AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Yanmax

Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
cassandres

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

Yanmax Empty
MessageSujet: Yanmax   Yanmax Empty2/1/2013, 13:54

Yanmax
TOP Brigandage

Le juge du Comté : Detarnos
Le Prévôt des maréchaux : CassandresCassandres
Le procureur : Erasme

24/12/1460 - procès opposant Yanmax au Comté d'Armagnac et de Comminges

Yanmax est accusé de trouble à l'ordre public.


Yanmax était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict



Le prévenu a été relaxé.



Spoiler:
 

_________________________________________________
Yanmax Acarte11
Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
 
Yanmax
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: Y - Z-
Sauter vers: