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 Timbi

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Timbi    2/1/2013, 14:09

Timbi
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Accusateur la municipalité de Saint-Liziers

Le juge du Comté : Detarnos
Le Prévôt des maréchaux :
Le procureur :la municipalité de Saint-Liziers

Procès ayant opposé Timbi à la municipalité de Saint-Liziers

Timbi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Peine
Citation :

Nous Detarnos de Vigueron Juge de nos Comtés d'Armagnac et Comminges en ce 26ème jours du mois de Décembre de l'an de Grace 1460, condamnons le sieur Timbi à une peine de 50 écus d'amende.

Ainsi justice est rendue



Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.[/b]

[b]Le jugement a été rendu


Citation :


Enoncé du verdict



Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Puisque loys réglementent les achats sur le marché de Saint Liziers, et sont clairements affichées sur le tableau de la Mairie sous l'Arrété : art: 05111460A: Marché, Achats,
puisque visiblement le dict messer préfère spéculer que se présenter devant nous pour s'expliquer, vu qu'à l'envoi de missive du Bourgmestre lui signifiant l'infraction celui-ci n'à point donner de réponse, le Sieur Timbi déja connu de nos services de Justice, est reconnu coupable de troubles à l'ordre public.

Nous Detarnos de Vigueron Juge de nos Comtés d'Armagnac et Comminges en ce 26ème jours du mois de Décembre de l'an de Grace 1460, condamnons le sieur Timbi à une peine de 50 écus d'amende.

Ainsi justice est rendue



Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Spoiler:
 

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Timbi
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