cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Davidrp 28/1/2013, 13:33 | |
| Davidrp===> Escroquerie au LanguedocEscroquerie====> Mairie de SBC Victime ====> Mairie de SBC Juge Detarnos, Nikita_zhen, Valerians, Accusateur procureur Maire de SBC Falken38 , ToucoulePrévôt : Cassandres20/01/1461 - procès opposant Davidrp à la municipalité de Saint Bertrand de Comminges Davidrp est accusé de escroquerie. Verdict rendu le 3 mars 1461 par le juge , Valerians, Procès ayant opposé Davidrpà la municipalité de Saint Bertrand de CommingesDavidrp était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.Peine remboursement à la ville de Saint Bertrand de Comminges sous forme d'un don de 6 écus. travail de 2 jours dans les mines comtales du comté pour frais de dossier , Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.- Spoiler:
- Citation :
- Expéditeur : Davidrp
Date d'envoi : 08/03/1461 - 21:00:41 Titre : Re: Verdict proces Bonjour Madame le procureur Je viens vous avertir que j ai exécute ma peine : 08/03/1461 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus. 07/03/1461 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus. 04/03/1461 20:58 : Vous avez donné 6 écu(s) à la ville de Saint Bertrand de Comminges. Je vous ferait les screens demain Bonne journée
- Spoiler:
- Citation :
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Un nouveau verdict à rendre pour valérians* Ainsi donc Davidrp vous êtes accusé d'escroquerie pour avoir vendu au maire Falken une stère de bois à 5, 80 écus.le 20 janvier 1461 Vous avez enfreint les lois de Saint Bertrand de Comminges en mettant en vente votre bois. Comme précisé dans le tableau d'affichage de la mairie, depuis ma nomination, à Art 1 : Du Marché et du Commerce La mairie interdit la vente des produits suivants sur son marché : Le bois, le Fer et le Poisson. Seule la mairie a le droit de commercialiser ses trois produits. Nulle autre personne mis a part la mairie n'a le droit de les vendre. Tout contrevenant sera poursuivit. Il semble curieux en effet que le maire Falken38 vous écrive le 20 janvier 1461 à 19h42 et que moins de 2 heures après vous vous trouviez convoqué au tribunal. Je reconnais que la procédure a été très expéditive et rapide. Le 21 février 1461 le procureur a été contacté par Sieur Nikita car il s'inquiètait du manque de réquisitoire... Comme l'accusé le fait remarquer , il y a un délai à respecter le réquisitoire a été déposé dans un temps qui défie toute concurrence et celà fait bien plus que deux jours , une semaine je peux le comprendre mais plus ça fait beaucoup. Ensuite pour vous avoir tous écouté , j'ai l'impression que ça ressemble à un réglement de compte. Moi valerians juge d'Armagnac Comminges je prononce le verdict à l'encontre de Davidrp et vous reconnais coupable d'escroquerie. Je vous condamne à rembourser la ville de Saint Bertrand de Comminges sous forme d'un don de 6 écus. je vous condamne à travailler 2 jours dans les mines comtales du comté pour frais de dossier , je vous demande de fournir les preuves de votre travail aux mines au procureur Dame Cassandres Vous avez quatre jours Davidrp pour effectuer votre peine dans les mines du comté, nous sommes le 3 mars 1461, vous avez jusqu'au 7 mars 1461 inclus 1 écu vous sera prélevé directement à la sortie du tribunal Vous pouvez aller à la cour d'appel si vous n'êtes pas satisfait de ce verdict *Tape le lutrin sur le bureau ce qui signifie que la séance est levée*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. Acte d'accusation - Citation :
- Bonjour,
je tiens a porter en procès Messire Davidrp qui dans la journée du 20 janvier 1461 durant la journée a été prit à vendre du bois sur le village, vente réglementé à la seule vente de la mairie.
Comme précisé dans le tableau d'affichage de la mairie, depuis ma nomination, à Art 1 : Du Marché et du Commerce
La mairie interdit la vente des produits suivants sur son marché : Le bois, le Fer et le Poisson. Seule la mairie a le droit de commercialiser ses trois produits. Nulle autre personne mis a part la mairie n'a le droit de les vendre. Tout contrevenant sera poursuivit.
Aussi, durant l'après midi, j'ai remarqué une vente de bois massive au prix de 5,95 écus alors que je n'avais pas encore remis du bois sur le marché. J'en ai acheté une pour voir qui était responsable de cela. Mon ticket de vente a été noté ainsi :
1461-01-20 15:40:13 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 5,95 écus à Davidrp.
