04:19 : Vous vous êtes battu avec Ramouta (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Comme vous le constaterez monsieur le juge la victime est encore bien faible
Information personnelle de Looping2
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Looping2
Sieur Ramouta je vous rappelle les lois edictées par notre bon Roy de France
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.

Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. "
Je demande à Sieur Ramouta de comparaitre devant la cour d'Armagnac Comminges afin de nous expliquer le comportement ignoble qu'il a eu envers Sieur looping2
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le désirez sieur Ramouta voici l'adresse de leurs bureaux
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=56

Reprenant sa respiration , le procureur Cassandres continue

Pouvez vous dire devant la cour pourquoi vous avez agressé Sieur Looping2 ?Pour quelles raisons vous avez commis cette agression ignoble?

Monsieur le juge je vous remercie de m'avoir écoutée

Faict le 21 mai 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

" En voyage depuis plusieurs jours, Ramouta avait entendu dire au détour d'un chemin qu'il avait été mis en procès sur les accusations d'un certain Loureed2.
Comment ce Loureed avait il pu l'identifier et connaitrre son nom étant donné que Ramouta ne le connaissait pas et ne l'avais jamais croisé?
Il avait entendu dire aussi que les accusions ét

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Ayant écouté les intervenants , le procureur prend la parole
Monsieur le juge , les membres de la maréchausée de Saint Bertrand de Comminges est , comme vous le savez excellente dans ses enquètes et avant de poursuivre , je profite de mon intervention pour les remercier .Sieur Looping2 n'a malheureusement pu venir témoigner il n'est sans doute pas remis de l'agression dont il a été victime par le sieur Ramouta
Sieur Ramouta a commis un acte inadmissible .
"Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée."
Je vous demande monsieur le juge de reconnaitre coupable sieur Ramouta pour brigandage , fait qui agrave son cas sa victime sieur Loooping2 est resté inanimé dans un champ avant de reprendre ses espits pour rejoindre Saint-Bertrand de Comminges
Pour l'acte commis je pourrais demander une lourde peine de prison car Sieur Ramouta la mérite.
Monsieur le juge je ne vais demander qu'une peine de prison de jours assortie d'une amende de 100 écus

Monsieur le juge e vous remercie de m'avoir écoutée

Faict le 24 mai 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Ramouta à la barre

Voici son témoignage :
... Il avait entendu dire aussi que les accusations étaient extrèmement précises ! De quelle technologie pouvaient donc disposer la maréchaussée pour être aussi catégorique? La scorcelerie? C'était étrange!
Il avait aussi entendu dire encore qu'il était présent à la barre?????
Ce ne pouvaient donc être lui que l'on accusait car voilà déjà plusieurs semaines qu'il était en voyage.
L'accusé présent à la barre ne pouvait pas être lui et celui qu'avait cru reconnaitre Loureed2 était un usurpateur d'identité qui se servait de son nom.
Las des incohérences de ce royaume, las des agitations de ses concitoyens Ramouta se dit qu'il n'était pas nécessaire de se préoccuper plus que cela de cette affaire et pousuivit son chemin... La campagne était si belle et si paisible"
L'accusation a appelé Looping2 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Lancelot33 à la barre

Voici son témoignage :
*Sieur Lancelot, sergent du guet de Saint Bertrand de Comminges, se leva quand le procureur l'appela à la barre pour témoigner. Il regarda sieur Looping2 encore bien faible qui était assis non loin puis s'avança vers le juge et dit :*

"Bonjour monsieur le Juge, dame la procureur,"

*S'arresta regardant le sieur Ramouta puis Looping2 et enfin de nouveau le juge avant de reprendre.*

Monsieur le juge,

j'ai étais témoin du pauvre état physique et moral que sieur Looping2 était après son vol avec violence qu'il a subit de la part de sieur Ramouta. Quand j'ai vu cette personne me demander de l'aide en me suppliant de l'aider car ne sachant comment faire pour cela et voyant une forte détresse dans ces yeux, je n'ai puis refusé. D'ailleurs, c'est bien pour cela que je suis sergent et de plus mon devoir me l'impose. Mais même sans ce poste, je n'aurai pu résister à un tel appel de détresse de la part de cet homme. Cet homme qui porté encore les marques de violences sur son corps ! Cet homme qui n'a point était atteint par cette attaque que physiquement mais aussi moralement ! Cet homme dépourvu de tout bien ! Cet homme qui se croyait seulement et cela aura causé son brigandage, en sécurité sur nos terres !

Monsieur le juge, la justice se doit de comprendre la détresse de ce pauvre homme lâchement attaqué en pleine nuit par un infâme voleur ! Voleur qui n'en ai point à son premier délit ! Dieu seul sait encore combien de victimes va-t-il encore détroussées et violentées avant d'être condamné comme il se doit ! Afin de le faire enfin, réfléchir !"

*Regardant l'accusé dans les yeux, comme pour rétablir la justice et pour faire comprendre l'acte à celui-ci, il s'exclama:*

"Ce maraud là doit être condamné une fois pour toute !"

*Se tournant vers le juge*

Merci de m'avoir entendu.

*Retourna s'assoir, espérant que l'accusé serait jugé comme il se doit afin de lui faire enfin comprendre ces actes.*
Citation :
Peine
peine de prison de 3 jours
amende de 100 Ecus
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Ramouta (coupable ) T.O.P
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