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 Hadelize

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Hadelize    31/12/2012, 20:40

Duché/ Comté d'Armagnac et de Comminges
Office de Justice :

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Aout 1460
Procès instruit le 27 Aout 1460
Verdict rendu le 31 aout 1460

Nom de l'accusé: Hadelize de Gerlaud (nom IG: Hadelize )

Procureur: Titoan (nom IG: Titoan_cv )
Juge: Michalak

Spoiler:
 
Verdict
Citation :
*** Procès ayant opposé Hadelize au Comté d'Armagnac et de CommingesHadelize était accusé de trouble à l'ordre public.Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le juge avais comme à son habitude écouté tous les partis en présence que ce soit l'accusation ou la défense. Le juge avait longuement hésité avant de rendre le verdict car l'accusation comme la défense avaient toutes deux ramenés des preuves intéressantes.Le juge s'exprima enfin accusé levez vous s'il vous plait.Dame Hadelize vous êtes une professeur de l'université muretaine depuis un bon moment connu pour votre franc parlé. Je ne retiendrais qu'une chose vous concernant. Vous avez été reconnu par Dame clémence qui était alors à son poste de maréchal. Je sais très bien ce que cela représente. Je fus moi même maréchal certes un court moment. Et je suis membre de l'ost. La sécurité est quelque chose qu'important. je vous déclare néanmoins coupable des faits reproché mais par le fait où il est connu de tous que vous vous êtes investit pour muret et pour le comté à travers le professora je vous condamne à une peine d'une semaine à la mine. A 60 écus d'amende ( 30 écus à versé au comté et 30 au royaume directement) pour avoir tenter de faire une révolte alors qu'il était possible de faire autrement en passant par des élections.En ce sens je vous condamne à 1 jours de prison.Je prend en compte le fait que vous pouvez avoir des opinions politique différentes et que ce qui se passe en taverne ne me concerne pas dans cette affaire tend que vous respecter la loi.je vous interdit désormais de vous présenter pour devenir maire sur muret pour une période de 3 mois.Ainsi je vous dispense de peine de prison mais si jamais vous recommencez je vous rajouterais en plus de la peine prononcé 3 jours de prison et d'une interdiction d�exercer le professorat pendant 2 semaines. les deux semaine ne tiennent que pour le cas d'une récidive concernant le délit de trahison ou de haute trahison.je vous conseil d'avoir des propos neutre avec vos élèves Dame Hadelize pour éviter d'autre problèmes à l'avenir.Le juge ayant finit de dire ce qu'il avait à dire à Dame Hadelize se tourna vers Clémence.Madame Clémence j'aimerais à l'avenir que vous ne vous présentiez pas avec une attitude nonchalante. la fois prochaine je serais bien moins complaisant.



Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.

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Hadelize
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