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 Christian - Dossier transféré

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cassandres
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MessageSujet: Christian - Dossier transféré   31/12/2012, 20:44

Duché/ Comté d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice :

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Octobre 1460
Procès instruit le 28 Octobre 1460
Verdict rendu le 1 Décembre 1460

Nom de l'accusé: Christian

Procureur: Abriellyn Di Leostilla (IG : Abriellyn)
Juge: Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie ( IG : Riwenn)


Spoiler:
 
Verdict  
Citation :
*Et un nouveau procès pour Riri*

Adishatz a tots. Accusé levez-vous !

*Le duc gascon avait entendu le procureur, l'accusé et la victime*

Estant donnée l'accusation de brigandage;

Estant donné la défense apportée par l'accusé qui entre autres met en doute les propos d'une noble de nos terres;

Estant donné le témoignage de la victime, gentiment traduit par la procure;

Estant donné la peine demandée lors du réquisitoire;

Estant donné que nul n'est censé ignorer la loy;

*Voilà qui résumait parfaictement la situation*

Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, Judge d'Armanhac e Comenge, en ce prime jour du mois de Décembre 1460, condamnons l'accusé Christian à une peine de quatre jours de prison et une amende de 50 écus.

*Sourire aux lèvres juste avant qu'il ne clame*

Justice fut faicte !

*Affaire close encor une fois.*    


Peine : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 50 écus.

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cassandres
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MessageSujet: Re: Christian - Dossier transféré   12/1/2013, 07:53

Agresseur ====> Christian

TOP/Brigandage Récidive


Victime ====> Proculus
9/01/1461 - procès opposant Christianau Comté d'Armagnac et de Comminges

Christian est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge du Comté : Detarnos
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Erasme

9/01/1461 - procès opposant Christian au Comté d'Armagnac et de Comminges

Christian est accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu



Enoncé du verdict



Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Le Juge arrive, il salut alors la Prévoste et le Procureur, prend place en son siège et demande à l'assemblée qui c'était levée à son entrée de s'assoir.

*Nous voilà en ce tribunal pour une nouvelle affaire de brigandage sur les terres de nos Comtés, de plus l'accusé n'est pas un inconnu de nos services de justice, de plus il s'en prend à un homme seul*

Messer Christian, merci de vous lever .

*Ainsi Messer Christian, une nouvelle fois vous vous en prenez aux voyageurs pour les voler, pire encore vous détroussez et laissez blessé un homme au bord du chemin après l'avoir frapper.Comme le rapporte fort bien notre Procureur le Vicomte Erasme de Cardelac d'Havrincourt ce n'est pas là la première fois, votre casier judiciaire est là pour le prouver, de plus non content de vos méfaits vous mettez en doute la justice de nos Comtés, quand à votre système de défense il aurait pu me faire sourire, si l'affaire n'était pas aussi grave.*


* La Prévoste dans son enquête démontre fort bien la véracité des faits que vous avez commis*

*Aussi Messer Christian, dans la nuit du 29 au 30 Décembre 1460 vous vous en êtes pris à messer Proculus sur les routes de nos Comtés, le laissant blessé aux bords du chemin après lui avoir dérobé ses biens, que de tels faits comme rappelés par notre Procureur sont reconnus comme un acte de brigandage par nos loys, que nul n'est censé ignorer les dites loys, vous êtes ainsi reconnu coupable de brigandage.*

*Ce 31 ème jours du premier mois de l'an de grâce 1461, nous Detarnos de Vigueron Juge des Comtés d'Armagnac et Comminges, reconnaissons Messer Christian coupable de brigandage sur la personne de Messer Proculus et le condamnons à une peine de six jours de prison.*

*Vous pouvez faire appel de cette condamnation*

*Ainsi Justice est rendue.*



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.


Spoiler:
 

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Dernière édition par cassandres le 7/2/2013, 10:42, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Christian - Dossier transféré   12/1/2013, 07:58

Agresseur ====> Christian

TOP/Brigandage Récidive


Victime ====> Caerellyn
9/01/1461 - procès opposant Christianau Comté d'Armagnac et de Comminges

Christian est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge du Comté : Detarnos
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Erasme

11/01/1461 - procès opposant Christian au Comté d'Armagnac et de Comminges

Procès ayant opposé Christian au Comté d'Armagnac et de Comminges
Christian était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Vous mettez même en doute la parole de la victime la Vicomtesse Caerellyn de Plantagenet Cheroy, que j�ai dû moi-même dû secourir près de Saint Bertrand de Comminges après avoir subit vos coups.
La Prévoste dans son enquête démontre fort bien la véracité des faits que vous avez commis, qu�elle soit d�ailleurs ici remerciée de son travail*

