Enguerran
Nombre de messages : 96 Ville/Comté de résidence : Auch/Comté d'Armagnac et Comminges Charge : Juge Date d'inscription : 20/07/2011
Velin d'identité Résidence: Auch
| Sujet: Dagobebert (TOP) 21/5/2012, 12:57 | |
| Procès ayant opposé Dagobebert à la municipalité de MuretDagobebert était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été renduEnoncé du verdict | Le prévenu a été relaxé. | En ce vingt-et-unième jour de May de l'an de grasce MCDLX, moi, Enguerran de Leslur, juge des Comtés d'Armagnac et Comminges par la volonté de Sa Grandeur la Comtesse Paquerette, fais lecture de mon verdict dans l'affaire opposant messer Dagobebert à la ville de Muret.
J'entends bien qu'il y a eu conciliation avec le prévenu, néanmoins, aucune preuve ne m'a été apportée qui établisse sa culpabilité dans cette affaire, excepté la parole de la victime présumée elle-même.
Par ailleurs, les acte d'accusation et réquisitoire ont été bâclés par le mestre de la ville de Muret. J'aimerais autant ne plus avoir à constater cela et à rendre verdict dans de telles conditions.
En conséquence de quoi, je prononce la relaxe du prévenu.
*M'adressant à ce dernier*
Vous bénéficiez de mon doute ; mais que je vous ne y reprenne plus si vous avez bien été l'auteur de faits de brigandage. Partez, vous êtes libre à présent.
La séance est levée. | | Acte d'accusationBrigandage contre le procureur Riween Première plaidoirie de la défenseBonjour Onpeut s'arranger ??? Réquisitoire de l'accusationLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Riwenn à la barreVoici son témoignage : *Pour une fois, il estait présent en tant que témoin et victime plus précisément. Un homme avait osé s'attaquer à lui* Une conciliation ayant esté trouvée, je ne pense pas qu'il faille mettre la peine capitale à l'accusé. Bien que son acte sur ma personne, conseiller et noble de cette province, ne puit rester impunie. *Sourire malicieux du vieil homme* Un petit écu symbole ne serait pas si mal non ? | |
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