cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Centar 2/1/2013, 13:36 | |
| CentarTOP BrigandageLe juge du Comté : DetarnosLe Prévôt des maréchaux : CassandresLe procureur : Erasme24/12/1460 - procès opposant Centar au Comté d'Armagnac et de Comminges
Centar est accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Procès ayant opposé Centar au Comté d'Armagnac et de Comminges
Centar était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à . - Spoiler:
- Citation :
- Procès ayant opposé Centar au Comté d'Armagnac et de Comminges
Centar était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à . - Citation :
- Acte d'accusation
- Citation :
- *Le procureur rentra dans la salle d'audience et se posa lourdement sur son siège, voilà une journée qui commençait bien. A peine levée qu'il devait déjà aller ouvrir des audiences, mais soit, il appréciait son travail, et les malfrats devaient être jugés. Aussi disposa-t-il ses dossiers devant lui avant de regarder l'assemblée et d'introduire la séance d'une voix claire.*
Adishatz à tots!
Nous voici réunis en ce vingt-troisième jour de Septembre de l'an de grasce 1460, veille des fêtes, pour tenir procès à l'encontre du sieur Centar pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, nous, Erasme de Cardevac d'Havrincourt, procureur du Comté d'A&C, accusons le dict sieur d'avoir brigandé sur les routes de nostre belle province, et d'y avoir volé honneste homme du nom de Franquoix dans la nuit du vingt-deux au vingt-trois Décembre 1460.
*Le procureur se lissa la moustache et regarda l'assistance laissant un moment de silence avant de reprendre.*
Voici extrait du livre de lois de nostre province:
Livre V:
Article I_ En cas d'infraction, tout malfrat encoure procès et donc sanctions (amendes, prisons, etc.).
Article II_ Les modalités de poursuites et de jugements sont jaugées selon la gravité des faits et reposent sur une coutume millénaire juste et efficace.
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
Estant donné que nostre justice repose sur la coutume,
Estant donné qu'un bon père n'agirait de la sorte !
Estant donné que ce comportement porte atteinte à l'intégrité de la province, de ses habitants et des voyageurs,
Estant donné que témoignage vous incrimine,
Ouvrons donc procès pour juger vos actes.
*Le proc releva les yeux vers l'accusé et lu la description des faits donnée par l'accusation à haute voix.*
23/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax .
*Et se tourna vers l'accusé pour s'adresser à lui.*
Moussu, vous avez racketté sciemment le sieur Franquoix et lui avez occasionné des blessures, vous estes même allé jusqu'à lui voler ses biens, il est venu pour vous l'heure de respondre de vos actes.
L'accusation est appelée à témoigner, nostre prévôt pourra également témoigner de la présence du dict groupe en A&C au moment des faicts.
*La procure s'arrête un moment. Les faits étaient exposés et la loi rappelée.*
Vous pouvez bien évidemment faire appel à un avocat que vous pourriez trouver aux Dragons.
*Le proc' se rassit et attendit la plaidoirie de l'accusé.* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Dernier dossier de cette originale plainte qui par tant d'originalité avait su débiter le même discours pour les trois accusés précédent. Alors puisque la mode était à réciter de façon répétitive, et ce dans une mesure d'équité il reprit.*
Nous entendons bien pour la quatrième fois plainte du sieur Franquoix, mais cette fois ci à l'encontre du sieur Centar, nous regrettons de nouveau, comme l'a justement souligné Dauna Perbost pour la quatrième fois également, que celui ci n'ait pris la peine de nous donner plus d'éléments dans cette affaire. Le montant des pertes, les dommages physiques subits et plus de détails sur l'agressions mesme.
Cependant nous notons avec guère d'étonnement l'absence totale de la défense. Aussi déduisons-nous que celle ci est en accord avec les faits qui lui sont reprochés.
Il apparait comme une évidence que l'accusé est coupable, cependant compte tenu du peu de preuves et du manque de détails donné par l'accusation nous requérons, vostre honneur, deux (2) jours de prison pendant lesquels l'accusé pourra penser à ses actes, ainsi que quarante (40) écus d'amende que le sieur Centar paye pour son vole.
*Et il se tut réquisitoire estait bouclé et par la même occasion les dossiers de la journée.* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Franquoix à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour Messires
23/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax .
Je porte plainte contre ces 4 individus et je demande une peine exemplaire...