*Aussi Messer Christian, dans la nuit du 9 au 10 janvier 1461 vous vous en êtes pris à la Vicomtesse Caerellyn de Plantagenet Cheroy sur les routes de nos Comtés, la laissant blessée aux bords du chemin après lui avoir dérobé ses biens, que de tels faits comme rappelés par notre Procureur sont reconnus comme un acte de brigandage par nos loys, que nul n�est censé ignorer les dites loys, vous êtes ainsi reconnu coupable de brigandage.*

*Ce 19ème jours du premier mois de l�an de grâce 1461, nous Detarnos de Vigueron Juge des Comtés d�Armagnac et Comminges, reconnaissons Messer Christian coupable de brigandage sur la personne de Dona Caerellyn et le condamnons à une peine de six jours de prison.*

*Vous pouvez faire appel de cette condamnation*

*Ainsi Justice est rendue.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: Christian - Dossier transféré   29/3/2013, 11:07

Christian

Candidature illégale à la mairie de Saint Bertrand de Comminges


Victime le comté et la ville de SBC
Christian est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge du Comté : Valerians
Le Prévôt des maréchaux : Erasme
Le procureur : Cassandres

29/03/1461 - procès opposant Christian au Comté d'Armagnac et de Comminges
Christian est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :
Acte d'accusation

*Décidément un habitué des tribunaux*

Votre Honneur juge Valerians , me voici devant vous pour un proces pour trouble publique à l'encontre du Sieur Christian bien connu par le tribunal Armagnacais.
Ce proces est ouvert par et pour le Comté d'Armagnac et Comminges, et ce en fonction des lois Armagnacaises en vigueur ce jour du 29 mars 1461 , même si l'Armagnac Comminges a quitté l'entité nommée Royaume de France


Sieur Christian , moi Cassandres De Sigognac vous accuse de Trouble à l'ordre publique pour votre candidature illégale en tant que Bourmestre pour la ville de Saint Bertrand de Comminges.

Sieur Christian vous ne devez pas être sans savoir que vous enfreignez les lois comtales d'Armagnac Comminges , car j'ai souvenir vous les avoir rappelées lors de votre candidature fin janvier 1461, mais je vais vous les rappelez , il me semble que vous avez un petit probléme de compréhension avec la législation du Comté d'Armagnac Comminges
REGLES FONDAMENTALES D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE VI: « Des Mairies ».
Opus 1. Les Élections Municipales
Article I_ Les maires d'Armagnac et Comminges sont élus pour un mois renouvelable parmi les habitants du Comté.
Article II_ Un candidat à la mairie se doit d'être un sujet reconnu de nos comtés. Il est demandé de résider depuis 1 mois dans la Province, d'avoir un champ et/ou une échoppe en terre d'Armagnac et des Comminges, de payer ses impôts, et de ne pas avoir été condamné dans la Province (ou une province avec laquelle a été signé un traité de coopération judiciaire) depuis 3 mois pour Trouble à l'Ordre Public ou 6 mois pour Trahison ou Haute Trahison pour se déclarer candidat.
Le dernier verdict de culpabilté pour brigandage date du date du 31 janvier 1461Sieur Christian et nous sommes le 29 mars 1461 ce qui ne fait que deux mois au lieu de trois.
Je citerai votre Honneur , Sieur Christian les verdicts des proces à la fin de mon acte d'accusation.
Avant de poursuivre , je vous signale que vous pourre faire appel à un avocat pour votre défense , leurs bureaux se trouvent non loin de la cour d'appel du royaume de France.
Le prévôt d'Armagnac Comminges Erasme a prévenu Sieur Christian de sa candidature illégitime votre honneur et voici les différents parchemins échangés
Expéditeur : Christian
Date d'envoi : 27/03/1461 - 19:22:52
Titre : Re: Election municipale de SBC

Bonsoir,

Actuellement, le comté lui-même ainsi que les conseillers qui le composent sont tous en infraction. En effet, la Navarre comme il est coutume de dire en gargote, n'a encore aucune juridiction, aucun texte n'ayant été promulguée de votre part.

Dans ce vide juridique et dans votre incapacité de me permettre de passer par une cour d'appel pour faire appel de tous mes jugements, sécession/indépendance avec le royaume de France oblige et rendu par ailleurs par un juge en cavale feu à son âme tout de même, vous vous retrouverez également en infraction dans le cas où vous m'intenteriez un procès.

Et ce pour que cela soit clair, en cas d'action illégale de votre part, j'en informerai les grandes instances du royaume (admin) pour mettre en avant le bon droit qui m'autorise à me présenter et à soumettre mes choix devant l'unique droit du vote et des urnes.

De plus, je mettrai aussi en avant l'illégalité de votre procès selon les documents qu'avait fourni en son temps le royaume de France dont vous partagiez les coutumes (charte du juge).

