cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Antoine05 13/2/2013, 13:51 | |
| Antoine05TOP BrigandageLe juge du Comté : Detarnos Le Prévôt des maréchaux : CassandresLe procureur : Erasme12/02/1461 - procès opposant Antoine05 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Antoine05 est accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Antoine05 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Antoine05 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Peine - Citation :
- Antoine05 coupable de trouble à l'ordre public , 1 jour de prison , 55 écus à verser au comté d'Armagnac Comminges à payer avant le 7 mars 1461 inclus*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
06/03/1461 14:05 : antoine05 a fait un don de 50 écu(s) à la province de Comté d'Armagnac et de Comminges 06/03/1461 14:05 : antoine05 a fait un don de 50 écu(s) à la province de Comté d'Armagnac et de Comminges. Le jugement a été rendu - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Valerians juge d'Amagnac Comminges promus récemment à ce poste prend place à son bureau , en tournant nerveusement son lutrin. Il a passé beaucoup de temps à lire les déposition de chacune des parties et a enfin pris sa décision* Me voilà en ce jour du 3 mars 1461 prét à rendre le verdict à l'encontre d'un brigand, qui a reconnu les faits et qui se dit prét à rembourser sa victime bien loin du Comté d'Armagnac comminges. Antoine05 je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre publique pour acte de brigandage . Je vous condamne à un jour de prison ferme . Je vous condamne à faire un don de 55 écus au comté d'Armagnac Comminges pour ce faire , rien de plus facile voici le chemin à suivre ===> Village ===> Sénéchaussée ===> en descendant un peu vous verrez ceci :Faire un don à la province il vous suffit de pousser la porte ===> Faire un don à la province Entrez la somme d'argent dont vous souhaitez faire don Je vous rappelle l'amende que vous devrez donner , 48 écus que vous avez dérobé à votre victime plus 7 écus de frais de dossier ce qui fait un montant de 55 écus . Je vous signale que vous avez quatre jours pleins à dater de ce dimanche 3 mars 1461 pour vous acquitter de cette amende auprès du comté. Le bailli a la possibilité de voir si vous vous exécutez ou pas Antoine05 et si c'est le cas , un nouveau proces pourra être ouvert à votre encontre pour décision de justice non effectuée. N'oubliez pas de faire ce don de 55 écus au comté d'Armagnac Comminges ., vous avez jusqu'au 7 mars 1461 inclus. Article IX_ Les jugements du tribunal d'Armagnac et Comminges sont applicables dès leur prononcé, l'appel n'étant pas suspensif aux termes des statuts de la Cour d'Appel du Royaume de France. L'inexécution de la sentence peut donner lieu à poursuite pour Trouble à l'Ordre Public sur saisine du procureur par le Prévôt, le Juge, le Comte ou a l'initiative du Procureur lui-même
*Valerians note sur un parchemin la peine prononcée Antoine05 coupable de trouble à l'ordre public , 1 jour de prison , 55 écus à verser au comté d'Armagnac Comminges à payer avant le 7 mars 1461 inclus*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. - Citation :
- Acte d'accusation
*Et voilà que s'ouvrait la dernière audience de la journée. Encore un cas de brigandage qui se multipliait ces dernières semaines. Le procureur n'avait pas l'intention d'estre conciliant envers ceux qui ne respectaient pas la loy. Il y avait des loys, elles n'estaient pas la pour faire joli. Il entra donc calmement et se posa à sa place avant d'ouvrir un lourd dossier et d'y jeter un coup d'oeil. Chose faite il se leva et ouvrit la séance.* Adishatz à tots! Nous voici réunis en ce douzième jour de Février de l'an de grasce 1461, afin de tenir procès à l'encontre du sieur Antoine05 pour Trouble à l'Ordre Public sur la personne de Pisdoe, pauvre voyageur n'ayant rien demandé.
En effet, nous, Erasme de Cardevac d'Havrincourt, procureur du Comté d'A&C, accusons le dict homme d'avoir brigandé pour sur les routes de nostre belle province, à l'est de Muret, entre Muret et Toulouse et , et d'y avoir volé honneste homme du nom de Pisdoe dans la nuit du dix au onze Février 1461. *Le proc' se lissa la moustache et regarda l'assistance il allait rappeler une nouvelle fois les lois, qui étaient apparemment totalement ignorées par l'accusé.* Voici extrait du livre de lois de nostre province: Livre V: Article I_ En cas d'infraction, tout malfrat encoure procès et donc sanctions (amendes, prisons, etc.). Article II_ Les modalités de poursuites et de jugements sont jaugées selon la gravité des faits et reposent sur une coutume millénaire juste et efficace. Trouble à l'Ordre Public Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi. Estant donné que nostre justice repose sur la coutume, Estant donné qu'un bon père n'agirait de la sorte ! Estant donné que ce comportement porte atteinte à l'intégrité de la province, de ses habitants et des voyageurs, Estant donné que témoignage que l'accusation vous incrimine, Ouvrons donc procès pour juger vos actes. *Le proc releva les yeux vers l'accusé et lu la description des faits donnée par l'accusation à haute voix.* - Citation :
- Bonjour prévôt,
Je viens de me faire racketter de 48 ecus piece entre toulouse et ici (muret?) par un dénomé Antoine05. Cordialement, Pisdoe *Et se tourna vers l'accusé pour s'adresser à lui.* Messer, vous avez racketté sciemment le sieur Pisdoe et lui avez occasionné des blessures, vous estes même allé jusqu'à lui voler plus ses maigres bien s'élevant à 45 écus. Nous vous laissons en ce jour une chance de venir expliquer vos actes. Saisissez la car les charges pesant sur vous sont lourdes.
