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 Toucoule

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cassandres
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MessageSujet: Toucoule   2/1/2013, 14:02

Toucoule
TOP
Acte d'Accusation ;HT mais requalifié par le juge en TOP

Le juge du Comté : Riwenn
Le Prévôt des maréchaux :
Le procureur : Abriellyn

Peine

Citation :
Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, Judge d'Armanhac e Comenge, en ce quatorzième jour du mois de Décembre 1460, requalifions ce procès de Trouble à l'Ordre Public et condamnons l'accusé Toucoule à une amende d'un écu symbolique afin qu'icelui se souvienne qu'un maire intérimaire se doit de ne pas outrepasser ses compétences.

*Petit sourire plein de satisfaction*

Justice fut faicte !

*Affaire close.*



Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.



Spoiler:
 










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cassandres
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MessageSujet: Re: Toucoule   15/3/2013, 14:14

Toucoule
Toucoule est accusé de trahison

Le juge du Comté :Le juge du Comté : Nikita_zhen, Valerians
Le Prévôt des maréchaux : Erasme
Le procureur : Cassandres



15/03/1461 - procès opposant Toucoule au Comté d'Armagnac et de Comminges

Toucoule est accusé de trahison.


Procès ayant opposé Toucoule au Comté d'Armagnac et de Comminges
Toucoule était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Verdict rendu le 16 avril 1461
Juge Nikita

Peine : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours de prison et 15 jours de travaux à la mine , l'accusé devra verser le salaire minier journalier au comté par don
Le jugement a été rendu

Spoiler:
 




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