Chevaleresquement
Franquoix L'accusation a appelé Cassandres à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
En ce mardi 25 décembre 1460 ,le prévôt d'Armagnac Comminges se dirige à la barre*
Votre Honneur , procureur , je vous présente mes hommages.
Je suis ici à la demande du procureur d'Armagnac Comminges le Comte Erasme.ce dernier m'ayant prévenu que le Sieur Franquoix avait été agressé par de vils gredins,dont un se nommait Centar
Selon le coutumier "Opus 1. Le dépôt de plaintes
Article I_ Toute personne se trouvant s'estimant lésée sur le sol d'Armagnac et Comminges a le droit de porter plainte auprès des services de la Prévôté ou de la Procure/de la Municipalité qui transmettra.
Article III_ La victime qui dépose plainte doit transmettre toutes les informations à son sens pertinentes pour permettre l'instruction de l'affaire."
la victime a déposé plainte auprès de la procure et je l'en félicite pour sa rapidité.
Le procureur Erasme m'a demandé de localiser les agresseurs.Car la procure voulait engager une procédure rapidement, ce qui a été fait , les malfrats étant encore sur le sol Armagnacais.Le vil gredin Centar était bien sur les terres armagnacaises et c'est ainsi que le procés a pu être lancé à son encontre.
J'ai ouvert le jour même dans les bureaux de la prévôté des dossiers au nom des quatre agresseurs.
J'ai fait parvenir à Sieur Franquoix et à ses agresseurs un parchemin leur demandant des explications , et ai demandé à la malheureuse victime toutes les preuves.Voici une copie de la missive envoyée à Sieur Franquoix
"Bonjour
Je suis Cassandres De Sigognac Prévôt d'Armagnac Comminges
J'ai appris que vous aviez été brigandé.
Je vous remercie de bien vouloir me faire parvenir toutes les preuves de cette ville agression.
Il vous suffit d'aller sur vos évènments de faire une copie et un screen.
Pouvez vous également me dire ce qui vous a été dérobé
Je vous remercie de votre réponse
Auch Le 23 décembre 1460
Cassandres De Sigognac
Prévôt d'Armagnac Comminges"
Ce dernier ne m'a pas répondu ce que je déplore tout comme il ne m'a pas répondu à ma missive du 24 décembre 1460
"Bonjour
Que le très haut veille sur vous
Si vous n'êtes plus en AC le prévôt que je suis peut témoigner à votre place
Merci de me faire parvenir par quote et screen vos évènements ainsi que l'inventaire si vous vous en souvenez de ce qui a été dérobé
Bien à Vous
Cassandres De Sigognac
Prévôt d'Armagnac Comminges
Auch le 24 décembre 1460"
"Opus 3. Les preuves
Article II_ Les copies ou transcriptions de courriers, d'où qu'elles proviennent, ne sont recevables qu'avec le consentement de l'expéditeur et du destinataire.
Article III_ Sont admissibles les copies des évènements d'achat et vente, de brigandage, de mandat, et de tout document disponible à tout un chacun sans restriction d'aucune sorte ; liste non exhaustive.
Lu et adopté le 21 Octobre 1460, par le conseil comtal "
Je déplore devant vous honorables membres de la Cour , que la victime agressée ne fournisse pas devant vous les preuves que le prévôt lui a demandées.
Il n'y a qu'une seule lettre celle que le procureur a reçu , je ne mets nullement en cause le procureur D'Armagnac Comminges lorsqu'il dit avoir reçu un parchemin de plainte.
Je trouve simplement dommage que la victime n'ait pas pris le temps de répondre à mes demandes de prévôt tout comme il n'a pas pris le temps de de les exposer clairement devant vous .
Quant aux agresseurs , il n'est guère surprenant de ne pas avoir eu de réponses de leurs parts ils n'allaient pas venir raconter au Prévôt que je suis leur vile agression et ils ont pris la fuite afin de ne pas faire face à leur victime.
*Le prévôt se dirige doucement vers le Comte Erasme procureur et lui glisse à l'oreille très doucement à l'abri des oreilles indiscrètes* Comte veuillez excuser ma remarque mais il me semble que votre langue a fourchée , nous sommes en décembre 1460 et non en septembre comme vous l'avez dit dans votre acte d'accusation "Nous voici réunis en ce vingt-troisième jour de Septembre de l'an de grasce 1460, veille des fêtes"
*Cassandres va se rasseoir après avoir remis à la cour copie des différents parchemins envoyés et restés sans réponse en ce mardi 25 décembre 1460*
HRP]Parchemins échangés
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