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 Axcelrey ESCROQUERIE

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Abriellyn
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Féminin Nombre de messages : 433
Ville/Comté de résidence : Auch
Date d'inscription : 06/11/2010

MessageSujet: Axcelrey ESCROQUERIE   15/2/2012, 21:19

Procès ayant opposé Axcelrey à la municipalité de Auch

Axcelrey était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*La juge écouta les deux hommes avec attention leur souriant. Pour une fois qu'un procès se passait dans un climat serein c'était reposant.*

Et bien puisque vous avez trouvé un compromis, nous allons nous y tenir messieurs.
En conséquence, moi Abriellyn d'Havrincourt Di Leostilla, déclarons l'accusé coupable mais avec circonstance atténuante étant donné qu'il fait preuve de bonne foi. Vous êtes donc condamné à verser 10 écus d'amende ainsi que vos impôts. Le maire ici présent me fera acte si votre promesse est tenue.

Je vous remercie messieurs pour votre coopération. Et dorénavant essayer de regarder un peu plus souvent vos impôts messire, que cela ne vous joue plus de vilain tour.

*Elle leur sourit, les salua d'un signe de tête et donna un coup de marteau pour marquer la fin de l'audience.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Bonjour votre honneur,

Messer Axcelrey qui malgré plusieurs messages envoyé de ma part lui rappelant qu'il n'avait pas payé ses impôts qui étaient payables sans pénalité jusqu'au 26eme jour du mois de décembre de l'an 1459 n'a toujours pas payé ses impôts à ce jour, il n'a même pas daigné me répondre comme quoi il ne pouvait le faire car il lui manque quelques écus où qu'il ne sait pas où payé, c'est pour cela que je l'intente en procès.

http://imageshack.us/photo/my-images/233/screentwy.jpg/

Manuu10 consol d'auch

Première plaidoirie de la défense
Je reconnais n'avoir pas payer cette impots, dû au fait que j'ai pris l'habitude de ne pas regarder le courrier car je n'ai pas souvent le temps de le lire.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

Le délit commis par Messer Axcelrey n'est pas un des plus grave et il reconnait son tord. Je propose donc qu'il paie ses impôts avec une amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
J'accepte de payer ces impôts ainsi que l'amende.
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Axcelrey ESCROQUERIE
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