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 Antoine05

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Antoine05    13/2/2013, 13:51

Antoine05
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Le juge du Comté : Detarnos
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Erasme

12/02/1461 - procès opposant Antoine05 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Antoine05 est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Antoine05 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Antoine05 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Peine
Citation :
Antoine05 coupable de trouble à l'ordre public , 1 jour de prison , 55 écus à verser au comté d'Armagnac Comminges à payer avant le 7 mars 1461 inclus*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

06/03/1461 14:05 : antoine05 a fait un don de 50 écu(s) à la province de Comté d'Armagnac et de Comminges
06/03/1461 14:05 : antoine05 a fait un don de 50 écu(s) à la province de Comté d'Armagnac et de Comminges.
Le jugement a été rendu



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Antoine05
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