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 Agafana TOP

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Abriellyn
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Féminin Nombre de messages : 433
Ville/Comté de résidence : Auch
Date d'inscription : 06/11/2010

MessageSujet: Agafana TOP   16/2/2012, 18:52

Procès ayant opposé Agafana à la municipalité de Eauze

Agafana était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Abrie plume en main pour prendre des notes écouta attentivement les uns et les autres. Elle admira le maire d�Eauze qui se débrouillait fort bien en procureur. Puis son attention se reporta sur l�accusé qui s�exprimait fort bien. Pour une fois qu�on ne trouvait pas d�insulte, ni de venin dans le discours ca méritait d�être souligner. Une fois les témoignages et les plaidoiries finies la jeune femme prit la parole.*

Alors je vous remercie déjà tout les deux d�avoir exposé les faits si clairement, c�est très rare par les temps qui courent ca mérite d�être dit.

Maintenant revenant à notre affaire. Type d�affaire sommes toute qui devient de plus en plus courant. Et oui, les oublies d�impôts sont fréquent aussi ai-je déjà une peine type. Cependant je vous avouerais messire Agafana que j�ai oscillé entre l�augmenté et la laisser tel quel. En effet, votre évidente mauvaise foi m�a tenté de l�alourdir. Vous niez les faits alors que messire Ketje fournit la page du registre des impôts prouvant ce qu�il en était. Tenez en note qu�il est préférable d�être honnête dans certain cas, même un brigand notoire peut bénéficier d�indulgence avec un repenti. Vous pouvez remercier le bourgmestre qui a dit que vous veniez de les payer, je note donc qu�au final vous faites contre mauvaise fortune bon c�ur. La mairie d�Eauze a touché la somme que vous lui deviez et vous êtes à jour de vos impôts en notre comté.

Bien évidemment vous êtes jugé coupable de Trouble à l�Ordre Public en ce jour du 16 février 1460. Notez que si vous aviez avoué votre faute en faisant amende honorable, la peine de prison aurait bien certainement sauté. Cependant au vu de vos antécédents qui démontre que vous ne comptez pas changer de voie et poursuivre vos agissements hors la loi, au vu du mensonge que vous avez avancé en ce tribunal, vous êtes condamné à payer une amende de 10 écus assortie de deux jours de prison. J�espère que cela vous fera réfléchir pour vos actions futures. Justice a été rendue la séance et levée, merci à tous.

*Abriellyn donna du maillet sur le bureau puis se leva en saluant d�un signe de tête chaque personne présente. Rendez vous pour de nouvelles aventures�*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Nous, ketje, maire de la bonne ville d' Eauze, attaquons en justice le dénommé Agafana.

Au titre d' accusation de :
Article 7 des lois en vigueur à Eauze Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécunière à l'imposition personnelle qui incombe.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Il est relevé en les livres de comptes de notre bonne ville que le susnommé est redevable des somme de :

Agafana : 10,00 écus (+80,60 écus de pénalité) avant le 2009-11-18
Agafana : 10,00 écus (+82,30 écus de pénalité) avant le 2009-11-01


Il est également relevé qu' il fut l' auteur d' une prise d' une de nos mairies soeurs et de son pillage.


Il est donc demandé aux plus hautes instances juridiques d' Armagnacs et Comminges de se saisir de l' individu en question et de le juger le plus sévérement qu' il se puisse.

Les preuves du délit de non payement d' impôts seront adressées au tribunal en temps voulus.

Acte d' accusation établi par ketje, maire d' Eauze, en ce 23 janvier 1460.

Première plaidoirie de la défense
Bonsoir,

tout d'abord, je ne vois pas de quoi parle l'accusateur concernant des mairies, si mes souvenirs sont bons je n'ai jamais eu affaire ou de problèmes avec une quelquonque mairie

C'est tout simplement de la diffamation !

Concernant les impots je ne vois pas de quoi il parle non plus ....

QUi plus est, il est bien "devin" de savoir qui je suis d'autant qu'on ne s'est jamais croisé et de savoir que je suis le même messire qui a des problemes d'impots impayés dans cette bonne ville

Mais bon quoiqu'il en soit je crois qu'il n'a aucune preuve de ses allégations

je n'ai a ce jour aucun impot impayé dans cette ville
qu'il aille de ce pas verifier ces livres de compte ... je crois bien qu'il y a un souci ...

je demande la relaxe !!


Réquisitoire de l'accusation
"ketje est venu étayer son accusation."

Juge! Cet individu prétend ne pas être celui qui est redevable d' impôts à la ville d' Eauze! Je le diffamerais en évoquant cette prise de mairie aussi! Il serait donc un honnête voyageur!!!

Fichtreries que tout cela!!!

Il est des plus malhonnêtes qui soient! Comment d' ailleurs peut-on se retrouver en prison quand on est vraiment honnête? Je vous le demande!!!

J' ai donc été demandé à notre géôlier la raison de cette emprisonnement et j' en ai la réponse. Peu enclin à me donner la raison le brave mais c' est notre Prévôt qui m' a informé que cette emprisonnement était dû à une condamnation par le Juge du Languedoc pour brigandage, peine de prison applicable dans tout le royaume donc!!!

Etrangement, tous les renseignements de la Prévôté de notre Comté, du Juge du Languedoc et de la mairie d' Eauze concordent. Agafana du saucisson fringant est bel et bien Agafana tout court.
Les brigands honnêtes existeraient donc? Que nenni!!!

Mais il y a pire que la malhonnêteté de cet individu. Il est roublard et pense pouvoir s' en sortir par une pirouette. Voyez même cette pirouette!

"ketje tend au juge un document"
http://imageshack.us/photo/my-images/810/agafanapayementimpots.png/

Et oui, il a osé croire que le payement de l' impôt le mettrait à l' abri du procès en cours! Ce faisant, il apporte lui même la preuve qu' il les devait! Mauvais roublard qui plus est!

Mais je ne puis abandonner mon accusation pour autant. Sa venue en nos murs a créé de nombreux troubles que je vous cite: emabuches urgentes de miliciens du fait de son action passée sur une de nos villes soeurs, transports des réserves de la mairie vers ma propre grange, perturbation du marché, défaut d' embauche de mineurs puisque embauche de miliciens. Cet homme a gravement troublé l' ordre de notre ville.

et je pourrais être gentil en réclamant l' amende légale de 5 écus mais il a payé ses impôts. Par contre, sa venue en nos murs a coûté en embauches de miliciens pour 96 écus! Et ce n' est pas tout, le transport des marchandises de la ville pour les mettre à l' abri d' un pilleur coûtera 190 écus environs et la même somme pour faire effectuer le transport des marchandise de ma grange vers la mairie.

Faisosn simple: 190+190+96= 476 écus de frais pour la simple présence d' un brigand, pilleur et incivique ne payant pas ses impôts sauf pour espérer se mettre à couvert.
C' est le montant de l' amende que je réclame et de plus, au vu du temps perdu à devoir calmer les chose et ramer le calme dans la cité que cet homme a gravement troublé, je réclame 3 jours d' emprisonnement.
1 jour pour avoir troublé l' ordre public du marché
1 jour pour avoir causé l' embauche de miliciens et troublé les emplois miniers et privés
1 jour pour avoir troublé la bonne gestion publique de la mairie.

Voila, Juge, j' en ai fini! J' espère que vous entendrez mon réqyuisitoire comme il se doit.

"ketje salue et se rassied"

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Agafana TOP
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