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 Thyna

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Thyna    2/1/2013, 13:50

Thyna
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Le juge du Comté : Detarnos
Le Prévôt des maréchaux : CassandresCassandres
Le procureur : Erasme

24/12/1460 - procès opposant Thyna au Comté d'Armagnac et de Comminges

Thyna est accusé de trouble à l'ordre public.


Procès ayant opposé Thyna au Comté d'Armagnac et de Comminges

Thynaétait accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
« Aussi en ce 7ème jours du 1er mois de l�an de Grace 1461, Nous Detarnos de Vigueron, Juge des Comtés d�Armagnac et Comminges, condamnons la Dauna Thyna, à une peine de 3 jours de prison assortie d�une amende de 90 écus »
« Vous pouvez faire appel de cette condamnation »

Ainsi Justice est rendue




Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 90 écus.

Spoiler:
 

_________________________________________________

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Thyna
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