Dans l'espoir que vous comprendrez que la diplomatie est la meilleure issue que la justice à tranchant unique (justice clic-clic), je vous prie de croire en ma profonde empathie.

Cordialement,
C.
De nous Erasme de Cardevac d'Havrincourt,
A vous Christian,

Sachez que l'A&C dispose en tant que Comté d'une entité judiciaire propre à elle seule et se voulant actuellement à rendre des comptes à elle seule. Les coutumes et loys appliquées en nostre province n'ont pas changé depuis que l'A&C a quitté l'entité nommé Royaume de France. En outre aucune action de nostre part ne pourrait êstre illégale.

Aussi dans la mesure ou vous ne vous retireriez pas sous 24h désormais, serions nous menés à ouvrir un dossier contre vous en nostre tribunal.

Si vous croyez faire l'objet d'une quelconque injustice nous vous laissons tout le loisir de vous en plaindre aux hautes instances comme vous les appelées.

Nostre demande ne changera point avec vos menaces et les conséquences d'un non respect de celle ci entrainera les mêmes actes de notre part quelques soient vos menaces.

Nous vous souhaitons d'agir en bonne intelligence,

Rédigé le vingt-septième jour de mars de l'an MCDLXI,

Erasme de Cardevac d'Havrincourt,
Prévôt d'A&C
*Trempe ses lévres dans un verre d'eau avant de poursuivre*
REGLES FONDAMENTALES D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE I: « De l�identité de l'Armagnac & Comminges ».
Article IV_ Qu'il soit dit que nul n'est sensé ignorer la Loi et que toute personne vivant ou voyageant en terre armagnacaise et commingeoise sera soumise à la loi.
REGLES FONDAMENTALES D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV: « Des Procédures Judiciaires ».
Opus 1. Le dépôt de plaintes
Article II_ L'Armagnac et Comminges se reconnait compétente pour juger les personnes placées sous sa juridiction territoriale, hors exception légalement prévue.
Article IV_ Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est fixé à un mois. Dans le cas de Haute Trahison, ce délai est porté à trois mois. Le non respect des délais de prescription est à relever d'office par le juge.
Article V_ Une tentative de conciliation peut avoir lieu par les services de la Prévôté, dans le cas d'infractions ayant pour chef d'accusation le brigandage, la spéculation et l'esclavagisme. Les dates de début et fin de la tentative de conciliation sont notifiées sur le dossier de plainte. Durant ce temps, la prescription est suspendue.
Opus 3. Les preuves
Article I_ Toute norme juridique sur la base de laquelle repose une accusation doit être valablement adoptée et en libre accès à tous, que ce soit en gargote armagnacaise et commingeoise, en halle, au sein des institutions royales, ou dans tout autre lieu où il n'y a pas de conditions d'accès spécifiques.
Toutes ces lois sont visible en gargotte Sieur Christian.
Vous êtes en Armagnac Comminges Sieur Christian et à preuve du contraire , ce sont les lois armagnacaises qui ont priorité , qui ont préférence , bien que celà semble vous contrarier.
Je réitère les mots couchés par le prévôt Erasme , L'Armagnac Comminges a sa propre entité judiciaire et cette dernière est restée telle que même si le Comté d'Armagnac Comminges a quitté l'entité nommée Royaume de France
Votre honneur voici le casier armagnacais de l'accusé.

Christian Verdict en date du 1 er décembre 1461
Procureur: Abriellyn Di Leostilla (IG : Abriellyn)
Juge: Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie ( IG : Riwenn)
Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, Judge d'Armanhac e Comenge, en ce prime jour du mois de Décembre 1460, condamnons l'accusé Christian à une peine de quatre jours de prison et une amende de 50 écus.
Peine : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 50 écus

Christian Verdict en date du19 janvier 1461
Le juge du Comté : Detarnos
Le procureur : Erasme
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
TOP/Brigandage Récidive
Ce 19ème jours du premier mois de l'an de grâce 1461, nous Detarnos de Vigueron Juge des Comtés d�Armagnac et Comminges, reconnaissons Messer Christian coupable de brigandage sur la personne de Dona Caerellyn et le condamnons à une peine de six jours de prison.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Christian Verdict en date du 31 janvier 1461
9/01/1461 - procès opposant Christianau Comté d'Armagnac et de Comminges
Le juge du Comté : Detarnos
Le procureur : Erasme
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 31 ème jours du premier mois de l'an de grâce 1461, nous Detarnos de Vigueron Juge des Comtés d'Armagnac et Comminges, reconnaissons Messer Christian coupable de brigandage sur la personne de Messer Proculus et le condamnons à une peine de six jours de prison.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Sans doute Sieur Christian vous allez sans doute me menacer de je ne sais quoi , mais vous ne me faites pas peur
Votre Honneur je vais appeler le prévôt d'Armagnac comminges Sieur Erasme
*Le procureur va se rasseoir*

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