L'accusation est appelée à témoigner, nostre prévôt pourra également témoigner de la présence dict homme en A&C la veille des faits. *La procure s'arrêta un instant. Tout était dit, ou presque. Il ajouta:* Vous pouvez bien évidemment faire appel à un avocat que vous pourriez trouver aux Dragons. *Le proc' se rassit et attendit la plaidoirie de l'accusé.*
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge, moi Antoine05 avoue avoir racketté Pisdoe et accepte de le rembourser et même plus si le tribunal me l'ordonne. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Cassandres De Sigognac nouveau procureur d'Armagnac Comminges s'adresse au juge en ce jour du 21 février 1461* Votre honneur le sieur Antoine05 ne nie pas les faits qui lui sont reprochés, il m'a même fait parvenir un parchemin avouant son vil acte sur la personne d'un paisible voyage. Regardez votre honneur le dit parchemin que le prévenu m'a faut parvenir mais avant je vais vous le lire " Expéditeur : Antoine05 Date d'envoi : 14/02/1461 - 18:10:54 Titre : j'avoue J'avoue avoir racketté sieur Pisdoe de 48,86 écus. Je suis toujours en route vers Auch. Je serais demain à Auch. Mes sincères salutations. Antoine05 " Voici l'original Votre honneur.
Il est clair que Sieur Antoine05T a porté atteinte à l'intégrité physique de sieur Pisdoe lui dérobant la coquette somme de 48 écus en attaquant sauvagement un paisible voyageur
En tant que procureur je demande une peine de 3 jours de prison avec l'obligation de rembourser les 48 écus à la victime
*Le procureur va se rasseoir * - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
je suis d'accord avec le réquisitoire de l'accusation et est d'accord de faire ce que l'on me demande. Antoine05 - Citation :
- L'accusation a appelé Pisdoe à la barre
Voici son témoignage :
Messire le juge, je confirme que cet homme m a bien volé 48 ecus, la nuit du 10 et 11 février de cette année entre Muret et Toulouse. - Citation :
- L'accusation a appelé Cassandres à la barre
Voici son témoignage :
*Le prévôt s'approche à la barre* Votre Honneur, Procureur , en cette journée du 13 février 1461 , je vous présente mes hommages. Je suis ici à la demande du procureur d'Armagnac Comminges le Comte Erasme et jure de dire toute la vérité rien que la vérité*posant sa main sur le livre des vertus présent*
Quand Sieur Psidoe m'a prévenue par un parchemin de la vile agression dont il a été la malheureuse victime, je l'ai contacté pour qu'il me fasse une description de son agresseur , son inventaire , s'il l'avait noté sur un parchemin , ainsi qu'une copie certifiée excate de son agression Nous n'avons rien reçu pour confirmer . J'ai reçu reçu hier soir juste un mot très laconique de la part de la victime ,que je vous lis "Expéditeur : Pisdoe Date d'envoi : 12/02/1461 - 19:42:04 Titre : Re: Re: racket Je ne me suis pas battu, je vais bien merci. Je ne me suis fait voler que 48 écus. Cordialement" mais ce mot ne confirme pas la véracité de l'agression subie par Sieur Pisdoe En tant que prévôt , nous avons écrit au présumé agresseur qui bien entendu n'a pas pris le temps de nous répondre , faisant volontairement entrave à une enquète de justice. Voici copie de la lettre envoyée à l'agresseur présumé
Sieur Antoine05 bonjour Je suis Cassandres De Sigognac , Prévôt d'Armagnac Comminges , il a été porté à ma connaissance que vous aviez agressé un paisible voyageur pour le détrousser. Afin de pouvoir vous disculper ou non , je vous demande de me faire parvenir par retour tous vos événments ainsi que les personnes que vous avez croisées durant votre voyage Pour ce faire il vous suffit de suivre ce chemin ==> Moi ==> mes événements pour ouvrir la porte des événements il suffit simplement de pousser la porte ===> ensuite il vous suffit de recopier tous , je dis bien tous ces événements ( quote) et de me les envoyer par retour de courrier Aucch le 11 février 1461 Cassandres De Sigognac Prévôt d'Armagnac Comminges Pour autentifier la véracité de vos écrits , je vous demande de me faire parvenir un tableau de tous vos événements en vous servant de ce peintre (ce lien) http://imagesia.com/ " Je déplore de pas avoir eu la description exacte de l'agresseur si ce n'est qu'un parchemin.... Je déplore également la non réponse de Sieur Antoine05 à ma demande
*En rejoignant sa place en ce mercredi 13 février 1461, le prévôt d'Armagnac Comminges Cassandres remet au juge et au procureur les parchemins autentifiés
http://imagesia.com/a1_5k3i http://imagesia.com/a2_5k3j http://imagesia.com/psi-antoine05_5is1 http://imagesia.com/psi-antoine05-1_5l6s *
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