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 Mickael TOP

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Abriellyn
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Féminin Nombre de messages : 433
Ville/Comté de résidence : Auch
Date d'inscription : 06/11/2010

MessageSujet: Mickael TOP   15/2/2012, 21:31

Procès ayant opposé Mickael_ à la municipalité de Auch

Mickael_ était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Abrie regarda à droite et à gauche, non rien à faire pas de signe de vie de l'accusé. Elle fit la moue et prit la parole.*

Bon et bien l'accusé brille par son absence, ca nous montre d'une qui n'en à rien à faire de ce qu'on peut lui dire et de deux qu'il est bien coupable.
En conséquence, je déclare messire Mickael_ coupable de Trouble à l'Ordre Public. Il a d'une refusé de payer ses impôts et de deux, refusé d'obtempérer à la demande du maire, représentant de la loy et du comtat.
Ainsi je le condamne à une peine de 20 écus d'amende, double des sommes qu'il doit, ainsi qu'à un jour de prison qui je l'espère le fera réfléchir. Bien sur je l'enjoins dès maintenant à régler ce qu'il doit afin qu'on ne se recroise pas à l'avenir icelieu.
La séance est levée.

*Elle salua le maire qui avait lui pris la peine de se déplacer. Puis rangea la salle avant de partir.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Bonjour votre honneur,

Messer Mickael_ qui malgré plusieurs messages envoyé de ma part lui rappelant qu'il n'avait pas payé ses impôts qui étaient payables sans pénalité jusqu'au 26eme jour du mois de décembre de l'an 1459 n'a toujours pas payé ses impôts à ce jour, il n'a même pas daigné me répondre comme quoi il ne pouvait le faire car il lui manque quelques écus où qu'il ne sait pas où payé, c'est pour cela que je l'intente en procès.

http://imageshack.us/photo/my-images/440/screenwx.jpg/

Manuu10 consol d'auch

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Mickael TOP
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