J'ai envoyé un courrier ensuite pour avoir des explications, courriers qui est resté lettre morte. Cet homme est largement connu car celon les renseignements que j'ai put avoir, il aurai un hotel particulier a Auch, un appartement à Montpellier et aurai été lui meme maire de ce village, il y a quelques années ... bien curieuse manière de se faire rappeler de lui.
Le bois est une matière hautement stratégique, difficile à avoir en nombre, aussi, je vous demande d'avoir la plus grande sévérité quand à cette vente qui prive notre village de sa principale source de revenu, village qui rappelons le, n'est pas ce que l'on pourrait dire en bonne forme financière puisque nous sommes a pres de 2000 écus de dettes envers le comté.
Que soit demandé a cette personne de rendre la somme déboursé par le village, soit 6 écus au titre du bois vendu a la mairie et de 10 écus de frais de procédures pour le village, obligeant celui ci a déployer des moyens qu'il n'aurait pas eu à déployer.
Falken38 Maire de SBC Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour Monsieur le Juge
La rapidité de l�accusation est exemplaire, le courrier resté lettre morte du maire m�est parvenu le 20/01 à 19h42 et à 22h55 j�étais convoqué ici même. Je veux bien prêter mon concours à la justice mais je ne suis pas si rapide. Je vous livre donc mes explications puisque nous sommes là pour ça. Si la vente de bois est actuellement réservée à la mairie, il y a environ 3 semaines, elle l�était sauf si le vendeur avait l�autorisation du maire. Et cette autorisation, je l�avais obtenue du maire actuel lui-même. Par contre, mon autorisation datant de plus de 15 jours, elle s�est perdu dans mon courrier. Monsieur le maire s�est souviendra peut être. Je suis parti en voyage deux semaines début janvier, l�arrêté municipal a dû être changé pendant ce temps et à mon retour, je n�ai pas relu le panneau municipal.
Deuxièmement, je fais exprès de vendre mon bois plus cher que la mairie afin de ne pas la concurrencer. Le prix que j�ai fixé peut paraitre cher mais il rémunère les jours de voyage effectués pour aller couper le bois en Béarn. Le bois n�est pas si difficile à avoir, il suffit d�aller le chercher, seulement cela a un coût. Enfin, pour montrer ma bonne foi, j�ai retiré mon ordre de vente jusqu�au prochain changement d�arrêté municipal. Je suis aussi prêt à racheter la stère acquise par la mairie à 5.95. Sur ce, la parole est à Monsieur le maire. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Bonjour à tous,
Sur sollicitation expresse de notre nouveau juge, j'interviens ici. Il semble que non pas mon prédécesseur, mais le maire d'avant à ouvert un procès, car un villageois ne respectait pas les règles. J'ai pu constater la règle diffusée officiellement par arrété municipal. Le reste, je n'en ai aucune trace et n'y ai pas participé. Ceci dit, si c'est une enquête de moralité, je crois tout à fait les dires de messire Falken, maire. De plus, j'ai pu constater par le passé que notre accusé n'était pas très soucieux du respect des règles lorsque ses intérêts financiers étaient en jeu. En archives, vous devriez pouvoir retrouver quelques traces. Il me semble même que dame Cassandres a fait allusion il y a quelques temps à une affaire du passé montrant de quoi était capable notre accusé pour détourner, contourner les règles. Voilà pour mes impressions, basées sur le passé, et d'autres affaires. Quant à mon interprétation pour avancer ? Et bien tout simplement messire DavidRp m'a demandé de modifier l'arrété pour lui être agréable. Nous sommes dans une phase où nous avons des soucis pour établir des chemins normaux d'approvisionnement : * depuis le comté * depuis les villages alentours qui refuseraient parfois que l'on vienne chez eux couper le bois. Donc dans ce contexte, j'ai demandé à messire DavidRp à quel prix il souhaitait vendre son bois. Et je l'ai autorisé dans la mesure où il respecte cet engagement de prix. 4,95 écus me semble cher. Mais libre à lui de préférer son intérêt à celui deu village. Mais qu'il respecte son choix exprimé, et nous aurons fait un petit bout de chemin. Mon travail est d'organiser le village, faire appliquer les règles sur ce que je constate. Je ne peux vous aider plus sans devenir partisan dans une affaire que je n'ai pas suivi. Pour revenir au procès initial, je vous conseille donc d'enquéter auprès des intéressés, de voir la règle, et en votre âme et concience de juger. Sincèrement, Toucoule, maire actuel par intérim de saint Bertrand Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour monsieur le juge
Il me semble que M Toucoule se trompe. Le procès n�est pas une enquête de moralité et il n�est pas question d�utiliser de prétendus actes passés pour influencer le verdict. Les faits et rien que les faits, voila ce qui importe. Et que nous apprennent ils ces faits ? Premièrement que l�accusation porte peu d�intérêt a la conduite du procès, il a fallu un mois et une relance du juge pour que l�affaire avance alors que le réquisitoire doit normalement être déposé sous 2 jours. De plus aucune conciliation n a été recherchée par la mairie alors que je suis prêt a racheter la stère. Deuxièmement que la vente de bois qui m�est reprochée n�est actuellement plus réservée a la mairie. L�arrêté municipale a été abrogé par M Toucoule. Quel exemple donnerez vous a condamner quelqu�un pour un acte aujourd�hui autorisé? La parole est désormais a l�ancien maire, puisse�t il confirmer mon autorisation de vente début janvier. L'accusation a appelé Falken38 à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour
je reviens donc sur l'affaire qui nous concerne pour que les choses soient bien claires une fois pour toutes.
