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 Arrêtés municipaux Auch

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Alcide.
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MessageSujet: Arrêtés municipaux Auch   15/5/2012, 00:24


LOIS EN VIGUEUR SUR AUCH
(mandat de Riwenn)


Citation :
ARRÊTE MUNICIPAL - DES TRANSACTIONS COMMERCIALES RÉSERVÉES

Les transactions commerciales sont dites "réservées" et sont définies comme telles :

  • - Toute transaction commerciale, entre deux habitants ou dans le cadre d'un transfert via mandat, concernant l'achat et/ou la vente de produits doit être considérée comme réservée si celle-ci est affichée au préalable en Halle d'Auch, spécifiant le destinataire, les produits, quantités et prix, pour être légalement valable, donc opposable en Justice Municipale ou Comtale.

  • - Tout acquéreur de marchandises réservées ne lui étant pas spécifiquement destinées sera tenu de les restituer au prix d'achat initial sur le marché municipal.

Toute infraction a cet arrêté pourrait être passible d'Escroquerie ou de Trouble à l'Ordre Public.

Le présent arrêté entre en application immédiatement et pour toute la durée du mandat municipal du maire Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie.

Fait pour servir et valoir ce que de droit, le cinquième jour de mai de l'An de grasce Mil Quatre Cent Soixante.
RCVLD
Consol d'Auch



Citation :
ARRÊTE MUNICIPAL - DES IMPÔTS

Payer ses impôts à la Mairie est nécessaire pour la ville. Aussi, la Mairie d'Auch, réglemente les impôts lancés par la Mairie:
  • - Le Maire à la possibilité de déclencher les impôts. Ils devront être lancés, au plus tard, le 10éme jour et le 25éme jour de chaque mois ;

  • - Le Maire à la possibilité de consulter un registre de fraude fiscale. Est considéré comme "Fraudeur", tout résident Auscitain ne réglant pas ses impôts avant la premiére majoration. La Mairie ne contrôle pas les dates ultime avant majoration ni même le chiffre exact.

  • - Le Maire n'a pas la possibilité de cibler les résidents en retraite. Aussi, les retraités, s'ils le désirent, pourront se voir accordé une aide particulière. Il faudra au préalable contacter le Maire pour les modalités d'aide.

  • - Le montant de l'impôt réclamé à chaque propriétaire et artisan est fixé par le comté.


Toute infraction a cet arrêté municipal pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public.

Le présent arrêté entre en application immédiatement et pour toute la durée du mandat municipal du maire Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie.

Fait pour servir et valoir ce que de droit, le cinquième jour de mai de l'An de grasce Mil Quatre Cent Soixante.
RCVLD
Consol d'Auch

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Abygail

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Résidence: Auch

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Auch   2/12/2013, 11:18

la seule loi en vigueur actuellement sur Auch est l'arrêté du 23 d'Octobre de l'an 1461, régissant l'entretien des gonds de la taverne municipale, arrêté non appliqué par manque de moyen de contrôle.

Le reste des loys fait appel au coutumier du Comté

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