J'ai en effet mis dès mon arrivé en place une limitation de vente sur certains produits : Bois, fer et poisson car la mairie était à l'abandont depuis des mois. Donc oui, pour éviter des prix honteux dans notre village (5,95 la stere), j'ai limité la vente priant aux marchants de me contacter s'ils désiraient le faire. Donc Davidrp n'a PAS demandé, mis en vente ses steres et ce n'est qu'en achetant un de ces produits a l'époque que j'ai sut que c'était lui. J'ai demandé une explication, on s'est entendu a l'époque pour qu'il vende ce qu'il avait a vendre et ... pas que le mois prochain, monsieur se dirait : « pourquoi je demanderai au maire une autorisation, la dernière fois j'ai rien demandé et il m'a tout accordé ... Allez hop, sur la marché et au diable les règles puisque meme les conseillers contaux ne respectent meme pas les regles du coutumiers ... pourquoi je respecterai quelque chose moi ? J'suis messire Davidrp. »
Ainsi, on me dit : Premièrement que l�accusation porte peu d�intérêt a la conduite du procès, il a fallu un mois et une relance du juge pour que l�affaire avance alors que le réquisitoire doit normalement être déposé sous 2 jours.
Tiens, deux jours maintenant, c'est écris ou cela ? Dans le coutumier vous allez me répondre ? Quelle bonne nouvelle !! Comme cela fait avancer ma connaissance sur la justice, merci messire Davidrp de vos connaissances sur le fonctionnement de la justice alors que vous devriez connaître celle des decrets et autres ! Vous faites quoi comme spécialisation d'étude, rappelez moi : Voie de l'état ... c'est bien cela, non ?
J'ai essayé de continuer le procès mais dès que je n'étais plus maire, je n'avais plus accès a ce procès. J'ai envoyé un courrier et on ne m'a répondu il y a quelques jours seulement. Suis-je responsable des lenteurs administratives ??? Je suis simple citoyens désormais. Vous dites : L�arrêté municipale a été abrogé par M Toucoule. Quel exemple donnerez vous a condamner quelqu�un pour un acte aujourd�hui autorisé?
L'arreter municipal n'a pas été abrogé, il s'est terminé a la fin de mon mandat et s'il a été reconduit ou non, n'est pas le probleme. Mais j'entend bien vos paroles ici, c'est de ma faute, je pensais que vous saviez lire, j'ai du me tromper, vous etes illettré ... vous ne lisez pas les livres, on vous fait la lecture sans doute. Aussi je vous le rappel bien fort : Ce qui est aujourd'hui autorisé, peut etre interdit demain et inversement et quand on fait une erreure une fois, on insiste pas en faisant la meme deux semaines après en revendiquant une normalité et une soit disant moralité désormais courante celon vous en Navarre. Ma moralité est royale. L'accusation a appelé Davidrp à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Cher Falken38 Les stères que je vends actuellement sont les mêmes que celles que je vendais en janvier (à 4.95, j'en vends peu). Si l'autorisation que vous m'avez délivrée concernait mon stock de l'époque, celle ci n'était pas assortie de date limite et c'est pourquoi je n'ai pas estimé nécessaire de vous redemander l'autorisation quand je suis revenu de voyage. Par ailleurs, nul besoin de se rapporter au droit coutumier pour connaitre le délai de réponse de 2 jours, il est rappelé ici même [IG] lorsque vous énoncez votre défense/ou l'accusation. Je ne vous reproche pas d'avoir abandonner le procès, vous n'étiez plus maire, c'était au maire suivant de le poursuivre et s'il ne l'a pas fait c'est que cela ne devait pas être dans ses priorités. J'ai dit cela pour souligner que c'est un procès pour un préjudice bien faible. Nous avons tous mieux à faire que d'être ici à discuter d'une stère vendue chère à vos yeux. Bonne journée
| |
|